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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Mauvais payeur suite à condamnation au tribunal de grande instance

Posée par Christine, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Christine 6344 vues

J'ai prêté une somme importante en 2005 à mon ex-conjoint et j'ai du l'assigné devant le tribunal de grande instance afin d'essayer de le faire rembourser sa dette en 2012. le tribunal l'a condamné à payer…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
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Menaces et insultes dans mon village pour photos (fleurs et paysage)

Posée par Hulotte, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Hulotte 6343 vues

J'habite un petit hameau divisé en 2 clans. l'un d'entre eux élève des moutons alors que non éleveurs, on ne sait pourquoi, ni à qui ils sont vendus. je suis parisien et y demeure depuis 10ans, pour ma retraite. je…

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la réponse de znaciri
Résolu

Passe port enfant

Posée par Goe, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Goe 6342 vues

Je vie dans les dom et voudrai que mon enfant puisse venir pour les vacances mais la maman ne veut pas faire le passe port ta t'il une obligation ou un moyen pour que cela soit fait ? merci cordialement…

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la réponse de de Almeida Costa

Mariage d'un français avec une gabonaise

Posée par tristan2206, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fabienne/1955 6341 vues

J'ai rencontré une femme gabonaise elle vit au gabon moi en france quels sont les démarches d'une part pour qu'elle puisse venir en france et d'autre part que l'on se marie par la suite nous nous aimons mais…

Résolu

Demande de remboursement de trops perçus de pension alimentaire

Posée par Jacky, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jacky 6340 vues

En 2014 un jugement pour un ajustement de pension alimentaire a été fait: la pension est passée de 90 eur à 110 eur pour chacun des mes 2 enfants. depuis cette date, 2014, mes revenus annuels sont de 776 eur( pension invalidité). j…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER

Cnf

Posée par Aline, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS 6340 vues

Dans le cadre d une procédure en annulation de mariage pour mariage gris, de cette union est né un enfant mais dont le père qui est l étranger n a jamais pris aucune nouvelle de l enfant ne l a jamais vu ni même demandé après et…

Assignation jaf forme des référé

Posée par Jonas76, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lucile 6339 vues

Je suis assigné par le conseil general en la forme des référés pour une application d'obligation alimentaire envers un ascendant.d'ici 5 jours,mon avocat peut il demander un report d'audience afin de préparer au…

Résolu

Enfant avec parents non marié

Posée par gerard, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par gerard 6335 vues

Combien de temps, une maman qui est parti avec son enfant sans prévenir le père, peut-elle rester sans lui donner de nouvelles, ni meme lui dire ou est l'enfant? je précise que sa fait deja 33 jours que je n'ai aucune…

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Résolu

Garde d'un chat

Posée par Lo, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lo 6334 vues

Après notre séparation, mon ex mari a acheté un chat aux enfant. depuis il m'impose de prendre ce chat en garde en même temps que les enfants ( un week end sur deux et toutes les petites vacances scolaires). pour commencer, je…

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la réponse de de Almeida Costa

Partage vacances été 2023

Posée par Sonia, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ndege 6332 vues

S, j’ai une question concernant le partage des vacances d’été. cette année, les congés d’été comporteront 4 périodes de 2 semaines +un week-end. dans mon jugement il est noté « à partir des 3 ans de l’enfant première quinzaine…

Résolu

Ma fille de 10 ans ne veut pas rentrer chez son père car elle a peur

Posée par Lilith, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Olivia 6332 vues

J ai récupérer ma fille pour 1 semaine de vacances et une fois son père partie elle me dit qu il faut qu elle reste avec moi, qu elle ne veut plus vivre avec son papa car celui ci la menace tous les jours et qu elle a peur. j ai…

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la réponse de Maître POISSONNIER

Pension à une mère qui ne travaille jamais. recours?que risque t-on au tribunal?

Posée par Famillejuste94, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Famillejuste94 6330 vues

Mon conjoint s’e vu imposer depuis 2 ans 200e de pension + 60km de trajet + péage ts les 1w-e sur 2 par la mère de son fils qui a refait sa vie et suivi son conjoint avec qui elle a un nouvel enfant.elle lui réclame plus maintenant…

Jugement d'enfant

Posée par cedric, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment 6330 vues

Mon ex femme a déménager a plus de 700km de chez moi et du coup je ne peut pas prendre mes enfant a chaque vacances faute de moyen assez élever le coup du billet de train sachant quelle ne m'aide pas a payer le trajet coup…

Résolu

Comment obtenir la garde d'un enfant quand l'ex conjoint se trouve à l'étranger.

Posée par Ryle, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6330 vues

Comment puis je obtenir la garde de mon enfant sachant que mon ex compagne est enceinte de 3 mois et vit aux philippines dans un village ethnique. elle n'en voulait pas à l'origine mais s'en sert maintenant pour me…

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Résolu

Droit de garde d'enfants exclusive

Posée par Honey, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Honey 6329 vues

Mon mari veut divorcer, mais je suis contre, aucune procédure est lancé pour l'instant mais ca ne serai tardé, nous avons 2 enfants en bas âge (4 et 2 ans), nous somme locataire d'un f3, et il va bientot partir du…

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Résolu

Refus convocation

Posée par Esnault, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Esnault 6328 vues

Mon ex qui a la garde de mon fils me convoque au tribunal de la roche sur yon et moi j'habite la loire-atlantique pour me supprimer mon droit de visite,dû à une dispute que j'ai eu avec mon fils.son père ne veux plus que…

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Changement de domicile parental pour un enfant majeur

Posée par adrien, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par adrien 6328 vues

Je m'appel adrien coffy, j'ai 18 ans ma mère m'a mis dehors il y a quelque mois et je vie maintenant a 100% chez mon père. l'année prochaine je suis en première année d'iut, mon père continue de payer une…

Résolu

Hébergement à titre gratuit de notre grand-mère suite au décès de notre père

Posée par Khyra, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 6326 vues

Notre père est décédé cet été suite à un cancer foudroyant. il y a un peu plus de 20ans, il a acheté un appartement dans lequel loge notre grand-mère à titre gracieux. avec mon frère nous avons accepté l'héritage sans avoir…

Consulter Maître POISSONNIER
la réponse de Maître POISSONNIER
Résolu

Partage des frais de santé d'un enfant en garde alternée

Posée par N Thomas, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par N Thomas 6326 vues

J'ai emmené mon enfant chez un spécialiste, il y'a eu un coup de 140€ j'ai eu un remboursement de la cpam ainsi que de ma mutuelle, je dois partager les frais avec la mère de mon enfant, que dois-je lui demander ? la…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet

Droit de visite

Posée par Papapompierdesepere, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par de Almeida Costa 6325 vues

Papa d'un petit garçon de 15 mois, j'ai obtenu un jugement avec un droit de visite de 7 heures toutes les semaines avec marqué dedans " à charge pour le père d'aller chercher et ramener l'enfant au domicile de…

Résolu

Propos raciste

Posée par Saoussin, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître DAHAN 6324 vues

Je suis actuellement responsable de magasin dans une boulangerie et j'aimerais que vous m'aidiez par rapport à un conflit avec une cliente. donc une dame d'un certain âge a passé une commande pour le réveillon de…

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la réponse de Maryam
Résolu

Comment faire interner une paranoïaque?

Posée par yoyo, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par yoyo 6322 vues

Quel pièce doit on fournir pour un harcèlement de voisinage…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Atteinte à la vie privée

Posée par Thessie, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Thessie 6321 vues

Avec beaucoup de tristesse , je viens de perdre mon compagnon.nous étions sur le point de nous séparer et c est encore plus difficile pour moi car lui ne le souhaiter pas ...sa famille est odieuse avec moi et le temps qu il était…

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la réponse de TAYORO
Résolu

Prive

Posée par moi, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Martine 6320 vues

Mon mari n arrêté pas de me dire que ça vie privé ne me regarde pas et kil fait ce kil veut il as des relation avec d autre fille es ce vrai que sa vie privé me regarde pas et kil fait ce kil veut comme il le pretent merci de vos…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Peut on m enlevé la garde de mon bébé

Posée par marion, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par marion 6320 vues

Je suis une jeune femme de 33ans j ai vécu en concubinage avec mon petit ami ou es née notre fille il demande la garde exclusive car lil as un pavillon et deux autre enfant né de sa première union et moi je suis hébergé pour le…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Voisin menaçant

Posée par MissDD, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6319 vues

Notre nouveau voisin héberge, a priori à titre gratuit, un ami sdf qui prend régulièrement des substances illicites, tape copieusement sur ses chiens (spa prévenue mais ne peut rien faire) et s'est montré à plusieurs reprises…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Changement de garde

Posée par Amélie dubois, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Amélie dubois 6319 vues

Actuellement en garde alterné chez parents, j'aimerais savoir si la garde peut-être modifié. j'ai 16 ans et bientôt 17 ans (février 2018), j'ai des raisons valables pour ce changement. j'aimerai voir ma mère…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Saisie sur compte caf de ma nouvelle conjointe

Posée par Jérôme, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jérôme 6317 vues

J'aimerais savoir si mon ex a le droit de demander une saisie pour pension alimentaire sur le compte caf de ma nouvelle conjointe si il ne peuvent pas prendre sûr mon salaire et cpam sachant que nous ne sommes pas marié mais…

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la réponse de MENDOZA
Résolu

Calcul de la pension en tenant compte des revenus du nouveau conjoint

Posée par Papillon flashy, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 3 ans 6316 vues

Je paie actuellement une pension alimentaire de 740 euros pour mes 2 enfants eu avec mon ex femme, mes revenus sont de 3600euros net. la femme avec laquelle je sus en couplé gagne 1400euros net par mois et nous venons d'avoir…

Consulter Maître Beaumont
la réponse de Maître Beaumont
Résolu

Sommes nous obliger de passer devant un juge?

Posée par lynette91900, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6316 vues

Voila notre fils est le fruit une relation amoureuse, malheureusement depuis un an nous sommes séparés, je precise son père et moi n avons jamais vécu ensemble car nous étions très jeunes et tous deux etudiants. depuis sa naissance…

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la réponse de ARIAS
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