Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résolu

Demande d'information sur la mise en place d'une convention de mécénat

Posée par Anonyme, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO 4462 vues

Je me permets de vous contacter au sujet d'une situation particulière. je suis un jeune athlète de 20 ans, licencié au sein d’une association sportive. bien que je ne figure pas sur les listes ministérielles des sportifs de…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Resiliation d abonnement salle de sport

Posée par Chacha 974, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 4379 vues

J ' ai effectué une demande directement de résiliation dans ma salle de sport au mois de août 2021 et ce jour là, en me rendant directement à la salle de sport concerné. je les est rendus tout les accessoires qui m' ont…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Droit à l'image des sportifs

Posée par Manu, il y a 7 ans dans Sport
1 réponse, il y a 7 ans 4362 vues

Je voudrais me documenter sur les droits à l'image des sportifs (en particulier des footballeurs professionnels). quels sont les règles et les instances en la matière. je vous remercie. cordialement…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Commission de discipline

Posée par Magique, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4356 vues

Une commission de discipline peut elle utiliser une vidéo prise par un téléphone, alors qu'elle n'est exploitable qu'à vitesse réduite, pour infliger des sanctions. un ralenti n'est pas forcément représentatif…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Suspension et report d'abonnement en cas d'accident

Posée par kaina, il y a 3 ans dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 3 ans par kaina 4332 vues

La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Second dossier de la part du burreau de recouvrement

Posée par MdpAlexia123, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4290 vues

J'ai était membre d'un club de fitness belge pendant 2 ans, au bout des quelles j'avais le droit de resilier mon contrat, au lieu de faire cela j'ai simplement gelé les domiciliations du club dans le compte…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Litige avec fitness park resiliation contrat contentieux

Posée par azerty56OK?, il y a 1 an dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par azerty56OK? 4289 vues

J ai été vraiment naïf et fais confiance à cette salle maisc’est incroyable comme cette enseigne est malhonnête faut vraiment être acteur et être inscrit chez eux pour le voir par ce que personne en parle on se fait prélever à la…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Remboursement séances d'aquabike

Posée par bijoucmoi, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4223 vues

J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA
Résolu

Recours sélection equipe de france

Posée par sarcasticstar, il y a 2 ans dans Sport
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sarcasticstar 4169 vues

Je vous contacte pour avoir vos lumières concernant les conseils de notre avocat et les moyens mis en œuvre pour résoudre notre situation: nous avons embauché un avocat à la suite de l'éviction sans motif de l'equipe de…

Consulter
la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Refus du club de sport de ma lettre de résiliation d'abonnement

Posée par Deblou1517, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO 4165 vues

Je me suis inscrite dans un club de sport en septembre 2024, pour un contrat d'un an. a la suite d'une montée en puissance de mes activités professionnelles et au vu d'un contexte financier compliqué, j'ai…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Prélèvement fitness park après résiliation

Posée par Sonia, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sonia 4152 vues

J'ai réalisé une demandé de résiliation de mon contrat fitness park via courrier avec accusé de réception en avril 2024. ils ont continué à me prélever jusqu'octobre. ils ont même augmenté la prélèvement lors d'un…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Poste de secours tournoi rugby pour mineur

Posée par Bastien Guillermin, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4123 vues

Je voulais savoir ce que dit la loi sur l'organisation de tournoi sportif rugby pour mineur. est- il obligatoire d'avoir un poste de secours dps ? si oui à partir de combien de participants ? merci par avance de votre retour…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
Résolu

Résiliation abonnement club d'aquagym

Posée par Julie, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans 4103 vues

En novembre 2020, je me suis inscrite pour un an dans un club d'aquagym. j'ai donné 3 chèques de 330 euros pour payer en 3 fois. le premier chèque a été encaissé en novembre. suite aux confinement le club a fermé donc les…

Consulter Maître Lacoin
la réponse de Maître Lacoin
Résolu

Ma salle de sport déménage, puis-je résilier sans frais ?

Posée par Jenni68, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jenni68 4068 vues

J'ai appris 1 mois et demi après mon inscription que ma salle de sport déménage, celle-ci est actuellement située à 2min de mon travail et début novembre elle change de ville et sera à 15 min de mon travail et 30 min de mon…

Consulter Maître SALECK
la réponse de Maître SALECK
Résolu

Arnaque dans un club d aquagym de vitrolles

Posée par Plume7272, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Plume7272 4067 vues

Je me suis inscite chez aquanea, club d'aqua sans aucun engagement ni avoir signé quoi que ce soi. on me présente plusieurs grilles de tarif sans jamais avoir un ecrit et on me promet la formule sans engagement de date à date…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Resiliation fitness park

Posée par SM, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par SM 4057 vues

J'ai résilier mon abonnement fitness park en 2022, à courbevoie en m'y rendant en personne. pour moi, mon abonnement était donc résilier. en janvier 2024, pensant que je n'avais plus d'abonnement fitness park…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Sponsoring

Posée par Bouliste, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4026 vues

Si je suis membre d'une association, puis je me faire sponsoriser à titre individuel par une entreprise? si oui, quelles sont mes obligations? faut il un contrat? et fiscalement ? merci…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Participation au renouvellement de matériel

Posée par Mel, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4019 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport je paie 59 euros par moi on vient de recevoir un mail d'un prélèvement illimité ,1 fois par an de 10 euros pour le renouvellement du matériel je n'ai pas donné mon accord ,rien…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Remboursement prélèvements

Posée par Dali, il y a 3 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3992 vues

J ai souscrit à un abonnement de sport dans un club pour une durée de 24 mois avec des prestations bien particulières, d une part le club à rendu ces prestations payantes rendant la pratique de ce sport plus…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Acceptation puis refus de la rupture anticipée pour motif médical

Posée par Scoubyvarois, il y a 2 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3988 vues

Je suis lié depuis décembre 2023 à une salle de sport pour une durée incompressible d'un an sauf en cas de force majeure. ma santé s'est trouvée se dégrader subitement et pour une durée indéterminée. j'ai donc…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Société de recouvrement - abonnement salle de sport

Posée par George, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3974 vues

Merci de me lire, au mois de décembre 2022, j'ai résilié mon abonnement en main propre (alors qu'il faut normalement envoyer un courrier ar selon mon contrat), l'employé de la salle m'a pris mon courrier et…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Harcelement société de recouvrement

Posée par Floyo, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3932 vues

Un agence de recouvrement est à la limite de l'harcelèment à la suite d'une lettre de résiliation à une salle de sport en 2020 : sms et/ou plusieurs mail, appel. la salle de sport, n'a jamais transmis le moindre…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Je veut etudier

Posée par Ridha Belaid, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 3919 vues

Je suis un athlet prof. je veut prends un titre de sejours minuman pour vivre et etudier mon domain sportif…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Résiliation salle de sport

Posée par Alyssadamour1019@, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3867 vues

En septembre 2024 je signe un abonnement d’1 an dans une salle de sport du reseau gigafit en decembre 2024 il y a une affiche de fermeture pendant 2 semaine pour travaux et quand je m’y rend en janvier a la reouverture j’apprend…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Sponsor et réduction d impôt

Posée par Angie, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans 3857 vues

Je vais débuter du rallye automobile et faire des demande de sponsors je sait qu on peut me verser l argent directement mais j aurais aimer savoir si je peux leur faire bénéficier d une réduction d impôt sans passer par une…

Consulter
la réponse de LE MAO
Résolu

Augmentation tarification abonnement sans consentement

Posée par Pierre. G, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 3844 vues

Je reviens sur une question similaire qui a déjà été posé. cependant, ce que j'aimerais savoir, c'est si à la suite de cette augmentation je suis en droit de résilier sans la période de préavis ? car il y a normalement un…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Résolu

Remboursement coaching sportif individuel non faites pour raisons de santé

Posée par Cami, il y a 11 mois dans Sport
1 réponse, il y a 11 mois 3820 vues

J’ai payé 20 séances individuelles de coaching sportif , j’en ai réalise 9 et je me suis blessée . le médecin me déconseille la pratique du sport . j le coach refuse de me rembourser les 11 séances non faites prétextant que je…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Résiliation d'abonnement dans une école de danse

Posée par Caro, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 3817 vues

J'ai inscrit mes 2 filles dans une école de danse mais la plus jeune ne veut plus continuer. j'ai donc demandé à la professeur de bien vouloir annuler les mandats de mensualités mais celle-ci m'a répondu que sur le…

Consulter Maître ABECASSIS
la réponse de Maître ABECASSIS
Résolu

Mécénat pour sportif de crossfit

Posée par Flocharbonnel, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3789 vues

Je suis un athlète de crossfit , qui part faire des compétitions à l’international. on me propose du mécénat mais le problème c’est que je ne représente aucun association, comment faire pour toucher du mécénat entreprise du coup ?…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Problème avec fitness park

Posée par Pseudonyme., il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3782 vues

J'ai un souci avec fitness park qui m'a fait payé plsuieurs frais supplémentaires que je n'aurais jamais dû payé : j'ai fait plusieurs réclamations par mail avec justificatifs à l'appui sans succès ? je ne…

Consulter
la réponse de BELIGHA
Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.