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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Signature de bail manquante

Posée par SaferJac9999, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par SaferJac9999 7446 vues

Un couple qui devait emménager dans un de mes logements en juillet a changé d'idée. nous avions rempli un bail avec les informations des 2 individus. toutefois, seulement 1 d'entre eux avait signé. autrement dit, il…

Consulter Maître MEDJNAH
la réponse de Maître MEDJNAH
Résolu

Vente appartement

Posée par Aurel, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Aurel 7444 vues

J'ai confié la vente de mon appartement à deux agences qui ajoutent le prix de leur commission au "prix net vendeur". je veux tenter en même temps de vendre l'appartement par moi-même. dois-je le proposer au…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Compromis signé y a 4mois, plus de logement dans un mois, rien ne bouge

Posée par pseud, il y a 8 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans 7437 vues

Mon ami a acheté une maison, fin octobre le compromis a été signé. la safer est venue s'en mêler et nous avons du attendre jusqu'au 15 février que le délai expire. nous avons envoyé le préavis en janvier, pensant obtenir…

Consulter Maître ATTALI
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Résolu

Absence de réponse

Posée par carolebecque@gmail., il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par carolebecque@gmail. 7428 vues

Que faire quand un avocat à ouvert un dossier depuis plus d'un et qu'il ne répond pas à vos appels , mails . alors que la partie adversaire m"adresse des notifications etc.. je ne sais plus qui interpeller un autre avocat…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
Résolu

Clause abusive acte de vente

Posée par Charlotte, il y a 8 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 7427 vues

Nous avons vendu un appartement il y a 2 ans. certains logements avaient des soucis d'infiltration et la copropriété avait lancé une procédure contre le promoteur pour obtenir réparation de la toiture. donc au moment de la…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Mon propriétaire m'accuse d'une infestation de puce après mon départ

Posée par Mathilde, il y a 8 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mathilde 7413 vues

J'ai quitté mon appartement le 29 novembre 2017 , où j'y suis resté deux ans, état des lieux impeccable (très propre et aucunes degradations dixit l' huissier) , retenue sur la caution par le propriétaire la taxe…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Double des clés en tant que nu-propriétaire

Posée par pourkoipa, il y a 5 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 5 ans 7411 vues

Maitre, j'ai acheté en 1998 un bien et n'ai pas été informée sur les engagements en tant que nu-propriétaire, découverts hélas par la suite. l'ancien propriétaire dans le cadre de cette vente en a gardé l'usufruit et par tous les moyens…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Portail commun à deux propriétés

Posée par San Salvator, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par San Salvator 7409 vues

Suite à un découpage cadastrale, un portail en fer forgé datant de 1896, placé dans un périmètre historique, se retrouve coupé en deux. chaque battant se trouve sur une propriété. comment faire réaliser des travaux sur ce portail?…

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la réponse de Gutierrez
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Bien immobilier

Posée par Christophe, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Christophe 7397 vues

J'aimerais savoir si je peux laisser à ma mère mes appartements si il m'arrivait quelques chose .je suis marié les biens je les ai acheté avant le mariage je vous remercie d'avance pour votre réponse merci de vos…

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la réponse de Bernard DEBAISIEUX
Résolu

Vente terrain en algerie

Posée par pap, il y a 1 an dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par pap 7390 vues

Je suis marocain, nous avons un terrain en algerie depuis plus de 40 ans, pouvons nous le vendre directement, ou bien faut il passer par un intermediaire. merci abm2001fr@yahoo.fr…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Achat d'un bien avec un tiers quand on est marié

Posée par Margot, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Margot 7389 vues

Officiellement mariés sans contrat de mariage particulier, vivant sous le même toit, mon mari et moi sommes séparés dans les faits, bien qu'aucune déclaration au commissariat n'ait été faite, ni même de démarches en vue…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Bail résidence secondaire est il légal?

Posée par Laure, il y a 3 ans dans Immobilier
9 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Chris 7382 vues

Cher.e.s maître.s je souhaitais savoir svp si à votre avis un bail en résidence secondaire à un particulier (bail civil régi par l'article 1708 et suivants) était légale à paris au regard de la loi alur ? je comprends, sauf erreur, que…

Consulter Maître GATELLIER
la réponse de Maître GATELLIER
Résolu

Abus de loyer

Posée par vvdikici4, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par vvdikici4 7379 vues

Un expert vien de passé chez moi et son constat est que mon appartement n ai pas indécent. c est surtout pour le problème de chauffage colectif, entre autres que j ai du entamer une procédure. il a bien vu qu'il manque des…

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la réponse de Henry
Résolu

Vente maison moins de 5 ans

Posée par Soso33, il y a 11 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 11 ans 7375 vues

Je souhaite mettre en vente ma maison de moins de 5 ans mais je lis sur internet des infos contradictoires concernant une tva immobilière. pouvez vous me confirmer si cette tva est toujours d'actualité ? y'a t'il une…

Consulter Maître LABERGERE-MENOZZI
la réponse de Maître LABERGERE-MENOZZI
Résolu

Réclamation paiement supplémentaire après edl de sortie appartement

Posée par Myriam, il y a 10 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Myriam 7369 vues

Mon propriétaire me réclame 5300 eu en plus de ma caution de 650eu , sous prétexte qu'il a réalisé des travaux suite à degradation de salle de bain et cuisine . ( exemple 700e pour changer un plan de travail à cause de 2-3…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Comment obliger le syndic à financer la réfection de la toiture ?

Posée par Michele, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par KERMEUR 7354 vues

L'assemblee generale aura lieu dans qq jours. suite a de nombreux degats des eaux...j'habite au dernier etage je sais que les coproprietaires et ke syndic ne veulent faire refaire la toiture. ..reponse pas d'argent…

Consulter Maître PAGEOT
la réponse de Maître PAGEOT
Résolu

Servitude de vue

Posée par lecam83, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans 7344 vues

J'ai acheté un bien sans servitudes de vues. l'ancien propriétaire avait laisser un propriétaire voisin ouvrir 4 fenetres donnant directement dans mon jardin sans verre dormants. que puis je faire?…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
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Impayé copropriété

Posée par Gaia66, il y a 8 ans dans Immobilier
9 réponses dont la dernière il y a 8 ans 7337 vues

Je souhaite connaître la démarche à effectuer avec le syndicat de copropriété pour obligé un copropriétaire à payer les sommes dues en effet petite copro de 2 copropriétaires un ne paie aucun appel de charges. ce jour s’ajoute…

Consulter Maître Hocini
la réponse de Maître Hocini
Résolu

Dépôt de garantie non rendue même après décision du tribunal

Posée par Sullivan, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Sullivan 7337 vues

J'ai déménagé en juin 2016 aucun état des lieux n'a été effectué, j'ai donc demandé en mars 2017 au tribunal la somme du dépôt de agrabtie ainsi que les intérêts. le tribunal a condamné le propriétaire a me…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Prescription acquisitive d'un terrain empiété sur le voisin

Posée par Louise, il y a 1 an dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 7337 vues

Je suis propriétaire depuis 2017 d'une maison ancienne, dont j'ai appris postérieurement à la vente, qu'une partie des clôtures de son terrain empiétaient sur les terrains voisins (de l'ordre de 15/20 cm)…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Rupture de contrat de couvreur

Posée par Z.M, il y a 11 ans dans Immobilier
9 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Z.M 7336 vues

J'ai signé un contrat de couverture avec un artisanet sont travaillen'est pas propre (hors dtu) je ne souhaite pas qu'il continu le reste du chantier. est ce que je peux faire une rupture du contrat ? cordialement…

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la réponse de de Almeida Costa
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Agence immobilière qui refuse les travaux

Posée par Fiolahy, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans 7336 vues

Actuellement locataire d’un appartement loué par une agence immobilière, je leur ai signaler en novembre 2017 que le parquet du couloir donnant sur les chambres et la salle de bain fuyait. quelques jours plus tard, un plombier est…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Remplacement d'un olivier par un parking

Posée par Lina, il y a 10 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Lina 7333 vues

J'habite dans une résidence dans le sud de la france, les oliviers sont donc protégés dans cette région. depuis quelques années, nous avons demandé à la mairie d'abattre un olivier malade, nous avons donc eu l'accord…

Consulter Maître BRAUD
la réponse de Maître BRAUD
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Installer studio container égale à 20 m carré sur terrain agricole

Posée par ar, il y a 5 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ar 7331 vues

Est il possible d'installer un studio container 20 mètre carré max sur un terrain agricole? non constructible? et faire raccordement eau, électricité, téléphone. si non, en tant que particulier, doit on exploiter le terrain et…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Compromis - annulation de prêt immo

Posée par S68, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par S68 7326 vues

Je me permets de me tourner vers vous au sujet d'une situation juridique très compliquée : nous avons signé un compromis de vente pour l'achat d'un terrain le 13/12/2016. nous avons accepté l'offre de prêt en…

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la réponse de Elwotche@gmail.com
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Loyer impayé

Posée par risane, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par risane 7322 vues

J'ai un studio dont j'ai donné la gestion à une agence. la locataire ne paie pas toujours le loyer et l'agence ne me tient jamais au courant, sauf lorsque je la relance. que puis-je faire vis-à-vis de l'agence…

Consulter Maître CABANE
la réponse de Maître CABANE
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Sls : cas trés particulier

Posée par GinnyD, il y a 10 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par GinnyD 7316 vues

Voila 2 ans que nous habitons dans notre appartement à chartres. nous avons signé notre bail avec une société privé (agence immobilière propriétaire de l'immeuble en question). l'année dernière nous avons été informé que…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
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Chemin privé

Posée par julienne141, il y a 9 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par julienne141 7308 vues

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Consulter Maître BOREL
la réponse de Maître BOREL
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