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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Vice caché chaudière

Posée par Nancy, il y a 5 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nancy 5320 vues

Nous venons d acquérir une maison le 24 août, nous préparant à l hiver nous avons contacté un chauffagiste pour l entretiens de la chaudière à gaz pile 1 mois après l achat, le chauffagiste et clair et direct la chaudière a était…

Consulter Maître COTTO
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Place de parking

Posée par Jeje62, il y a 7 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 5316 vues

Je suis propriétaire d'un logement que je loue. j'ai ,signé un bail en novembre 2015. l'appartement se situe en résidence et, à l'époque de la signature du bail, les places de parking de la résidence étaient en…

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la réponse de PRIGENT KAROUBI
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Mon propriétaire refuse de me rembourser le loyer perçu indûment

Posée par Maurice, il y a 3 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 5315 vues

Suite à mon déménagement effectué dans les délais, mon propriétaire refuse de me rembourser un mois de loyer (700 euros) versé par erreur sur son compte bancaire, ceci malgré mes courriers recommandés. que puis je faire pour…

Consulter Maître GATELLIER
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Frais notaire négociable

Posée par izabou31, il y a 9 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 9 ans 5313 vues

Les frais de notaire lors d'un achat d'un maison sont-ils négociables ? y a t'il un barême de base ?…

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Commodat et demande de loyers

Posée par STT, il y a 6 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5298 vues

Je suis locataire avec un bail à usage gratuit en échange de l'entretien général de la maison et du terrain. depuis quelques temps, mon propriétaire et sa mère me harcèlent, par plusieurs moyens, de mettre dehors sous 2 à 3…

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Vigne sur mon mur

Posée par julienne141, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par julienne141 5296 vues

Mon voisin a mis une installation en tube pour sa vigne sur le mur de ma maison. cela a tendance à faire de l'humidité. je lui ai mis à deux reprises un mot dans sa boite lui demandant gentiment de retirer sa vigne et son…

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Mon voisin jette la litière de son chat par la fenetre

Posée par petitrichard, il y a 4 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par petitrichard 5294 vues

Depuis plusieurs mois, l'occupant d'un immeuble voisin jette les excréments de la litière de son chat dans mon jardin. résultat, je retrouve régulièrement des crottes de chat sur les murs, dans les pots de plante en hauteur et…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Conflits avec notre ancien propriétaire

Posée par Marie, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Marie 5288 vues

Nous sommes resté 3ans et demi dans un appartement. l’état des lieux de sortie a été fait par une société, le 10 mars 2024. mon ancien propriétaire estime que le coût des travaux est de 2500€. elle nous réclame 1600€ (caution +…

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la réponse de BELIGHA
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Poulailler industriel

Posée par ralph, il y a 7 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par ralph 5287 vues

Un agriculteur peut-il implanter un poulailler industriel sur une de ses parcelles classées inconstructibles par la municipalité en vu de préserver la nature ? le conseil municipal suivant peut-il lui accorder un permis de construire sans…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Caution pour une location moisie

Posée par Helen, il y a 11 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 11 ans 5267 vues

Je quitte une location avec un certificat médical car la maison est très humide, tout moisi ( vêtements, murs, plafond) j'ai fait des démarches pour machette insalubre mais c'est trop long et ma santé s'en ressent…

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la réponse de Gutierrez
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Charges locatives en monopropriété

Posée par lam, il y a 4 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par lam 5260 vues

Je suis propriétaire-bailleur. d'un immeuble comportant deux appartements; je compte louer les deux niveaux, mais je ne sais pas comment sont calculés les charges locatives ? au prorata de la surface ? j ai lu que ce type de…

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Loyer impayé

Posée par seriouly, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par seriouly 5258 vues

Suis je obligée de payer les loyers impayés de mon ex mari défunt? sachant que j'ai quitté la maison conjugale depuis notre séparation donc avant même le décés…

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la réponse de Gutierrez
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Recours face à un départ non annoncé du locataire

Posée par loc09, il y a 7 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans 5255 vues

J'ai loué un appartement à un étudiant à partir du 24 février 2018. celui ci à quitté l'appartement sans nous en informer ni nous envoyer un courrier de préavis en rar. c'est sa mère qui nous a prévenu par téléphone…

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la réponse de RODRIGUE-MORICONI
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Propriétaires?

Posée par Dor310, il y a 8 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 8 ans 5249 vues

Mon conjoint a acheté un terrain en 2005. nous nous sommes pacsés en mai 2008 et construit une maison .nous avons établi une sci tous les 2 en juin 2009. la sci a racheté la maison en septembre 2009. il semblerait que la maison lui…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Recouvrement suite condamnation en appel

Posée par Roby2, il y a 7 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par roby 5246 vues

Quand on est condamné par un jugement d'appel à verser une somme au bailleur, je voudrais savoir si c'est vrai qu'il doit attendre qu'on ait été signifié du jugement par voie d'huissier pour agir en…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Prescription acquisitive

Posée par SYLPAR, il y a 6 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par SYLPAR 5243 vues

Présidente du conseil syndical d'une copropriété de 38 lots construite en 1968 j'ai acheté en octobre 2000 à la succession du propriétaire d'origine. beaucoup des copropriétaires actuels sont là depuis 20 ans ou plus…

Consulter Maître Javel
la réponse de Maître Javel
Résolu

Offre d'achat modifiée par l'agence

Posée par Juliette, il y a 6 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5242 vues

J'ai fait une offre d'achat pour un appartement il y a 15 jours. il était indiqué dans la fiche technique du bien que celui-ci faisait une surface habitable de 60m2 ce que j'ai indiqué dans mon offre. mon dossier est…

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Forfait de charges et location vide

Posée par Adnn, il y a 8 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Adnn 5242 vues

Un bailleur peut-il en location vide, imposer un forfait de charges plutôt qu’un paiement de provisions pour charges ? si oui, dans quelles conditions ?…

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Ma maman usufruitiere sous tutelle en ehpad

Posée par Isa, il y a 5 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Isa 5236 vues

Ma sœur vit chez ma mère depuis 8 ans. ma maman est usufruitiere depuis le décès de mon père et nous sommes ma sœur, mon frère et moi en indivision de cette maison pour 1/3 chacun. ma maman est en ehpad et ma sœur est encore dans…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Compensation de mon ex étant restée dans la maison

Posée par Lopinou, il y a 10 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 10 ans 5233 vues

Je me suis séparé de mon ex et j'ai quitté la maison commune (tous les deux propriétaires sur l acte) je paie la moitié de la taxe foncière et la moitié de ce qui concerne le crédit immobilier pour rester propriétaire avec…

Consulter Maître FEITUSSI
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Fibre: refus de la voisine d'accéder à son terrain, par lequel passe déjà l'adsl

Posée par brunotbt, il y a 4 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par brunotbt 5230 vues

J'ai acheté il y a quelques années une maison, reliée à l'adsl en sous terrain. mon opérateur (red) m'a proposé de passer à la fibre, ce que j'ai accepté. le technicien a constaté que le seul regard existant se…

Consulter Maître COTTO
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Affaissement de la baignoire, qui doit payer?

Posée par Dedelala, il y a 5 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Poussin 5226 vues

Nous venons de terminer notre état des lieux de sorties. le joint de la baignoire était impossible à refaire car il aurait été trop étais. en effet, la baignoire s affaissement et n est donc pas à niveau avec le carrelage. le mur…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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Crédit immobilier

Posée par meryem, il y a 11 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par meryem 5225 vues

Je suis séparée de mon mari depuis 2 ans cependant avant la séparation on a fait un crédit immobilier pour acheter un appartement. je ne paye plus le crédit avec lui mais je voulais savoir quelles etaient les demarches que je…

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la réponse de Gutierrez
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Ais je le droit de vivre dans m'a maison

Posée par titine, il y a 10 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 10 ans 5222 vues

Mon fils et sépare de sa copine don il a eu 2enfants il a une maison en commun il paye tout les crédits don celui de sa maison il loué une maison avec sa nouvelle copine financièrement il ne s'en sort plus crédits de sa maison…

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la réponse de VIEUILLE
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Scission d'une copropriété

Posée par Griz, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Griz 5206 vues

Nous sommes un groupe de copropriétaires qui avons entamés des démarches de scission d'une copropriété mais la partie adverse fait obstruction. cependant le principe a été voté en ag par tous et un géomètre a procédé à un…

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Congé pour vente par texto

Posée par MarieGuillaume, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par MarieGuillaume 5206 vues

Notre propriétaire actuelle nous a informé de son souhait de vendre l'appartement le 04/04/2018 par texto. nous avons un bail "meublé" de 1 an qui prend fin au 07/08/2018. la propriétaire nous a indiqué ne pas souhaiter…

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Occupation illégale grenier

Posée par Philforever, il y a 8 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Philforever 5203 vues

Mes parents ont un studio situé dans un petit immeuble ancien. chaque propriétaire a un grenier indépendant. le problème est qu'un des propriétaires occupe un grenier d'environ 12m2 qui n'est pas à lui (la…

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Caution non récupérée

Posée par Marie. H, il y a 10 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 10 ans 5200 vues

Cher(e) maître, j'ai quitté mon logement fin juin 2015, et malgré plusieurs appels et courrier avec ar, je n'arrive pas à récupéré ma caution. a chaque fois on me répond que le chèque est envoyé et qu'on ne comprend pas…

Consulter Maître cizeron
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