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Contrôle test stupéfiant positif
Posée par Leewo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Leewo - 3029 vues

Il y a 3 jour j'ai été contrôler par la gendarmerie ( en scooter) ils mon fait passé un test d'alcoolémie qui c'est avéré négatif (0.00) puis s'en suit un test salivaire qui a ma grande surprise était positif a...

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Maître Rigoulot
 
Amendes et condamnations pénuniaires
Posée par jean75, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par jean75 - 3101 vues

Alors j'ai vendu mon véhicule au mois de septembre 2019, cependant j'avais oublié de faire enregistrer la vente auprès de la préfecture mais j'ai bien tous les documents attestant la vente. j'ai effectué...

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Maître Rigoulot
 
Ead demandé par la préfecture, suite?
Posée par JOL, il y a 11 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2026 vues

Suite à une retention de permis pour alcool au volant, je viens de recevoir la notification de la part de la préfecture m'indiquant que je suis autorisé à conduire exclusivement des véhicules équipés d'un ead et ce pour...

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Maître CADET
 
Suspension de permis
Posée par maminoutte, il y a 9 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 8842 vues

Mon permis de conduire a été suspendu le 20 décembre 2015 ( décision du sous-préfet ) pour une durée de 4 mois. j'ai été convoqué au tribunal de grande instance de versailles devant la déléguée du procureur de la république le...

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Maître TANGALAKIS
 
Conduite après fin de suspension administrative
Posée par mathishdj, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5710 vues

La suspension administrative de mon permis de conduire se termine le 10/08. puis-je conduire dès le 11/08 avec mon avis médical favorable, l'arrêté de suspension et le justificatif de dépôt de demande de permis ants ? sachant...

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Maître SEBAN
 
Défaut de permis
Posée par Arthurlgg, il y a 1 an dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1772 vues

Je me suis fait arrêtez il a maintenant 1mois donc sans permis sur un 125 j’ai fait ma déposition ect et le gendarme m’a dit que je devait attendre une réponse ce que j’ai fait, il m’a appelé aujourd’hui pour allez signer un papier...

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Maître CADET
 
Référence 7
Posée par Eltouti, il y a 4 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Titouuu - 4945 vues

Je suis passé devant un délégué du procureur pour mon jugement de conduite sous stupéfiant. il m'a notifié de l'annulation de 6 mois de mon permis, m'a remis l'ordonnance pénale à exécution provisoire, m'a...

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Maître Rigoulot
 
Permis provisoire expiré pendant confinement
Posée par Fifi, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Fifi - 8943 vues

J'ai obtenu mon permis le 6 janvier dernier et j'ai fait une demande pour obtenir le permis officiel. sur le site, l'état de mon dossier est toujours "en cours d'instruction" depuis des semaines. vraisemblable...

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Maître Rigoulot
 
Permis annulé solde de point nul suite excès vitesse+stupéfiants
Posée par clem, il y a 9 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par clem - 5979 vues

J'ai été arrêté le 13 mai dernier pour excès de vitesse (entre 40 et 50km/h) et contrôlé positif au cannabis après analyses urines et sanguines.permis retiré sur le champ et véhicule immobilisé(moto).rdv au tribunal hier le 3...

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Maître DENECKER
 
Refus d'échange du permis de conduire
Posée par DRAME, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SAM - 18467 vues

Concernant refus de l'échange du permis de conduire. je voulais écrire une lettre au tribunal administratif pour un recours comment je fais. aidez moi svp j'ai pas d'expérience pour écrire une lettre au tribunal...

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Maître CISSE
 
Suspension par convocation judiciaire.
Posée par nadou, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par nadou - 4366 vues

Je viens de recevoir par courrier simple une convocation judiciaire pour notification d'une suspension de permis! au nom de mon entreprise, alors que je ne possède que des véhicules personnels.je n'ai pas reçu de...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Mise en fourrière de mon véhicule
Posée par Bruno LED, il y a 4 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Carlos - 6607 vues

J'ai été controlé a 190km/h (vitesse retenue) au lieu de 110. mon véhicule est en fourrière et si je n'ai pas de nouvelle sous 7 jours, puis je le récupérer? j'ai pris 6 mois de retrait de permis et j'aimerais...

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Maître Rigoulot
 
J'ai contesté une contravention : que va-t-il se passer devant le tribunal ?
Posée par Ferjani, il y a 9 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par saphir - 8402 vues

J'ai eu une contravention pour "téléphone au volant " j'ai contester cette amende en envoyant pour preuve ma facture de téléphone du jour en question . suite a ça j'ai reçu un courrier me prévenant qu'il...

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Maître LEMERCIER
 
Suspension permis
Posée par Sab, il y a 2 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sabrina - 2226 vues

J'ai eu une audition libre mardi 28 février 2023 où par la suite l'opj m'a transmis une convocation au 20 juin 2023 au tribunal judiciaire, cela dit je n'ai reçu aucun courrier de la préfecture me...

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Maître FARRAJ
 
Convocation au tribunal correctionnel après 11 mois je risque quoi !!?
Posée par Perleo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître MILI - 3726 vues

Sa fait 3 mois je le suis fait contrôler je me sus mets en garde à vue pour refus d’obtempérer et j’avais quelque matériel électronique dans mon coffre qu’il appartient à un collègue les policiers dis que y’a un téléphone par mise...

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Maître MALARET
 
Permis suspendu après un test salivaire
Posée par Ted, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ted - 5000 vues

S, je me suis fais arrêter hier soir vers 00h en sortant du travail par la gendarmerie, contrôle de routine. test alcool 0 et test salivaire positif au thc (j?avais fumé quelque jours au paravant) ils m?on embarquer au commissariat...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis de conduire
Posée par Damien884, il y a 4 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2986 vues

Jai besoin daide jai reçu un courrier du tribunal en me disant 300 euro de amende et 31euro de procédure et 5moins de suspention de permis de conduire a titre de peine complementaire jai déjà fait 5moins de suspention en...

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Maître Minier
 
Accident de la route causé par un camion de pompiers et pris la fuite
Posée par Soso, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Soso - 2442 vues

J'ai été percuter par un camion de pompiers en intervention qui a allumer le son quand il m'a toucher et a pris la fuite !!! peut on porter plainte ???...

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Maître Minier
 
Suspension 6 mois suite stupéfiants
Posée par Nj, il y a 4 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Nj - 3977 vues

Ayant été contrôlée le 05/04 et ayant une suspension de 6 mois (05/10/2020), pour conduite sous emprise de stupéfiants, je souhaiterais connaître les étapes à suivre (si possible avec les dates), afin de m'organiser au mieux...

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Maître Rigoulot
 
Rétention
Posée par Lefou, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lefou - 4483 vues

J' ai immobilisé mon véhicule a un feux rouge en effet j'avais but et je savait que j'ai dépasse le taux jen fait je suis descendu de moi même pour que mon ami prend le volant la police été juste derrière moi et ma...

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Maître SEBAN
 
Vice de forme sur ordonnance pénale
Posée par Camille C, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nabso - 9315 vues

J'ai été dépistée positive au thc et à la cocaïne le 12 novembre 2017. j'ai choisi de faire le prélèvement salivaire et non la prise de sang car le policier m'a garantit que cela donnerait les mêmes résultats, or...

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Maître DIOP
 
Reference 7 signe
Posée par Damss, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Damss - 2652 vues

Alors voilà j’ai signé ma référence 7 ça va faire 2 mois là je me connecte sur le site ants ça me dit qu’il me reste 1 points est ce normal ?...

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Maître Rigoulot
 
Responsabilité en cas d infraction
Posée par Oussama, il y a 9 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Oussama - 5525 vues

Je voulais savoir si j'étais obliger de dénoncer un conducteur à qui j'ai prêté ma voiture !!! il a malheureusement louper un feu donc 4 points ... ou je dois simplement payer l amende en déclarant que je n...

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Gutierrez
 
Quel risque usage de fausse plaque
Posée par Inss, il y a 9 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Inss - 7026 vues

J'ai usé des fausses plaques , j'ai fait sauté les barrières de péage avec , on m'a prise en flagrant delit , j'ai tout reconnu , on m a saisi mon véhicule 3 mois . j'aimerai savoir s'il peuvent...

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Maître RONDU
 
Erreur sur avis de rétention de permis de conduire
Posée par Audrey, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3235 vues

Hier soir à 18h25 , mon conjoint c’est fait suspendre immédiatement son permis pour 40km au dessus de la limite autorisé. il a était coopératif et à accepter sa sentence. c’est donc son ami qui a repris le volant pour rentrer. et...

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Maître MALARET
 
Conduite sous influence de stup
Posée par Eclp, il y a 4 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3133 vues

Alors voilà, vendredi j'ai été arrêté pour conduite sous influence de stup ( canabis) lors d'un simple contrôle routier. je suis fumeur régulier ( 1 à 5 joints par jours suivant si je bosse ou non) je fume pas au volant...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Excès de vitesse supérieure à 50 km/h
Posée par Seb, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Seb - 10857 vues

Je me suis fait contrôler il y a maintenant 3 mois le 11 mars j'ai une suspension administrative de 6 mois le temps de passé devant le juge 2 mois après je passe devant le juge et comme sanction on m'a confirmé mon...

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la réponse de
Maître SEBAN
 
Refus d’obtempérer sans me faire arrêter
Posée par Nicolas54, il y a 10 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Nicolas54 - 2178 vues

J’ai fait un refus d’obtempérer sans me faire arrêter j’ai 12 point j’ai pas de casier et jamais eu de retrait de permis. cela fait 1 semaine pour l’instant je n’es pas eu de retour. je risque quoi comme sanction ? merci de votre...

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la réponse de
Maître DUCHESNE
 
Suspension de permis
Posée par Angelique, il y a 1 an dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Angelique - 2666 vues

Maître mon fils a eu 3 mois de suspension qui sera le 21 juillet 2023 ( jeune permis depuis janvier donc 6 points) il viens de recevoir son proces verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale delictuelle...

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Maître Cassé
 
Récupération du permis après suspension !
Posée par Charles29200, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Charles 29200 - 5112 vues

La fin de ma suspension est le 19/11/2018. j'ai appris que les délais pour récupérer son permis en fin de suspension est très long ! je voulais savoir si après avis favorable de la commission médical je peux reprendre le volant...

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la réponse de
Maître SEBAN
 
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