Une question en droit des nouvelles technologies ?

J'écris de la poésie. j'ai fait éditer 100 brochures de mes poèmes et voudrais les mettre à la vente. je suis un particulier et ne prétends pas être un professionnel (écrivain) cette initiative n'est que ponctuelle, occasionnelle, d'autant...

Nous venons de decouvrir l installation d une antenne relais pres de chez nous en pleine campagne. c est l installation de poteaux electriques qui nous a mis la puce a l oreille. un helicoptere est venu livrer le beton pour le...

Le 10 septembre 2018 je faisais part en envoyant un courrier recommandé à monsieur xavier niel président-directeur général de free, des dysfonctionnements que j'ai rencontrés concernant l'offre freebox révolution. en...

Il y a presque un an , un faux profil a mon nom a ete crée sur facebook , et a dit et ecrit des choses sur moi , des conneries , j'ai ete deposé plainte contre x je pense que si ça avait abouti j'aurais eu des nouvelles...

Les faits: ma fille a eu un téléphone par sa mère (je me suis séparé et toujours en procédure,j'ai la garde). je suis contre car elle a accès à internet, ce n'est pas bon pour son âge. j'ai saisi le téléphone, je me...

La baisse de qualité de fourniture de service d'un opérateur de télécommunication ou son incapacité à fournir une qualité de service au moins équivalente à celle au moment de la souscription du contrat constitue-elle un "motif...

La plateforme sur laquelle j'ai acheter des crypto monnaie ne me permet pas de vendre la totalité de mes crypto devise,un exemple:sur un portefeuille electronique j'ai 265€ en cas de vente les frais sont de 3€92 ce qui...

Je suis à la réunion j'ai un fils de 3 ans qui a été reconnu par son père mais qui ne porte pas son nom puis je quitté le territoire avec mon enfant pour partir travailler ? je ne suis pas mariée...

Suis je obligé de résilier l ensemble de mes forfaits mobile et internet d un même opérateur si je l attaque en justice juste pour le forfait fixe? et lui a t il le droit de le faire? je suis satisfait de mes forfaits mobiles car...

Je participe régulièrement à un "chat" en ligne sur le site de "skyrock". j'y entretiens des discussions "osées" sur des salons dédiés à cet effet puisque intitulés "hotchannel" et "interdit -18". a part des invitations...

Mon fils est en détention provisoire depuis 9 mois .. il n a jamais eu à faire à la justice. il a consulté des sites sur des attentats mais n a jamais mis le moindre commentaire perso . la commission rogatoire ne revient jamais. la...

J'ai répondu à un commentaire sur une page publique facebook qui a dégénéré en quelques insultes de ma part et egalement de la part de la tiers personne. suite à ça j'ai bloqué cette personne donc je ne voyais...

J'ai ete victime de mon locataire: non paiement des loyers, degradations, defaut d'assurance de l'appartement, cheques sans provisions, etc...je souhaite, comme j'aurais aime l'etre a son sujet, informer...

J aurais voulu savoir si il ete possible d acheter un produit chez un commercant et le revendre sur mon site en ligne je suis en auto entreprise ? merci cordialement...

J'ai commencé mes travaux d'intérêts généraux car on m'avait convoqué il y a des mois de ça, je les ai effectué à l'heure, sans absence mais il me restait quelques heures et on ne m'a toujours pas...

à toutes et à tous, passionnée de droit et de marketing, je me permets de solliciter votre aide. je vous remercie par avance pour les 5 min que vous pourrez consacrer à ma demande. dans le cadre de mon mémoire de fin d'études...

Je suis inscrit sur twitter depuis des années, et j’ai 19 ans. une nouvelle réglementation sur la protection des donnes est entrée en application fin mai dernier. mon compte a était suspendu car je n’avais pas (selon twitter) l’age...

Étudiant en master dans une école de commerce bordelaise, mon groupe et moi même avons eu un projet avec soutenance. pour cela nous avons créé un groupe facebook afin de mutualiser les idées, travaux effectués, etc. la soutenance...

Dans notre commune des clouzeaux, qui dépend de l'agglomération de la roche sur yon, orange vient installer un pylône. le problème: l'antenne relais est a proximité de l'école de la commune, et la salle omnisports...

Nous faisons une étude de faisabilité pour un nouveau service pour les avocats. ce service envisagé utilise les dernières avancées en ia et blockchain. je prie les avocats de prendre 3 minutes de leur temps précieux pour remplir ce...

Un webmaster ayant porté plainte pour piratage de son site me soupçonne d'être l'auteur. j'ai reçu le dossier en vue du procès, et le webmaster y a fait figurer des copies d'écran de plusieurs discussions...

Définition de l'usurpation d?identité numérique avec des exemples...

Je suis actuellement étudiant et le 03/04 en cours après une évaluation où nous n'avions plus qu'à attendre la sonnerie moi et 2 de mes camarades ayant terminer l'évaluation nous mettons en position de repos sur la...

Je suis victime d'une fausse accusation d’agression sexuel ! je vais vous résumé l'histoire a la fin d'une soirée vers 7 du matin je me suis assis au bout d'un canapé ou elle dormais une fille (j'étais...

J'ai copié un script que j'ai modifié sur un site internet, pour pouvoir modifier le comportement de ce site. or sur ce dit site, il est écrit dans les conditions générales d'utilisation "le site et son contenu...