Une question en droit du sport ?

Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis...

Nous avons acheté une maison il a de de ça 1 an devant un stade, qui d'après l'agence immobilière ne causerait pas de problème car celui soi disant très peu utilisé,nous avons pu constater très rapidement que celle ci...

Un particulier peut-il parrainer directement un sportif? ma nièce qui a 18 ans a un très haut niveau en golf mais son père qui finance lui-même la saison, a dû mal à s'en sortir économiquement. je souhaiterais aider directement...

Le 5 septembre dernier j'ai souscris à un abonnement annuel avec tacite reconduction dans une salle de sport. aujourd'hui je souhaiterais le résilier. or, outre les deux mois de préavis précisés dans le contrat, j'ai...

Je vois de plus en plus de gens qui montent à cheval sans bombe et je voudrais savoir si cela est interdit ou punit par la loi?...

Le club de sport de ma fille veut encaisser le chèque de caution sous prétexte que je n'aurai pas été bénévole aux compétitions (que ma fille ne fait pas) est ce légal ? merci...

J’ai souscrit à un abonnement orange bleue l’année dernière avec un an d’engagement. sauf que en juin dernier, la société a changé de nom et j’ai donc bloqué le prélèvement avec mon banquier car nous ne savions pas ce que c’était...

Je reçois ce jour un courriel de relance de paiement fitness park. alors que j ai résilié mon abonnement par mail et recommandé le 6 août 2021. je n ai jamais reçu ni mails ni courriers de leur part. bizarrement ils me relancent...

Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce...

La salle de sport à laquelle je suis inscrite vient d'être rachetée, et le nouveau propriétaire impose un abonnement moins avantageux que celui pour lequel j'avais contracté avec l'ancienne enseigne. je lui ai...

Suite à litige avec l'entraîneur, qui menaçait notre enfant de ne pas aller à la prochaine compétition s'il ne participait pas au stage qui nous privait de fêter noël en famille, nous avons arrêté brusquement cette...

Existe t'il un article notifiant l'employeur d'accepter un congé pour un employé qui a été sélectionné par sa federation pour une competition internationale ou il va représenter la france mais sans etrre reconnu sport if de haut...

J'ai souscirit un abonnement en salle de sport en mai 2020 (je n'ai plus les dates de la souscription) j'ai donc et conformément à leur conditions générale de vente envoyé un courrier avec ar le 08/10/2020 et...

Je vais faire l'objet d'un passage en conseil de discipline ''interne'' au club de pétanque pour des faits de paroles ''déplacées '' ''méchantes...

Ma question je suis abonné a une salle des sport fitness park . le prestataire me dit que mon contrat ,n'es pas un contrat a tacite reconduction , alors que cela figures sur le contrat . j'ai résilier mon abonnement...

J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois...

Comme beaucoup de personne je suis aujourd'hui dans le flou le plus total, ma salle de sport continue de me prélever depuis leurs fermeture cela va bientôt faire un ans que je paye pour aucun service je leur es demander de me...

Depuis le mois de janvier je vais à l'aquagym de mon village je me suis inscrite pour pour deux trimestres j'ai fait deux chèques de 80 € un qui a été pris au mois de février et un autre qui doit être pris en avril...

Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?...

Je souhaitais annuler mon abonnement de un an à ma salle d'escalade car je déménage et aucune salle n'est présente dans mon nouveau lieux de résidence. le responsable me dit qu'il n'ont aucune clause et...

Je vous envoie ce message car j'aurai besoin de votre aide. voilà ma situation, je suis inscrite dans une salle de sport à marseille mais ayant déménagé il y a quelques mois à cannes, le responsable de la salle de sport a...

Dans mon contrat, il est stipulé : pendant toute la durée du contrat, le prix est garanti en euros constants. il n'y a pas de clause ou ils se réservent le droit d'augmenter en cas de force majeur. mon abonnement est payé...

J'ai réalisé des vidéos personnelles lors d'un match pour montrer l'ambiance dans les tribunes lors d'évènements forts du match. j'ai ensuite mis ces vidéos en publique sur youtube pour les partager à des...

J ' ai effectué une demande directement de résiliation dans ma salle de sport au mois de août 2021 et ce jour là, en me rendant directement à la salle de sport concerné. je les est rendus tout les accessoires qui m' ont...

Mon fils est passé en commission de discipline ffbb suite à une mauvaise réaction de sa part lors d'un match de basket. le club nous demande de rembourser les frais de procédure qu'il a déjà payé.je souhaite savoir si le club a le...

A la fin d'un match de basket lors duquel j'étais visiteur, il y a eu une bagarre générale joueurs et le public est rentré sur le terrain. la fédération m'a interdit de salle mais je n'ai pas reçu de lettre recommandée avec ar. dimanche il...

Je voudrais me documenter sur les droits à l'image des sportifs (en particulier des footballeurs professionnels). quels sont les règles et les instances en la matière. je vous remercie. cordialement...

Suite au départ de l’entraîneur de judo de mon fils , le club de judo nous affirme ne pas devoir nous rembourser même si les cours ne sont plus assurés jusqu’à la fin de l’année . les cours ont débuté le 23 septembre . les derniers...

J'ai était membre d'un club de fitness belge pendant 2 ans, au bout des quelles j'avais le droit de resilier mon contrat, au lieu de faire cela j'ai simplement gelé les domiciliations du club dans le compte...

J'habite à proximité du stade de la commune. j'aimerai savoir si il existe une réglementation qui encadre le bruit le dimanche matin. en effet une équipe d'anciens joueurs fais ses matchs le dimanche matin à compté...