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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Pas de rdv donné pour une confrontation

Posée par ne, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2761 vues

J'ai été accusé par l'ex-mari de ma soeur, de menaces de mort à son encontre, et ce suite à ma demande verbale de s'éloigner du domicile de mes parents (vulnérables et en situation de handicap). j'ai été entendu…

Consulter Maître MONESTIER
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Garde de mes enfants

Posée par Bernardo, il y a 5 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2759 vues

Je suis français,ma concubine gabonaise,je vis au gabon, nous avons 4 enfants,10 ans,6 ans ,4 ans ,10 mois.ma concubine se drogue cocaïne, canabis, de plus elle est ivre tous les deux jours, aucun service fiable ici ( corruption)…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Tribunal, victime d'une tentative de vol

Posée par marguerite59, il y a 6 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par marguerite59 2759 vues

Je vous explique rapidement la situation: il y a un peu plus de deux ans, deux jeunes ont tenté de voler la voiture sans permis de mon amie, la voisine a alerté la police , des policiers de la bac sont vite arrêtés et ont surpris…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Est-il possible de faire appel avant de recevoir la notification de jugement

Posée par Mimil, il y a 1 an dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Assesso 2758 vues

J'ai appelé le greffe du tj qui me dise que la notification de jugement me sera déposé à mon domicile par intermédiaire d'un commissaire de justice. je quitte le territoire pendant 4 mois,donc je ne serais pas chez moi…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Violence conjugale

Posée par Sam, il y a 4 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sam 2758 vues

Il y a peu près un mois mon mari et moi avons eu une grosses dispute ou il a cassé table basse toucher légèrement le petit mais moi lors de l’audition j’ai envenimer les choses sur les nerfs j’ai rajouter certaines choses et lors…

Consulter Maître THOMINETTE
la réponse de Maître THOMINETTE
Résolu

Delai de réponse de la part du procureur lors d'une contestation de classement

Posée par diana, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2757 vues

J'aimerais savoir est ce qu'il y a un délai de réponse de la part du procureur général lors d'une contestation de classement sans suite. autrement dire, a partir combien de temps on doit envisager la plainte avec…

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la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL
Résolu

Harcélement moral ayant entrainé une itt de moins de 8 jours

Posée par Mikado, il y a 1 an dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mikado 2757 vues

Je suis convoqué au tribunal suite à une plainte de mon ex-copine pour harcèlement moral . d'après le pv de convocation au tribunal correctionnel, il m'est reproché d'avoir commis l'infraction suivante : natinf…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Convocation au jap 11 mois après un délibéré

Posée par Smallville, il y a 2 ans dans Pénal
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2755 vues

J'ai 2 questions, la première est est-ce normal que pour une récidive légale de violence sur mineurs n'ayant pas entraîné d'itt ( 2ème extrait sur mon casier) que la première peine était de 2 mois de sursis simple en…

Consulter Maître BENOIT
la réponse de Maître BENOIT
Résolu

Fausse plainte

Posée par Bob75, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2754 vues

Suite a une plainte du directeur des aides soignantes et avs de ma mére au procureur de la république ( car ces des certaine personne a qui j'ai eu des mots car elle ne faisait pas leurs travail ou ne respectais pas…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Plainte pour diffamation

Posée par Blopen752, il y a 5 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Blopen752 2754 vues

Je me permets de laisser ce poste j'ai été très surpris après 8 mois de traitement entre ma déposition de plainte au procureur de la république et qu'une relance en cours d'appel à l'attention du procureur…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Vol avec violence aggraver sans itt

Posée par D, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2754 vues

Affaire janvier 2021 : 3 jeunes (2 17 ans et 1 majeur), 2 tentatives vols avec armes dans bureau de tabac. aucuns vols ni violences physiques et dégradation dans les établissements. interpellation des 3, pour vols avec armes donc…

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la réponse de Jeje
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Caméra vidéosurveillance

Posée par Stéphanie, il y a 5 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2753 vues

Par rapport a une agression subie l'année dernière sur le quai d'une gare en octobre 2019 je souhaiterais savoir si je pouvais toujours avoir accès au enregistrements vidéosurveillance maintenant ?? j'ai vu que le…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Blessure avec couteau

Posée par Sally, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN 2752 vues

Je me suis disputer avec le gérant d’un bar il m’a mis une claque j’ai sortit le couteau je l’es blesser à la cuisse qu ´es que je risque…

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La violation du consentement du patient - article

Posée par Leila, il y a 5 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2752 vues

Pouvez-vous me dire svp quelle est l'article en droit qui évoque la violation du consentement du patient et éventuellement l'article de santion en cas de violation. merci beaucoup…

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Résolu

Problème aboiements chien

Posée par mecserieu69, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2750 vues

Cela fait 5 ans que je réside au sud de lyon et 5 ans que le chien.du voisin.d en face aboit tout les jour avec l.aide du maire et des voisins au alentours noud avons portée plainte le maître du chien.est passer devant le juge hors…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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Rendez spip rater

Posée par Alsl, il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alsl 2750 vues

Mon conjoint a louper son rendez vous spip avant la commission contradictoire pour son aménagement de peine es que celle si et reporter du coup…

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la réponse de Maître BENOIT
Résolu

La non dénonciation de violences sexuelles

Posée par justine, il y a 1 an dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 2749 vues

Dans le cadre d'un travail de recherche, j'aimerai savoir si la non dénonciation de violences sexuelles sur mineurs, lorsqu'elle est connu par un soignant ou un individu, est réprimé par la loi, je ne la trouve pas dans la loi de…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

En mandat de dépôt mais pas de preuves concrètes

Posée par FemmeForte1713, il y a 5 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2748 vues

Mon homme a été arrêter il y a maintenant bientôt 3 mois pour détention d’arme. mais il n’y a pas de réelles preuves contre lui à part que : l’arme a été retrouvée chez un autre garçon qui a dit que c’était à mon chéri et ils ont…

Consulter Maître DJAE
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Convocation

Posée par Alex14140, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2747 vues

Comment se passe une audience au pénal j ai déposé plainte contre mon futur ex mari pour faux usage de faux il a reconnu les faits lors de son audition par le gendarme puis une perquisition a été faite à son…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Désolidarisation

Posée par B.L, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2747 vues

Merci par avance pour vos réponses je m'explique rapidement, j'ai été victime d'harcèlement en ligne visant à me rabaisser, accompagnée de mes proches j'ai demandé des explications aux personnes concernées…

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Plainte et adresse ip

Posée par Clothhhilde, il y a 5 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 5 ans 2747 vues

J’ai déposer plainte pour une arnaque internet et je voudrais savoir si la police faisait systématiquement une enquête pour retrouver l’adresse ip de l’escroc. sont-ils obligés de faire une enquête pour l’ip…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Effacement d'un dossier

Posée par Bob75, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Bob75 2746 vues

Ayant été accusé a tort d'avoir tapé sur ma mére et aprés une garde a vue de 48 heure j'ai été relaché sans preuve suite a une enquéte de voisinage je voudrais savoir si je peu faire effacer le dossier ( suite a une…

Consulter Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
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Toujours aucune réponse

Posée par Mae, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mae 2746 vues

Je reviens vers vous car je n'ai eu aucune réponse concernant ma demande faites hier: merci d'avance pour votre réponse. j'ai perdu ma maman lors d'un accident de la route sur une route départementale…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Abus de pouvoir huissier - état des lieux de sortie

Posée par Bruno5551, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2746 vues

Un mois après mon déménagement, je reçois une convocation par un huissier pour participer à un état des lieux de sortie alors que tout s’était bien passé lors de la remise des clés au bailleur. après m’être fait conseillé, je n’y…

Consulter Maître DIARRA
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Vol de portable

Posée par Saraconnor, il y a 6 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 2746 vues

Ma fille est accusée d'avoir volé un portable à une élève de sa classe. que risque t elle ?…

Consulter Maître MILI
la réponse de Maître MILI
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Plus dans son dossier

Posée par Niniwoody47, il y a 4 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Niniwoody47 2745 vues

La juge de mon mari a autorisé à ce que l'on se parle par téléphone et a demandé les documents fait par le docteur et commission d'hygiène concernant le logement insalubre dans lequel je vis actuellement avec mes…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Amenagement de peine

Posée par LOULOUTTE1978, il y a 2 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 2 ans 2745 vues

Mon conjoint mr scheitz gerard a etait condamner a 5 ans de prison le 29 /04 /2023 je voudrais savoir a partir de quand il est amenageable merci…

Consulter Maître NICOLAS
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Composition pénale

Posée par Natalie, il y a 4 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2744 vues

Suite à des difficultés financière j'ai produit de fausse facture au nom de 2 médecin, et j'ai eu un remboursement à tord par une mutuelle. la mutuelle à porté plainte ainsi que le médecin je regrette cet acte, et…

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Interdiction d'exercer un métier en contact habituelle avec des mineur

Posée par justice_curieuse11, il y a 2 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 2 ans 2743 vues

J'ai était interdis d'exercer un métier en contact habituelle avec des mineur pour une durée de 10 ans, si je demande l'effacement de mon b2 malgré cette interdiction puis-je quand même travailler au sein de la…

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Cellule

Posée par Alsl, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alsl 2742 vues

Pour quoi il ce retrouve a 3 dans une cellule prévu pour deux es que sa signiphie que il y a n'a une qui va sortir ?…

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