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FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Revenir sur une reconnaissance de paternité en commun accord ?

Posée par Wonderwoman, il y a 7 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Wonderwoman 5693 vues

Mon "père" m'a reconnu par complaisance à l'âge de 4 ans mais il n'est pas mon géniteur. a cause de ma mère, j'ai fui de chez moi à la 20aine ; j'ai fais constater une rupture parentale par une assistante…

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Résolu

Puis-je avoir la nationalité française si mon père est décédé

Posée par SOUhila, il y a 3 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Bou 5671 vues

Je suis algerienne, majeur, ma grand mère est française, tous mes oncles ont obtenu la nationalité fr par filiation ainsi que leur enfants. mon père est décédé avant de la demander ai-je le droit de l'avoir si je la demande…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Où ira mon fils si je meurs

Posée par Mamoune, il y a 8 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mamoune 5666 vues

Durant ma grossesse mon ex compagnon à fait une reconnaissance anticipée de notre enfant, nous nous sommes séparés pendant la grossesse et depuis il est sorti de ma vie complètement. j'ai depuis les premiers mois de mon enfant…

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Refus de la cnf

Posée par Madame, il y a 6 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 5596 vues

On m'as refusé la délivrance de cnf par filiation paternelle, et je veux faire un recours contentieux est il possible après avoir fais ce recours d'obtenir le cnf je vis à mayotte…

Résolu

Coût divorce pour faute + filiation

Posée par Matthew, il y a 8 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 8 ans 5590 vues

Je souhaite connaître le prix d’un divorce pour faute ainsi qu’une filiation (car pas mon enfant). en sachant que je suis à paris et que je n’ai pas le droit à l’aide juridictionnelle. merci par avance pour vos réponse merci de vos…

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Droit d'acces au compte bancaire de ma fille mineur

Posée par Vaea, il y a 6 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Vaea 5587 vues

Ai-je le droit de demander à la banque d'accéder au compte de ma fille mineur alors que c'est le père seul qui a ouvert ce compte pour elle ?. selon la banque, j'en ai le droit puisque j'ai l'autorité parentale et que je peux etre…

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Mon père ne m'a pas reconnu

Posée par Sandra, il y a 6 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 6 ans 5574 vues

Mon père n' a pas reconnu mais a toujours fait partie de ma vie, je passais tous les réveillons avec lui chez ma grand mère et le voyait au minimum 1 fois par mois. enfant il ne m'a pas reconnu puis il a voulu le faire…

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Adoption des enfants du conjoint

Posée par Chris, il y a 8 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Chris 5539 vues

J'élève avec mon mari (veuf de sa première épouse) ses deux enfants depuis 8 ans. ils ont maintenant 16 et 18 ans. je souhaiterais éventuellement lancer une procédure d'adoption simple avec l'accord de mon mari et…

Consulter Maître DAHAN
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Descendant de français

Posée par Biteghe Nzao, il y a 6 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5524 vues

Ma mère est française. je suis majeur, je vis au gabon, je peux demander la nationalité française? ma mère est né en 1953 au gabon…

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Résolu

Droit de visite pour mes petits enfants

Posée par alig, il y a 11 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 11 ans 5478 vues

J'ai une de mes filles qui ne veut plus de contact avec moi et je n ai pas revu ma petite fille de 3ans 1/2 depuis le 22decembre 2014 son frere age de 11ans est place en famille d accueilet j avais obtenu pour luiu un droit de…

Consulter Maître DUCOURT
la réponse de Maître DUCOURT
Résolu

Demande de renseignement

Posée par amriq, il y a 8 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par berzal 5461 vues

Maître je voudrais savoir quelle est la procédure pour une demande de réintégration dans la nationalité française au tant né en france le 13 décembre 1962 et aussi fils d'un ancien combattant et je vous remercie de…

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la réponse de Lilo
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Comment reconnaitre une enfant qui a deja 9 ans?

Posée par edmond dantès, il y a 6 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par edmond dantès 5442 vues

Voici ma question. j'ai eu une fille avec une femme il y a 9 ans. a la naissance elle avait donné le nom d'une autre personne au bébé. nous avons essayé de régler le litige à l 'amiable. nous nous sommes séparés et…

Consulter Maître DAHAN
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Délais

Posée par Luna, il y a 4 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Princesse38 5425 vues

Test adn passer devant un laboratoire assermenté ,par le tribunal ,pour rechercher en paternité, il y'a une semaine combien de temps en général mets un laboratoire pour transmettre les résultats a la cours et combien de temps…

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la réponse de Maître BALONGA
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Demande de nationalité française

Posée par Mm THEVENIN., il y a 8 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mm THEVENIN. 5402 vues

Je suis d'origine burkinabè et française depuis 13 ans par le mariage avec mon mari qui est français . nous avons deux enfants 16 ans et 11 ans. nous résidons tout les quatres depuis en france. j'aimerais savoir si…

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la réponse de jetaide
Résolu

Demande de nationalité française

Posée par Chaoui, il y a 6 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 5391 vues

Mon père de nationalité (mulsulman de france) à l'indépendance de l'algérie a opter auprès des service français en algerie pour la nationalité française le dossier a était monter par ces service et envoyé en france. mon…

Résolu

Dette

Posée par Phil, il y a 10 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 10 ans 5379 vues

Sachant que je dois une dette a une personne je payent depuis un bon moment.. et rembourser depuis longtemps et je continue a payer que dois-je faire ? merci…

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la réponse de VIEUILLE
Résolu

Filiation

Posée par KEN, il y a 7 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par KEN 5329 vues

J'ai reconnu le fils de ma concubine l'année passée, son père biologique est réapparu et menace de nous assigner en justice pour reconnaître ses droits et demander une expertise biologique. je ne veux pas en arriver là…

Consulter Maître MATHIAUD
la réponse de Maître MATHIAUD
Résolu

Refus de délivrance d'un certificat de nationalité française

Posée par Cisko938, il y a 7 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 7 ans 5320 vues

Je m'appelle cissakho sylla je suis né au sénégal mon père est français j'avais fait une demande de nationalité française par filiation parentale et ma demande à été refusé je besoin d'aide…

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la réponse de acnote
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Française sans droits

Posée par AR2 az, il y a 8 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par AR2 az 5311 vues

Ma mère est française âge 88 ans née en fr ,moi 70 ans ,je suis née en france,j'ai quitte la fr a l'âge de 15ans ,je vie hors fr maintenant est ce que j'ai le droit a ma nationalité fr…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Abondon enfant refus de paternité

Posée par limen, il y a 11 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 11 ans 5308 vues

Je suis maman d un bébé de 4mois le pere à fuit et c est déchargé de toute responsabilité ma menti sur son identité quelques mois plus tard j'ai appris qui menais une double vie père de famille alors qui abondonnne ma fille…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
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Test de paternité

Posée par aliyah, il y a 10 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 10 ans 5292 vues

Je menais une relation avec un homme qui menait une double j'ai l ai su très recament, il refuse d assumé sa paternité ne veux pas entendre parler de sa fille refuse de m aidez financièrement ayant un bébé hors mariage ma…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Refus de nationalité pour un enfant né d’une union bigame

Posée par Booba, il y a 5 ans dans Filiation
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Utilisateur #1009834 5266 vues

Maître je vous demande si j’ai droit à la nationalité française par filiation. en fait je suis né d’un parent français au sénégal. mon père avait fait un mariage au sénégal alors qu’il a déjà un mariage français en cour en france…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Obtenir la nationnalite francaise ou le visa lorsqu'on vie a l'etranger

Posée par mimi, il y a 10 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 10 ans 5233 vues

Etant majeur, vivant a l'entranger et fille de l'un des parents francais qui lui est dece , comment faire valoir mes droits pour obtenir la nationalite francaise ou obtenir un visa pour rentre r rentrer en france et…

Consulter Maître BOULASSEL
la réponse de Maître BOULASSEL
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La possession d'état de français.

Posée par nassim, il y a 5 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 5227 vues

Mon père a conservé sa nationalité française après l'indépendance, je suis né en algérie et je réside actuellement en algérie, j'ai 40 ans. est-il nécessaire de résider en france pour obtenir la…

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Reconnaissance paternite

Posée par mimi54, il y a 11 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 11 ans 5227 vues

Comment faire reconnaitre ma fille par son pere elle est agee de douze ans maintenant.certe c tard mais lui il a le bon role.de plus je n es pas de pension alimentaire.puis pretendre a l aide juridique?cordialement merci de vos…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Droit de sucession

Posée par mimi1977, il y a 8 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par mimi1977 5225 vues

Mon père étant décédé il y a 1 an le 2 janvier 2017. nous sommes 2 enfants légitimes qu'il y a eu avec ma mère qui va donc toucher une part de son héritage .nous sommes rentrés en contact avec un notaire. ma mère a eu…

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la réponse de Diogene11
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Effacer l'identité d'un père

Posée par maya51, il y a 10 ans dans Filiation
1 réponse, il y a 10 ans 5215 vues

Peut-on lors d'un mariage civile ne pas citer l’identité du père ?ex , fille de madame un tel adoptée par monsieur !!!! un tel ! sachant que le père légitime a toujours versé la pension alimentaire et qu'il s'en ait…

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la réponse de de Almeida Costa
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Nationalité française

Posée par Lili .s, il y a 6 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lili .s 5196 vues

Je suis une maman de deux garçons mineurs qui ont la nationalité française est ce que je peux obtenir la nationalité française a travers mes enfants quelles sont les démarches merci…

Consulter Maître aziria
la réponse de Maître aziria
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Contestation de paternité

Posée par Cheick, il y a 7 ans dans Filiation
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans 5192 vues

J'aimerai savoir combien coûte l'expertise biologique ordonnée par un tribunal en matière de filiation…

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la réponse de Cheick
Résolu

Pension alimentaire

Posée par Lela, il y a 8 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lela 5186 vues

Je suis séparée du papa de ma fille depuis quinze ans, ma fille fait des études supérieurs elle passe son bts cette année et il me versé depuis une pension alimentaire de 200 euros par mois. j'ai un salaire de987 euros net et…

Consulter Maître BOIREAU
la réponse de Maître BOIREAU
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