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Prospection
Posée par EricDev, il y a 8 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 3840 vues

Bug...

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Médecin et devis
Posée par mr-lange, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3839 vues

J'aimerais savoir svp si un médecin est tenu de délivrer un devis et signé par le patient avant une opération chirurgical. merci bien...

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Maître BRESSAND
 
Peut on vendre et expedier du cbd via le site vinted ?
Posée par Maxime royal cbd, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 3839 vues

Je suis revendeur agréé de produits a base de cbd,je suis auto entrepreneur et possede donc un numero de siret. je voulais savoir si je pouvais me servir du site vinted pour commercialiser mes produits et les expedier à de futurs...

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la réponse de
Maître Lacoin
 
Résilier solocal
Posée par Tf, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 3835 vues

Pouvez vous m'aider pour résilier un contrat avec solocal je suis chez solocal depuis le 23.09.2020 . à ma surprise j'ai eu une augmentation en janvier 2023 passant de 10,80 euros à 39,60 euros, sans avoir été prévenu...

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Obligation de déposer son chariot à l'entrée du magasin ?
Posée par Yoka, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3833 vues

Suis je vraiment obligé de laisser mon chariot à l'entrée du magasin sans reçu et sans œil attentif d'un vigile permanent ? moi je rentre avec pour prendre juste le lait et pas d'eau puis le rammenne devant une...

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la réponse de
BELIGHA
 
Motif de licenciement ?
Posée par Ayda, il y a 8 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 3832 vues

Je travaille depuis 15 ans et mon magasin à fermer, ma convocation à été fait pour un licenciement économique et sur mon attestation pôle emploi, la case cochée est fermeture définitive d'un point de vente. aurais je les mêmes...

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Achat d'une voiture
Posée par Ally, il y a 7 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 3830 vues

J'avais vu une annonce sur internet pour l'achat d'un véhicule d'un particulier. pour pouvoir bloquer la réservation mon compagnon a envoyé un chèque de 500€. les billets pris pour pouvoir récupérer le véhicule...

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Plagiat concurrent
Posée par Lovedog, il y a 5 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3829 vues

Je vends des produits spécialisés pour chiens, dans l’occupation, une concurrente vient d’ouvrir avec le meme type de produit, inspiration claire sur ma biographie instagram. etc mais je decouvre avec stupeur qu’elle fait des...

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la réponse de
Maître de VILLELE
 
Acte de cession d'un fonds de commerce introuvable !
Posée par Roignant, il y a 3 ans dans Commercial
10 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Criniere - 3828 vues

Ayant mis en vente la maison de nos parents (lieu d'un commerce bar-tabac-presse), notre notaire nous demande l'acte de cession de ce commerce, qui a dû être réalisé en 1949 !!! nous ne savons comment récupérer cette...

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Frais gardiennage pour voiture non reparée
Posée par Lucie49, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 3827 vues

Suite à un sinistre, ma voiture a été emmenée dans un garage agréé de mon assurance. la voiture à été emmenée par le dépaneur chez le garage le mardi 2 juin 2020. le garage n'a pu établir le devis qu'une semaine après...

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la réponse de
Maître HUBERT
 
Demander réparation suite à dégâts sur mon véhicule stationner dans un parking
Posée par Cédric, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Cédric - 3823 vues

Suite au stationnement de mon véhicule pendant 1 semaine dans l'un des parkings d'orly, plusieurs traces indélébiles ont marquées la carrosserie et la vitre arrière, en raison de la fuite d'un fluide depuis un...

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Maître DE CAUNES
 
Carpa
Posée par fafa, il y a 5 ans dans Commercial
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par fafa - 3818 vues

Suite a une faillite, le liquidateur m'a indiqué que la totalité du dû ( loyers commerciaux ) me serait versée . le cheque a été retirer le 10 /11/2019 a ce jour ....un an plus tard ....ne n'ai...

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Maître DAUSSE
 
Résiliation cours de danse et oposition chèques
Posée par cécé, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître Assesso - 3815 vues

Ma fille s'est inscrite à un cursus de cours de danse pré-pro (soit 5h/semaine). elle a eu rapidement des douleurs à la cheville chroniques. suite à des recommandations du médecin, nous avons décidé de stopper les cours suite...

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Remboursement prestation non conforme
Posée par Gharbi, il y a 10 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Gharbi - 3810 vues

Je vous remercie d'abord pour votre site en espérant qu'il puisse m'aider. en avril 2009, j'ai pris un avocat à toulouse pour un problème de séparation et d'harcèlement de le part de mon ex conjointe. il...

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Validité d'un contrat
Posée par David, il y a 7 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3806 vues

Dans le cadre d'un contrat commercial, je m'aperçois que la société avec laquelle nous avons contracté un mis un mauvais siret sur le contrat. est ce que ca remet en cause sa validité? par ailleurs je note une différence...

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Défaut de paiement station service
Posée par Pascal, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3806 vues

Je suis chargé de réclamer l'argents de nos clients de notre station service 10, 20,50,80 ? que des petites sommes mais multiplier par 10 clients dans la semaine sa fait pas mal, pour des cb qui passent pas ou oublie leurs moyens...

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Annulation vente de piscine
Posée par ISA, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par DI GALANTE - 3799 vues

Peut on annuler la vente de la piscine après le délai de rétractation et récupérer l'acompte?...

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Contester expertise
Posée par lyse, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par lyse - 3797 vues

J'ai rendu mon vehicule fin septembre, on me dit qu'il n'y a pas d'inspecteur, qu'il vient une fois pas mois faire toute la flotte des vehicules rendus. on me fait signer un pv de restitution. aujourd'hui je recois un courrier avec...

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Annulation d'une commande de porte d'entrée sur mesure
Posée par Paty, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître COTTO - 3794 vues

Tout comme la personne appelée miyane qui a le même souci que moi et qui vous a écrit ici, je vous ai expliqué il y a quelques jours mon souci de vouloir annuler le bon de commande signé à mon domicile (démarchage) mais pas...

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Dette après une liquidation judiciaire
Posée par François, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 3793 vues

Je suis artisan taxi, actuellement je suis en plan de continuation à la suite d'un redressement judiciaire. malheureusement je n'arrive pas à suivre le plan et comptes faire une demande de liquidation. ma question était...

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Maître Lacoin
 
Moteur cassé après la vente
Posée par TITIDU62, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ben10 - 3793 vues

Mon fils à vendu sa moto à un particulier, le moteur avait été refait à neuf juste avant avec factures à l'appui, l'acheteur est reparti avec et il à cassé le moteur en partant , maintenant il menace mon fils par...

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Revente de thés
Posée par Lyne58, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lyne58 - 3791 vues

Je souhaiterai savoir si il y a une règlementation pour la revente de thés. je suis auto entrepreneur et créatrice d objets en mosaïque et j'ai rajouté sur mon k bis vente de thés. est ce que je peux acheter du thé chez un...

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BELIGHA
 
Vente de véhicule: ct à jour à la vente, ct périmé pour carte grise
Posée par Gilles, il y a 1 an dans Commercial
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Gilles - 3791 vues

Je viens d'acheter un véhicule à un particulier le 20/08. le contrôle technique date du 23/02. le vendeur m'a donné le code de cession du véhicule le 25/08. avec ce code, j'ai fait ma demande de carte grise, qui...

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BELIGHA
 
Mise en sauvegarde
Posée par Uiop, il y a 7 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Domitille Brevot - 3790 vues

On ma conseiller de mètre mon entreprise en sauvegarde car je suis en arrêt maladie depuis plusieur mois. qui doit gère les conte se temp la? sincère salutation...

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Refus de résiliation pour cause de dette
Posée par flocho, il y a 5 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par flocho - 3790 vues

Une entreprise refuse de me désabonner car j'ai un dette chez eux (reconduction tacite). est-ce légale en sachant que je n'ai pas été averti de cette reconduction ?...

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Remboursement formation
Posée par Jll, il y a 3 ans dans Commercial
10 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3783 vues

J'ai acheté une formation en début d'année. elle devait ce dérouler sur plusieurs mois en e learning et pretentiel. j ai pu réaliser 80% de la formation mais pour des raison de santé grave, arrêt de...

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Maître Meziti
 
Promesse unilatérale de vente
Posée par annick, il y a 7 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 7 ans - 3775 vues

Faut il la signature des deux époux qui vendent pour qu'une promesse unilatérale de vente soit valable...

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la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Upcycling sur articles de luxe
Posée par Cn, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Cn - 3773 vues

J’aimerais développer une nouvelle branche dans mon activité : l’upcycling de bijoux de luxe. le fait d’acheter des articles vintage, cassés ou démodés et des les modifier afin de les revendre est-il légal vis à vis des marques...

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Clauses abusives en droit commercial
Posée par alicelyxx, il y a 8 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 8 ans par znaciri - 3769 vues

Je voulais savoir, suite à la généralisation de la protection contre les clauses abusives, quelles sont les incidences en droit commercial ?...

Participer
 
Erreur de métrage sur devis isolation extérieure
Posée par liv47, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 3765 vues

Nous avons signé un devis pour faire l'isolation extérieure de notre maison. le commercial nous indique une superficie de 100m2 (aide de ma prime rénove et total). le métreur passe et récupère l'acompte. quelques jours...

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Maître Lacoin
 
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