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Attestation Posée par Maellia, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2203 vues Parcontre es-ce que si ses des personnes de la famille qui a fait les attestations sa marche ?car si c'est que c'est personne la quitte voyait se qui se passe ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Trahison Posée par Samantha, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2196 vues Sur twitter je me suis confié en dm à une association au sujet de mon époux . elles ont été tout lui raconter et même capturer mes messages et lui ont donner . est ce que je déposer plainte contre ces dernières ?... Participer

Achat d4un chat payer 500 euros payer en 2 fois Posée par kiki, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Meziti - 2190 vues Voici quelques jours, je vous ai adresser n mail afin de vous exposer le problème que je rencontrais avec une dame a qui j'ai acheté un chaton pour 500 euros. cette dame demandais 250 euros en espèces et je lui ai proposer 250... Participer

Délai pour saisir la justice Posée par Canni, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2183 vues J’ai déjà envoyé hier une question concernant le non renouvellement de mon adhésion à une association. maître béligha m’a répondu en me disant que je pouvais saisir la justice. ma seconde question est la suivante : est-ce que je... Consulter la réponse de BELIGHA

Assemblée générale extraordinaire, réadction de statuts Posée par Ray, il y a 8 mois dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Ray - 2168 vues Je suis président d'une petite association de loi 1901 sans ca, qui a 1 an d’âge, et qui comporte peu de membres. nous comptons organiser une assemblée générale extraordinaire pour apporter des modifications statutaires... Consulter la réponse de BELIGHA

Risques des poursuites pour trésorier Posée par LV3009, il y a 9 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 2165 vues J'ai été trésorier d'un association pendant 4 de 2020 à juin 2024. j'ai utilisé à des fins personnelles la cb de l'association ( environ 800 euros) et j'ai rembourser les fonds dans la foulée. ayant trahie... Consulter la réponse de BELIGHA

Convention de mise à disposition de locaux Posée par sebboy15270, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Laterrot - 2159 vues Une association à laquelle je suis adhérent dispose depuis le 25 mars 1987 une convention d'occupation totale d'un local communal avec une convention signée en bonne et dûe forme. cette convention était établie pour une... Participer

Résiliation convention de mise à disposition d'un gymnase municipal Posée par Shirley, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2156 vues Un maire peut-il résilier une convention de mise à disposition d'un gymnase municipal (avec salariés et de nombreux adhérents). si oui, quelle procédure engagée, sachant qu'il y aura de licenciements et des... Consulter la réponse de BELIGHA

A t on le droit de ne pas me redonner mon chaton? Posée par Mimi, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2151 vues J ai adopté 1 petit chaton au mois d aout de 5 mois en passant par tt les papiers et les frais, que j ai récupéré le 19 sept.j ai tout fait et acheté ce qu' il m ont demander. j ai exprès pris 1 sem de... Participer

Dissoudre un conseil d'administration dans une association Posée par Christine, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Christine - 2147 vues Présidente d'une association aéronautique ,le conseil d'administration comporte 10 élus , présidente ,je donne ma démission ainsi que le secrétaire , le trésorier , le responsable sécurité et 2 autres administrateurs... Participer

Exclusion d'un client Posée par questiondedroit, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DIALLO - 2144 vues Président d'une association sportive qui organise des lotos chaque semaine pour financer le club, je rencontre des problèmes dans mes lotos avec un client. détesté de toute la clientèle en raison de son comportement vulgaire... Participer

Association/organisme formation et nature des activités Posée par Simon Crab, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DJAE - 2143 vues J'envisage de créer une association qui serait organisme de formations financées par le cif et qui puisse également développer des projets de films documentaires amateurs, pas toujours en lien avec les formations en questions... Participer

Envoi convocation ag Posée par lartdeschoixdu29440, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître AKADAR - 2132 vues Peut-on envoyer les convocations à une ag ordinaire par sms ?... Participer

Expulsion d'un présidente Posée par Helene, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 2124 vues Nous sommes des bénévoles dont la nouvelle présidente a joué sur des vise de procédure dans le ca du mois de mars pour être élu après une démission il y a 3 ans. nous demandons un réunion pour la sécurité du chenil et nous tombons... Participer

Non - renouvellement de mon adhésion est-il légal? Posée par Canni, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2123 vues Le président et le bureau de cette association n’ont pas renouvelé mon adhésion sous prétexte que je ne viens pas assez souvent aider à l’entretien des locaux et du site et que je n’ai pas payé ma cotisation... Consulter la réponse de BELIGHA

Rpe et retrait d'autorité parentale Posée par THOMAS, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître d'OZOUVILLE - 2120 vues Je suis élu représentant parents d'élèves et je viens d'avoir un retrait total de mon autorité parentale concernant ma fille. puis-je continuer d'exercer ce rôle malgré tout ? mon ex femme a-t-elle le droit de... Participer

Caution pour service rendu Posée par rugbys82, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2111 vues Une ligue de rugby peut-elle demander un cheque de caution pour service rendu... Participer

Augmentation du coefficient avec perte de prime d ancienneté Posée par Vicky, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2100 vues Mon coefficient passe de 329 à 392. sur l avenant il est noté que j ai une augmentation brut de 10 % mais cela mettra fin à ma prime d ancienneté (335€), complètement métier, complement diplôme et augmentation du smic. est-ce... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Association et donation via sponsoring Posée par KellyF, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2099 vues Je souhaiterai savoir si un geiq (forme juridique association gérée par la loi 1901) peut-il faire une donation sous forme de sponsoring ? quel formalisme à respecter ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

L asso ne me fait pas le contrat d adoption de mon chien Posée par Jojo, il y a 2 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2096 vues J’ai adopté un chien auprès d’une association il y a eu deux visites de contrôle qui se sont très bien passé mais la présidente ne me fait pas le contrat de adoption ni le transfert d’icad ,après renseignement nous sommes nombre... Participer

Parasitisme / concurrence déloyale Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 2095 vues Nous sommes plusieurs associations sportives (rugby, football, basket, pêche, chasse, pétanque...) à être obligées d'organiser des lotos pour pouvoir financer nos joueurs, nos sorties, nos bus, nos locations d'hôtels... Participer

Légalité d'une facturation Posée par gégène, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2092 vues Je suis trésorier d'un comité des fêtes faisant partie la loi de 1901, ma question porte sur : notre responsable de la course landaise s'entend préalablement verbalement du prix de la prestation avec la ganaderia. le... Consulter la réponse de BELIGHA

Recherche avocats spécialisé dans l'amante Posée par Sam, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cassé - 2091 vues ... Participer

Déposer une déclaration de cessation de paiements pour une association Posée par HD75, il y a 8 mois dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par HD75 - 2074 vues Je cherche à clarifier une information concernant le dépôt d'une déclaration de cessation de paiements pour une association parisienne. d'après le site service-public.fr, ce type de déclaration doit être déposé... Consulter la réponse de Maître Assesso

Responsabilité président Posée par asso, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2071 vues Un président est-il 100% responsable lorsqu'une bénévole non mentionnée sur l'association gère les caisses d'un loto (et l'argent passe donc entre ses mains) ou la bénévole officieuse risque-t-elle elle aussi... Participer

Vote age Posée par Annie, il y a 8 mois dans Associations et fondations 8 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Annie - 2066 vues 1) notre association compte peu d'adhérents (moins de 10). nous voudrions organiser une age pour changement statutaire, les statuts ne mentionnant pas de quorum. par volonté, nous aimerions nous dispenser de sa mise en place... Consulter la réponse de BELIGHA

Rémunération de dirigeant cumulable avec le rsa ? Posée par ErK, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Laterrot - 2055 vues à tou-te-s. j'ai une amie qui a priori pourrait se rémunérer 3/4 du smic en tant que membre du bureau d'une association (c'est bien possible n'est-ce pas ? juste histoire de confirmer l'information... Participer

Consultation écrite Posée par Justine75008, il y a 7 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 2045 vues Dans notre association j’aimerais savoir en cas de consultation écrite et si les statuts ne précisent pas explicitement les détails mais prévoient bien ce mode de consultation des membres. si un membre n’envoie pas son bulletin... Consulter la réponse de BELIGHA

Peut-on obtenir le rapport du commissaire aux comptes concernant une association Posée par igor, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2041 vues Le rapport du commissaire aux comptes, pour les associations loi 1901 subventionnées à plus de 153 000 euros est-il aussi un document administratif qu'il est possible d'obtenir de la part des autorités administratives de... Consulter la réponse de Maître Criniere

Propriété équidé et frais vétérinaires Posée par Miloue, il y a 5 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DAHAN - 2033 vues J'ai adopté un équidé via une association (frais d'adoption + dons libres). l'association m'a précisé, après coup, que l'équidé resterait à son nom (carte de propriétaire au nom de l'association) hors... Consulter la réponse de BELIGHA

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