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Tribunal...
Posée par Ktmlife54, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par KTMlife - 1365 vues

Fin août j'ai été contrôlé a la vitesse de 160 retenue 152 sur une route limité a 80kmh , il y a eu déjà un vis , le gendarme a saisie mon véhicule sans appeler son supérieur ou je ne sais quel service , donc après il a...

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Suspension de permis pour exces de vitesse
Posée par fred, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1213 vues

Je me suis fais arrêter pour excès de vitesse à 148 retenu 136 pris aux jumelles que je n'ai pas vu d’ailleurs. sur le pv il est stipuler que la vitesse maximum autorisée est de 90 km/h mais en réalité elle est de 80 km/h. est...

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Remboursement de leçons commandées
Posée par informatimago, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1409 vues

J'ai commencé à prendre des leçons de conduite avec un certain moniteur qui travaillait alors avec une autoécole en ligne. une fois mon examen blanc passé, et en attente de la date d'examen, mon moniteur a changé...

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Vgm élevé
Posée par Lydie, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1389 vues

Je viens de faire une prise de sang avant de passer à la commission médicale. * gamma sont corrects: 15 u/l * cdt : 1,5 % * vgm : 100.8 je sais que les vgm sont plus long a diminuer 2 à 4 mois cela fait 10jours que je suis...

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Suspension permis probatoire
Posée par Paul, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Rigoulot - 1026 vues

Mon fils paul s'est fait contrôler dans le nuit du 23 septembre 2023 alors qu'il conduisait la voiture de son meilleur ami qui avait décidé de fumer du cannabis, raison pour laquelle paul a pris le volant, celui-ci ne...

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Question technique
Posée par Ab31100, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1260 vues

Lors d'un test salivaire, est ce le conducteur ou les forces de l'ordres qui doivent faire le test ? qui doit l'inserer dans la bouche ? de plus les fautes d'orthographes dans le nom de famille peuvent etre...

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Délais pour repasser permis
Posée par Adraou, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1175 vues

Je souhaite avoir des informations , suite une rétention du permis de conduire du 30 /10/2021 au 30/10/2022. (mesure administrative). concernant l'exécution décision judiciaire : date de fin d'interdiction de passer le...

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Permis de conduire suspendu
Posée par Philippe91, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1219 vues

Mon permis a été suspendu 6 mois administrativement dans un premier de temps et 6 mois confirmé par le tribunal. aujourd'hui ma suspension est terminée. l' ants a validé ma demande de permis. est-il possible, en 2023, en...

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Question sur l'ants
Posée par CL, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1206 vues

L'ants a t'elle le droit de ne pas délivrer d'attestation de droits à conduire ? lorsque la commission médicale a validé votre dossier, que l'instructeur de l'ants a validé votre demande de permis après...

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Délais pour repasser permis
Posée par Ardoia, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1181 vues

Je souhaite avoir des informations pour un voisin qui a eu une rétention du permis de conduire du 30 /10/2021 au 30/10/2023. (mesure administrative). concernant l'exécution décision judiciaire : date de fin d'interdiction...

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Divorce et remariage avec mon ex
Posée par Ph ba, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Phil - 1123 vues

Je suis français marier au mexique avec 1 mexicaine en2015 mariage enregistré en france nous avons divorce en 2022 et nous allons nous remarié le divorce a prononcé au mexique en france acte de divorce mexicain a été envoyé il y a 1...

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Delai legal entre la suspenssion du permis de la prefecture et l'audition
Posée par RUMAUXru, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1192 vues

J'ai ete controler positif a l'itolimetre a la gendarmerie, relacher 1h apres , recu de la prefecture suspenssion du permis 5 mois ,c'etait le 4 octobre ,je suis convoqué mercredi prochain le 15 octobre , pour...

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Vice procedure
Posée par Maddy, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1169 vues

J'ai été contrôlé à 0,57 g d'alcool. les gendarmes m'ont demandé carte grise et permis de conduire puis m'ont fait une fouille. il y a eu immobilisation du véhicule. quand je suis arrivée à la gendarmerie, la...

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Délai pour être convoqué
Posée par Axel, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1145 vues

J'ai étais controler positif au thc le 29 mars 2022 et je viens juste de recevoir (11 octobre 2023)une convocation à une audition libre à laquelle il m'ont annoncer que j'allais avoir une suspension de permis pour 6...

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Rennouvellemt permis suite à une suspension
Posée par Dylan, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1156 vues

J’ai était suspendu pendant 6 mois pour stupéfiants j’ai donc passer tout les tests et je suis passer devant la commission qui a mis apte mais avec une date de fin et là j’arrive à la date de fin j’ai bien mon rendez vous sauf...

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Suspension et permis probatoire moins d un an
Posée par BInou, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1151 vues

Madame,monsieur, je vous écris pour avoir quelques informations. mon fils a eu une suspension de permis notifiée par la sous prefecture de 6 mois suite à une conduite sous cannabis. il a été convoqué début octobre pour une...

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être examine par la commission médical d'appel
Posée par losca, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1149 vues

J'ai passé devant la commission médicale et j'ai eu un avis défavorable cependant dans leur courrier ils me disent : "si vous estimez cette décision non fondée, vous avez la possibilité de demander à être examine par la...

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Comment puis je récupérer mon permis
Posée par Pat, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1144 vues

J'ai eu un retrait de permis le 02 février 2023 de 6 mois, j'ai fait le test psychotechniques et la visite médicale et en faisant mon dossier pour récupérer mon permis, j'apprends que j'ai 0 point sur mon...

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Information
Posée par Moi, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 829 vues

Je suis le propriétaire du véhicule et mon copain c'est fait contrôler il n'a rien eu moi j'étais à côté et il ce sont renseigner sur moi et mon di que je n'avais plus de permis est ce normal pendant un contrôle...

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Numéro neph
Posée par Cc, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1151 vues

Pourriez vous ou seriez-vous me donner un délai pour le service instructeur cela à été déposé sur le compte ants le 18/09/2023 avec tous les documents demandés bien sûr.. je précise que c'est pour une annulation et besoin du...

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Pv pour non arrêt au stop
Posée par sh, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1160 vues

J'ai reçu une contravention pour non respect de l'arrêt stop alors que je me souviens mettre arrêter . puis-je contester le pv sachant que s'est la parole du policier contre la mienne ?...

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Conduite suite à suspension
Posée par Myesseau, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1168 vues

J’ai eu une suspension de permis suite à un contrôle le 20 août pour excès de vitesse supérieur à 40km/h, le préfet a indiquer une suspension de 5 mois à compter du 22 août, le tribunal lui une suspension de 3 mois donc censé se...

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Analyse
Posée par Nico15, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1124 vues

Mon cdt est à 1,4 tout les autres résultats sont bon à part les ggt qui sont à 79 au lieu de 55 . est ce que cela sera un frein à la comission? merci d'avance...

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Retrait de permis ?
Posée par Leeroy, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1075 vues

Le 24 septembre j'ai eu un accident de la route sous emprise de l'alcool, j'ai tapé dans un talu et abîmé la carrosserie de ma voiture. j'étais endormi dans ma voiture, une dame à apellé les pompiers et je suis...

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Poursuites pour dénonciation calomnieuse
Posée par ANO77, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1275 vues

J'étais détenteur d'un véhicule qui a fait l'objet de plusieurs infractions, qui n'ont pas été commise par moi-même. pour que ce soit plus clair j'ai prêté mon véhicule à une personne de mon entourage qui a...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Permis non prorogé malgré prise de rdv médicale
Posée par Octodio, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1142 vues

J’ai pris rdv le 10.08 pour ma visite médicale des 1an de mon permis mais manque de rdv je ne l’ai eu que le 11.10. mon permis n’était valide que jusqu’au 14.09 et manque de chance je me suis fait contrôler pour permis non prorogé...

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Déplafonnement du solde de point du permis après une conduite accompagnée
Posée par Lulu, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1157 vues

J'ai été testé positive au thc lors d'un test salivaire lorsque j'étais au volant. j'ai alors eu une suspension de 6 mois du permis de conduire, je le récupère le 20/10/2023. j'ai obtenu mon permis le...

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Suspension de permis
Posée par Julien, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1188 vues

Le 19/08/2023 à 15h30 je me suis fait arrête par la gendarmerie pour un excès de vitesse enregistrée à 139km/h, retenue 132km/h pour une limite à 90km/h. excès entre 40 et 50km/h donc suspension immédiate par la gendarmerie. sur la...

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Je suis sans réponse de ma contestation à réception du courrier 48si
Posée par ROA, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1158 vues

J'ai reçu le courrier 48si en mars 2023. j'ai fait un recours suite à une erreur administrative. a ce jour, le 10 octobre, j'ai respecté la suspension de 6 mois mais aucun retour suite à mes courriers recommandés et...

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Ants suite annulation
Posée par Lau, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1191 vues

Mon permis a été invalidé à la suite d’une suspension. a la suite de quoi je reçois un papier qui m’informe qu’une visite médicale (test + psychotechnique) ainsi que le code son nécessaire pour le récupérer (pas besoin de passer...

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