Ce jour, une personne est rentrée sur ma propriété privé (mon bâtiment), il a volé des palettes, je me suis rendu compte de cela que au moment de son départ, je lui ai donc demandé de les décharger, il refuse, alors je lui…
Résolu Je suis convoqué en vue d'une audition libre car je suis soupçonné d'avoir commis ou tenté de commettre l'infraction de violence sur un agent d'un exploitant de réseau de transport public de voyageur. je…
Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu J'ai été victime de violence policière, d'abus de pouvoir et de discrimination à l'aéroport d'istanbul, et je souhaite porter plainte contre la police de l'aéroport d'istanbul. pouvez-vous…
Résolu J’ai plusieurs condamnation une en 2002 pour vol (6mois surcis) , une une en 2007 6mois fermé pour vol et une autre en 2011 pour stup 1ans et une amende douanière qui n’est pas encore régler à ce jours. je souhaitais savoir combien…
J ai acheter un vehicule il y a trois semi,es mais la signature de la carte grise et celle du contrat de cession sont tres differentes. le vendeur ne veut pas rompre le contrat de cession je suis dans l incapacite de faire faire ma…
Résolu Mon ex ami est parti avec sa voiture, mais la carte grise est à mon nom , je dois payer ses procès verbaux car il refuse de changer la carte grise pour la mettre à son nom , car il est poursuivi par des huissiers, il a peur que ces…
J'ai commandé sur devis transport exceptionnel pour bateau de hollande en france.le devis comprenait un prix total.je suis un particulier maintenant Ôn me demande la tva.le transport s'est effectué une demande apres ma…
Il y a 1 an et demi un garagiste m'a mis de la colle pour fixer une vis d'injecteur , maintenant on peut plus enlever la vis sans faire des travaux dessus , alors que ça prenait que 20 minutes pour changer…
Voila mon soucis;je suis taxi et dans la nuit j ai depose une cliente dans une rue pietonne d ou on vs ouvre l acces et il y avait une bouche d egout d ou la plaque de celle ci ete retirer mais vu que la rue pietonne etai en…
J’ai était verbaliser pour aucun titre de transport. or impossible de m’en procurer, la borne à l’arret de bus ne fonctionner pas, j’ai voulu payer à bord mais les conducteur ne vende plus de tickets, et mon opérateur telephone…
Ayant pris la compagnie royal air maroc pour aller de nouakchott à paris, une de mes valise à été mal enregistré. alors à l’aéroport, je déclare cela en montrant que, faute de professionnalisme de la compagnie, la valise a été…
Résolu J' ai acheter un véhicule le 04 juin chez un concessionnaire, celui ne m'a remis le jour de la vente ni copié carte grise, ni certificat non gage, n ayant a ce jour pas de nouvelle concernant ma carte grise faite chez le…
J'ai acheter un véhicule hier à une personne sans le contrôle technique en l'état. malheureusement entre ce que la personne ma dit et la réalité et tout autres vehicule complètement détérioré sachant qu'il…
J’ai récemment fait l’acquisition d’un quad, j’ai su par la suite qu’il a été volé. j’en ai donc parlé avec la personne au près de qui je l’ai acheter, il n’en savais rien. que dois-je faire? porter plainte ou autre? cette achat…
J'ai 22 ans et je suis convoyeur de véhicule. je suis en auto entrepreur. je voudrais prendre une assurance rc pro mais aucune assurance ne me veut car trop jeune. je conduis depuis l'âge de 16 ans en conduite accompagnée…
Résolu J'ai vendu ma voiture le 07/02/2020 avec contrôle technique favorable et facture de changement de pneus le jour de la vente,aucune défaillances relevé lors du contrôle et changement des pneus,hors le nouveau acquéreur me menace…
J'ai acheté un vol pour le mois de mai qui a été annulé par la compagnie aérienne à cause du coronavirus. ce vol a été réservé via une agence de voyage en ligne qui comme "rembousement" m'a proposé un avoir qui ne…
Résolu Je vais essayer de faire simple : je prends une route en travaux, il n’y avait donc qu’une voie pour les deux sens. le panneau indiquant que j’ai la priorité je m’engage. vers la fin de la voie, une automobiliste me bloque en me…
Résolu Notre commune du val d'oise à mis en place un bus pour travailler à l'aéroport cdg, qui s'appelle fileo. malheureusement ces dernières années, il y a un véritable problème de ponctualité voir de suppression des…
Résolu Bien que son garage est toujours inscrit au registre du commerce, mais son atelier est actuellement fermer. ce monsieur ne voulant pas retirer son courrier dont une assignation lui été adresse quel est mon…
Je souhaite me renseigner. mon employeur particulier souhaite continuer avec moi, pour que je sois fille au pair / nounou à domicile pour elle. sauf qu’elle a été mutée en martinique et que je suis en possession d’un récépissé de…
Résolu J’a vendu ma voiture il y a presque deux mois. ct vierge (pour info 3ct avait été réalisés en moins d’un an. le premier car je devais le refaire, et je savais que plusieurs choses devaient être changées ex: amortisseurs, disques et…
J'ai reçu un sms du magasin en me demandant de payer 100 € de plus car le vendeur c'est trompé sur le montant de la carte grise. j'ai en ma possession la carte grise et la facture détaillant le prix de la reprise de…
Résolu J'ai un voyage en tunisie réservé en agence qui a été annulé le 30 avril 2020 à cause de l'épidémie de covid. comme j'avais payé des arrhes pour réserver l'agence m'a envoyé un avoir pour 18 mois. cet avoir est…
Mon père a acheté un véhicule en leasing. ii s est rétracté dans le délai légal des 14 jours calendaire , date de référence indiquée sur le contrat de location longue durée ( financement hyundai) après avoir appelé le service…
J'ai acheté en août 2010 une maison avec une cour commune. j'ai toujours stationné mon véhicule devant ma demeure. je viens de racheter un véhicule depuis la vente de l'ancien il y a deux ans…
(les faits énumérés ci dessus se sont déroulés sur la commune de sevres ( 92310 ) ) , j'aimerais avoir des conseils sur une mésaventure qui m'est arrivée. je recherchais récemment un 2 roues motorisé pour l'offrir à…
Résolu J'ai vendu un véhicule de 1969 (collection) il y a 2 mois et l acquéreur a eu un accident avec sauf que l état du véhicule n est pas en cause ! mais après l impacte il me demande de rembourser car son garagiste lui dit que le…
Résolu J'ai mon titre de séjour expire le 21 septembre et je veut partir 1 mois en arménie est ce que je risque d'avoir des soucis…
Voila je suis étudiant en soins infimiers sur un chu. le problème est qu'aucun parking nous est reservé ou accessible. nous sommes obligés de nous garer à 15min minimun de marche ( sympa lorqu'il pleut). or…