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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Ma femme est parti avec ma fille a 8000km

Posée par Toki973, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Utilisateur #395305 6052 vues

Voici ma situation : ma femme est parti avec ma fille a plus de 8000 km de moi (j'habite en guyane et elle est parti à larochelle).nous somme mariée et à cause de problème familiale elle a décidé de partir définitivement en…

Résolu

Pension alimentaire à enfant majeur depuis 2014

Posée par joseph, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par joseph 7487 vues

Je paye une pension alimentaire pour mon fils âgé de 19 ans 1/2 , qui a cessé toute étude depuis juin 2015 sans avoir obtenu son cap . il ne travaille toujours pas, pas même un petit boulot , rien , et ne semble pas pressé…

Consulter Maître DENICOURT
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Pension alimentataire

Posée par CHRISSY95, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa 11391 vues

J'ai demandé par huissier la mise place d'une saisie directe sur le salaire de mon ex mari pour le règlement de la pension et de 6 mois d'arriérés fin janvier a ce jour, rien n a été mis en place par son employeur…

Résolu

Harcelement

Posée par Lily, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Lily 7099 vues

J'ai quitté mon pays, l'ile maurice il y a 3 ans suite a des violences conjugales. j'ai divorcé et j'ai la garde de mon fils depuis mais voila je continue a subir un harcèlement téléphonique de mon ex belle…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Aide juridictionnelle mineur

Posée par Mercidevotreaide, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mercidevotreaide 11826 vues

Mon fils a été victime de viol par le fils de son ancienne nourrice. son pere et où sommes divorcés. nous avons tous 2 fait une demande d'aide juridictionnelle. lui y a le droit moi pas. comme il me semblait qu'au motif…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Convocation pour separation de corps a consentements mutuel

Posée par puce25, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par puce25 7120 vues

Voila je suis dans une impasse total avec mon mari nous avons demander une separation de corps a consentement mutuel et nous avons rendez vous le 21 mars 2016 mais je suis heberger chez mes parents avec notre fils mais le souci c…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Je n ais plus de pension alimentaire

Posée par Patricia, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Patricia 7056 vues

Depuis 8 ans je touchais une pension alimentaire pour mes 2 enfants grâce à un huissier mais voilà que j apprends que mon ex ne fait plus parti des effectifs de la société donc plus de pension. ma question est comment faire pour…

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la réponse de GUILLAIN
Résolu

Droit du pere

Posée par Nana62120, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Nana62120 7057 vues

Je viens vers vous car mon fils reviens de ses vacances chez son père celui ci met plein de choses dans la tête de mon fils comme par exemple qu il vont aller voir un avocat pour enfant pour que mon fils âgé de 6ans vie chez lui…

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la réponse de GUILLAIN

Famille

Posée par juju, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par TANGALAKIS 8805 vues

Voilà ma fille 16 ans arrêter école et voilà les service sociaux on f appel au juges des enfants voilà je voudrais savoir ç quoi un juges des enfants et si m'a fille serait placees…

Résolu

Que faire lorsque je suis accusé à tort d'abus de faiblesse dans mon travail ?

Posée par mika93, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Mélanie 21851 vues

Je suis dans une situation très compliquée et difficile.. je suis un artisan plombier depuis 2012. en avril 2015, une association de tutelle m'a contacté pour la première fois pour travailler chez l'un de leur majeur…

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la réponse de DIGIURO

Garde d'enfant

Posée par geantvert, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par geantvert 7584 vues

Mon amie est partie depuis 4 mois et demi avec notre enfant, sans me prévenir. depuis tout ce temps elle ne m'a donné aucunes nouvelles. je lui envoie un mail tout les 2 jours pour la sollicité, sans succès. elle a coupé son…

Résolu

Ma femme et ma belle mere mont chassé de mon domicil conjugal.

Posée par lamine, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par lamine 8222 vues

Je viens a vs car je suis mis a la porte par ma belle mère et ma femme qui est influencée par sa mère ,a cause du refus d'être dirigé par ma belle dans mon foye. et cela fait un mois que ns avons un enfant et je suis triste de…

Consulter Maître FITAS
la réponse de Maître FITAS
Résolu

Abandon des grands parents ont ils toujours des droits ?

Posée par mamandu83, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par mamandu83 8061 vues

J ai different depuis maintenant 2ans avec la belle famille et depuis ce temps ils n ont jamais revu mon fils depuis l age de 10 mois il a aujourd hui 3ans. depuis 2ans jamais ils n ont pris de nouvelles,jamais chercher a le…

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la réponse de Ferrante

Conjugual

Posée par samira, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par samira 6894 vues

Je suis marocain resident en france je me suis marier avec une marocaine 19 novembre2012 alirs j ai fait une demande de regroupement familial au 22 novembre 2014 j ai la reponse favorable alors ma famme a eu son visa le 7…

Droit d'hébergement

Posée par Porte sylvie, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Porte sylvie 5451 vues

Maître, ma fille a eu un enfant. elle avait 13 ans et le père 28 ans. ma fille et ma petite fille ont subi des violences par le père . ma petite fille a été placée en pouponnière depuis juillet 2014. je suis atteinte d'une…

Résolu

Pension alimentaire

Posée par Cynthia3011, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Cynthia 3011 7062 vues

Voilà je vous explique mon cas,mon ex concubin ne m as pas indexer la.pension alimentaire depuis des années, il a décidé lui-même d augmenter en 2009 de 10 euros, le tribunal indique 160 euros en 2007 il me paye donc 170 euros mais…

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Plaintes

Posée par geantvert, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par geantvert 7121 vues

Mon amie est partie avec notre fils depuis 4 mois, sans me prévenir et ni même me donner des nouvelles depuis tout ce temps, malgré toutes mes sollicitations. une procédure devant le jaf est entamé. pour agrémenter son départ sans…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Pension alimentaire

Posée par mimine, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par mimine 7023 vues

Le père de mes enfants ne payent plus de pension alimentaire depuis plusieurs mois prétextant qu il est en arrêt maladie longue durée par contre il dissimule des revenus de prévoyance individuelle et collective que dois-je faire…

Consulter Maître FEITUSSI
la réponse de Maître FEITUSSI
Résolu

Succession

Posée par Bretonne, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Bretonne 6334 vues

Mon frère tarde à faire la succession de la mère elle est décédée le 4janvier2014 comment puis-je l'oblige ?…

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la réponse de de Almeida Costa

Droit de visite et d'hébergement pour 1 ado de 15 ans

Posée par lilia, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par lilia 10464 vues

Ma fille est âgée de 14 ans et demi elle vit avec moi sa mère. Ça toujours était conflictuelle avec moi et son père. depuis 2008 il a été incarcéré en détention jusqu'en 2011. le droit de visite lui avait été retiré et…

Résolu

Quels sont les recours contre un abus de procuration ?

Posée par Hedna, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Hedna 21934 vues

Mon conjoint s'est fait voler 10000 euros sur son compte courant par sa mère qui avec procuration. quels sont les recours…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Garde alternée

Posée par nonogwen, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître FEITUSSI 6405 vues

Je suis passee devant le jaf ce matin le papa voudrait avoir mon fils 1semaine sur 2 mais il n'a que 18mois le papa a un appartement mais ne peux pas y vivre pour le momment pour cause de travaux donc il vit encore chez ses…

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la réponse de LAMEIRAS
Résolu

Mere de mon fils qui fait tout pour couper les liens entre moi et mon fils

Posée par lionel, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par lionel 6756 vues

Voila je suis séparer depuis 2011 jai une garde élargie et jusqua la j'appelais mon fils 3 fois par semaine jour décider par la mere de mon fils qui lui avait à 6 ans et demie et maintenant elle refuse que jappel pour avoir mon…

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la réponse de de Almeida Costa

Reconnaissance

Posée par Anne, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Anne 6760 vues

J aimerai savoir sur le sujet d une reconnaissance de paternité.ayant eu un enfant qui a 19 ans à ce jour étudiant . j aimerai étant donné que je ne peux assumer les études de mon fils comment faire le faire aider par son géniteur…

Dette

Posée par Mimi, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa 6258 vues

Peut on être attaque en justice pour une dette à mon ex mais sans reconnaissance écrite…

Résolu

Est-il possible de contester un testament ?

Posée par Maybe, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maybe 6854 vues

Un hériter peut il assister à l'établissement d'un testament ? ma sœur était présente lorsque ma mère a fait son testament. avait elle le droit ?…

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la réponse de de Almeida Costa
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Demande pension alimentaire

Posée par aurelie50, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par aurelie50 5636 vues

Voila cela fait 4 ans que je suis separer du papa de mes 2 enfants mais celui ci ne paye pas les pensions alimentaire et nous sommes passer 3 fois au tribunal qui le condamne a payer mais toujours rien..sur le dernier jugement ses…

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la réponse de Valou
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Déclaration séparation à la caf et vie commune

Posée par khrissie, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par khrissie 54635 vues

J'ai mon frère qui se sépare de sa compagne.mais celle ci à déclarer à la caf qu'elle vivait seul avant de lui annoncer qu'elle voulait se séparer de lui. donc du coup est ce que c'est légal vu qu'il est…

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la réponse de TANGALAKIS
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Responsabilite

Posée par Niki, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans 5635 vues

Mon fils a 33 ans vie sous mon toit n a aucun revenu suis je responsable de ses dettes…

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la réponse de joanna77

Appel auprès du tribunal des enfants

Posée par Florence, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Kat 7579 vues

Suite à un confit familiale entre le père de mes 2 enfants (7 ans et 3 ans) et moi nos enfants ont été placés en centre éducatifs. je veux faire appel auprès du tribunal des enfants. que doit comporter mon courrier s'il vous…

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