Mon voisin a modifié le moteur de sa voiture, en effet quand il rentre dans la résidence, tout tremble et j'ai des problèmes de santé depuis que cela a commencé. volontairement, il appuie plusieurs fois sur l’accélérateur…
Je me trouve confronter a une situation de l'environnement depuis trés longtemps et j"ai decouvert par des geobiologue qu"une cave soutairrene avait une faille de cour d'eau négatives et tullurique nocive relier a deux…
Je suis propriétaire d'une maison que je mets en location le bail est de trois ans ma question est : je voudrais vendre ma maison ai-je le droit de résilier le bail pour vendre ou dois je attendre le fin bail? ma maison si elle est…
Je suis divorcée et ça se passe très mal entre mes enfants 14 ans et 10 ans et leur père. aujourd'hui ils ne le voit plus du tout. mes enfants veulent prendre mon nom de jeune fille et supprimer celui de leur père. est ce que…
Nous avons acheté une voiture d'occasion et avons appelé le même jour notre agent axa pour l'assurer le temps du trajet retour, convenant d'un prochain contact pour finaliser les modalités du contrat. dès le début…
Je vous contacte car j'ai acheté une voiture sans contrôle technique en janvier, après l'avoir assuré pour la période d'un mois le temps de faire la carte grise comme le dit la loi. j'ai eu un souci avec la…
Je suis le seul locataire habitation depuis 19 ans, (mon bail se termine juin 2019), le reste de l'immeuble étant loué à une société qui envisage de partir mi 2018. la société propriétaire de l'immeuble dit vouloir restructurer en…
Mon mari et moi étions chacun de notre coté propriétaires avant de nous mettre ensemble en 2014. en mars 2015, nous avons emménagé ensemble. ma maison et son appartement se sont vendu pendant que lui et moi étions locataires.dans…
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Je voudrais que mon fils porte le nom de famille de son père comment je peut faire ? la maire me dit que son nom de famille restera le sien mais quand je regarde sur internet c'est écrit que l'on peut changer le nom de…
J'ai demandé à connaître le coût du ravalement et de la réfection de la toiture, compris dans une rénovation anru globale d'un bâtiment d'habitation possédé en grande partie par un office d'habitat public, et…
Bénécifiant une allocation de chomage (157 jours) à partir du 12/04/17. j'ai retrouvé un travail le 18/04/17 que j'ai perdu ensuite le 07/05/17. pôle emploi me suspend le versement car j'ai renouvellé ma disponibilité…
Je suis marocain, est ce que je peux demander le changement de statut de vpf vers salarié sachant que je suis conjoint de français et apres deux et demi de communauté de vie, elle me demande le divorce alamiable, je ne sais pas…
J'ai acheter un véhicule d occasion à un particulier qui la garder à peine 1mois et me l'a revendu sous prétexte d'un achat immobilier le 13mars 2017 le 2 mai la boite de vitesse a lâcher avec même pas 2000kms de…
J aimrais savoir comment rediger 1attestaion de moralité avec les termes appropriés afin de ne pas commettre d impair. que dois je mentionner ? merci bonne journée…
Résolu Puis annuler mon mariage si mon mari m?a épousé pour les papiers ?…
Que faire? je viens d apprendre que mon mari entretient une liaison avec une femme qui attend son bb. nous sommes separes de fait car il effectue une formation dans une autre ville…
Suite à un problème de déclaration à la caf, on me demande de rembourser 11000 euros. quand j ai telephoné pour essayer d avoir une remise de dette, ils ont refusé. la question que je me pose est que je ne suis plus résidente…
C'est une annulation de permi met j'ai eu des contrôle met j'ai pas eu leltiloteste ou stup ni exes de vitesse…
J'aurai besoin de renseignement concernant mon licenciement pour l'un de mes parents employeurs. j'ai appris suite à un coup de téléphone que les parents souhaitaient mettre fin au contrat. la raison évoqué au…
Avant toute chose, il est important de signaler que mon fils suit une formation de bac pro conducteur routier et a passé ses permis b, c et ce pendant les 3 ans. les b et c sont validés en fin de 2eme année par l'obtention du…
Accident de voiture le conducteur sur la voie en sens inverse et venu me percuter dans ma voie de circulatiôn. constat de police main coutante et consta amiable dont les flics nous ont fait remplir au poste. ma question est la…
Pourriez vous m'en dire plus sur cet arret svp ? arret de cass.soc.21 mars 2012, n°10-12.00…
Je suis citoyen roumain et français, j'ai travaillé la plupart de ma vie en france et j'ai ma retraite en france. puise-je établir ma résidence principale en roumanie (afin de ne pas payer les impôts en france) et…
Que doit fournir comme justificatif le propriétaire d'un appartement mise en location de courte durée a la semaine au syndic d'immeuble pour couvrir tous risques liés aux autres propriétaires de l'ensemble cordialement…
J'avais signé un compromis de vente pour vendre ma maison mais les acheteurs disent ne pas avoir obtenu le financement. par contre le document fourni montre un refus de financement pour un montant nettement supérieur au…
Je travail 8 pare jour en bâtiments. mon patron me fait venir à 7 h à l' atelier pour aller au chantier je suis payé que a partir de 8h. a 12h et de 13h à 17h en doit partir à 17h du chantier en arrive ver 18h à l atelier pour…
J'ai de nombreux problème avoir mon voisin : bruit nocturne, poubelle ouverte devant chez moi ... que dois je faire ? j'habite à toulouse et m'a parlé d'aller voir des médiateurs : http://www.cotemediation.com…
J'ai emménager le 29 novembre dans une maison au chauffage électrique . le propriétaire m'a dit qu-'il mettrait un feu a pellet a mon entrée ,donc j'ai donner mon préavis de départ à mon ancien propriétaire . au…
Mon fils âgée de 12 ans scolarisé au collège , lors du cours de sport , mon fils c'est blesser au genou au judo , l école n'as rien fais ,n'as pas chercher à apeler les pompiers , alors qu il avait très mal et ne…