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Rsi/ssi
Posée par ericguide, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3748 vues

Je suis guide de haute montagne, et suite au covid j'ai dû mettre mon eurl en liquidation judiciaire simplifiée en date du 17 juillet 2020. j'ai une dette personnelle de 65k envers le rsi qui a hypothéqué ma maison...

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Mi temps thérapeutique et at
Posée par Louisa4878, il y a 10 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 mois - 1440 vues

Mon conjoint est en mi temps thérapeutique pour une maladie non professionnelle depuis 22 mois, avec une alternance d'arrêtset de reprises en mi temps. il vient de se faire mal au travail, accident de travail et il est donc en...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Récupération sur recours de la sécurité sociale
Posée par Kikou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 1973 vues

Je suis en accident de travail depuis 1 ans jai une récupération sur recours sur chaque versement que la sécu me verse on me prend quasiment la moitié de ce qu'on me verse sans aucune explication. pouvais vous m'aide s'il vous plaît...

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Numéro de securité sociale
Posée par ARY, il y a 3 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 mois - 956 vues

Je viens de recevoir une attestation de prolongation avec autorisation de travail parce ma demande de premier titre de séjour et toujours en instruction.ma question : est que je peut demander un numéro de securité sociale pour...

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Maître BALONGA
 
Mon docteur ne veut pas le faire un duplicata d'arrêt de travail
Posée par Gbh, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 651 vues

Mon docteur m'a fait deux prolongations d'arrêt de travail pour accident entre le 3 septembre 2025 et 30 octobre 2025, sur des cerfa obsolètes depuis 3 ans, chose que je ne savais pas. la cpam a bien sûr refusé ces...

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MÉdecin qui refuse de dÉlivrer arrÊt maladie et employeur qui en exige rÉfutant
Posée par Fag, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans - 2378 vues

J'ai été absent 1 (un) seul jour en ayant prévenu mon employeur la veille de mon état de santé. je suis allé consulter chez un médecin qui avait une disponibilité sans être mon médecin traitant que je ne pouvais rencontrer faute de...

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Maître WOLF
 
Chute dans mon escalier en partant travailler
Posée par ana37, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans - 5519 vues

En partant au travail, j'ai chuté dans mes escaliers. est ce un accident de trajet et dois je le dire à mon employeur ?...

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Maître DAHAN
 
Trop perçu
Posée par Lucile, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Nabet - 2235 vues

Il y 9 ans j ai reçu un trop perçu de la cpam la je reçois un remboursement il mon tout pris déçu je voudras savoir si il y a prescription merci...

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Inversement des prénoms : cpam et banque
Posée par Thib, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par diogene11 - 1644 vues

Puis-je faire une demande auprès de l’assurance maladie pour mettre mon deuxième prénom en premier dans leur base de donné er sur la carte vitale? même question pour mon établissement bancaire ? dans l’attente de vous lire, merci...

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Puis je faire une plainte contre la travailleuse sociale qui me considèrautonome
Posée par Didi, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1457 vues

Comment faire une plainte contre un travailleur social qui me considère autonome alors que je souffre de plusieurs maladie sténose spinales multi étagé lombaire et. cervical fibromyalgie invalidante après plusieurs jours de repos l...

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Pourcentage invalidité suite à un grave accident
Posée par Alexandre, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 3965 vues

Artisans tns, suite à un grave accident chute de 4 mètres (fracture des deux chevilles astragalus calcaneum pilons tibia) j'ai subi 4 opérations des chevilles dont la cheville droite qui est totalement bloqué. après 3ans...

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Baisse de mon contrat de travail
Posée par Kiwee1412, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3046 vues

Je viens d'être mise en invalidité 1ere catégorie, est ce moi où mon employeur qui doit décider du nombre d'heures que je pourrais diminuer avec cette aide. cdt...

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Demande d'information
Posée par Rose, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 1371 vues

Dans le cadre d'une demande de retraite distiné à l'organisation malakoff homanis , il m'ont demandé la pièce justificative suivante :la déclaration en vue d'une dispense du prélèvement de la cotisation...

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Maître Chazard
 
Fond de solidarité
Posée par papé, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par papé - 2531 vues

Ai-je droit au fond solidaire en étant aide familial pendant 9 années dans la boulangerie familiale ?...

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Convocation par médecin conseil cpam
Posée par Nono, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans - 5517 vues

Je suis en invalidité cat3 avec majoration tierce personne depuis 2009, c'est le médecin conseil de la cpam qui m'a déclaré dans cette situation. aujourd'hui plus de 10 ans après, pour la 1ere fois je reçois une...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Je voudrais savoir se qu il faut faire
Posée par Ppda, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2523 vues

Maître j ai été reconnu maladie professionnelle pour dès hernies discales mais depuis j ai pris un mal perforant il parle d emputation es que doit faire une déclaration de rechute je dois envoyer mes droit à la retraite le31122019...

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Cotisation cnbf 1994
Posée par Pompom, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 ans - 3774 vues

Le cnbf me réclame des cotisations de 1994 date à laquelle j ai été omise du tableau. aucune poursuite n a été engagée à cette époque aucun titre exécutoire je pense que la créance est prescrite...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Aide de logement+crédit immobilier
Posée par 123456789ANA1992, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an - 1810 vues

Puis je bénéficier d'aide logement, si je suis propriétaire de mon appartement acheté en crédit (classique)?...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Ressources
Posée par Sam 93, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1680 vues

La cpam m'informer l'annulation de la complémentaire santé suite à la vérification à trouver écart de 8000 € 31102 au lieu 21200 de mon compte bancaire car moi je déclare les montants figurant sur l'avis...

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Remboursement d'indu de prestations espèces de maternité .
Posée par Cathy, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 2776 vues

A la suite d'une contrainte délivrée par la cpam une opposition a été faite par l'assuré auprès du tribunal des affaires sociales . celui ci a prononcé la radiation de l'instance pour défaut de diligences de la cpam dans la procèdure, par...

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Blocage de dossier de prise en charge d'ehpad
Posée par Franck, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2314 vues

Ma mère a été victime piéton d'un accident de la route il y a 2 ans. après 2 ans d'hospitalisation, elle est maintenant en ehpad depuis sept 2020. un accord a été trouvé avec la compagnie d'assurance adverse qui satisfait les...

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Préjudice financier suite au retrait de ma cmu
Posée par Zoé, il y a 3 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 mois - 1113 vues

La cpam m'a retiré ma complémentaire santé solidaire à cause d'un soupçon de fraude injustifié. j'ai fait un recours en joignant plusieurs preuves mais ma demande vient d'être rejetée. je veux aller en justice...

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INESSE
 
Document médical
Posée par Loopings, il y a 6 jours dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 6 jours - 197 vues

Avocat la partie adverse a transmis des documents médicaux sans mon accord dans ses conclusions pour une faute inexcusable. sachant qu'il n'a pas tout dossier et qu'ils a mis un documents psychiatre rien a voir a...

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la réponse de
Maître DAUSSE
 
Erreur d'adresse
Posée par Mariejo974, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3521 vues

L'urssaf m'a transmis des cotisations à payer pour mon statut de tns à une mauvaise adresse. les courriers et relances ont été toutes retournées à l'urssaf. une contrainte a été signifiée par huissier qui lui, a...

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Arrêt maladie motif différent
Posée par Louisa4878, il y a 10 mois dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 mois - 1364 vues

En arrêt maladie depuis 16 mois avec une reprise au 02 juin, je me suis cassé le bras. un nouvel arrêt de 2 mois a été prescrit. le nouveau arrêt suspend le 1er jusqu'en juillet ? en juillet, si il y a une prolongation pour...

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BELIGHA
 
Certificat de vie
Posée par abdel, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2451 vues

Bj je suis dans l'impossibilité de faire valider mon certificat de vie pour continuer à percevoir ma pension de retraite ,mais j'ai envoyé une attestation sur honneur en attendant de débloquer la situation mais caisse de retraite à refusé...

Participer
 
Accusée de fraudes cpam
Posée par lela, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1696 vues

Je suis en maladie pro depuis octobre 2022, opérée en decembre 2022 et j'ai depuis fait un sdrc, je suis toujours en soin. mon medecin m'a mis sorties autorisées et activités de chant et piscine sans restriction...

Participer
 
Indemnites journalières de sécurité sociale
Posée par Marie, il y a 1 an dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 2516 vues

J'ai été en arrêt maladie professionnelle au mois d'août j'ai perçu par mon employeur une partie de mon salaire (pas la totalité car j'ai été en mi temps thérapeutique 2 ans et il me dit que j'ai utilisé...

Participer
 
Recours amiable contestation de décision
Posée par Martine13, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 3 ans - 3202 vues

Suite a l'interruption du paiement de la rente de la sécurité sociale en 15/12/2002 est remise en paiement à compter du 16/12/2002 mais en application de la prescription quinquennale on ne pourra prétendre au règlement des arrérages...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Trop perçu de la sécurité sociale
Posée par FraCip, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Pierrey - 3580 vues

La sécu me demande de rembourser un trop perçu de sommes versées. ils m'ont versé une rente vieillesse en même temps qu'une pension d'invalidté. etant à ce moment là, en plein montage d'un dossier retraite avec...

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