Je rencontre actuellement des problèmes avec un site internet qui a été payé dans son intégralité. il n'y a avait pas de contrat de vente mais un devis détaillé listant toutes les missions qui étaient attribuées au webmaster…
J’ai 17 ans et je suis très actif sur un réseau social connu qui s´appelle discord (pour l’univers des jeux vidéos) sur lequel on a la possibilité d’avoir un « serveur » afin de développer des activités liés aux jeux vidéos…
J'ai reçu à ma surprise aujourd'hui un procès-verbal par lettre de convocation en vue d'une audition libre ou on me soupçonne d'avoir commis ou tenté de commettre une infraction d'accès frauduleux dans un…
Résolu Je souhaiterais, s'il-vous-plait, connaître les obligations des éditeurs de site internet concernant le contenu à caractère sexuel (articles sexualité, sélections shopping sextoys...). dans quelle mesure l’avertissement…
Dans la nouvelle loi sur les drones. il est dit que le telepilote a obligation de porter, et de présenter des documents relatifs au pilotage. il est dit que ces documents peuvent être pressentes sous format papier , ou format…
Durant ma recherche d’emplois j’ai eu recours à un site d’offre d’emplois en intérim où une grande parties des demarches se font par internet. il faut dont y telecharger des documents tels que : un cv, une carte d’identité, un rib…
Un essai vendu sous l'appellation roman pour mieux diffuser l'?uvre, sans accord de l'auteur…
Après une rupture très difficile, j'ai remarqué que le mot de passe de mon ex copain était enregistré dans mon pc portable. je me suis connectée sur son compte et j'ai regardé ses discussions de messagerie. (avec…
Mon compte a été bloqué sans préavis ce qui me cause divers préjudices (fuite de clients,avoir du compte séquestré ...). je me demande quoi faire face à cette entreprise qui est organisée de longue date pour paraître hors de…
J'écris de la poésie. j'ai fait éditer 100 brochures de mes poèmes et voudrais les mettre à la vente. je suis un particulier et ne prétends pas être un professionnel (écrivain) cette initiative n'est que ponctuelle, occasionnelle, d'autant…
Nous venons de decouvrir l installation d une antenne relais pres de chez nous en pleine campagne. c est l installation de poteaux electriques qui nous a mis la puce a l oreille. un helicoptere est venu livrer le beton pour le…
Le 10 septembre 2018 je faisais part en envoyant un courrier recommandé à monsieur xavier niel président-directeur général de free, des dysfonctionnements que j'ai rencontrés concernant l'offre freebox révolution. en…
Il y a presque un an , un faux profil a mon nom a ete crée sur facebook , et a dit et ecrit des choses sur moi , des conneries , j'ai ete deposé plainte contre x je pense que si ça avait abouti j'aurais eu des nouvelles…
Les faits: ma fille a eu un téléphone par sa mère (je me suis séparé et toujours en procédure,j'ai la garde). je suis contre car elle a accès à internet, ce n'est pas bon pour son âge. j'ai saisi le téléphone, je me…
Résolu Auto-entrepreneur, je souhaiterais vendre, via mon site internet, des cours préparés et prêts à l'emploi à destination des enseignants du second degré. cette activité est-elle considérée comme commerciale ou libérale? est-ce du…
Résolu Je suis française résidente à l'ile maurice,donc non fiscalisée en france. je suis sans revenus actuellement. je projette de créer un site internet pour vendre mes créations artistiques (toiles, dessins, reproductions)…
La baisse de qualité de fourniture de service d'un opérateur de télécommunication ou son incapacité à fournir une qualité de service au moins équivalente à celle au moment de la souscription du contrat constitue-elle un "motif…
Résolu Sur un des jeu de ankama games, il est marqué dans les cgus : 10.3 ankama se réserve le droit d'appliquer n'importe quelle sanction visée au précédent paragraphe à un compte, compte tenu de la gravité de la violation…
La plateforme sur laquelle j'ai acheter des crypto monnaie ne me permet pas de vendre la totalité de mes crypto devise,un exemple:sur un portefeuille electronique j'ai 265€ en cas de vente les frais sont de 3€92 ce qui…
Je suis à la réunion j'ai un fils de 3 ans qui a été reconnu par son père mais qui ne porte pas son nom puis je quitté le territoire avec mon enfant pour partir travailler ? je ne suis pas mariée…
Suis je obligé de résilier l ensemble de mes forfaits mobile et internet d un même opérateur si je l attaque en justice juste pour le forfait fixe? et lui a t il le droit de le faire? je suis satisfait de mes forfaits mobiles car…
Je participe régulièrement à un "chat" en ligne sur le site de "skyrock". j'y entretiens des discussions "osées" sur des salons dédiés à cet effet puisque intitulés "hotchannel" et "interdit -18". a part des invitations…
Mon fils est en détention provisoire depuis 9 mois .. il n a jamais eu à faire à la justice. il a consulté des sites sur des attentats mais n a jamais mis le moindre commentaire perso . la commission rogatoire ne revient jamais. la…
J'ai répondu à un commentaire sur une page publique facebook qui a dégénéré en quelques insultes de ma part et egalement de la part de la tiers personne. suite à ça j'ai bloqué cette personne donc je ne voyais…
Résolu J'aimerai savoir, dans quelle mesure, l'initiateur d'un hashtag sur twitter, invitant les femmes, les adolescentes, des mineures, sans aucune mise en garde préalable, ni avant, ni pendant, à se dénuder pour montrer…
Résolu J’ai investi quelques dizaines de milliers d’euros sur un compte trading en crypto monnaies chez cryptocoffre à londres début mai avec un contrat de gestion permettant de retirer des fond à partir du 6 juin 2018. je n’arrive pas à…
J'ai ete victime de mon locataire: non paiement des loyers, degradations, defaut d'assurance de l'appartement, cheques sans provisions, etc...je souhaite, comme j'aurais aime l'etre a son sujet, informer…
J aurais voulu savoir si il ete possible d acheter un produit chez un commercant et le revendre sur mon site en ligne je suis en auto entreprise ? merci cordialement…
J'ai commencé mes travaux d'intérêts généraux car on m'avait convoqué il y a des mois de ça, je les ai effectué à l'heure, sans absence mais il me restait quelques heures et on ne m'a toujours pas…
à toutes et à tous, passionnée de droit et de marketing, je me permets de solliciter votre aide. je vous remercie par avance pour les 5 min que vous pourrez consacrer à ma demande. dans le cadre de mon mémoire de fin d'études…