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Suspension de permis
Posée par nanou, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6471 vues

Mon ami a eu 1 suspension de permis zn janvier 2015 de 2 mois pour taux alcoolémie élevé . deux mois après il a été convoqué par le tribunal et ce jour là il a du laissé son permis. deux mois passés il a récupéré son permis...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Peine établie par le procureur mais au final j’ai une autre peine
Posée par Hubed, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Rigoulot - 1969 vues

J’ai été au tribunal au mois de novembre, car j’ai eu un accident en scooter j’ai mon bsr mais j’avais mon permis à cette époque quand j’ai été devant le tribunal on m’a dit que j’avais du sursi + suspension de 4 mois + stage de...

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Décision du tribunal
Posée par Yaya, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 4524 vues

Mon ami est passé au tribunal le 9 octobre 2017 pour conduite en état d'ébriété. il est récidiviste car déjà contrôler pour la même chose en 2015. en 2015 il a eu 6 mois de suspension + 5 mois de plus pour solde de point nul...

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Comment je peux contester des amende
Posée par Hamid, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hamid - 5370 vues

Une personne utilise mon permis de conduire or j'ai un véhicule professionnel que j'utilise tout les jours j'ai reçu la lettre 48si que j'ai pas récupérée à la poste mon solde est nul je fait un stage mais je c'est pas comment récupère mes...

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Délai dépassé pour dépôt échange permis étranger
Posée par Asma, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ulysse - 11865 vues

Je suis venue en france en mois de septembre 2015, j ai eu mon 1 er titre de séjour en janvier 2016, je ne connais pas la loi qui stipule que je dois déposer l échange dans une durée d 'un je l'ai su quand j'étais...

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Positif thc et alcool mais sans avoir été testé à l'alcotest
Posée par Heisenberg, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2648 vues

Voilà je me suis fait contrôler positif au thc avec un test de dépistage qui c'est avéré positif sauf que quelques mois après ayant reçu une citation à comparaître je remarque qu'ils ont bien notifié positif au thc alors...

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Rétention illégale de permis
Posée par Natwain, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Cassé - 2503 vues

Mon permis à été pris directement dans mon portefeuille par les gendarmes avabt que je sorte de garde à vue.debut février aucun document concernant mon permis ne m'a été remis. lorsque je retourne a la gendarmerie personne ne...

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Est on verbalisable avec une caméra de feu tricolor lorsqu'on prend un sens inte
Posée par Ecureil2000, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître MALARET - 2707 vues

J'ai pris un sens interdit en suivant bêtement mon gps mais je n'ai pas vu de panneau sens interdit et la ligne continue est arrivée tard. biensur je m'en suis rapidement rendu compte et j'ai immédiatement fait...

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Maître MONESTIER
 
Suspension permis
Posée par Fred83, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2363 vues

J'ai été contrôlé positif au cannabis en octobre 2019. j'ai reconnu les faits et j'ai lors de l'audition, été jugé par télé procédure par le magistrat de permanence, je prends connaissance d'une suspension...

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Retrait de permis
Posée par rana, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître DENECKER - 3395 vues

Mon fils s'est fait contrôler positif aux cannabis mais négatif au bilan sanguin. sauf que c'est le deuxième contrôle positif. il a eu le retrait de permis pour 6 mois et bientôt sa comparaison au tribunal. tout en...

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Controle alcoolémie 0.48 g
Posée par Phil du 76, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître SEBAN - 8849 vues

Ayant été contrôle positif à l'alcool (0.48 mg/l), cela sans sinistre, ni infraction au code de la route (siple contrôle basique qu est ce que je risque exactement ? (sachant également que je n'ai jamais été contrôlé...

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Rétention pour stup
Posée par Merouane, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2892 vues

Je me suis fait contrôler positif au stupéfiant les gendarmes on garder mon permis et mon téléphoner 72 h après pour le récupérer car il n’avais pas reçu les résultats du prélèvement salivaire maintenant que va t’il se passer ?...

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Maître Minier
 
Conduite sans permis et defaut dassurance et ct
Posée par lolo14, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par lolo14 - 10544 vues

C'est fait arrêter il y a deux ans sans permis pour la deuxième fois et sans assurances et sans ct. première fois il a eu un rappel a la loi mais que risque til maintenant ? (il est convoquer a la gendarmerie pour ordonnance...

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Maître SEBAN
 
Pv sens interdit
Posée par jack, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître PEREZ - 1886 vues

Suite a d'incessants changements de signalisation dù à des travaux dans le quartier j'ai du prendre par mégarde le sens interdit qui méne a mon domicile,celui-ci venait d'etre interverti ,même...

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Permis conduire
Posée par alibert, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1843 vues

Mon permis suite à une suspension a expiré le 27 janvier 2023 j'ai passé la visite médicale le 16 février avec avis favorable j'ai tout transmis a ants et j'ai reçu le récépissé de dépôt des pièces la gendarmerie me dit que ce n'est pas...

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Maître Doumi
 
La copie de mon permis français en noir et blanc suffit elle en cas de controle
Posée par Patagon, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître FARRAJ - 2672 vues

Et à toutes je reviens vers vous sur le sujet déposé il y a maintenant une vingtaine d'heures : dans le cadre d'un échange de permis de conduire maroc france,car un sujet proche déposé sur "alexia" il y a 3 ans (à...

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Récupération de permis après suspension pour alcoolémie
Posée par serge422, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SEBAN - 3569 vues

A la suite d'une suspension de 4 mois de mon permis, j'ai passé une visite médicale. mon permis m'a été rendu pour 6 mois. après la 2e visite il y a 8 jours, et tous les examens bons les 2 fois, mon permis m'a été rendu pour 2 ans et cela...

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Retrait permis
Posée par dav83, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2155 vues

Il à 6 ans j'ai eu un retrait de permis de 3 mois et je ne suis jamais allé le récupérer depuis j'aimerais savoir si celui ci sera toujours valide ou si je risque de devoir le repasser merci d'avance pour vos réponses...

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Maître Minier
 
Rétention permis / vice de procédure / erreur sur le prénom
Posée par pe-dv, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 6406 vues

J'ai fait l'objet d'une rétention du permis de conduire suite à un contrôle positif le 02/07/20. cet avis tout comme la notice d'information qui m'a été remise sont établis à mon nom mais comporte une...

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Maître Rigoulot
 
Carte grise pas a mon non véhicule en fourrière
Posée par Titi, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Titi - 3019 vues

Mon véhicule en fourrière sans assurance carte grise pas à mon non ct ok comment puije la sortir...

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Posif alcool
Posée par Mar33, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 1399 vues

Contrôle le 5 mai 0.40 jeune conducteur nous sonne le 13 mai je n'est reçu aucune desicion es ce que j'ai un recours possible pour récupérer mon permis...

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Suspension de permis
Posée par maxoo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2108 vues

Voila , mon histoire. un samedis en rentrant du travail , j'ai eu accident et endommager une clôture. ayant pris peur j'ai laisser mon véhicule sur le bord de la route avec mes coordonnées. et je suis donc rentrer chez...

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Maître DAHAN
 
Contrôle routier
Posée par SMD, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1858 vues

Je était arête pour un contrôle alcoolémie on m’a placé en gard à vu et le lendemain je t’es libére le force de l’orde ont retiré mon permis de conduire il mon remis un convocation pour un audition libre jetait arêtes le 3...

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Maître BENOIT
 
Puis je recuperer mon permis tout de suite
Posée par gaston, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par KADOUCI - 4642 vues

Jai fait l objet d'un suspension provisoire du permis de conduire pour alcoolemie par descision du prefet ,avec proposition d'une composition penale que j'ai acceptée a l issue du jugement par le procureur de la republique l...

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Stage avant 48si
Posée par misto, il y a 3 semaines dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître BELIGHA - 610 vues

J’explique ma situation: j’ai été prit en décembre 2023 pour stupéfiant le lendemain d’avoir consommé du cannabis. (j’ai évidement arrêté complètement ma consommation) je me fait donc suspendre du permis pendant six mois, je le...

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Comment conduire en attendant de recevoir mon nouveau permis
Posée par Marie, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître polycarpe - 2691 vues

J'ai eu une suspension administrative de 6 mois suite à un excès de vitesse. test psychotechnique et visite médicale ok. j'ai déjà effectué les démarches sur le site de l'ants pour obtenir un nouveau permis. mon...

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Pv volée téléphone au volant
Posée par Ted, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ted - 6754 vues

J’ai eu une contravation au travail sans etre arreter pour telephone tenu en main, cela m’etonne fortement car je ne telephone jamais au volant mais impossible de me rapeller a cette heure la ce que je fesait. biensur mon employeur...

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Suspension de permis de 6 mois
Posée par Marc13, il y a 3 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 763 vues

Il y a 4 ans je me suis fait arrêté par la gendarmerie pour un excès de vitesse de 50km, le gendarme a récupéré mon permis lors de mon arrestation et je ne l’ai jamais récupéré, j’ai pris une suspension administrative de 6 mois très...

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Positive à plusieurs drogues sans avoir consommée
Posée par Tifzoo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tifzoo - 3262 vues

J’ai été testé positive à la cocaïne, et aux amphétamines dimanche dernier en sortant de free party, il y a donc 7 jours. cependant j’ai jamais tapé de ma vie. j’ai donc demandé un deuxième test salivaire pareil positif. ensuite...

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Maître DAHAN
 
Permis de conduire
Posée par Mb, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mb - 2111 vues

Voilà je vous explique mon problème j ai été condamné en 2018 pour alcool au volant j ai une suspension de permis de 6mois,en 2020 je me fait arrêter pour la 2eme fois re jugement cette fois ci j ai eu une annulation de mon permis...

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Maître Rigoulot
 
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