Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des entreprises en difficulté ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
On me demande un montant de 50000 euros car je suis caution
Posée par Heros, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 2555 vues

Je suis en redressement période d observation et la banque me demande 50000 euros pour un prêt à l origine de 100000 euros dont mon épouse et moi même sommes caution à la hauteur de 120 000 euros est il possible que le montant restant du...

Participer
 
Est ce que deux etrangers peuvent etablir une sci?
Posée par carl, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 2 ans - 2555 vues

Je compte acheter des biens immobiliers en france et etablir une sci pour ce but avec mon frere. on est des etrangers ne vivant pas en france et ne possedent pas un titre de sejour. on possede uniquement des visas comme visiteur...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Règlement préventif
Posée par Deen, il y a 7 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2551 vues

La procédure de règlement préventif peut-elle aboutir...

Participer
 
Absence de réponse d’un associé
Posée par maary.p, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2551 vues

Actuellement gérant d’une sarl, je suis parti à la retraite en janvier de cette année. l’entreprise doit être fermée mais mon associé qui a également 50% des parts ne réponds plus ni au comptable ni à moi même. que pouvons nous...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Jugé en refere en tant que gérant de sci, je n'ai pas reçu la convocation .
Posée par Merou13, il y a 4 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2550 vues

La partie adverse a eu beau jeu de me faire condamné n'étant ni présent ni représenté.comble de malchance, j'ai dépassé le délai d'appel de 15 jours pour retirer le jugement chez l'huissier et faire appel.la sci, non...

Participer
 
Liquidation,les gérants ont t'il le droit d'ouvrir un compte personnel
Posée par Marine, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 2 ans - 2550 vues

Nous avons mis notre société en liquidation en mai dernier. nous avons reçu un courrier de la banque où nous avions notre compte pro et notre compte personnel qui nous indique vouloir clôturer notre compte personnel. nous avons...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Aucune main levé de la prs
Posée par David, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 2 ans - 2544 vues

Suite a un redressement fiscal et ne pouvant suivre le plans d appurement je me suis retrouver en liquidation judiciaire professionnel et personnel. mais le service des impôt du pôle recouvrement spécialisé ne veux pas faire la...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Confidentialité de la procédure.
Posée par Samy50, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 6 ans par Maître COURT - 2541 vues

Le mandataire a t il le droit de révéler aux employés la suite de la procédure? ( renouvellement de la période de la procédure de redressement judiciaire ou liquidation potentielle ). merci...

Participer
 
Sie satd notifie avant jugement ouverture liquidation judiciaire
Posée par julien, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 2 ans - 2539 vues

Malgré le jugement d'ouverture de la liquidation judiciaire de mon ei, le sie n'a pas arrêter la saisie sur salaire auprès de mon nouvel employeur . le liquidateur ne me répond pas à ce sujet malgré plusieurs relances...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Rachat véhicule en crédit bail
Posée par 23Mars81., il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2538 vues

Une liquidation judiciaire simplifiée à été faite pour mon entreprise, il reste un véhicule en crédit bail dont les dernières mensualités n'ont pas été réglé par l'entreprise en liquidation...il ne reste qu'un loyer...

Participer
 
Travaux inachevés, entreprise injoignable et peut-être en dépot de bilan
Posée par vgf, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 2 ans - 2538 vues

Suite à la signature d'un devis de travaux très conséquents et au versement d'un acompte, les travaux de ma maison ont été initiés mais ils se sont arrêtés à la carcasse de celle-ci qui est inhabitable en l'état...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Liquidation judiciaire entreprise individuelle
Posée par NicSab35, il y a 6 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2533 vues

Avec mon compagnon nous avons acheté notre maison en indivision. ce dernier est en entreprise individuelle. j'ai cru comprendre que si une liquidation judiciaire était prononcée (dette environ 40 000 €, actifs professionnels...

Participer
 
Comment savoir si ma créance est chirographaire ou privilégiée,
Posée par easy02, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 2 ans - 2533 vues

Comment savoir si ma créance est chirographaire ou privilégiée, sachant que la créance est antérieure au redressement judiciaire et qu'il s'agit d'une factures (correspondant a 90% de la marchandise de son stock)...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Les procédures collectives
Posée par Abdoulaziz, il y a 7 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 7 ans par Maître LUCCISANO - 2533 vues

Quel intérêt pour les créanciers sociaux?...

Participer
 
Ags et pôle emploi ?
Posée par ClaireB, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
Aucune réponse pour le moment - 2526 vues

J'ai travaillé quelques années dans un restaurant qui a été en liquidation judiciaire et mon contrat a été repris par mon nouvel employeur. actuellement je négocie une rupture conventionnelle, comment vont apparaître les...

Répondre
 
Je pense que notre banque nous appui sur la tête
Posée par tetis, il y a 7 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2525 vues

Nous avons acheté un restaurant mur et fond en sci en 2012, nous avons donc contracter un prêt pour le fond et la sci, il était donc convenu de vendre la petite affaire que nous exploitions et la banque avait acté une partie du...

Participer
 
Caution personnelle et liquidation judiciaire
Posée par Seb, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Seb - 2520 vues

Voici mon interrogation : une sarl créée par 2 co-gérants à 50%. ces 2 co-gérants ont contracté auprès d'une banque un prêt pour lancer leurs activités avec des conditions de mensualités et une date de fin d'échéancier...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Dissolution sans l'accrd d'un associé
Posée par Francis, il y a 4 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Lacoin - 2517 vues

Associé dans une sarl familiale à hauteur de 23 parts sur 100, et sans contact avec cette famille suite à un désaccord, j'apprend que cette société a été dissoute depuis deux ans, sans aucune signature ni accord verbal ou...

Participer
 
Diffamation ou non?
Posée par Christian, il y a 3 ans dans Entreprises en difficulté
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2516 vues

Je travaille à mon compte depuis 2 ans maintenant et ma société a traversé 2022 avec beaucoup de difficultés, il s'agit d'une agence de production artistique. j'ai plusieurs dettes à ce jour certaines avec des...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Saisie attribution carpimko
Posée par Lila73, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2515 vues

J’ai actuellement une saisie attribution sur la rétrocession des honoraires de la cpam, je suis infirmière libérale et j’ai une remplaçante , est il légal de saisir les honoraires que je dois verser à ma remplaçante ? merci de vos...

Participer
 
Appel suite faute liquidateur
Posée par vince41, il y a 9 mois dans Entreprises en difficulté
9 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître KAYEMBE - 2513 vues

Un liquidateur peu sérieux a contesté une créance importante d'un fournisseur pour un juste motif sauf qu'il a omis de fournir les pièces justificatives. du coup le juge commissaire a validé la créance au motif de...

Participer
 
Fermeture entreprise avec contrat en cour
Posée par Fig'instants photographie, il y a 2 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 2 ans - 2507 vues

J'ai dû fermer mon entreprise individuelle (photographe) car je devais réaliser un dossier banque de france surendettement. cependant j'avais des contrat en cour (mariage). comment je doit faire ? en sachant que au vus de mon...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Vente de mon fonds et liquidation
Posée par sandy3768, il y a 3 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 3 ans - 2506 vues

J ai trouve un acheteur pour mon fond de commerce, malheureusement a perte. est il possible de liquider la société après signature du compromis? quelles sont les règles merci de votre réponse...

Consulter
la réponse de
Maître Criniere
 
Procédures collectives
Posée par Fessi, il y a 7 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 7 ans par Maître LUCCISANO - 2501 vues

Le dessaisissement du dirigeant...

Participer
 
Recuperer une facture
Posée par jojo, il y a 3 ans dans Entreprises en difficulté
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Benseghir - 2501 vues

J ai fait instaler une chaudiere mais la societe est maintent en liquidation je doit recuperer la facture pour avoir les aides qui sont en suspend est ce que je peux la recuperer...

Participer
 
Dissolution entreprise et contrats en cours
Posée par Brestois, il y a 3 ans dans Entreprises en difficulté
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BELIGHA - 2499 vues

Je suis une société de communication à brest, nous employons 6 salariés et 3 1 alternants. nous proposons des prestations de community management, certains clients paient au mois et d'autres comptants à la signature du...

Participer
 
Post liquidation judiciaire
Posée par N, il y a 5 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Guillot - 2490 vues

Une entreprise à qui nous devions des fonds a été déclarée en liquidation judiciaire. la procédure est close et nous ne lui avons pas encore versé les sommes dues. aujourd'hui elle nous demande le paiement sur un rib allemand...

Participer
 
Demande de créances après liquidation judiciaire
Posée par Catherine, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 1 an - 2485 vues

Infirmière libérale remplaçante j'ai été placée en liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif, la clôture a eu lieu en juin 2024. hors là, 4 mois plus tard l'urssaf m'envoie une mise en demeure de payer...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Droits bancaires et liquidation
Posée par morgan, il y a 7 ans dans Entreprises en difficulté
1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 2471 vues

En liquidation judiciaire d'une entreprise individuelle, je me retrouve en conflit avec ma banque et pas de réponse à mes questions de la part de la mandataire judiciaire. il ya 15 jours j'ai demandé à clôturer les comptes...

Participer
 
Signature cession eurl /franchise non signée
Posée par Joa, il y a 1 an dans Entreprises en difficulté
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 2466 vues

Je viens de signer une cession eurl d une franchise qui existe depuis 2 ans .mais nous n avons pas signé le contrat de franchise. en parallèle j ai eu accès aux comptes après la signature et je m aperçoit que l entreprise est dors...

Consulter
la réponse de
Maître PITTAVINO
 
Une question en droit des entreprises en difficulté ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
5 problèmes résolus*
2
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
2 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
2 problèmes résolus*
4
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
1 problème résolu*
5
Maître JORDAN MINARY
Maître JORDAN MINARY
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des entreprises en difficulté ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis infirmière libérale et j'ai déposé un dossier de cessation de paiments au greffe du tribunal le 3 août. j'ai informé tout mes...
Résolue par Maître ROCHER-THOMAS
Je vous expose mon problème. mes parents ont repris un bar tabac il y a 5 ans. depuis l'achat de cet entreprise j'y travaille! nous...
Résolue par Maître halimi
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer