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Demande de l’aps malgré une demande de renouvellement étudiant en cours
Posée par Charbel, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1393 vues

J’ai fais une demande de renouvellement étudiant pour mon titre de séjour. mais mon titre de séjour est expiré depuis un mois et je n’ai toujours pas reçu de prolongation. vu que ça tarde malgré les mails que j’envoie, est-ce que...

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Maître DIARRA
 
Est-ce que le redoublement en première année master est un droit ?
Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. - 5592 vues

Est-ce que le redoublement en première année master est un droit?...

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Maître Brière
 
Oqtf
Posée par Tita, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1583 vues

Je suis mère de 3 enfants scolarisé et il m'ont donné un quitte pour cause : vol à l.etalage et faux documents d'identité et il ont gardé le passeport au commissariat comment je peux faire pour récupérer mon passeport...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Fausses accusations attouchement sexuel
Posée par lili, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 2053 vues

Ma fille avait fait des déclarations sur attouchement sexuel à une assistante sociale mais qui nous dit qu’elle a mentit elle pensait que cela allait rester dans le bureau n’avait pas conscience de la gravité de son mensonge y a eu...

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Maître DAHAN
 
Puis je etre co curateur
Posée par Gérard, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1323 vues

Ma soeur, qui est sous curatelle renforcée à marseille dans un etabliesseent de santé, vient de pêrdre son mari qui etait sous tutelle à lyon, sa curatrice a demandé le transfert des comptes chez un notaire de marseille? puis je etre nommé...

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Maître BELIGHA
 
Attestation de prise en charge
Posée par Juju, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 2076 vues

J'ai ma tante qui est handicapée et ma mère s'occupe d'elle 3 fois par jours pour une somme de 300 e mais attend le renouvellement de sa carte de séjour mais la préfecture demande une attestation de prise en charge...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
La suspension du rsa et le rappel
Posée par Dior40, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 2485 vues

Mon rsa est resté suspendu alors que j'ai fourni tous les justificatifs qui m'ont été demandé et si ma suspension est levée est ce que j'aurai droit à un rappel des mois non perçus ????...

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la réponse de
Maître NAISSEH
 
Oqtf et irtf
Posée par karamoko2022, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1434 vues

Sous une oqtf et irtf ma fille vient d’obtenir un statut de réfugié j’ai le droit à un titre de séjour ?merci...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Exclusion d'un dnsep
Posée par Florence, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Florence - 2235 vues

Ma fille vient d'être exclue définitivement de l'école des beaux arts de tarbes au prétexte qu'elle avait trop d'absences. elle est en master (dnsep) cependant elle a fourni son travail qu'elle a effectué à son domicile.et par...

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Maître CINTAS
 
Mon titre de séjour arrive à expiration et je me suis trompé de préfecture
Posée par Melicarthus, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Melicarthus - 2157 vues

Lors de mon déménagement à saint denis il y a 2 ans, je dépendais de la préfecture de bobigny afin de renouveler mon titre de séjour, ce que j'ai déjà fait. mais cette année qui est très décisive dans ma vie quand je voulais...

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la réponse de
Maître Crescence Marie France
 
Caveau
Posée par Laurence, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1267 vues

Le maire a t il le droit de faire un décret afin d'imposer un caveau fait par un marbrier et non par un maçon par ex de notre choix et d'imposer l'emplacement . merci...

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Maître TAQUET
 
Loi 3ds nouvelle adresse
Posée par Romain28, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2268 vues

La maire de commune a décidé de changer le nom des rues . or, je réside dans une impasse dans une résidence neuve et ma nouvelle adresse sera affiliée à une rue d’une ancienne résidence. de ce fait , l’impasse qui concerne 4...

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Maître CINTAS
 
Aah ,caf
Posée par Jason, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jason - 1703 vues

Permettez-moi de vous faire part de ce message, ma question est est-ce que la caf pour refuser le paiement de aah ? je vous remercie, belle journée...

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Maître HSINA
 
Tribunal administratif
Posée par Loulou13, il y a 1 an dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2060 vues

Faut il un avocat pour déposer un recours contre une mairie au tribunal administratif? dommages et préjudices...

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Maître MICHEL
 
Attente de la réponse du tribunal e administratif nantes réunification familial
Posée par Monamourlisa82, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1549 vues

Depuis le 22 octobre 2023 j’ai déposé ma requête contre la décision de refus de visas réunification familiale, à ce jour l’instruction du dossier a été close le 8 janvier 2024 , la réponse du tribunal prend combien de temps ??...

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Maître NAISSEH
 
Section disciplinaire universitaires
Posée par LukasH, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2182 vues

Je suis accusé d'être a l'origine d'un compte instagram d'un autre étudiant ciblé de moquerie assimilable a du cyberharcèlement. mais le problème c'est que l'affaire a était régler entre nous, il avait aucun harcèlement et...

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Maître Brière
 
Dois-je voir un avocat ?
Posée par Dee, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1420 vues

S'il vous plaît, j'ai envoyé une demande pour une première demande de carte de séjour ... (24 octobre 2023).. je n'ai pas eu de réponse de la préfecture ... cela fait déjà 4 mois maintenant ... j'ai envoyé un...

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Maître DIARRA
 
Prime rénov de l'anah recours effectué
Posée par France, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ben - 2952 vues

J'ai fait un dossier prime rénov à l'anah étant en revenus modestes car ma prime pour la pose d'une pompe à chaleur a été refusé car on m'a dit qu'il y avait une demande acceptée pour un audit énergétique que je n'ai pas demande et donc je...

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Maître TAQUET
 
La préfecture a perdu mon titre de séjour.
Posée par Hélène, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Hélène - 1421 vues

Je suis étudiante étrangère, c'est ma première année, j'ai fais une demande de titre de séjour mention étudiant, j'ai reçu la décision favorable. au 1er rdv (25 janvier) ou j'allais récupérer mon titre de...

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Maître TANGALAKIS
 
Recours naturalisation
Posée par Elgaga, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Elgaga - 1531 vues

Après une clôture d'instruction, quelle est la suite de mon dossier au tribunal administratif de nantes ?...

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Maître DIARRA
 
Retard de traitement de la demande de changement de statut étudiant vers salarié
Posée par BiLaL1998@, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1382 vues

J'ai déposé ma demande de changement de statut à la préfecture de saint germain en laye le 11 janvier 2023, jusqu'à ce jour je n'a pas reçu un retour sur le traitement de mon dossier. je suis au bout de mon troisième...

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la réponse de
Maître TANGALAKIS
 
Retrait total ma prime renov'
Posée par Brindille79, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tutu - 2486 vues

J'ai commencé mes démarches que le site ma prime renov' en août mais je ne sais pas pourquoi j'ai finalisé mon dossier après avoir fait les travaux . j'ai mélangé les deux dossier ma prime renov' et la...

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Maître TAQUET
 
Renouvellement de titre de séjour conjoint de français vie privée et familiale
Posée par Titre de séjour, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Titre de séjour - 1564 vues

J'ai fait une demande de renouvellement de titre de séjour conjoint de français vie privée et familiale le 30/10/23 sur anef. j'ai eu la confirmation de dépôt. mon titre expire le 24/02/24 c'est une carte...

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Maître TANGALAKIS
 
Demande de cnf
Posée par Sousousouha, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sousousouha - 1683 vues

Ace que je peut procurer un avocat après l'obtention d'un accusé de réception de ma demande de cnf ils ont m'envoyer un mail pour compléter mon dossier mais je n'ai pas fait seul, et il reste trois mois pour la...

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Maître DIARRA
 
Dalo injonction
Posée par Mok, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1314 vues

J'ai déposé au tribunal administratif dalo injonction depuis janvier aucune réponse que dois-je faire merci beaucoup...

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la réponse de
Maître BENHAGOUGA
 
Problême de délais
Posée par JEAN LUC, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1336 vues

J'ai sollicité le tribunal administratif pour un problème de taxes foncières lié à la non délivrance de certificat d'adressage .le tribunal m'a donné 1 mois pour apporter des pièces sauf que leur courrier date...

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Maître TAQUET
 
Changement de nom de famille enfants mineurs
Posée par Mme R, il y a 1 an dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mme R - 2076 vues

Mon fils de 15 ans souhaite ne plus avoir le nom de famille de son père qui sort de prison il a actuellement le nom du père et de la mère ( moi même). nous avons de très mauvais rapports avec le père qui a encore le parage de l...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Je suis accusée d'avoir fraudé avec l'assurance maladie
Posée par Dounia, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1436 vues

Comment prouver que je suis innocente quand on m'accuse d'une fraude (qui est apparement très courante): on m'a dérobé ma carte vitale pour s'en servir afin de récupérer des médicaments en mon nom avec des...

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Maître BLANCHARD DE LA BROSSE
 
Renouvellement titre de séjour étudiant
Posée par 12340, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1330 vues

Actuellement, je suis en formation à distance et j'ai même trouvé un stage de 6 mois en parallèle. pour l'année prochaine, j'ai déjà trouvé une école en présentiel. après mon stage et ma formation à distance...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Renouvellement de titre de séjour salarié après une rupture de periode d'essai
Posée par Ilyas, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1633 vues

Mon titre de séjour salarié valable 1 an expire dans quelques mois, le contrat utilisé pour la délivrance de ce titre a été annulé par l'employeur suite à la rupture de la période d'essai. il existe un article de loi qui...

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Maître DIARRA
 
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