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Résolu

Question sur une convention de formation portant sur le droit à l'image

Posée par Kesha, il y a 2 semaines dans Sport
1 réponse, il y a 2 semaines 600 vues

Je commence une formation, et l'organisme de formation me demande de signer une convention de formation, qui ne me dérange pas sauf un élément. en effet, elle mentionne que le futur stagiaire est susceptible d'être…

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Blessure au pré et responsabilité du gérant de l'écurie

Posée par Lena, il y a 1 mois dans Sport
1 réponse, il y a 1 mois 1124 vues

Le 1/ 12/2025,ma jument se blesse au pré.le 2/12/2025,le vétérinaire de l'écurie constate un déplacement du bassin .ma jument est mise au box . l'intervention d'un ostéopathe est nécessaire.j'accepte . pendant…

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Résiliation d’un abonnement en salle par mail et non par recommandé

Posée par Dimitry, il y a 7 mois dans Sport
1 réponse, il y a 7 mois 2530 vues

J'ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l'étincelle. suite à la réussite d'un concours, j'ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail…

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Résiliation d’abonnement en salle de sport non conforme aux ccag

Posée par Dimitry, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois 2445 vues

J’ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l’étincelle. suite à la réussite d’un concours, j’ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail, j’ai donc fait une demande…

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Résolu

Décision aemo

Posée par Delphine, il y a 10 mois dans Sport
1 réponse, il y a 10 mois 3285 vues

Maître voila jai un enfant de 15 ans et demi qui et migraineux et avec beaucoup absence scolaire nous somme suivie par une aemo a notre dernier entretien avec aemo et avec la chez du service sauvegarde a argenteuil la chez de…

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Remboursement coaching sportif individuel non faites pour raisons de santé

Posée par Cami, il y a 11 mois dans Sport
1 réponse, il y a 11 mois 3818 vues

J’ai payé 20 séances individuelles de coaching sportif , j’en ai réalise 9 et je me suis blessée . le médecin me déconseille la pratique du sport . j le coach refuse de me rembourser les 11 séances non faites prétextant que je…

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Préavis abonnement sport

Posée par Elfie, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3571 vues

J’ai effectué une demande de résiliation de mon abonnement et le contrat prévoit 2 mois de préavis or cet établissement ne m’a pas envoyé de notification de reconduction. puis-je demander une résiliation sans préavis ou dois-je…

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Rupture de contrat de pension équine

Posée par CaptainWhtite, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 4944 vues

Je souhaite quitter l'écurie où se situe mo cheval depuis le 06/06/2025. j'ai informé la gérante de mon départ le 08/08/2025 part mail. de plus, il se trouve que mon cheval a énormément perdu de poids depuis son arrivée…

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Préavis de départ pension équestre

Posée par Bella, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bella 4906 vues

Une pensionnaire m’a donné son préavis de départ et souhaite partir avant la date de fin de ce dernier (1 mois) elle me dit que si je remet un cheval dans le box entre le moment de son départ et la fin réelle de son préavis je lui…

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Poste de secours tournoi rugby pour mineur

Posée par Bastien Guillermin, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4120 vues

Je voulais savoir ce que dit la loi sur l'organisation de tournoi sportif rugby pour mineur. est- il obligatoire d'avoir un poste de secours dps ? si oui à partir de combien de participants ? merci par avance de votre retour…

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Demande d'information sur la mise en place d'une convention de mécénat

Posée par Anonyme, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO 4460 vues

Je me permets de vous contacter au sujet d'une situation particulière. je suis un jeune athlète de 20 ans, licencié au sein d’une association sportive. bien que je ne figure pas sur les listes ministérielles des sportifs de…

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Caution sport

Posée par Cora, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 5851 vues

Le club de sport de ma fille veut encaisser le chèque de caution sous prétexte que je n'aurai pas été bénévole aux compétitions (que ma fille ne fait pas) est ce légal ? merci…

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Frais de procedure

Posée par sophie07082910, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN 5085 vues

Mon fils est passé en commission de discipline ffbb suite à une mauvaise réaction de sa part lors d'un match de basket. le club nous demande de rembourser les frais de procédure qu'il a déjà payé.je souhaite savoir si le club a le…

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Bruit le dimanche matin.

Posée par Renaud, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4961 vues

J'habite à proximité du stade de la commune. j'aimerai savoir si il existe une réglementation qui encadre le bruit le dimanche matin. en effet une équipe d'anciens joueurs fais ses matchs le dimanche matin à compté…

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Prélèvement mis en opposition débité

Posée par Martinien, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4757 vues

J'ai résilié mon abonnement à fitness park guadeloupe par l'envoi d'un recommandé ar et mis en opposition les prélèvements. il a bien reçu mon courrier mais ne m'a fait aucun retour le prélèvement a…

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Interdit de salle par la ffb

Posée par Dany, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4711 vues

A la fin d'un match de basket lors duquel j'étais visiteur, il y a eu une bagarre générale joueurs et le public est rentré sur le terrain. la fédération m'a interdit de salle mais je n'ai pas reçu de lettre recommandée avec ar. dimanche il…

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Arrêt aquagym du à une maladie

Posée par Anoqua, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anoqua 4767 vues

Depuis le mois de janvier je vais à l'aquagym de mon village je me suis inscrite pour pour deux trimestres j'ai fait deux chèques de 80 € un qui a été pris au mois de février et un autre qui doit être pris en avril…

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Remboursement cotisation

Posée par Samiouchka, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4465 vues

Suite au départ de l’entraîneur de judo de mon fils , le club de judo nous affirme ne pas devoir nous rembourser même si les cours ne sont plus assurés jusqu’à la fin de l’année . les cours ont débuté le 23 septembre . les derniers…

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Demande de recouvrement

Posée par verdâtre, il y a 1 an dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 5123 vues

J’ai souscrit à un abonnement orange bleue l’année dernière avec un an d’engagement. sauf que en juin dernier, la société a changé de nom et j’ai donc bloqué le prélèvement avec mon banquier car nous ne savions pas ce que c’était…

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Commission de discipline

Posée par Magique, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4355 vues

Une commission de discipline peut elle utiliser une vidéo prise par un téléphone, alors qu'elle n'est exploitable qu'à vitesse réduite, pour infliger des sanctions. un ralenti n'est pas forcément représentatif…

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Mécénat pour sportif de crossfit

Posée par Flocharbonnel, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3788 vues

Je suis un athlète de crossfit , qui part faire des compétitions à l’international. on me propose du mécénat mais le problème c’est que je ne représente aucun association, comment faire pour toucher du mécénat entreprise du coup ?…

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Résiliation salle de sport

Posée par Alyssadamour1019@, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3866 vues

En septembre 2024 je signe un abonnement d’1 an dans une salle de sport du reseau gigafit en decembre 2024 il y a une affiche de fermeture pendant 2 semaine pour travaux et quand je m’y rend en janvier a la reouverture j’apprend…

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Litige avec fitness park resiliation contrat contentieux

Posée par azerty56OK?, il y a 1 an dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par azerty56OK? 4288 vues

J ai été vraiment naïf et fais confiance à cette salle maisc’est incroyable comme cette enseigne est malhonnête faut vraiment être acteur et être inscrit chez eux pour le voir par ce que personne en parle on se fait prélever à la…

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Modification date de prélèvement

Posée par turok77950, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3753 vues

J'ai pris un abonnement dans uns salle de sport avec un engagement minimum de 12 mois le 19/03/2022.les paiements de19.99€ se font par prélèvement sepa le 05 de chaque mois, comme précisé sur le contrat. le 15/01/25, ma salle…

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Remboursement séances d'aquabike

Posée par bijoucmoi, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4222 vues

J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de…

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Mécénat pour un sportif individuel

Posée par Audrey Fofo, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 5417 vues

Une entreprise peut-elle participer au financement du projet sportif d'une athlète individuelle à travers le versement de mécénat ? peut-on lui donner un reçu fiscal pour lui permettre de justifier son mécénat ? merci de vos…

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Refus du club de sport de ma lettre de résiliation d'abonnement

Posée par Deblou1517, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO 4164 vues

Je me suis inscrite dans un club de sport en septembre 2024, pour un contrat d'un an. a la suite d'une montée en puissance de mes activités professionnelles et au vu d'un contexte financier compliqué, j'ai…

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Droits d'auteur sur vidéo personnelle d'un match

Posée par phildeg31, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par phildeg31 4693 vues

J'ai réalisé des vidéos personnelles lors d'un match pour montrer l'ambiance dans les tribunes lors d'évènements forts du match. j'ai ensuite mis ces vidéos en publique sur youtube pour les partager à des…

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Participation au renouvellement de matériel

Posée par Mel, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4018 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport je paie 59 euros par moi on vient de recevoir un mail d'un prélèvement illimité ,1 fois par an de 10 euros pour le renouvellement du matériel je n'ai pas donné mon accord ,rien…

Consulter Maître DIARRA
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Sponsoring

Posée par Bouliste, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4025 vues

Si je suis membre d'une association, puis je me faire sponsoriser à titre individuel par une entreprise? si oui, quelles sont mes obligations? faut il un contrat? et fiscalement ? merci…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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