Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit de la santé ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résolu

Bjr quels conséquences cela va engendrer?

Posée par Mans10, il y a 1 an dans Santé
1 réponse, il y a 1 an 1018 vues

J'ai fait plusieurs déclarations à la police mais j'étais schizophrénique donc manque de discernement que dois je faire est ce que la police va prendre en compte mes déclarations et une plainte que j'ai déposer?…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Chirurgien demande de payer avant l’opération

Posée par murser75, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 3252 vues

Un chirurgien qui doit m’opérer me demande de lui payer par avance les dépassements d’honoraires ( 1semaine avant) . c’est la 1ere fois que j’entends cela. est-ce légal ? merci…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES

Sante

Posée par Monafo, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans par STEFFEN 2126 vues

Mon fils il prend des psychotiques pour une maladie soit disant skyzophrene mais je suis sur qu il y est pas les psycatre le bourre de médoc et il est de plus en plus malade et je voulais savoir si on peut les attaquer en justice…

Denonciation calomnieuse appel anonyme ars

Posée par judith, il y a 8 ans dans Santé
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN 5014 vues

Je suis contractuelle depyis un an et demi dans une maison de retraite il y a 2 semaine ma cadre m'a convoqué pour m'informer qu'une denonciation avais été faite à l ' ars à mon encontre pour des faits de cris…

Résolu

Remboursement cure

Posée par mapo, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2047 vues

J'ai reserve une location pour une cure au 9 juillet, malheureusement établissement est en gréve, dois je payer la location?…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
la réponse de Maître ARCHIMBAUD
Résolu

Perte partielle - dossier médicale

Posée par Dossier2021, il y a 5 ans dans Santé
1 réponse, il y a 5 ans 3083 vues

J’ai effectué une demande pour récupérer l’ensemble de mon dossier médical auprès d’un praticien. il m’a informé qu’il a perdu un élément du dossier médical. j’ai alors saisi la cnil, mais cette dernière n’a engagé aucune poursuite à…

Consulter
la réponse de Maître Léo OLIVIER

Confinement et droits de l'homme de 1948

Posée par scal_03, il y a 6 ans dans Santé
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAUSSE 2701 vues

Je m'interroge sur la contradiction qui existe entre le confinement actuel, et notamment la privation de la liberté de circuler librement, et l'article 13 de la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948…

Résolu

Mort subite d'un chien apres plusieurs anesthésies générales

Posée par Kris 9, il y a 1 mois dans Santé
1 réponse, il y a 1 mois 1486 vues

Un ami à moi avait 1 chienne bull terrier , de 2 ans , en parfaite santé , qui a été opérée d'une fracture à la patte . comme cette fracrure était complexe la chiene a du être opérée 7 fois ( avec pise de broches et vis ) , et…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE

Fermeture établissement scolaire

Posée par theo, il y a 6 ans dans Santé
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN 2783 vues

Au bout de combien de cas de covid-19, l'établissement scolaire (ici un lycée) ferme ?…

Amélie

Posée par Evelyne, il y a 7 ans dans Santé
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Rousseau 2138 vues

J ai déposé un dossier recours gracieux suite à un refus allocation handicapée le 30.7/2019.ah vient de me dire que j aurai une réponse dans 4 mois,mais j ai lui qu au bout de 2 mois si aucune réponse de 2 mois c est que cela est…

Résolu

Cout d'une sortie de curatelle ?

Posée par Domimore, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans 2185 vues

Je soutiens actuellement un homme qui est sorti de curatelle à la mort de sa mère sur sa demande. il a pris un avocat et celui-ci lui a fait payer plus de 2400,00?. juste une question : ce tarif vous parait-il raisonnable ? merci…

Consulter Maître Meziti
la réponse de Maître Meziti

Problème d'opérations lombaires

Posée par billy, il y a 11 ans dans Santé
1 réponse, il y a 11 ans par de Almeida Costa 3311 vues

Es ce que je peux me retourner par rapport à mes problèmes de santé? j'ai été opéré 4 fois de 3 disques lombaires et sans amélioration. je me retrouve invalide en 2ème catégorie. ces 4 opérations ont été lourdes et ont…

Résolu

Vaccination contre conscentement

Posée par allo, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans 2971 vues

Ma mère a été vaccinnée sans le conscentement de la personne responsable d'elle lorsqu'elle était en ephad. quelques jours après elle est décédée et le directeur de l'établissement nous a caché l'acte de…

Consulter Maître LEFEBVRE
la réponse de Maître LEFEBVRE

Erreur medical

Posée par Jordan, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE 1445 vues

Suite au décès de ma mère j aimerai savoir savoir si j ai des recours juridique pour poursuivre la clinique suite à une erreur de l infirmière + le refus de visite de la clinique sans motif aucune explication sur le drame survenu…

Résolu

Dossier médical

Posée par Fatou, il y a 8 ans dans Santé
1 réponse, il y a 8 ans 5084 vues

Quelqu'un peut me dire svp, comment faire pour avoir le dossier médical de mon enfant qui a été opérée en 2010 ? c'est dans quel service il faut allé ?…

Consulter
la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Violé

Posée par jcd1961, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans 2036 vues

J'ai mon fils est ma filles qui ont été violé au foyer de l'ase , ma fille a été replacer en famille d accueille , et mon fils dans un autre foyer de l'ase en même pas 1 ans 14 fugue ,est ils sont placé pour des…

Consulter Maître Fumey
la réponse de Maître Fumey
Résolu

Refus de l'injection d'un vaccin

Posée par Arthurrr77, il y a 5 ans dans Santé
1 réponse, il y a 5 ans 2876 vues

Je souhaiterais savoir si il est approprié d'utiliser la notion de consentement libre et éclairé en vue de refuser une injection à un vaccin, qui n'est obligatoire que parce qu'il nous contraint à ne pas pouvoir…

Consulter Maître NAOUI
la réponse de Maître NAOUI

Hospitalisation d une personne

Posée par Malibu, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN 1408 vues

Quelles sont les possibilités pour un médecin de faire comprendre à son patient qu'il doit se faire hospitaliser. quelqu un de proche rencontre de gros voire très gros problèmes d alcoolisme mais refuse de reconnaître son état…

Demande de renseignement

Posée par ocemat, il y a 11 ans dans Santé
1 réponse, il y a 11 ans par Maître DAHAN 2965 vues

Je souhaiterai savoir si je peu faire quelque chose contre un hôpital.mon fils es rentrés en urgence avec ordonnance médecin appendicite mais pour les urgence rien en faisant juste échographie et un bilan sanguin pas bon selon leur…

Que doige faire apres une faute medical

Posée par mohamed faycal, il y a 11 ans dans Santé
1 réponse, il y a 11 ans par Maître MAGHREBI-MANSOURI 3193 vues

Il y a un ans ma fille etais dans un hôpital pour un problème de coeur elle avais un coeur artificielle en attente de coeur. le 23 août 2014 a l hôpital je suis resté avec elle et vere 17h elle a eu des clignotement des yeux et des…

Assistance juridique pour engager une action en justice

Posée par Vanessa Dumont, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN 1466 vues

Voilà en gros notre situation, que nous conseillez-vous de faire? nous résidons à la même adresse depuis 24 ans. nos parents, tous deux âgés, souffrent de graves problèmes de santé. notre père a été hospitalisé à plusieurs reprises…

Résolu

Mon compte bloqué par mon medecin

Posée par patrick, il y a 4 ans dans Santé
1 réponse, il y a 4 ans 3282 vues

Mon medecin a bloqué mon compte pour les rendez vous une altercation avec elle rien de mechant mais sa ne lui plait pas on dirai du coup me voilas sans prolongation d arret d accident du travail est ce quel a le droit de faire sa…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Boite mail urgence bretonneau

Posée par eric, il y a 3 ans dans Santé
1 réponse, il y a 3 ans 2485 vues

Merci de me donner la boîte mail des urgences de bretonneau à touts…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Erreur médicale laissant de grave séquelles

Posée par Trop gentille, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans 1842 vues

Voilà j'ai une sclérose en plaques depuis mais 21 ans. aujourd'hui j'en ai 41 et il y a bientôt 2 ans, j'ai eu une grosse hernie lombaire qui à migré et explosé trouvant ainsi la queue de cheval et beaucoup trop…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN

Santé et pacs

Posée par Chris87, il y a 10 ans dans Santé
1 réponse, il y a 10 ans par Maître Chalus-Pénochet 5096 vues

Je réfléchis au pacs de plus en plus... mais si je me pacs demain et qu'il m'arrive quelques choses, la personne avec qui je suis pacsé pourras t'elle prendre les décisions finale sur le traitement, me débrancher etc…

Résolu

Pas de devis de l hopital

Posée par SABRINA, il y a 4 ans dans Santé
1 réponse, il y a 4 ans 2551 vues

J 'ai consulte un dentiste de l hopital en ile de france pour faire des protheses dentaire je suis a la cumc mais quand j 'ai demande un devis pour voir combien cela coute et les materiaux utilses ce…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA

Les ehpad sont-elles assujetti à la tva

Posée par dromadaire, il y a 2 ans dans Santé
1 réponse, il y a 2 ans par dromadaire 1866 vues

>1- les ehpad sont-elles assujetti à la tva sur la totalité de la facture. >2- la réservation d'une chambre en ehpad peut-elle facturé sachant que ma mère est rentrée le 21 juin, mais la chambre non occupée soit 20 jours a été…

Une question en droit de la santé ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.