Dans mon lotissement il y a une association. la vice-présidente nous inonde de mails pour tout et rien et elle réclame à chaque fois un accusé de réception sous peine de nous envoyer un recommandé à nos frais. est elle dans son…
Résolu Le pass sanitaire n’est pas exigé pour se rendre aux brocantes et vide-greniers, toutefois, une association qui souhaite faire une buvette + petite restauration doit elle exiger le pass sanitaire? a l'intérieure comme en…
Résolu Nous sommes adhérents bénévoles d'une association de théâtre et nous voudrions demander un defraiement par forfait kilométrique pour : - nos déplacements aux repétitions une fois par mois - nos déplacements pour les spectacles…
Résolu Nous avons un bail professionnel depuis 2016 , le bail est au nom de notre association qui est sous la loi 1901 et à but non lucratif. le propriétaire ne nous a jamais réclamé de taxe fonçières jusqu'à…
Résolu Je suis vice présidente d'une association. nous souhaitons mettre plusieurs tarifs pour une brocante que nous organisons (3 € avec réservation, 4€ sans réservation et 100€ pour les vendeurs professionnels alimentaire par…
Résolu J' ai perdu en audience et j' ai été condamné la parie adverse accepte que cette condamnation soit réglée sur une période de 24 mois chose que j'ai commencé, mais après deux mois de versement il me demande de signer…
Résolu J'ai été nommée présidente d'une association par le ca, mais je ne trouve pas trace de la déclaration à la préfecture. cette nomination est-elle valide ? merci de votre réponse bien cordialement dominique boutel…
Suite à une démission d'un membre du ca, une personne voudrait le remplacer, pouvons nous le proposer en vote lors de notre prochaine réunion du ca, nos statuts ne prévoit rien à ce sujet par une cooptation ? peut-être ? je…
Résolu La présidente se fait rembourser une location de salle où elle exerce une activité professionnelle et aussi elle se fait rembourser des cours de yoga, dès places de spectacles, téléphone, forfait, restaurants….et emploie un prof…
C,est la conciergerie pour location saisonnière conflit…
J'ai demandé en tant que secrétaire d'une association, une copie des derniers statuts enregistrés au tribunal d'instance. le greffier m'a dit qu'il ne pouvait pas me faire une copie, que cette demande…
Un président d'une association de pêche a la carpe , ma envoyé un message pour l'enduro carpe du 15 au 18 octobre 2026 , je voulais annulé l'inscription cause de problème de santé (main gauche) il ma dit que si je…
Exclu d une association sportive sans motif grave puis je esperer obtenir des dommages et interet…
Résolu La spa de bordeaux merignac refuse de me rendre une chatte laissée chez eux pour soins et stérilisation, indication écrite sur leur cahier à mon arrivée…
Résolu Peut on dissoudre l'assemblée général si on est adhérents ?…
J'ai mon président il me harcele consantement sur ce que j'ai fait je lui dis stop mais il continue et quand je reponds pas c'est sur tel qu il m appel et me laisse des messages que dois je faire ? je sais plus…
Notre association loi 1901 a signé un bail commercial alors que nous ne produisons pas de bénéfices,et ne payons pas l'impôt sur les sociétés et l'association n'est pas assujettis à la tva. nous ne pouvons pas donc…
Voici quelques jours, je vous ai adresser n mail afin de vous exposer le problème que je rencontrais avec une dame a qui j'ai acheté un chaton pour 500 euros. cette dame demandais 250 euros en espèces et je lui ai proposer 250…
Résolu Présidente d'une association loi 1901 à destination des jeunes en phobie scolaire et de leurs parents, je souhaite savoir comment "légaliser" l'intervention des professionnels qui accompagnent notre public. ce sont des…
Quelles sont les étapes pour construire légalement une association sans faire d'erreurs ? je viens de passer par legalstart.fr, j'ai créé l'association, le nom, les statuts, j'attends que legalstart.fr gère tout…
Nous sommes une association de défense des droits de l'enfant et nous recherchons un(e) avocat qui accepterait de nous aider bénévolement à animer une conférence téléphonique 1 fois par mois. nous lançons notre projet de…
Résolu Parcontre es-ce que si ses des personnes de la famille qui a fait les attestations sa marche ?car si c'est que c'est personne la quitte voyait se qui se passe ?…
J'ai adopte un chat adulte le 21 février 2026 dans une association animaliere.(pas spa). cette association est située a lesneven nommée les coussinets. le 23 mars 2026 j'ai du partir en urgence vétérinaire pour une…
Je suis gérant d'une sarl, à 50/50 avec un associé, je souhaiterais lui céder mes parts gratuitement. dans les statuts il est dit que les parts sont librement cessibles entre associés. puis je réaliser moi même le papier…
Résolu Je travail pour une association à but non lucratif j'ai un contrat service civique et je vais passez en contrat pec. on doit fire des livraisons au famille et chercher des cartons au magasins ect.. j'utilise ma voiture…
Résolu Je suis benevole dans une association depuis plusieurs annees comme entraineur (sport americain). ce poste demande en pleine saison des dizaines d'heures de preparation chaque semaine. je veux reduire mon temps de travail pour…
Résolu Je suis la tutrice d'un adulte handicapé mental (mon fils) qui est travailleur handicapé mais à priori n'a aucun droits comme toutes personnes handicapées je pense du fait qu'il travaille à plein temps au service de…
Résolu Adhérente d'une assos loi 1901 j'ai payé ma cotisation en octobre dernier pour un an de pratique de percussions avec déambulations . le bureau élu en 2025 clôture ces répétitions et ces sorties en mai 2026 , pour…
Résolu Je me permets de vous contacter concernant une association. j'ai obtenu un certain nombre de pièces de documents concernant des irrégularités administratives. je suspecte uns irrégularités financière. en effet, je pense que la…
Résolu Afin de créer un partie politique, il est question d’un mandataire financier, est ce qu’un trésorier est obligatoire également dans ce cas ? est ce que n’importe quelle personne peut être mandataire financier ? est ce que si le…