Une question en droit du sport ?

J ai souscris un engagement d’un an dans une salle de sport fitness park. celle ci a partiellement brûlé il y a 3 semaines. la salle de sport ne pouvant pas tenir ces engagements pour lesquels je paye, j ai donc envoyé un rar pour...

Nous rencontrons un souci avec un éducateur dans un club de foot qui s'occupe d'enfants. il se comporte mal avec les enfants en leur criant dessus de manière répétée lors des entrainements et des matchs. nous pensons...

Le 5 septembre dernier j'ai souscris à un abonnement annuel avec tacite reconduction dans une salle de sport. aujourd'hui je souhaiterais le résilier. or, outre les deux mois de préavis précisés dans le contrat, j'ai...

Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce...

Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis...

Une entreprise peut-elle participer au financement du projet sportif d'une athlète individuelle à travers le versement de mécénat ? peut-on lui donner un reçu fiscal pour lui permettre de justifier son mécénat ? merci de vos...

Existe t'il un article notifiant l'employeur d'accepter un congé pour un employé qui a été sélectionné par sa federation pour une competition internationale ou il va représenter la france mais sans etrre reconnu sport if de haut...

Comme beaucoup de personne je suis aujourd'hui dans le flou le plus total, ma salle de sport continue de me prélever depuis leurs fermeture cela va bientôt faire un ans que je paye pour aucun service je leur es demander de me...

J'ai souscirit un abonnement en salle de sport en mai 2020 (je n'ai plus les dates de la souscription) j'ai donc et conformément à leur conditions générale de vente envoyé un courrier avec ar le 08/10/2020 et...

J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois...

Je vais faire l'objet d'un passage en conseil de discipline ''interne'' au club de pétanque pour des faits de paroles ''déplacées '' ''méchantes...

Je reçois ce jour un courriel de relance de paiement fitness park. alors que j ai résilié mon abonnement par mail et recommandé le 6 août 2021. je n ai jamais reçu ni mails ni courriers de leur part. bizarrement ils me relancent...

Suite à litige avec l'entraîneur, qui menaçait notre enfant de ne pas aller à la prochaine compétition s'il ne participait pas au stage qui nous privait de fêter noël en famille, nous avons arrêté brusquement cette...

Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?...

Ma question je suis abonné a une salle des sport fitness park . le prestataire me dit que mon contrat ,n'es pas un contrat a tacite reconduction , alors que cela figures sur le contrat . j'ai résilier mon abonnement...

Je souhaitais annuler mon abonnement de un an à ma salle d'escalade car je déménage et aucune salle n'est présente dans mon nouveau lieux de résidence. le responsable me dit qu'il n'ont aucune clause et...

La salle de sport à laquelle je suis inscrite vient d'être rachetée, et le nouveau propriétaire impose un abonnement moins avantageux que celui pour lequel j'avais contracté avec l'ancienne enseigne. je lui ai...

Je vous envoie ce message car j'aurai besoin de votre aide. voilà ma situation, je suis inscrite dans une salle de sport à marseille mais ayant déménagé il y a quelques mois à cannes, le responsable de la salle de sport a...

J’ai souscrit à un abonnement orange bleue l’année dernière avec un an d’engagement. sauf que en juin dernier, la société a changé de nom et j’ai donc bloqué le prélèvement avec mon banquier car nous ne savions pas ce que c’était...

J ' ai effectué une demande directement de résiliation dans ma salle de sport au mois de août 2021 et ce jour là, en me rendant directement à la salle de sport concerné. je les est rendus tout les accessoires qui m' ont...

Je voudrais me documenter sur les droits à l'image des sportifs (en particulier des footballeurs professionnels). quels sont les règles et les instances en la matière. je vous remercie. cordialement...

J'ai réalisé des vidéos personnelles lors d'un match pour montrer l'ambiance dans les tribunes lors d'évènements forts du match. j'ai ensuite mis ces vidéos en publique sur youtube pour les partager à des...

Dans mon contrat, il est stipulé : pendant toute la durée du contrat, le prix est garanti en euros constants. il n'y a pas de clause ou ils se réservent le droit d'augmenter en cas de force majeur. mon abonnement est payé...

J'ai était membre d'un club de fitness belge pendant 2 ans, au bout des quelles j'avais le droit de resilier mon contrat, au lieu de faire cela j'ai simplement gelé les domiciliations du club dans le compte...

En novembre 2020, je me suis inscrite pour un an dans un club d'aquagym. j'ai donné 3 chèques de 330 euros pour payer en 3 fois. le premier chèque a été encaissé en novembre. suite aux confinement le club a fermé donc les...

La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le...

Depuis le mois de janvier je vais à l'aquagym de mon village je me suis inscrite pour pour deux trimestres j'ai fait deux chèques de 80 € un qui a été pris au mois de février et un autre qui doit être pris en avril...

Je vous contacte pour avoir vos lumières concernant les conseils de notre avocat et les moyens mis en œuvre pour résoudre notre situation: nous avons embauché un avocat à la suite de l'éviction sans motif de l'equipe de...

Je suis un athlet prof. je veut prends un titre de sejours minuman pour vivre et etudier mon domain sportif...

Je me suis inscite chez aquanea, club d'aqua sans aucun engagement ni avoir signé quoi que ce soi. on me présente plusieurs grilles de tarif sans jamais avoir un ecrit et on me promet la formule sans engagement de date à date...