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Sponsoring athlète mineure

Posée par Mapromo, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3047 vues

En tant que représentant légal de ma fille de 14,5 ans nous allons signer un contrat de sponsoring pour elle avec un équipementier pour une aide financière et fourniture d' équipements. le sponsor peut il payer directement l…

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Diminution des heures de coaching

Posée par Raphye, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3045 vues

Coach sportif ds une salle de sport assurant des cours collectifs, la salle de sport m'informe une semaine avant à l'oral qu'ils vont supprimer mes cours 2 fois par semaine, quel recours j'ai merci de vos…

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Equipement non reçu mais payé

Posée par ct, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ct 3004 vues

Mon fils a intégré un club de foot, nous avons payé la somme de 160 euros qui comprenait la licence et l'équipement. nous avons eu un short et un tee shirt trop petit mais pas le survêtement.. j'ai averti plusieurs fois…

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Sport extra scolaire

Posée par Mg, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3001 vues

J'aurais une question sinon par rapport à cette situation donc nous sommes séparés j'ai la garde de mon fils pendant toutes les vacances et le week-end son anniversaire or sa mère me demande de l'emmener au sport le…

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Résiliation salle de sport

Posée par Maureenmary, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2997 vues

J'ai souscrit en 2021 un abonnement dans une salle de sport pour une durée indéterminée mais avec un engagement minimum d'un an. maintenant que la période d'engagement est terminée, je souhaite désormais résilier mon…

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Plongée sous-marine

Posée par Jean2lube, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2986 vues

Qu'en est-il de l'acceptation des risques en plongée sous-marine? 1) entre plongeurs autonomes de même niveau 2) entre plongeurs autonomes de niveaux différents 3) quand un plongeur est encadré merci d'avance bonnes fêtes jean…

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Refus lettre laar pour denonciation de contrat commercial coach sportif

Posée par Massimo06, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2972 vues

Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de…

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Autorisation de travail (résident hors france)

Posée par Guy Blanchard, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2922 vues

Je viens par la présente vous faire état de ma situation dans le but de m’orienter sur la démarche à suivre pour l’obtention de mon premier titre de séjours salarié. en effet suis rentré en france en qualité d’expert sportif le 14…

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Prélèvements

Posée par Julie 976, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2920 vues

J'ai une question ❓️ ma salle de sport fitnesspark m'a ce mois-ci pris de l'argent et le mois d'août aussi ils veulent me prélever alors que j'ai déjà tout payé bien avant le prélèvement du…

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Responsabilité civil

Posée par Jcdu, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2908 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (…

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Abonnement sans prévenir

Posée par sarahlakli, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2905 vues

Je me permets de vous solliciter car je m'étais inscrite dans une salle de sport il y a quatre ans. j'ai déménagé entre temps et oublier de résilier. l'abonnement était donc toujours prélevé. entre temps la salle de…

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Règle dette huissier

Posée par Johana, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2898 vues

J'ai des surendetttement et c'est l huissier qui s'occupe de ça est ce que j'ai le droits de faire le dossier de surendetttement…

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Prelevement apres resiliation du contrat en anticipe

Posée par Calypso, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2892 vues

J'ai signé un contrat avec une salle de sport en septembre mais mon employeur vient de m'indiquer que je suis mutée à plus de 30 km de la salle. j'ai donc demandé la résiliation de mon contrat en anticipé et…

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Refus de résiliation

Posée par Mae6938, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 2891 vues

J ai souscris à un abonnement dans une salle de sport (sans engagement il y a un an). ayant déménagé en janvier, j ai envoyé ma lettre de résiliation, qui a été refusé suite à un mois que je n'aurais soit disant pas payé. j ai…

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Un contrat sporif et oqtf

Posée par Anonymous, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2877 vues

J'ai déposé une demande de titre de séjour selon mon contrat cdd. hier j'ai reçu un refus avec une oqtf. le contrat est un contrat sportif et en attendant la décision de la préfecture, sans récépissé, j'ai joué…

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Recours avocat

Posée par sarcasticstar, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par sarcasticstar 2856 vues

Je me permets de relancer la question concernant la mauvaise prise en charge de notre avocat pour savoir quels sont nos droits de recours. en effet, nous l'avons contacté pour chercher réparation, suite à l'éviction sans…

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Quel avocat spécialiste ?

Posée par Verone, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2855 vues

Après avoir pris connaissance du rapport d'enquête suite à l'accident mortel de mon fils aux sports d'hiver, plusieurs éléments m'amènent à envisager des poursuites. j'aimerais avoir les conseils d'un…

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Erreur de nom dans la décision

Posée par Cri, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2810 vues

Je suis passé en conseil de discipline de la fédération française de pétanque et de jeu provençal le 5 mai 2023. j'ai reçu le 19 mai la décision de la commission avec une erreur dans le nom dans le paragraphe de la…

Consulter Maître de VILLELE
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Photos lors des compétitions d'enfants mineurs

Posée par Louise, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2784 vues

Ma fille de 10 ans fait de la gymnastique rythmique et participe à des compétitions avec son club. lors des compétitions, un photographe accrédité prend des photos. aurait-il besoin de notre autorisation pour prendre des photos ou…

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Un club peut-il être tenu pour responsable si un joueur commet un délit ?

Posée par Anita, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2774 vues

Dans le cadre d'un devoir, je dois faire une recherche sur les mesures de responsabilité envers les sportifs qui commettent des délits (des injures ou des propos racistes notamment) mais je ne trouve rien à ce sujet en ligne…

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Organiser un evenement lucratif

Posée par Paul, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2760 vues

Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement…

Consulter Maître COTTO
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Modification du contrat

Posée par Besoin de renseignements, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2755 vues

Je suis abonnée à une salle de sport depuis plusieurs années avec un dernier renouvellement réalisé le 13/06/2023 pour une fin de contrat prévue au 01/07/2024. mon contrat inclus un accès illimitÉ à tous les cours collectifs…

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Cgv

Posée par Lolotte 62, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2753 vues

J'ai souscrit un abonnement sur une plateforme de sport, qui me garantissez un suivi de sant. j'avais bien précisé avant l'abonnement que je serai handicapé après une opération. suite à cela, ils ont bien commencé à…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
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Réglement cours de gymnastique adaptée

Posée par CHIPIE, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2733 vues

Je vais m'inscrire à des cours de gymnastique fait par un professeur à la résidence sénioriale ou j'habite et la société qui organise ces cours de payer l'année à l'inscription , si je tombe malade ai-je droit…

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Litige avec ma salle de sport

Posée par Augé, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2726 vues

J ai été surprise de voir mes 2 chèques de caution d'une valeur de 150 euros par chèque payer par ma banque à mon club de sport parce que je n y aller plus alors que j avais réglé le dernier mois où j avais mis les pieds avec…

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Suis-je obligé de m'engager avec un contrat dans une salle de sports ?

Posée par Antho, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2655 vues

Je souhaite m'inscrire à une salle de sport mais je ne veux pas m'engager sur 1 an (je préfère payer par mois même si c'est plus chère afin d'arrêter quand j'en ai envie), les gérants de la salle ne veux…

Consulter Maître BOUDY
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Penalite de non presentation

Posée par baba, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2554 vues

Le club demande aux parents de payer la pénalité de non présentation de l'enfant à sa course lors d'une compétition de natation , alors que le coach présent près de l'enfant de 11 ans ne lui a pas rappelé son…

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Résiliation d’un abonnement en salle par mail et non par recommandé

Posée par Dimitry, il y a 7 mois dans Sport
1 réponse, il y a 7 mois 2533 vues

J'ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l'étincelle. suite à la réussite d'un concours, j'ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail…

Consulter Maître Assesso
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Abonnement mensuel fitness park

Posée par Coco2A, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2513 vues

Je compte prendre un abonnement mensuel à fitness park et j'aimerais savoir si les prélèvements sur mon compte se font toutes les 4 semaine ou alors tout les mois ? j'ai entendu dire que leurs prélèvements était abusif…

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Résiliation d’abonnement en salle de sport non conforme aux ccag

Posée par Dimitry, il y a 8 mois dans Sport
1 réponse, il y a 8 mois 2448 vues

J’ai été abonné pendant un an dans la salle de sport l’étincelle. suite à la réussite d’un concours, j’ai dû déménager à paris. ce motif est bien une close de résiliation conforme aux ccag. dans un mail, j’ai donc fait une demande…

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