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Désistement place en crèche Posée par Maya, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1847 vues Nous avions réservé une place en micro crèche pour notre bébé. sa naissance est prévu pour le mois de juillet 2024. nous avons donc signé un contrat d’accueil (avec seulement le nom de famille de notre enfant et une date de... Répondre

Dissolution scm Posée par Sandralima, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1236 vues Je suis secrétaire au sein d'une scm de 2 médecins nous sommes 3 secrétaires en tout. ils souhaitent se séparer car l'un des 2 souhaite travailler dans une autre ville non loin de celle où il exerce déjà. il souhaite... Répondre

Permis d accepté à la première visite médicale et pas à la deuxième visite médic Posée par Z, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1403 vues ... Répondre

Questions sur le droit a l'erreur de demande de titre de sejour Posée par Hanji, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1245 vues J'ai fait une demande de renouvellement de titre de séjour sur la plateforme anef le 25/04 pour mon titre qui a expiré le 30/06. entre temps, je me suis rendu compte que je me suis trompé sur le motif du renouvellement qui... Répondre

Fraude à ma reconnaissance de maladie professionnelle Posée par Angele, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2129 vues Je suis encore pour 4 jours (forclusion le 18 07 ) en demande de reconnaissance de ma maladie professionnelle.... pour faire appel de la dÉcision de refus.... l'instruction intÉgrale de mon dossier drmp a ete fraudÉe art... Répondre

Erreur de date sur un avenant Posée par Plume., il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 2422 vues Mon employeur m'a fait signé un avenant antidaté. suite à un oublie de renouvellement de cdd .15 jour après j'ai refusé de signer un nouveau cdd car je savais qu'il ce transformer automatiquement en cdi... Répondre

Recherche article fonction publique etat Posée par NANOU, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1393 vues Si l'autorité prefectorale à laquelle le l'agent a demandé de saisir le conseil médical afin d'évaluer la nécessité d'un placement en congé longue durée, congé de longue maladie ou toute autre demande relative à l'état de santé de l'agent... Répondre

Voyagiste annule notre séjour Posée par Amanda92, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1884 vues Nous avons réservé le samedi 6 juillet au matin un séjour pour majorque pour deux adultes et trois enfants, pour un départ le lendemain matin au prix de 3172€ et pour une durée de 11 jours. en fin de journée, nous recevons un mail... Répondre

Assurance auto retard d'indemnisation suite à un incendie (3ème question) Posée par SONIA, il y a 1 an dans Assurance Aucune réponse pour le moment - 1549 vues Ayant déjà évoqué ce sujet il y'a 2 mois sur votre site et auquel j'ai obtenu deux réponses, la première réponse émanant de me valérie martin portalier et les secondes réponses émanant de me yvan beligha que je remercie... Répondre

Question sur le fgao Posée par Naofel69, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1809 vues J’ai eu un accident en 2023 suite à un malaise, je n’était pas assuré j’ai endommagé le véhicule d’une femme mais heureusement aucun dégât physique tout le monde s’en sort indemne, je passe en jugement du coup 105 heure de tig une... Répondre

Conduite sans permis de conduire en espagne Posée par Geovn, il y a 1 an dans Union européenne Aucune réponse pour le moment - 2792 vues J’ai été contrôler pour un stop pas respecté j’ai régler lamende directement cependant j’ai pas mon permis sur mon j’ai montré une photo de mon ancien permis belge qui n’est plus valide d’habitude cela passais là il m’ont assigner... Répondre

Crm a 0.62 Posée par Ciaska25, il y a 1 an dans Assurance Aucune réponse pour le moment - 1808 vues Voila j'ai mon permis depuis novembre 2009. j'ai été deuxième conducteur jusqu'à mars 2022 (mon ex était le 1er conducteur de notre voiture sur l'assurance ) et vu que nous sommes séparés maintenant .j'ai... Répondre

Refus de redoublement universitaire que faire ? Posée par RoxaneN, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1518 vues J’ai commencé ma licence de droit en 2019 mais « crise du covid + problème de santé » on fait que j’ai doublé 2 fois ma l1 mais 2022-2023 j’ai pu aller en l2 toutefois avec mon problème de santé persistant, j’ai encore été... Répondre

Renouvellement récépissé en ligne Posée par MadameL1990, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1853 vues Ma demande de renouvellement de titre de salaire est en cours depuis six mois, lors du rendez-vous en janvier, j'ai presenté ma promesse d'embauche et puis j'ai envoyé les compléments (autorisation de travail et... Répondre

Titre de séjour Posée par Berzg, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1610 vues Monsieur je voudrais savoir comment obtenir un titre de séjour en france je suis ascendant mon fils est français j'ai 60 ans je suis actuellement en algérie cordialement... Répondre

Dette caf Posée par Randyrolls, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1936 vues Je viens de recevoir un courrier d'un huissier me demandant de régularisé une dette de caf datant de 2017 avec un jugement des affaires sociale datant de 2018 aujourd'hui cet huissier me menace . cette dette est basé sur... Répondre

Elc-assurances group Posée par elc-assurances, il y a 1 an dans Assurance Aucune réponse pour le moment - 1578 vues Qui est déjà assurer chez https://elc-assurances.fr/... Répondre

Indemnité prevoyance bloqué Posée par Gerard 82170, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1122 vues Je suis en arrêt maladie depuis 18/12/23 mon employeur a fait une subrogation jusqu'au mois de mars 2024 sans me verser la totalité des ijss, au mois de mai 2024 j'ai reçu une partie de la prévoyance du mois de décembre... Répondre

Forfait psy enfant prévu par ma mutuelle et séparation Posée par Alex, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1143 vues Je suis en très grosse procédure judiciaire (jaf, je, aemo, en attente du rapport de expert psy) avec le père de mes enfants dont je suis séparée depuis 2021. par l'intermédiaire de mon avocate mi mai puis par mail directement... Répondre

Amende forfaitaire non reçue Posée par elle, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1229 vues Mon epoux s'est fait controler par la gendarmerie le 19/06 pour exces de vitesse de 44 km/h au dessus de la normale .ils a eu une retention de permis et la suspension 3f quelques jours plus tard .a ce jour, on est le 12/07 ,il... Répondre

Demande d'information sur le portage salarial avec un titre de séjour salarié Posée par bychis, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1388 vues Je me permets de vous contacter afin de solliciter votre avis juridique concernant ma situation professionnelle et mon titre de séjour. actuellement titulaire d'un titre de séjour salarié "algérien" d'une durée... Répondre

Refus de reconaitre mon acte de naissance Posée par DRA, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1652 vues Récemment la préfecture en haute loire, à refuser de reconnaitre mon acte de naissance issue par le dept. de l'état u.s.a. à tokyo, daté de 1976, scellé avec ruban estampillé, et demande une copie intégrale certifié avec date... Répondre

Primes de vacances, cooptation, intéressement et participation Posée par ERPcloud, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1205 vues Mon ex employeur m'a indiqué un salaire compris une prime de vacances et de bonus de cooptation et 100% de mon titre de transport sans plus de détails dans une offre d'embauche signé en décembre pour commencer en janvier... Répondre

Titre de séjour « salarié » est-il éligible à un contrat d’alternance ? Posée par Gabriel Z, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1056 vues Je suis étranger hors ue et j’ai 28 ans. À ce jours, je dispose d’une carte de séjour pluriannuelle avec mention « salarié ». après 2 ans études et 3 ans de travail en france, je décide de poursuivre une formation de mastère... Répondre

Pas de réponse depuis 8 mois ccam consulat de france à dakar Posée par RGPD, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1155 vues J’ai déposé mon dossier complet pour une demande de ccam par courrier recommandé le 20/11/2023 par la suite j’ai été auditionné à la mairie le au mois de mars 2024. ma compagne qui est au sénégal n’a pas été auditionnée et depuis... Répondre

Demande de délais pour réponse dml Posée par Tommy, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1326 vues Jai était jugé et condamner a 20 mois de prison + 6 mois pour une affaire de prison interne en tous 26 mois donc j'ai fait appel sur les 20 mois et en même temps j'ai fait une demande de remise en liberté au près de mon... Répondre

Renouvellement de titre de séjour en cas de licenciement économique avec csp Posée par todd, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1046 vues Je suis licencié par mon employeur pour motif économique. il me propose un csp (contrat de sécurisation professionnelle). j'ai un titre de séjour salarié de 4 ans et je dois le renouveler vers la fin d'année. si je signe... Répondre

Pôle emploi me demande de signer et renvoyer un document Posée par Christopher, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1105 vues Quand je me suis inscrit à pôle emplois pour toucher mon are j’ai pas cocher la case que j’avais une entreprise et pendant 4 mois j’ai pas toucher mon are par la suite quand j’ai vue ma conseillère elle m’a demander de ramener mon... Répondre

Ccam refusé pour cause de 'déclaration de naissance hors délais' Posée par Monday, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1139 vues Je suis une ressortissante française et je souhaite me marier avec mon fiancé, ressortissant gambien résidant en gambie. après plus d'un an de démarches auprès du consulat général de france à dakar pour obtenir un certificat... Répondre

Réclamation et demande de résolution : problèmes rencontrés avec formation Posée par Cant, il y a 1 an dans Consommation Aucune réponse pour le moment - 2054 vues J'ai contacté studi (une formation en ligne) pour devenir monteur vidéo. je n'avais pas les moyens de payer la formation, mais je me suis renseigné sur les devis pour les envoyer à pôle emploi, qui a refusé tous les devis. je suis... Répondre