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Arthrose du a un accident du travail
Posée par lars, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par yougou - 14149 vues

Suite a un accident de travail,mon genou depuis l'operation me fait très mal,le docteur ma ponctionner plusieurs fois avant de me faire unflitrer,après irm et arthroscanneur,je vis sous infiltration parceque arthrose,a mon age...

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Maître POURCIN
 
Recours pour opération tendon d'achille
Posée par lepiaf72, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par lepiaf72 - 7273 vues

Après une rupture totale du tendon d'achille ,je me suis fait opérer. ce qui m'a semblé étonnant est de garder un plâtre durant quatre mois, alors que le maximum est de deux mois. au bout des quatre mois, je n'ai eu...

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Réévaluation du taux ipp, après rechute accident de travail
Posée par Azztrai 2002, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Ratiboizeur - 12234 vues

Je suis a ma troisième opération pour hernies discales l4l5 , l5s1, avec arthrodèse l4l5, plus rupture aponévrotique mollet jambe gauche,je perçois un taux ipp de 20%, revalorisation faite par le tci ( de 12% à 20%) en date du...

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Appel d'une décision du tass de nanterre
Posée par Nabil, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Nabil - 4789 vues

Je souhaiterai faire appel d'une décision du tass de nanterre qui a validé les contraintes émises par la caf et le centre pajemploi relatives au paiement de cotisations sociales pour une assistante maternelle que j'ai...

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Cotisation ursaf
Posée par jean, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par gines - 9945 vues

Quelle adresse pour savoir si le patron cotise a l ursaf?...

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Comment je dois entrer en contact avec la caf je un bb de 4 mois
Posée par Besoin d'aide, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Besoin d'aide - 3769 vues

...

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Recours contre le mauvais traitement de ma demande d'aide, infligé par la cpam
Posée par Quid, il y a 7 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 1686 vues

Je fais face à un problème concernant ma demande d'aide financière auprès de la commission cpam, liée à mes dépenses de soins, qui s'élèvent à 992,77€ et sont médicalement justifiées mais non remboursées. je souhaite...

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BELIGHA
 
Droit de suivre de ma requête auprès du tribunal judiciaire
Posée par habib, il y a 9 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par habib - 1364 vues

J'ai une requête a été enregistre auprès du tribunal judiciaire de paris quel est le l'adresse de site pour suivre l'avancement de ma requête. bien cordialement...

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la réponse de
BELIGHA
 
La sécurité sociale dit avoir m’envoyer de l’argent, je n’ai jamais reçu
Posée par Karol, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 575 vues

La sécurité sociale m’indique m’avoir versé par erreur une somme de 800 € et me demande de la rembourser. le problème est que je n’ai jamais reçu cette somme sur mon compte bancaire. je dispose de mes relevés bancaires et de...

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Retraite d'une personne décédée le 18 mars 2020
Posée par RAIFORT Clint, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par RAIFORT Clint - 4786 vues

Paiement de la retraite combien de temps après le décès. merci...

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Droit de bénéficier de l'aah
Posée par Milana, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Milana - 4421 vues

Madame, monsieur, je viens par ce present contenu pour demander votre explication concernant, un bénéficier de l'allocation adulte handicapé dans le cas ou son épouse travaille et déclarée, ma question a ce que la somme de...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Bon
Posée par Camille, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Camille - 4051 vues

Mon compagnon a obtenu l'invalidité par le médecin conseil mais le service administratif lui refuse la pension. car il n a pas assez travaillé avant son arret. normal il est malade depuis 2011. son ald a commencé en 2016. son arret...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Recours devant le tass pour contestation d'expertise médicale
Posée par MIKE33, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 9 ans par Bernard DEBAISIEUX - 5890 vues

J'ai saisi le tass, après le rejet de ma requête devant la cra. en effet, je conteste l'expertise médicale initiale où la question posée à l'expert était apte/inapte au sein des ieg (industries électriques et...

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Jugement en appel
Posée par speedy, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2261 vues

...

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Incapacite permanente
Posée par titine, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 8364 vues

Suite à la rupture de ma coiffe des rotateurs opérée en décembre 2017, j'ai été reconnue par la sécurité sociale d'un taux d'incapacité permanente de 5% et en inaptitude à mon poste de travail (agent à domicile) par...

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Demande indemnisation de l'incapacité temporaire
Posée par ana, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2297 vues

La securite social refuse de me payer ma demande indemnisation de l'incapacité temporaire d’aptitude(24 juin au 24 juillet ) fais par la médecine du travail car j'ai eu mon solde de tout compte ,pendant la période ci...

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Recours pour réexamen demande commission service social de ma mutuelle
Posée par Asker, il y a 5 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 mois - 1305 vues

J’ai sollicité le service social de ma mutuelle concernant l’aide qui m’a été accordée, s’élevant à 1.080€. ce montant ne couvre pas mes besoins, en particulier en raison de dépenses imprévues. bien que je respecte la décision de...

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la réponse de
Maître Assesso
 
Cumul de l'apa et de la pch
Posée par xao, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1841 vues

L'apa et la pch peuvent t'il etre cumulable cdlt...

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Demande de dommages et intérêts à cpam+ 2 faux témoins
Posée par Axiomes, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1230 vues

Svp quid du mode opératoire?. alors, 1 : dois-je d'abord obtenir du tj -soc., la condamnation de la cpam puis 2 , nécéssairement refaire un second procès pour demander les dommages et intérêts, ou rectifier la requête...

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Ayant droit d un assuré 16 ans
Posée par Jen, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 11 mois - 1455 vues

Mon fils de 16 ans ayant droit de mon mari, a commencé un service civique ,nous avons la css et pour l étude du renouvellement de la css la sécurité sociale demande que mon fils s affilie personnellement puisque d après eux les...

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BELIGHA
 
Réévaluation du taux d'ipp
Posée par HELENE, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans - 4997 vues

Suite a un at en 1994 j'ai obtenu un ipp à 10% reconnu travailleur handicapé depuis 2002 reconduit jusqu'en 2022. a ce jour mon état s'est aggravé et je souhaiterai un ipp à 20% ce qui me donnerait un droit à la...

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Maître DUPONCHELLE
 
Perte de salaire
Posée par Fiona, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois - 651 vues

J’aurai une question de juin à août 2024, j’étais en arrêt simple donc j’étais payé par la cpam plus mon employeur qui m’a rajouté 90 % les 30 premiers jours et 66,66 les 30 jours précédents, j’ai repris en septembre, en mi-temps...

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Maître DAUSSE
 
Prescription d'une dette caf interrompue sous quelle forme
Posée par Juju1010., il y a 3 semaines dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 semaines par Maître DAHAN - 476 vues

J'ai une question au sujet d'une dette que la caf réclame à ma fille pour une allocation logement perçue en 2019-2020. apparemment le propriétaire n'aurait pas fait le nécessaire de son côté pour confirmer que les...

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Indu sécurité sociale
Posée par Armelle Denfer, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 2236 vues

Mon mari décède le 12 avril 2020 une invalidité est versé par la sécu en mai 2020 j'ai téléphoné et la réponse était une régularisation serait effectuée deux ans après on me réclame 2500 euros environ par ailleurs, la société de mon...

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Indu sécurité sociale
Posée par Nini, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 469 vues

Suite au décès de ma mère en février 2023 la sécurité sociale me réclame un trop perçu d indemnités journalières maladie. est-ce légal ?...

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Respect article 58 du code de procédure civile
Posée par Taradeau, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2667 vues

J’ai fait une requête contre une caisse de retraite, mais dans celle-ci j’ai omis d’indiquer ma date et lieu de naissance, ma nationalité et ma profession. ma requête sera-t-elle nulle ou recevable ?...

Consulter
la réponse de
Maître TOURREIL
 
Radiation d une affaire
Posée par ADA, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2337 vues

J 'ai ecrit au batonnier pour la faute d un avocat qui ne s est pas presente et m a dit de ne pas me presenter et mon affaire a ete radiee j ai oublie de demander des dommges et interêtes dans mon premier...

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la réponse de
Maître Maury
 
Récupération indu cpam
Posée par Stella, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Patrice DUPONCHELLE - 3482 vues

J aimerais savoir si la cpam doit respecter une procédure pour récupérer un indu cmu. et aussi si il y a un délai à respecter entre la mise en demeure et la récupération de l indu. par avance merci...

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Subrogation, employeur, indus, salariÉ et erreur cpam
Posée par Laurabn, il y a 2 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 464 vues

Suite à de nouveau éléments reçu et afin d’être au maximum clair dans la chronologie afin de peut être avoir des petit détail sur lesquels faire levier, je vous réécrit la situation de façon plus clair et détaillée. contexte : en...

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Remboursement sécurité sociale
Posée par fany, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 3562 vues

Je suis une ancienne militaire de carrière actuellement je suis tres embeter car la sécurité sociale militaire ne veulent pas prendre en considération tous mes frais d'hospitalisation sur a mon accident a l'armée. que...

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