Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résolu

Ma salle de sport déménage, puis-je résilier sans frais ?

Posée par Jenni68, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jenni68 4077 vues

J'ai appris 1 mois et demi après mon inscription que ma salle de sport déménage, celle-ci est actuellement située à 2min de mon travail et début novembre elle change de ville et sera à 15 min de mon travail et 30 min de mon…

Consulter Maître SALECK
la réponse de Maître SALECK
Résolu

Remboursement pour cause de maladie ?

Posée par Amande, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Amande 6826 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport avec un abonnement payable en 12 chèques, de octobre 2017 à octobre 2018 . j'ai appris que j avais un cancer en juin 2018. face à mon étonnement lors des cheques retirés même après mon…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Parrainage ou sposoring .

Posée par MOI, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 3258 vues

Le quel est il le plus rentable pour l entreprise…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Résiliation d'un abonnement dans un club de sport à caractère lucratif

Posée par Cow, il y a 10 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sourisseau 11650 vues

Je me suis inscrit dans un club de sport (cercle de la forme porte maillot) en payant un forfait annuel : 575 euros, mais souhaite le rompre pour une cause de déménagement dans l'est de la france (ce déménagement est non…

Consulter
la réponse de Gutierrez

Prélèvement abusif fitness park

Posée par Apnr, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître COTTO 9773 vues

Mon compagnon et moi sommes abonnés à une salle de sport du groupe fitness park. abonnements respectifs de 29,95€ mensuels. ces 2 derniers sont débités depuis mon compte bancaire. cette salle en question a fermé au profit…

Résolu

Second dossier de la part du burreau de recouvrement

Posée par MdpAlexia123, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4300 vues

J'ai était membre d'un club de fitness belge pendant 2 ans, au bout des quelles j'avais le droit de resilier mon contrat, au lieu de faire cela j'ai simplement gelé les domiciliations du club dans le compte…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Préavis de départ pension équestre

Posée par Bella, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bella 5003 vues

Une pensionnaire m’a donné son préavis de départ et souhaite partir avant la date de fin de ce dernier (1 mois) elle me dit que si je remet un cheval dans le box entre le moment de son départ et la fin réelle de son préavis je lui…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Sport enfants

Posée par Peggy, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Peggy 3260 vues

Mes enfants sont inscrits dans un centre d'activité qui nous permet de rattraper leurs absences. je n'arrive pas à les rattraper car ils ont une autre activité. je voudrais que le centre me rembourse les sommes des…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Vente velo

Posée par Max239, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Crypto239 5752 vues

J'ai vendu mon velo que j'ai acheter en février 2019. j'ai roulé 3x avec. la personne à qui je l ai vendu me dit que le derailleur avant ne marche plus, qu'il a pas envi de se prendre la tête et qu'il veux…

Consulter Maître DJAE
la réponse de Maître DJAE

Droit à l'image - sport automobile

Posée par RallyeGirl74, il y a 8 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par RallyeGirl74 10479 vues

Je vais essayer de vous exposer mon problème (qui pour l'instant est plus une question qu'un problème) le plus clairement possible : dans quelques jours je participe en tant que copilote au rallye-monte carlo. compétition organisée…

Résolu

Perte d'emploie

Posée par Titou, il y a 8 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Titou 7881 vues

Je voulais savoir si en cas de perte d'emploie, peut on résilier son abonnement de sport. c'est le cas de ma fille…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde

Refus de confort minomum

Posée par Veveine, il y a 10 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Veveine 11420 vues

Depuis un certain temps le chauffage de ma salle de sport oû je suis adhérente à 32€/mois est arrêté explication : devis réparation trop cher. on gèle et les profs n'ont pas fait les cours.qurls sont mes recours et la marche à…

Résolu

Frais d'impayé

Posée par alaing, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par alaing 3184 vues

La salle de sport à laquelle je suis inscrit (abonnement mensuel) me demande des frais d'impayé pour rejet de prélèvement. est ce que cette pratique est légale ? bien cordialement…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Sport extra scolaire

Posée par Mg, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3010 vues

J'aurais une question sinon par rapport à cette situation donc nous sommes séparés j'ai la garde de mon fils pendant toutes les vacances et le week-end son anniversaire or sa mère me demande de l'emmener au sport le…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Nuisances sonores et non respect du voisinage stade y. gagarine le havre

Posée par Vincent 0508, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Vincent 0508 6393 vues

Nous sommes voisins d'un stade de football qui vient de subir une restructuration et qui est depuis une source de bruit invivable. en effet, il a été installé de nouveaux terrains "synthétiques" occupés quotidiennement…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Augmentation salle de sport

Posée par Val, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Val 4612 vues

Dans mon contrat, il est stipulé : pendant toute la durée du contrat, le prix est garanti en euros constants. il n'y a pas de clause ou ils se réservent le droit d'augmenter en cas de force majeur. mon abonnement est payé…

Consulter
la réponse de NAIDEAU

Refus de remboursement d'un forfait club de sport pour inaptitude médicale

Posée par Vero57, il y a 4 semaines dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Maître YAZDI 1034 vues

J'ai souscrit pour mon fils un forfait annuel de sport en sept 2025. après quelques séances, il a été déclaré médicalement inapte à poursuivre tout sport pour le reste de l'année. je demande donc le remboursement des leçons…

Résolu

Parrainage sportif

Posée par Non0, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Non0 6649 vues

Un équipementier signe un contrat de sponsoring avec un athlète pour un événement particulier, dans le contrat le prix est payé en numéraire et en dotations sportives. une fois l'événement sportif fini, l'athlète estime…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Refus de suspension d'un abonnement dans une salle de sport suite au covid

Posée par Julianya, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans 9200 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport fermée depuis le 15 mars dont les prélèvements sont mensuels. depuis les mesures de confinement, la salle a continué de me prélever. après avoir pris contact avec le gérant de ma salle, ce…

Consulter Maître FOREST
la réponse de Maître FOREST

Résiliation d abonnement de salle de sport

Posée par Jejeler, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Filly 2313 vues

J ai pris un abonnement dans une salle de sport en décembre 2022. je n ai jamais eu ou signé de contrat, je souhaite arrêter et le gérant me demande de payer jusqu a la fin de mon abonnement. puis je stopper mes prélèvements…

Résolu

Modification du contrat

Posée par Besoin de renseignements, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2764 vues

Je suis abonnée à une salle de sport depuis plusieurs années avec un dernier renouvellement réalisé le 13/06/2023 pour une fin de contrat prévue au 01/07/2024. mon contrat inclus un accès illimitÉ à tous les cours collectifs…

Consulter Maître joseph
la réponse de Maître joseph
Résolu

Fitenss park résiliation mais toujours prélevé

Posée par Santcho, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 6547 vues

J’ai envoyé une lette se résiliation à la salle de sport le 26/05/21 en recommandé avec accusé réception. aucune réponse de le leur part et je n’ai jamais reçu l’accusé réception, les prélèvements ont continués. je me suis dis que…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Structure sportive

Posée par baba, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN 2257 vues

Je voudrais savoir c'est quoi un structure sportive? des exemples si possibles…

Sans contrat de pension faut-il faire le preavis ?

Posée par Cloe, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN 1925 vues

J’ai mis mon cheval dans une écurie y’a quelques mois. j’aimerais le changer d'écurie mais la propriétaire me demande de faire un preavis de 2 mois aout et septembre. alors que je n’es pas signé de contrat. je comptait faire…

Résolu

Litige avec ma salle de sport

Posée par Augé, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2733 vues

J ai été surprise de voir mes 2 chèques de caution d'une valeur de 150 euros par chèque payer par ma banque à mon club de sport parce que je n y aller plus alors que j avais réglé le dernier mois où j avais mis les pieds avec…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Remboursement adhésion

Posée par Jeano, il y a 9 ans dans Sport
1 réponse, il y a 9 ans par Maître PRIEUR 8066 vues

J'ai adhérer et payer une adhésion de l'année à un club de sport j'y suis resté 8 semaines et j' ai envoyé une lr/ar, pour donner ma démission, suite à des problèmes de santé et bien entendu, j'ai envoyé un…

Résolu

Refus de résiliation

Posée par Mae6938, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 2900 vues

J ai souscris à un abonnement dans une salle de sport (sans engagement il y a un an). ayant déménagé en janvier, j ai envoyé ma lettre de résiliation, qui a été refusé suite à un mois que je n'aurais soit disant pas payé. j ai…

Consulter
la réponse de BELIGHA

Fermeture de ma salle de sport puis-je être remboursée?

Posée par EvaTln, il y a 8 ans dans Sport
1 réponse, il y a 8 ans par Maître Vanoverschelde 7874 vues

Au mois de mai ma salle de sport à fermé suite à un problème financier. aillant payé mon abonnement à l'année en une fois par chèque je n'est depuis reçu aucun remboursement.. un mail à bien été reçu disant que les…

Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.