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Bruit voisinage
Posée par Claire, il y a 6 jours dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Maître PETSOKO - 140 vues

J'ai un voisin forestier qui a un hangar a côté de notre maison qui a été construit bien après . quelles sont les horaires surtout le samedi et le dimanche , qu'il fasse tourner les tracteurs et les tronçonneuses? la...

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Erp erroné dans mon titre de propriété
Posée par Nina, il y a 1 an dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nina - 1676 vues

J'ai acheté un terrain en 2010, de pap sur lequel a été construite une maison. l erp délivré en 2006, par le vendeur est erroné puisqu il a été effectué 4 ans, avant la date de l acte de vente de son terrain chez le notaire...

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Droit de rétractation
Posée par Malou, il y a 4 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Malou - 4089 vues

Il y a 3 jours j'ai signé électroniquement un contrat avec edf enr pour la pose de panneaux photovoltaïques ainsi qu'une autorisation d'exécution des prestations avant l'expiration du droit...

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Maître COTTO
 
Nuisance suite à un groupe froid d'un magasin
Posée par Valoch, il y a 11 mois dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 3180 vues

Nous sommes propriétaires et nous avons en face de notre maison accroché a un mur un groupe froid d'un magasin alimentaire qui fait énormément de bruit et qui donne dans notre jardin. les propriétaire du magasin ne veulent rie...

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Maître BELIGHA
 
Proprietaire
Posée par mounette, il y a 2 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître RASOAVELOSON - 2650 vues

Et merci je suis propeietaire de ma maison depuis 1999 le maire ou une loi peut on me faire partit de chez moi remerciements cdt...

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Voisinage
Posée par Anna, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gwen - 3141 vues

Ma voisine ne coupe jamais c'est est atteigne une hauteur phénoménal comment faire pour qu'elle les coupes car ils tombent jusqu'à chez moi est détruise tout y compris mon béton...

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Enclos en zone naturelle
Posée par Marc, il y a 1 an dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 1816 vues

Maître , peux ont créer un enclos en fils barbelés autour de son habitation en zone naturelle si l'on respecte la hauteur de 30 cm au dessus du sol du premier fil? ce qui permettrait la libre circulation de la faune. y a-t-il un...

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Amendes de stationnement répétées, souvent injustifiées reçues que par certains
Posée par Marie-France, il y a 7 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Marie-France - 8083 vues

Pv électroniques répétés, visant certaines personnes, quand d'autres y échappent pour les mêmes faits, souvent injustifiés (plusieurs ont été contestés avec succès) mis par la police municipale. le maire contacté, dossier et...

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Tapage diurne
Posée par Sonymru, il y a 5 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître MILI - 3443 vues

Comment résoudre les problèmes de tapage diurne...

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élagage abusif jardin privatif coproritété, dommage par création de vis à vis
Posée par Aurélie, il y a 1 mois dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Aurélie - 537 vues

La copropriété à fait faire un élagage important d'un arbre masquant considérablement le vis à vis de mon appartement, chambre de ma fille. travaux initiés à la demande de la copropriété voisine qui craignait, a juste tire...

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Maître Assesso
 
Problème règlement intérieur aappma
Posée par Pierre, il y a 9 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par aappmala truite de la scye50 - 5146 vues

Je suis gardé peche particulier dans deux aappma meusiene (55). le nombre de capture de salmonides est de 6 par jours et par pêcheur dans le département si le règlement intérieur de aappma limitte le nb de capture à trois par jours...

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Antenne rateau bailleur social
Posée par louis, il y a 5 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par louis - 4416 vues

Pourriez vous m'aider sur s'il vous plait pour l'interrogation suivante : je loue un logement chez un bailleur social et depuis mon entrée dans le logement , je me suis aperçu que j'étais facturé 8,31...

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Maître Balme
 
Y a t il prescription pour une infraction de chasse
Posée par JOSE, il y a 7 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Adam - 6470 vues

J'ai reçu une convocation en date du 15 janvier 2018 sous type de lettre simple du tribunal de grande instance de nîmes qui dit que j ai fait l objet d une procédure établie par l office national chasse faune sauvage du gard le...

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Terrain non entretenu
Posée par Cilou, il y a 4 mois dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Cilou - 1467 vues

Mon voisin n entretien pas son terrain qui borde ma propriété depuis des années. à plusieurs reprises je lui ai envoyé des lettres recommandées qui me reviennent !j'ai fait appel à un conciliateur ça n'a rien donné...

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Maître KAYEMBE
 
Servitude de mon voisin sur mon terrain
Posée par AL, il y a 4 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3809 vues

Nous avons acheté un terrain sans servitude et lors de la construction nous nous sommes aperçus qu il y avait les canalisations des eaux pluviales et du tout à l égout dessus de notre voisin. afin de trouver une solution amiable...

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Eau dans logement
Posée par PACRANS, il y a 6 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître ATTALI - 5655 vues

Nous avons à chaque pluie de l'eau qui rentre dans notre salon du à des travaux qui ont été effectués par le propriétaire un bailleur social. le bailleur est intervenus avec 4-5 personnes pour constater. les travaux devraient...

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Incompréhension totale
Posée par Sourie, il y a 2 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sourie - 2567 vues

Je représente une association dans le quartier populaire des pyramides. ns l'avons créer en 2012 et nous essayons tant bien que mal de combattre l'incivisme. À notre actifs 2 énorme depots sauvages présents depuis une trentaine...

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Maître NAISSEH
 
Sanction administrative dépôts sauvages
Posée par SISSI, il y a 11 jours dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 11 jours par Maître PETSOKO - 213 vues

J'ai reçu une notification de la mairie comme quoi j'aurai déposé un sac avec déchets de chantier dans la poubelle. or cette poubelle est la poubelle de tout 1 domaine et on y rentre avec une clé... quand j'ai appelé...

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la réponse de
Maître Assesso
 
Qui fait respecter l'article 84 du réglement sanitaire?
Posée par JeanBertrand, il y a 1 an dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par JeanBertrand - 2228 vues

J'ai un voisin qui fait des feux à répétition dans le jardin, moi j'ai filmé le feu avec les fumées qui montent, 1 c'est irrespirable, 2 il y a risque d'incendie, ce voisin brule sur le mur de séparation en...

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Litige entre locataire et proprietaire
Posée par emilie55230, il y a 7 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par emilie55230 - 6819 vues

Je souhaiterais avoir des informations concernant un litige avec mon proprietaire. nous avons emmenager ds sa maison en location il y a 1 an maintenant.la fosse septique n'a pas etait vider a notre entrée dans les lieu.notre...

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TAYORO
 
Arbre sur le domaine public
Posée par Michele Astrid, il y a 1 an dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2575 vues

Un arbre détériore mon terrain. souleve mes dalles. la métropole de montpellier conteste ma juriste axa...

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Autorisation rejet d'eau propre micro station et changement d'avis 6 ans après
Posée par Michel, il y a 2 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Michel - 2724 vues

Merci de me lire. voilà notre problème. nous habitons en campagne et avons acheter notre maison il y à 5 ans. nos anciens propriétaires avait eu besoin de changer la fosse septique et on décidé de faire installer une micro station...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Non respectdel'article 671
Posée par cameron, il y a 9 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par cameron - 6728 vues

Ma voisine à planter des cyprès au ras de la clôture est ceux ci poussent au travers de nos palissade en bois et on endommager celleci cette personne a vendu sa maison trois mois après notre demande ma question : pouvons nous...

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la réponse de
Maître TANGALAKIS
 
Nuisances sonores tous les samedis
Posée par Laloue, il y a 3 ans dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DERMENGHEM - 2939 vues

J'habite en face d'un rond point, et un espace vert planté situé juste à coté. les gilets jaunes se sont rassemblé là depuis le debut du mouvement. nous avons du les subir pendant plus d'un an et demi : espace vert...

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Elagage
Posée par chl, il y a 1 an dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par chl - 3030 vues

Mon voisin a planté une haie de lauriers à 25/30cm de la limite de propriété. cette haie n'a jamais été taillée . ça dépasse beaucoup chez moi. au regard des articles l671 672 673 du code civil, puis je élaguer de mon côté...

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la réponse de
Maître de VILLELE
 
Que faire avec un voisin aussi désagréable
Posée par marie 76620, il y a 3 semaines dans Environnement
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître KAYEMBE - 421 vues

J 'habite rue louis braille au havre dans une maison tres agréable , sauf que mon voisin d 'a cote a beaucoups d 'arbres qu il n 'élague jamais , l 'hiver je glisse sur un épais tapis de feuilles les...

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Mise sous demeure pour mes arbres
Posée par mounette fayssac, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Cassé - 2549 vues

...

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Voisin se plaint de bruit lorsque la musique du spa joue entre 17 h et 17:45h
Posée par Jocelyne, il y a 3 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 3 ans - 3600 vues

Presque chaque jour mon conjoint fait jouer de la musique très faiblement pendant 45 minutes, lorsque qu'il prends un spa à l'extérieur de ma résidence. la voisine ne veut rien entendre tolérance zéro. elle à fait une plainte à la police ,(...

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la réponse de
Maître DE CAUNES
 
Réglementation évacuation
Posée par Marchedidine, il y a 5 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Maury - 2650 vues

Je viens avec l'accord de mon voisin de faire faire l'évacuation horizontale de ma chaudière ventouse fioul. ce dernier me reproche aujourd'hui qu'il est gêné par le bruit, l'odeur et la chaleur. ma maison...

Participer
 
Mise en demeure pour mes arbres
Posée par mounette fayssac, il y a 4 ans dans Environnement
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2507 vues

Bojour maitre voila ma voisine a envoye une lettre en recomandee que je devais couper les brabches qui depassent chez elle sur je poins je suis ok maintenant elle exige que je coupe mes arbres devis entre 2500€...

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