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Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Autoentrepreneur-étudiante, puis-je toucher le rsa

Posée par Farah, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Farah95 4775 vues

J'ai le statut d'autoentrepreneur et étudiante depuis septembre 2017. j'avais eu l'information que le statut d'autoentrepreneur prévalait sur le statut d'étudiante, et donc que je pouvais toucher le…

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Le délai pour obtenir la date d'audience.

Posée par habib, il y a 1 an dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par habib 2227 vues

J'ai déposé depuis 4 mois une requête opposant a la cnav,auprès du greffe du tribunal judiciaire de paris . quel est le délai moyen pour obtenir la date d'audience. bien cordialement…

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Accident du travail

Posée par Monafo, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4267 vues

S.je voulais un renseignement sur ma maladie professionnelle et accident du travail.voila ma question je suis à la retraite aujourd'hui et ma santé c est dégradé suite à des accident subit dans mon ancien travail donc je ai été…

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Fraude ame

Posée par AMK, il y a 1 an dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par AMK 2452 vues

J’ai une situation délicate et je souhaiterais avoir un avis sur le risque encouru svp. en fait ma mère n’habite pas en france elle vient 2 fois dans l’année pour des sois ( prise de sang , médicament) on a pu quand même faire une…

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Versement ij sans attestation de l'employeur

Posée par CAFDEN, il y a 1 an dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 2536 vues

Est-ce légal que la cpam paye des indemnités journalières sans avoir reçu l'attestation de l'employeur ?…

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Traitement médicale pour une polyarthrite rhumatoïde érosive.. motif de rechute?

Posée par jemerenseigner, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par tass 7627 vues

Je suis victime d'un accidents de travail crise hernie discale, qui ma développé une polyarthrite rhumatoïde érosive anti-ccp +, associée a un gougerot sjören, on ma consolidé avec un régime ald100% pour cela. environ 2ans…

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Decision mdph

Posée par Ro, il y a 5 mois dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître ABECASSIS 1954 vues

Suite à la décision de la mdph , j'ai saisi le tribunal judiciaire de villefranche-sur-soane pole social , j'ai besoin d'un avocat pour m'assister dans cette audience prévu le 30 avril j'ai un accord de mon…

Délai de prescription pour une dette à la cpam

Posée par Kristof39, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jeb31 19981 vues

Suite à un accident survenu en 2002, j'ai été reconnu coupable de violences, et condamné, en décembre 2003 par le tgi. le 16 janvier 2007 ( audience du 5 décembre 2006), j'ai été condamné par le tgi, audience tenue en…

Nombre d'année pour réclamation de cotisation

Posée par Aurelle, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Steph 10643 vues

Le rsi m'a signifié par huissier de justice une contrainte de paiement sur des cotisation pour laquelle j'ai fait opposition au tribunal. ma question est la suivante combien d'années ont-ils pour réclamer les…

Résolu

Mise en demeure+contrainte cpam 2015

Posée par S, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par S 8113 vues

J’ai reçu en février 2015 une mise en demeure de la cpam concernant un indu cmu. mise en demeure que j’ai contesté. puis en juillet 2015 une contrainte concernant cette mise en démande ( je n’ai jamais eu cette contrainte , la…

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Résolu

Intérim et allocation aah

Posée par cbb44, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par cbb44 5657 vues

Je suis actuellement en intérim depuis octobre 2018 avec un faible salaire moyen (400 euros environ) complété par l'allocation chômage (700 euros environ), je suis aussi inscrite au chômage depuis cette même date mon revenu fiscal…

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Certificats de travail prdu que fair

Posée par regis, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par regis 7495 vues

Certificats de travail perdu que fair pour la retraite…

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Numero de securite social perdu

Posée par cherie, il y a 1 an dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA 1715 vues

Je me permets de vous contacter afin de solliciter votre aide professionnelle pour retrouver mon numéro de sécurité sociale.je suis actuellement dans l’impossibilité de localiser ce numéro, qui est indispensable pour mes démarches…

Résolu

Révision annuelle de l'allocation supplémentaire invalidité

Posée par Chanelle, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Chanelle 5039 vues

Je viens de recevoir cet imprimé, c'est la 1ière fois en 3 ans. on me demande de remplir une attestation sur l'honneur concernant tous les placements effectués auprès des banques. j'ai un csl et je ne sais pas si je…

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Cpam me relance et me réclame une somme d'un jugement de 2008

Posée par Loic, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Loic 4946 vues

La cpam me rappelle que je suis redevable d'une somme,suite à une condamnation par le tribunal correctionnel en 2008. extrait de la lettre de relance. "faute de faire le nécessaire, j'adresserai ce dossier à notre…

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Faute inexcusable

Posée par Angele, il y a 1 an dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Angele 2280 vues

Monsieur madame lorsqu'une victime est en action de reconnaissance de mp au tjps, peut elle demander auprès du président -juge et ce pendant son audience ( dire droit) que la fie soit recherchée ? merci beaucoup…

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Durée d'indemnisation

Posée par Vaness, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Vaness 5038 vues

Cela fait un an que je suis en arrêt maladie (chute en mars 2020) et j'ai été opéré de mon genou gauche mais malheureusement l'opération est plutôt un échec !! je boîte encore plus qu'avant malgré des injections…

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la réponse de Maître BOUDY
Résolu

Complémentaire santé

Posée par Lam, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3889 vues

Nous avions souscrit à un contrat frais santé depuis 2018, après vérification j ai constaté que nous n'avons pas mis en place une déclaration unilatérale !!! et vu les nouvelles réformes, nous sommes tenus de tout régler. je…

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la réponse de Utilisateur #1172429
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Aah a taux plein

Posée par Marie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Marie 3258 vues

Et merci d avance pour vos réponse. la caf me refuse l aah a taux plein alors que je n ai aucun revenus et que mes revenus 2022 sont bien en deçà du plafond. j ai lu que sans aucun revenus j'avais droit automatiquement au taux…

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Indu dij

Posée par Karinep'oug, il y a 1 an dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Karinep'oug 2153 vues

La cpam me demande le remboursement des ij soit disant reçu à tord comment puis-je me défendre…

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Faux arret maladie sans le savoir

Posée par Question alternances, il y a 1 an dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Hadjer1993+ 3412 vues

J'ai utilisé un site qui m'a fourni un arret maladie car je ne pouvais pas avoir de rendez vous chez un medecin. je ne savais pas que c'etait des faux arrêts. je l'ai fourni uniquement a mon ecole car des le…

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la réponse de BELIGHA
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Délais de paiement du rappel de l'indemnité en capital suite au jugement

Posée par magdel, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans 6669 vues

J'ai reçu du tribunal de grande instance le jugement du 20 décembre 2019 concernant mon taux d'incapacité qui est passé de 3% à 9 %. j'ai envoyé un message à la sécurité sociale le 7 février 2020 concernant…

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Une aide à la complémentaire peut-elle être maintenue après un mariage ?

Posée par titine, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par aaa 14341 vues

J'ai eu aide à la complémentaire par la sécurité social étant retraitee avec une petite retraite mes droits vont jusque août 2017 je viens de me remarié mon mari étant au chômage ais je encore le droit de bénéficier de cette…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Impossible d obtenir ma carte vitale

Posée par Keren, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Zap2 13185 vues

Au même moment où je changeais de domicile on m'a volé ma carte vitale. j'ai donc déclaré le vol à la cpam, rempli un formulaire pour la renouveler. une premiere m'a été envoyée chez mon ex mari. j ai donc renouvelé…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE

Article 1240 ou 1241 code civil

Posée par mamieisa, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE 6857 vues

La carsat peut elle me demander un trop perçu pour une erreur de calcul de sa part ? la non prise en compte d'un supplément familial dans le montant des revenus pour une réversion? merci pour votre réponse…

Non paiement des cotisations sociales patronales

Posée par Tristan, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE 2615 vues

Mon employeur n'a pas pu payer les cotisations sociales patronales depuis plusieurs mois et la société va être liquidée. je m'interroge sur l'impact pour les salariés de la société en termes de droit au chômage…

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Maladie prof

Posée par JLT, il y a 5 mois dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par JLT 1557 vues

Suite à une décision rapide de la cpam en 1 mois de refuser la reconnaissance mp (délai de rdv médicaux longs et donc les comptes rendus ont été transmis après la date de la décison), je ne souhaite pas faire un recours amiable…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Comment faire valoir le délai de prescription dans le cas

Posée par ch_air, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par ch_air 5880 vues

La sécurité sociale m'envoie une courrier m'informant d'une erreur de versement de mes ijss en ma faveur et me demande de les rembourser. sauf que suivant les infos sur vos sites, il y a prescription car les faits/indemnités remontent à…

Consulter Maître DUPONCHELLE
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Constitution dossier patient incapable

Posée par SM, il y a 1 an dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par SM 2065 vues

Est-ce qu'une assistante sociale dans un hôpital pourrait/devrait obtenir les droits sociaux (dossier retraite, minimum vieillesse, etc.) d'un patient qui n'est pas capable de le faire lui-même…

Consulter Maître ABECASSIS
la réponse de Maître ABECASSIS
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Peut ont refuser une nouvelle expertise d'aggravation devant la cour d'appel

Posée par yougou, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par yougou 11796 vues

J'aimerai savoir si une victime peut refuser une nouvelle expertise juste pour en finir avec le procès, je suis victime d'une agression sur mon lieu de travail donc en at, le procès est devant la cours d'appel pour…

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