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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Litige

Posée par lysandte, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par lysandre 5701 vues

J'ai fini de payer mon crédit immobilier depuis l'année 2013 septembre j'ai un différend entre le crédit immobilier et moi a propos d'une somme que l'on me réclame soit 2400€ étant d'accord sur le fait…

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la réponse de CANEPA SAUER
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Jouiance de maison

Posée par Magali, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Magali 5701 vues

Le juge ma attribue le logment pendant 2 ans puisse quitter min domicile avant cette date nous partons pour un divorce consentement mutueelle et mon ex me dit que h ai pas le droit de partir sino je doit payer et si je veu…

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la réponse de de Almeida Costa
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Bail

Posée par Fatiha sifi, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Fatiha sifi 5700 vues

J avais une locataire et elle ne m à pas donner de préavis sous prétexte que le bail n étais pas en règle elle l a signée et a habiter dans l appartement plus de un an est ce que c légales merci…

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la réponse de KERMEUR
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Conflit

Posée par oums91, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par oums91 5699 vues

Je suis en conflit avec mon ancienne propriétaire en rentrant dans l'appartement elle m'a demandé de faire une caution de 1280 +un mois de loyer au bout de 2mois elle me demande de quitter l'appartement car elle le…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

Vices cachés et engagements du vendeur non tenus

Posée par Mamou31, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mamou31 5699 vues

Lors du compromis de vente le vendeur ( professionnel de l immobilier) nous a garanti qu il paierait le raccordement a l electricité de la maison , la remise en service de la clum reversible ... 1 semaine apres notre installation…

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la réponse de TAYORO
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Séparation et prêt immobilier

Posée par Antho44, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Antho44 5699 vues

Voici la situation: je suis séparé de mon ex compagne depuis maintenant 3 ans. elle est partie de la maison et j’assume seul le remboursement de la maison depuis son départ. je souhaite garder la maison seulement la banque refuse…

Consulter Maître ATTALI
la réponse de Maître ATTALI
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Donation

Posée par Karine, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Karine 5697 vues

Mes parents m ont fait donation de leur appartement ma mère et usufruitière et mon père a quitté le domicile conjugal donc divorcer .. je suis en nue propriétaire ... je viens de recevoir une assignation au tribunal d instance du…

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la réponse de Ducros
Résolu

Restitution de caution

Posée par My girl, il y a 10 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 10 ans 5695 vues

Je voudrais savoir combien de temps un propriétaire pouvais garder une caution sachant qu'il a déjà relouer sa maison…

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la réponse de GRARD
Résolu

Maison

Posée par clo, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par clo 5685 vues

Je désire savoir s'il est vrai qu'une maison neuve n'ayant pas un an peut etre vendue pour cause de séparation…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Nuisance sonore vmc

Posée par Sophie, il y a 5 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Sophie 5685 vues

Quelles sont les étapes pour que le bailleur agisse et mette fin au nuisances sonores que je subis depuis plusieurs mois maintenant…

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la réponse de LECOCQ
Résolu

Problème dans petite copropriété

Posée par Marjorie, il y a 11 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 11 ans 5684 vues

Je suis dans une copropriété de 3 lots. des travaux d amélioration de raccordement en eau ont eu lieu dans les parties communes en accord entre 2 propriétés sans mon consentement mais ils ne m'ont rien demandé de payer. par…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Mandat exclusif

Posée par kinouche, il y a 5 ans dans Immobilier
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5677 vues

Un mandat exclusif peut-il être renouvelable par tacite reconduction et peut il excéder 3 mois ?…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Changement récent dans la responsabilité des fuites en copropriété

Posée par nono, il y a 2 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5673 vues

Je suis à la recherche de la bonne compréhension d’une réforme récente du droit de la copropriété concernant la définition des responsabilités en cas de fuite. il s’agit de l’ordonnance du 30 octobre 2019 entrée en vigueur en juin…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Loyers impayés malgré souscription assurance loyers impayés

Posée par YBRIBET40, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par YBRIBET40 5662 vues

J'ai mis en gestion le 9 juillet 2013 mon appartement avec le même jour souscription assurance loyers impayés auprès même agence immobilière. a ce jour, le locataire est parti avec un dette de 3500e. l'assurance ne veut…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Squatte d un domicile

Posée par Shandy, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Shandy 5660 vues

Je suis dans un squatte depuis un an déjà les propriétaires m'ont assigné en justice la décision de justice leur a été favorable verdict sortir du domicile et payer environ 6000 d indemnités argent que je n'ai pas vu que…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

Concours à la force publique

Posée par Sandra, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5651 vues

Je souhaiterais connaître les délais pour une demande de concours à la force publique pour expulsion d’un logement auprès du préfet du 93 car les 2 mois sont déjà dépassés. aussi je souhaite savoir si l’enquête de police et…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Cession de bail

Posée par mustang80800, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par mustang80800 5650 vues

Je suis séparé depuis le 16 février 2013,mon ex m'avait donné rendez-vous avec le propriétaire pour signer la cession du bail qui était au deux noms.mon ex a signé mais pas moi!!! est-ce que je peux tjrs dire que je suis chez…

Consulter Maître TRAIAI
la réponse de Maître TRAIAI
Résolu

Bruit de voiture dérange mon voisin

Posée par Michael-tess, il y a 4 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Michael-tess 5647 vues

Je reviens vers vous suite à un nouveau litige avec mes voisins. je gare mon véhicule dans ma cour, un véhicule essence que je laisse même pas chauffer avant de partir. je démarre et part directement…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Caf et indivision

Posée par Martinezdu34, il y a 5 ans dans Immobilier
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5638 vues

   nous nous séparons et souahitons garder la maison en indivision jusqu'au jour où la banque accepte de nous désolidariser (j'habiterai la maison et je rembourserai l'intégralité du crédit).   toutefois, est-ce que…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Mauvaise répartition des tantièmes en copropriété

Posée par Charlotte, il y a 1 an dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO 5637 vues

Je reviens vers vous car je viens de constater de la mauvaise répartition des charges de copropriétés. je viens de m apercevoir que je payais autant de charge de copropriétés en possédant 53 m2 de surface habitable que mon voisin…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Problème de toiture mitoyenne

Posée par Cecile.joly, il y a 2 ans dans Immobilier
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître YAZDI 5630 vues

La toiture de mon voisin s'écroule sur la mienne, et nous avons un toit mitoyen. les dégâts causent également des problèmes sur le mur mitoyen dû à la non-réparation de la toiture. une lettre recommandée avec accusé de…

Consulter Maître BENOIT
la réponse de Maître BENOIT
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Droit de passage

Posée par Alexandra, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Alexandra 5623 vues

Nous avons acheté une maison avec le droit de passage pour nos voisins qui ont été enclavés (je suppose que c'est une servitude conventionnelle). cet été on a commencé une démarche avec nos autres voisins qui ont donné leur…

Consulter Maître Vigié
la réponse de Maître Vigié
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Je suis un copropriétaire : alimentaion en eau de mes lots privatifs

Posée par raysean, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par raysean 5623 vues

Je suis un nouveau copropriétaire. le syndic de la copropriété refuse l'alimentation en eau de 2 lots privatifs ( dont je souhaite à faire ma résidence principale) à partir d'un autre lot privatif qui dispose d'une…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
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Pret relais et sci

Posée par Fouifouii, il y a 5 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5616 vues

Je suis propriétaire à hauteur de 30% d'un appartement acheté avec un membre de ma famille en sci et pour lequel un pret est toujours en cours. cet appartement va être mis en vente (l'autre détenteur est d'accord…

Consulter Maître Lacoin
la réponse de Maître Lacoin
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Vendre une pièce dont je n'ai ni acces ni usufruit

Posée par beaargonne, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par beaargonne 5616 vues

Je suis en négociations pour vendre une maison. durant cette période, j'ai appris que j'étais propriétaire d'une pièce dont je n'ai pas l'usufruit. j’ai obtenu cette information par l’intermédiaire du…

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la réponse de Gutierrez
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Loyers impayes locataires a demenages a moitie mais ne rend pas les cles

Posée par Monaco, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Monaco 5615 vues

Ai loué une villa a un couple non marié. loyer mois de mai et de juin non regles. la locataire est partie apres avoir depose plainte contre son compagnon, pour coups. ce dernier a amenage ailleurs mais a laisse des affaires dans le…

Consulter Maître LERMINIAUX VEDEL
la réponse de Maître LERMINIAUX VEDEL
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Eaux pluviales

Posée par yannick, il y a 11 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 11 ans 5610 vues

Mon voisin rejette ses eaux pluviales dans mon regard sur ma propriété que puis je faire pour le lui interdire…

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la réponse de NORMAND
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Locataires ne voulant pas quitter les lieux

Posée par Tito, il y a 8 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par christophe33450 5605 vues

J'ai donné congé à mes locataires par lrar pour cause de reprise de l'appartement pour ma fille rentrant de l'étranger. ces derniers ne veulent pas quitter le logement. quelles sont les démarches à entreprendre pour…

Consulter Maître Kerveillant
la réponse de Maître Kerveillant
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Annulation de bornage

Posée par Anne-Marie, il y a 3 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Anne-Marie 5597 vues

Nous avons signé, par ignorance, le bornage de notre propriété mitoyenne avec celle de la voisine. la propriété de la voisine débute au ras de notre mur de façade et pour réparer nos volets ou mur, nous devons demander un tour…

Consulter Maître Jaafar
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