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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Excès de vitesse + 50 km/h

Posée par Reg63, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans 8974 vues

Contrôler ce jour pour 183 km/h retenu par motard sur autouroute portion limitée a 130km/h considéré comme jeune conducteur du fait d’avoir repasser permis en septembre 2016 suite à annulation pour diverse contravention en 2009 et…

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Amende pour non respect d'un feu

Posée par Isabelle, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Isabelle 6284 vues

Ma fille a reçu une amende pour non respect d'un feu. ce n'est pas avec un radar de feu mais apparemment un agent qui ne l'a pas arrêté et 2 semaines ce sont passées entre la soit disant infraction et la reception de…

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Suspension permis suite test salivaire le 19/01/23

Posée par pech, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Samir 2763 vues

Suite à nos derniers échanges , la gendarmerie m'a appelé pour me dire que j'étais bien positif au cannabis néanmoins sans m'en notifier le taux . j'ai refusé la contre expertise proposée. quelques jours après…

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Excès de vitesse

Posée par Clem, il y a 6 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 mois par lavigie 1734 vues

Je me suis fait arrêter par la gendarmerie suite un excès de vitesse de 40km/h. vitesse limitée à 80, enregistrée à 127, retenue 120. le gendarme a dressé un avis de rétention de mon permis de conduire. que va t-il se passer…

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Retrait permis mais tout est bon sur l ants

Posée par Kaz, il y a 2 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kaz 2741 vues

Retrait de permis en janvier suite a infraction. tribunal debut mars quo confirme l infraction or sur le site de l ants, mon permis est toujours valide avec 12 points. qui fait foi? cdl…

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Eviter l'annulation permis probatoire svp:

Posée par MERCY, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par MERCY 7934 vues

Merci d'avance ! titulaire du permis de conduire depuis le 28/06/2019, j'ai eu un accident le 27/02/2020, soir de tempête où j'ai perdu le contrôle de mon véhicule en voulant éviter un animal sur la route. me retrouvant seule…

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Rétention du as un test salivaire positif

Posée par Eve, il y a 7 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 mois 1050 vues

J ai était aretter lundi à 11h55, test stup positif, atteinte d'une maladie auto immune j ai effectivement fumer un peu de marijuana le dimanche soir pour m'aider à dormir malgres les souffrances de ma maladie. nous sommes samedi…

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Comment consigner amende majorée sans l'avoir reçu ?

Posée par tit54, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par tit54 4375 vues

Je souhaite consigner une amende mais visiblement celle-ci est passé en majorée, et je ne retrouve plus l'avis forfaitaire majorée. je pense que j'ai dû refusé le courrier, car je n'accepte plus les recommandés. même…

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Problème de point qui ne sont pas recrédités malgré le délai de 3 ans

Posée par Céline, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par yus 3480 vues

J'ai sur mon relevé d'info intégrale zero point(en sachant que je suis à moins 4 points) avec permis valide ce qui me pose problème c'est une lettre 48si npai d'aout 2015 car j'avais…

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Avis de rétention d’un permis de conduire

Posée par Steph39, il y a 4 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Steph39 909 vues

Pourriez vous me renseigner sur le faite que j’ai eu une rétention de mon permis suite au test positif sur stup à cause de la cbd j’ai donner sans faire exprès mon ancien permis d’une suspension y’a quelques années lors mon permis…

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Permis marocain

Posée par Marouane, il y a 1 an dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an 2883 vues

Madame, monsieur, je me permets de vous écrire pour solliciter des informations concernant la validité de mon permis de conduire marocain en france dans le cadre de ma situation actuelle. je suis titulaire d'un passeport talent, obtenu…

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Contrôle test stupéfiant positif

Posée par Leewo, il y a 4 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Leewo 3956 vues

Il y a 3 jour j'ai été contrôler par la gendarmerie ( en scooter) ils mon fait passé un test d'alcoolémie qui c'est avéré négatif (0.00) puis s'en suit un test salivaire qui a ma grande surprise était positif a…

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Amendes et condamnations pénuniaires

Posée par jean75, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par jean75 3613 vues

Alors j'ai vendu mon véhicule au mois de septembre 2019, cependant j'avais oublié de faire enregistrer la vente auprès de la préfecture mais j'ai bien tous les documents attestant la vente. j'ai effectué…

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Ead demandé par la préfecture, suite?

Posée par JOL, il y a 2 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3252 vues

Suite à une retention de permis pour alcool au volant, je viens de recevoir la notification de la part de la préfecture m'indiquant que je suis autorisé à conduire exclusivement des véhicules équipés d'un ead et ce pour…

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Suspension de permis

Posée par maminoutte, il y a 10 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans 9651 vues

Mon permis de conduire a été suspendu le 20 décembre 2015 ( décision du sous-préfet ) pour une durée de 4 mois. j'ai été convoqué au tribunal de grande instance de versailles devant la déléguée du procureur de la république le…

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la réponse de TANGALAKIS
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Conduite après fin de suspension administrative

Posée par mathishdj, il y a 8 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6589 vues

La suspension administrative de mon permis de conduire se termine le 10/08. puis-je conduire dès le 11/08 avec mon avis médical favorable, l'arrêté de suspension et le justificatif de dépôt de demande de permis ants ? sachant…

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la réponse de SEBAN
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Dossier ceea bâclé + aménagement de peine

Posée par EDM, il y a 1 an dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par EDM 1329 vues

S, j'ai été pris en récidive de ceea en janvier 2025. je passe en audience le 03/09. j'ai sollicité un avocat dès ma sortie de gav. cependant, celui-ci m'a indiqué n'avoir reçu le dossier pénal que fin…

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la réponse de BELIGHA
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Ordonnance pénale pour feu rouge : retrait de points non mentionné

Posée par Justice75, il y a 7 mois dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Justice75 1393 vues

J’ai reçu une ordonnance pénale suite à une infraction pour feu rouge. l’amende y est bien mentionnée, en revanche aucun retrait de points n’apparaît sur la décision. cette absence de mention signifie-t-elle qu’aucun…

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Suspension de permis.

Posée par Zabo, il y a 1 an dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Zabo 1514 vues

Maître. mon fils a eu en décembre 2023 une suspension administrative de 4 mois avant la fin de ces 4 mois ,il a été convoqué par un juge et à eu une suspension judiciaire de 4 mois ,150 euros et un stage de sensibilisation. a la…

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Défaut de permis

Posée par Arthurlgg, il y a 2 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2573 vues

Je me suis fait arrêtez il a maintenant 1mois donc sans permis sur un 125 j’ai fait ma déposition ect et le gendarme m’a dit que je devait attendre une réponse ce que j’ai fait, il m’a appelé aujourd’hui pour allez signer un papier…

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Référence 7

Posée par Eltouti, il y a 5 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Titouuu 6083 vues

Je suis passé devant un délégué du procureur pour mon jugement de conduite sous stupéfiant. il m'a notifié de l'annulation de 6 mois de mon permis, m'a remis l'ordonnance pénale à exécution provisoire, m'a…

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Permis provisoire expiré pendant confinement

Posée par Fifi, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Fifi 9828 vues

J'ai obtenu mon permis le 6 janvier dernier et j'ai fait une demande pour obtenir le permis officiel. sur le site, l'état de mon dossier est toujours "en cours d'instruction" depuis des semaines. vraisemblable…

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Permis annulé solde de point nul suite excès vitesse+stupéfiants

Posée par clem, il y a 11 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 11 ans par clem 6600 vues

J'ai été arrêté le 13 mai dernier pour excès de vitesse (entre 40 et 50km/h) et contrôlé positif au cannabis après analyses urines et sanguines.permis retiré sur le champ et véhicule immobilisé(moto).rdv au tribunal hier le 3…

Consulter Maître DENECKER
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Refus d'échange du permis de conduire

Posée par DRAME, il y a 9 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par SAM 19774 vues

Concernant refus de l'échange du permis de conduire. je voulais écrire une lettre au tribunal administratif pour un recours comment je fais. aidez moi svp j'ai pas d'expérience pour écrire une lettre au tribunal…

Consulter Maître CISSE
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Suspension par convocation judiciaire.

Posée par nadou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nadou 5305 vues

Je viens de recevoir par courrier simple une convocation judiciaire pour notification d'une suspension de permis! au nom de mon entreprise, alors que je ne possède que des véhicules personnels.je n'ai pas reçu de…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
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Mise en fourrière de mon véhicule

Posée par Bruno LED, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Carlos 7828 vues

J'ai été controlé a 190km/h (vitesse retenue) au lieu de 110. mon véhicule est en fourrière et si je n'ai pas de nouvelle sous 7 jours, puis je le récupérer? j'ai pris 6 mois de retrait de permis et j'aimerais…

Consulter Maître Rigoulot
la réponse de Maître Rigoulot
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J'ai contesté une contravention : que va-t-il se passer devant le tribunal ?

Posée par Ferjani, il y a 11 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 11 ans par saphir 10289 vues

J'ai eu une contravention pour "téléphone au volant " j'ai contester cette amende en envoyant pour preuve ma facture de téléphone du jour en question . suite a ça j'ai reçu un courrier me prévenant qu'il…

Consulter Maître LEMERCIER
la réponse de Maître LEMERCIER
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Suspension permis

Posée par Sab, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sabrina 2767 vues

J'ai eu une audition libre mardi 28 février 2023 où par la suite l'opj m'a transmis une convocation au 20 juin 2023 au tribunal judiciaire, cela dit je n'ai reçu aucun courrier de la préfecture me…

Consulter Maître FARRAJ
la réponse de Maître FARRAJ
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