Ma tante est. décédé elle était. mariée elle avais adopter 2 enfants. de l'algérie. les enfants. porter. son nom non de son mari donc ils. l'on. pas. héritée . et. la son mari est décédé lui aussi. alors. il. a. fait. des... |
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Mon père est décédé il y a 2 ans. le notaire m'indique que mon père avait du faire un testament. mais je n'ai pas été informé du contenu et quand je demande (par lettre recommandée) une copie du testament, le notaire ne... |
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De gros conflits avec un frère un vrai tanguy, qui ne travaille pas, qui touche les aides sociales, un manipulateur narcissique, que faire pour le sortir de notre maison familiale ?... |
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Cloture de la succession Posée par Audrey, il y a 4 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3255 vues Nous peinons à avoir des réponses à nos différentes questions tant sur l'avancement du dossier alors que nous avons donné et fait tout ce qu'il nous a été demandé. comment faire pour clôturer la.succession... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Je reviens vers vous, après vos conseils nous avons demandé au notaire d'établir 1 convention d' usufruit sur liquidités. pouvez-vous me dire si le mode de calcul vous paraît correct ? en effet il est mentionné la... |
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Donation entre époux Posée par Dany, il y a 3 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 2739 vues Quelles différences entre donation entre époux, et au dernier vivant cordialement... |
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Solutions Posée par Fame, il y a 9 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Fame - 6483 vues Je vient d'acheter un terrain et faire construire une maison dessus . je suis marié un enfant , je voudrais tout transmettre à ma femme si il m'arriverait quelque chose . mes je voudrais le faire de mon vivant ? car je ne... Consulter la réponse de
Maître DAZIN |
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Ma mère m a donné un terrain agricole pour y construire ma maison donation par précipité non rapportable à la succession, mais je viens d apprendre que lors de la succession mes soeurs vont pouvoir me réclamer la somme du terrain... Consulter la réponse de
Diogène53 |
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Decede Posée par Vero, il y a 4 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 2316 vues Mon père vient de décédé sont divorce aller être prononcé le 14 juin et t il divorce oui ou non merci beaucoup... |
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Refus Posée par Samantha, il y a 2 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2081 vues Mon père et décédé il y a un maintenant 1 ans et un de mes frère se déshérite je souhaite savoir combien de temps cela va prendre?... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Escroquerie sur un viagé Posée par Jean-Marc, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2350 vues Mes parents ont acheté en viagé un immeuble. ils étaient sous le régime de la séparation de bien. mais la rente a été versée via des fonds communs. les années ont passés. et puis mes parents ont décidés de divorcer. ils avaient à... Consulter la réponse de
Maître GATELLIER |
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Quand une personne a vécu 19 ans sans payer de loyer, peut-on en réclamer le remboursement aux héritiers ?... |
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Mon papa nous a fait donation a moi et mon frère (indivison) en nu propriété de sa maison et a garder l'usufruit. je souhaite racheter la part de mon frere mais celui ci s'y oppose, car il veux louer sa part de la maison... Consulter la réponse de
Diogene11 |
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Si le patrimoine du défunt est de 0 à 5k euros = il n'y a pas d'obligation d'avoir recours à un notaire. si le patrimoine du défunt est de 0 à 5k euros et qu'il a procédé à des donations antérieures à l'un... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Nous sommes 3 indivisaires qui avons décidé ,la fin du bail arrivant ,de vendre nos terre sur la commune .le bailleur nous a fait une proposition plutôt modeste .mais nous avons des offres supérieures sur la commune .mais la vente est... Consulter la réponse de
Maître COTTO |
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Droit des héritiers Posée par barynia, il y a 2 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par barynia - 2574 vues J ai enfin la certitude après des mois d'attente que 2 chèques de 10000 euros ont ete redigés par ma maman qui avait fait un testament en quotité disponible au profit d'un co heritier et beneficiaire des chèques de ce fait... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Mon frère vient de décédé, ses enfants ont refusé la succession (dettes) qui va vendre le bien (dont je suis nue_proprietaire à 50% et est ma résidence principale) "avec moi, et dans combien de temps ? ewt ce que je dois renoncer... |
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Succession Posée par Almi, il y a 1 an dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître LE GRAND - 2145 vues Ma mère décédé en 2023 m'a donné de l'argent en 2017. cette somme rentre t'elle dans la succession ?... |
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Erreur calcul succession Posée par patrick, il y a 8 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par patrick - 21336 vues Mon frere et moi avons hérité de notre tante le service des impots nous a ecrit nous demandant de regulariser suite erreur de calcul du taux effectuée par le notaire nous avins reglé ce que nous ont demandé les impots et aussi les... Consulter la réponse de
Maître TANGALAKIS |
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Acte de notoriété Posée par jo5959, il y a 5 ans dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jo5959 - 4236 vues Est il obligatoire d'ouvrir une succession chez le notaire pour obtenir un acte de notoriété (certificat d'hérédité)?... |
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Mon père vient de décéder au mois de mai dernier, et que n a pas été ma surprise d apprendre que sa 1ere épouse peut prétendre à l héritage parce qu il s étaient fait donnation au dernier vivant et divorcés avant la loi de... |
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Dépacsé de mon ex conjointe depuis 2 ans, je viens d'apprendre qu elle souhaite récupérer une somme de 20000€ qu'elle a obtenu en 2004 personnellement en don manuel sur son compte personnel et alors que nous n’étions pas... Consulter la réponse de
Maître de Almeida Costa |
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Apres avoir été sommet de prendre parti ( article 771 et 772 du code civil ), un cohéritier, envoi, un e-mail, au notaire qui s'occupe du dossier, en lui demandant, ( je souhaite savoir comment accepter... Consulter la réponse de
Maître Gouin |
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Desheritage Posée par Cash-95_, il y a 3 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Cash-95_ - 1205 vues Mon pere decede a donner avant sa mort la maison de son pere situe en algerie a mon frere aine son assurance vie a beneficier a part egale a mes freres et soeur. son compte courant etait de 3000 € a son deces la demeure dont il... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
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Ma voisine âgée veut vendre sa maison située en alsace.elle était propriétaire 50/50 avec son défunt mari, décédé il y a 15 ans.le notaire a constaté que la succession n'a pas été réglée en 2007, le livre foncier n'a pas... Consulter la réponse de
Maître Filly |
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Moi ou plusieurs indivis voulont cèder notre part à un même tiers. faut-il passer par un tribunal ou seulement un notaire et comment faire ? merci de votre réponse par mail... Consulter la réponse de
Maître COTTO |
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Un procès verbal de difficulté de partage a été signé chez notaire mais ni le notaire ni les heritier on fait appel au juge sa fait 1 an et aucune nouvelle du notaire quel sont mes droits pour obtenir ma part merci merci de vos... |
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Je suis en divorce avec mon 2nd mari, la fin de la procédure est prévue aux environs de février 2019. nous n'avons pas d'enfant en commun, mais chacun un enfant d'un 1er lit, nous sommes mariés sous le régime de la communauté, qu'adviendra... Consulter la réponse de
Maître legros |
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Calcul successoral Posée par Mimi, il y a 7 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 7 mois par jackT - 1653 vues Je voudrais savoir comment se calcule une succession en cas de mon décès ; c’est-à-dire j’aimerais savoir ce que toucherait mon épouse et ce que toucherait ma fille.merci infiniment. en patrimoine , j’ai une maison que j’habitemerci... |
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Mon père est décédé en début d'année. il était propriétaire de plusieurs bien immobiliers (maison principale, terrains et grange) dont il m'avait fait don il y a quelque années de cela. au moment de son décès il était... |
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