Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Je pense qu'il y a des écoutes installées à mon insu ,j habite une maison particulière ,que dois je faire ,merci de me répondre...

Site bing. cette photo de la carte maya est-elle libre de droits? comment le savoir? puis-je la publier sans question? vous remerciant de votre réponse, je vous souhaite une bonne journée. 0426634762- mfmhar5@gmail.com...

J'habite une commune depuis quelques années où je ne me plais pas, des travaux partout en permanence, des constructions d'immeubles dès qu'il y a 30 m2 c'est infernal... et les impôts locaux...

Chers maîtres, je viens de recevoir une convocation pour une audience, sur un incident qui a été classé par un rappel à la loi. j'ai 1 mois à réception de ma convocation pour me présenter à une date au mois d'avril au...

J’envisage de démarrer une activité de revente de produits sous licence en e-commerce. a cette occasion, j’ai plusieurs questions : - j’envisage de passer par un revendeur en pologne qui semble posséder les droits de distribution...

Suite a mon déménagement je souhaiterai faire suivre les cendres de mon mari celle ci sont pour l'instant au cimetière de saint trojan les bains en charente maritime et maintenant je vis dans la sarthe dois je avoir l'autorisation...

Etant actuellement en quette de réponses, pour lesquelles je ne parviens pas à avoir de résultats, je m'adresse à vous en espérant que vous puissiez me renseigner sur le cas suivant: ma mère a publié un livre en 2007 via la maison...

Je fais parti d'un club de sport dans lequel nous avons organisé un évènement sportif, nous avons eu recours à un photographe non professionnel qui a pris plusieurs photos durant l'évènement et gratuitement. la première...

Comment dois-je procéder si je veux annuler par écrit à la mairie une autorisation faite pour mon frère et ma belle s?ur pour déposer leur urnes sur la tombe de mes parents? merci...

Je suis instrumentaliser par des entreprises de l'industrie du luxe à dé-fins commercial ils s'agit d'un congloméra d'entreprises dont le prestige est international toutes basé à paris des entreprises qui...

J ai une maigre retraite mais j avais une activite de commissionnaire de transport inteernationale et une licence nominative ais je le droit de la ceder et a qui et a quel prix ? merci d avance...

Https://www.alexia.fr/questions/255302/mail-depuis-robert-fechner-at-photography-defender-com-pour-violation-droit.htm a ce sujet, vous est-il possible de demander à cette personne comment s'est fini l'histoire ? merci de...

Madame 1) j'ai était inscrit au registres d'État civil par jugement du tribunal 1952 et je suis né 1941 2) j'ai était engagé dans l'armée française de 1957 au 1962 j'ai ma carte d'anciens combattants...

Peut-on nous même ouvrir une cavurne pour y déposer une plaques ou autres par exemple. merci...

Mon ex femme a gardé les cendres de notre fils décédé avant 2008, et ne veut pas me restituer à sa mort l’urne . elle a décidé de donner à son 1er enfant qui n’est pas de mon sang celle-ci. en a t-elle le droit et puis-je récupérer...

Je réalise des tableaux en bois avec pour thème des personnages connus de dessins animés, de bd, mangas, films etc. ai je le droit de les commercialiser et quels précautions dois je prendre ?...

Mon neveu désire faire sceller l'urne funéraire de sa mère sur le caveau de mon frère (père du neveu ),alors que le couple était divorcé,en a t'il le droit? merci...

Nous fabriquons, avec ma femme, des objets de décoration en se servant de la silhouette et du logo des combi volswagen. devant les réactions enthousiastes de notre entourage, nous aimerions vendre ses produits de manière...

Un contrat d édition signé en deux lieux à des jours différents doit il porter les deux dates de signature ? celui dont je parle ne porte qu une date...

Je vous contact caf j'ai mon concubin qui est incarcéré et aujourdhui hui il a appris que sa libération sous contrainte à ete refuser il fait appel si il trouve une formation à votre avis esque qu'il pourrez changer d...

J'ai déposé hier une plaine à la gendarmerie contre : 1) bouygues télécom pour avoir communiqué mes coordonnées bancaires à canal + 2) canal + pour m'avoir imposé un abonnement malgré mon mail de refus 3) la banque...

Les faits: ma fille a eu un téléphone par sa mère (je me suis séparé et toujours en procédure,j'ai la garde). je suis contre car elle a accès à internet, ce n'est pas bon pour son âge. j'ai saisi le téléphone, je me...

Voulons le faire revenir dans le nord cela est il possible en sachant qu il était pacsé et elle a incinérer sur toulouse...il paraît que je n ai pas le droit pourtant je suis sa maman...

J'ai du enregistré des conversations videos et audios a l'insu de l'interlocuteur, pour déposer pleinte contre lui, pour m'avoir escroqué. est ce que je peux les utilisés pour prouver les méthodes employés par celui ci et toutes la...

Un contrat d'édition signe en deux lieux différents à des jours d'intervalle doit il comporter deux dates de signature...

J'habite dans un immeuble est nous avons un parking privé pour les 3 bâtiments. cependant ce parking privé est ouvert ( pas de grille ou autre chose quelconque ), il y a juste un panneau "parking privé réservé au 41 43 45"...

Un ami et moi avons envie de nous lancer dans l’aventure de l’entrepreneuriat, à côté de nos études et de nos postes respectifs. a la sortie des paquets neutres, nous avons voulu créer des étuis sportifs pour cacher les messages...

Est ce autorisé de représenter des personnages célèbres (exemple lagerfeld, madonna ou frida kakho..) en illustration (dessins personnels) et les imprimer sur des t-shirts ou des affiches , puis les vendre ? merci pour votre aide...

J'ai été radié d'une école d'ingénieur en novembre 2022. il me manquait 785 points au toeic pour être diplômé. je viens d'apprendre que j'ai le droit de demander une vae partiels, je pourrais être ajourné...

Nous avons crée en collaboration avec une commune un festival de jazz .deux associations subventionnées par la commune on p^ris des photos et fait enregistres nos concerts sans aucun accord avec la société de production et le...