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AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Regroupement familial

Posée par Sab, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sab 5933 vues

J au fait une demande de regroupement familial mon dossier a etait transmis, au préfet. combien de temps le délais de réponse sa fait 9 mois que h aïs fait la demande…

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la réponse de LAPORTE
Résolu

Absence le jour de la consommation

Posée par 974, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par 974 5932 vues

On a usurper mon d'identité jai fait des démarches administratives pour pouvez que ses pas moi qui a fait tous ses crédit jai envoyer en recommandé pour l'opposition a l'injonction de de payer mon souci jai…

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Résolu

Dalo delai seconde recours indemnitaire

Posée par mariline66, il y a 7 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par mariline66 5931 vues

Je suis reconnue prioritaire dalo depuis 2016. depuis en décembre 2018 j'ai gagné le recours indemnitaire qui a condamné l'etat de me payer une indemnisation (aucun paiement jusqu'à présent). au mois de janvier 2019…

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la réponse de AIKATERINI TANGALAKIS
Résolu

La municipalité perd en cours d'appel un recours contre un permis de construire

Posée par hatagesad, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par hatagesad 5929 vues

La cour d'appel a annulé un permis de construire ainsi que le jugement du tribunal administratif qui refusait cette annulation. ce jugement est tout à mon profit et la municipalité est condamnée à me verser 2000 €. cependant…

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la réponse de Maître FITAS
Résolu

Documents à dispositions

Posée par marielaurence71, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans 5925 vues

J'ai un contrôle caf qui me demande mes justificatifs allant de 2012 et mes relevés de compte depuis cette date ainsi que toutes mes factures loyers eau électricité téléphone contrats d'assurance...ect es-ce que je suis…

Consulter Maître Moutoussamy
la réponse de Maître Moutoussamy
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Subvention d'une commune

Posée par Lola, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lola 5924 vues

J'ai une question de droit public. une commune peut elle demander le remboursement d'une subvention octroyé à une association? une ville peut elle faire une avance de trésorerie à une association?…

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Demande d informations

Posée par Abdel, il y a 10 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Abdel 5923 vues

J'ai déposé un recours au niveau de tribunal d instance à melun ya plus de 3 mois et j'ai toujours rien…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Comment se défendre

Posée par Mariemilie13, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Mariemilie13 5923 vues

Donc ayant vendu un véhicule de 300 000 kms avec un contrôle technique récent ok l acheteur me réclame le remboursement de ce dit véhicule en prétextant que c était un vice cache, alors qu il a essayé ce véhicule et que son ami…

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Présence à l'audience sur mon dossier

Posée par Sandrine, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sandrine 5917 vues

Mon avocat m'a indiqué que mon dossier allait être instruit demain (jeudi 5 octobre 2017). il me dit que ma présence n'est pas nécessaire puisque tout les faits ont été exposés à l'écrit. je suis en arrêt maladie…

Consulter Maître Moutoussamy
la réponse de Maître Moutoussamy
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Renouvellement de vls-ts

Posée par Wilfried, il y a 2 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5909 vues

J'ai été introduit en france par une esn. avec cet employeur j'ai pu obtenir une autorisation de travail qui m'a permis d'obtenir un vls-ts de 1an. malheureusement, la veille du voyage, l'employeur m'a…

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Résolu

Assignation au tgi reçue par fax

Posée par Nanou94520, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Nanou94520 5907 vues

Mon avocate vient de recevoir une assignation au tribunal de grande instance par fax ! est-ce légal ? est-ce juste un projet d'assignation ? quel est le but de l'envoyer par fax, sachant que pour qu'elle soit…

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la réponse de TANGALAKIS
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Demande de réintégration française

Posée par FAFA2310, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par FAFA2310 5903 vues

Ma maman née en algérie née en 1934 venue en france en 1958 a la nationalité algérienne et vit en france depuis 1958 a travaillé et perçoit une retraite peut-elle prétendre à la réintégration dans la nationalité française ? merci…

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Reprise d'un bail

Posée par ab, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par ab 5896 vues

Je vis avec ma mère depuis 2 ans , depuis peu cette dernière a tout quitter pour aller vivre avec mon frère. l'office hlm refuse de faire basculer le bail a mon nom. je me retrouve donc en état de squatter.pourtant une loi…

Consulter Maître DAHAN
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Renseignements

Posée par Mamadou, il y a 8 ans dans Administratif
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jp89 5888 vues

Je voudrais savoir c quoi un avis d'audience,et inscrit rôle d'audiencem?…

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Conseil d'etat somme nous prévenu ?

Posée par alif, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par alif 5883 vues

Je voulais savoir si la parti adverse si elle se pourvoi somme nous au courant au moment même ou après bien des mois ? merci a vous…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Les droits en matières d'annulation de vente ?

Posée par manu83, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par manu83 5883 vues

J'ai acheté un article le 30 janvier dans un magasin français , un article fabriqué sur mesure en italie , le fabricant m'avait donné comme date de livraison le 16 ou 17 mars . mon article arriva bien sur avec plus…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Question sur les revenus des particuliers

Posée par Dideur7, il y a 10 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Dideur7 5874 vues

Ma belle mère emploie une femme de ménage par l intermediere d une association on lui demande de fournir tous les revenus placement assurance vie et tous ses livrets a t on le droit de lui demander tous ces renseignements merci…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Cession de chien

Posée par Ralph, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître VERALLO-BORIVANT 5873 vues

Je souhaite soustraire un chien à sa propriétaire qui ne le sort pas pour faire ses besoins, ceux là étant faits à l'intérieur de l'appartement, de même elle ne lui donne pas la nourriture nécessaire à son équilibre…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Demande de natinalite

Posée par Larson, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par yougou 5849 vues

J'ai fait une demande de nationalité,il ya 8mois,j'ai pas encore eu de réponse,est ce que mon dossier a été rejeter?vu que je ne réside pas en france,seulement je fait des vas et viens avec un visa long sejour et…

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la réponse de TAYORO
Résolu

Aide a un courrier

Posée par Joss, il y a 10 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 10 ans 5843 vues

Je souhaite avoir une aide pour rédiger un courrier à la directrice de l'école de mon fils qui est accusé de harcelement alors qu'il n a eu qu'une seule altercation avec son copain d'école et je trouve que ses…

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la réponse de TANGALAKIS
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Expression française

Posée par chantal, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par chantal 5843 vues

Es-ce une menace de mort de dire à quelqu'un qui fait un acte bête qu'il est à pendre...expression française du 16e siècle qui voulait dire humiliation..pire que pendre.merci…

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la réponse de Eduardo DE ALMEIDA COSTA
Résolu

Signe suspect sur un mémoire d'avocat.

Posée par drouot33, il y a 7 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Drouot35 5839 vues

Ayant obtenu un permis de construire, je me vois menacé d'une procédure par un individu, si je ne verse pas d'argent. ce que je me refuse à faire. c'est dans ce contexte que mon permis est attaqué devant le tribunal…

Consulter Maître LEMASSON
la réponse de Maître LEMASSON
Résolu

Décé de mon ex mari

Posée par poupette62, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par poupette62 5838 vues

Je viens d'apprendre le décé de mon ex mari quel sont les démarche a faire car il travailler encore avec sa copine a la station service ils sont gérant ni pacsé ni marier mais a longue maladie ou je dois m'adresser merci…

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la réponse de TANGALAKIS
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Les droit étrangère

Posée par imane bouzemam, il y a 10 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par imane bouzemam 5830 vues

Bon moi je suis algérienne j mariée en frence depuis 2013 et j rentrè en frence 2014 bon aprè sa commensè les problème j separè avec mon ex le 18 mars bon mon question j une carte de séjour de 1ans et je suis encainte de 8 moi et…

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la réponse de TANGALAKIS
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Vol

Posée par liloune, il y a 11 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 11 ans 5830 vues

J'ai héberger une ex amie qui c fait battre par sont mec pendant 1 mois et demis elle avais rien juste c 'est 4 enfant et une voiture il y avais pas de radio ni enceinte en lui en a prêter les deux on la nourrie loger…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
Résolu

Saisie de mon compte bancaire

Posée par Gazellepa, il y a 2 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 2 ans 5823 vues

Je viens de recevoir d'un huissier ce courrier : rappel mise en place des mesures d'execution madame, monsieur, nous vous informons par la présente que nous avons un titre exécutoire à votre encontre nous permettant…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Immigration

Posée par Rimkha, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Rimkha 5784 vues

Je suis tunisien ,je travail pendant 1 ans déclaré, et j'ai eu mon contrat cdi avec faux papier,et je réside pendant année 2000 mais les preuve que j'ai de 8 ans confirmer, c possible de demander les papiers, et je peux…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

L'aide judirictionnelle déclenche t'il le pourvoi en cassation

Posée par patout, il y a 9 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 9 ans 5783 vues

Maître pour faire un pourvoi en cassation faut t'il effectué une autre démarche au greffe? le délai pour bénéficier de l'aide juridictionnelle et de 6 à 8 mois,j'ai rempli le dossier et designer un avocat. doit je ou…

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la réponse de de Almeida Costa
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Abus de pouvoir du maire

Posée par taxidalexis, il y a 7 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par taxidalexis 5772 vues

Je suis titulaire d'une licence de taxi sur une petite commune rurale de l'hérault. après 15 années d'exploitation, j'ai souhaité la vendre comme l'autorise la loi. avant de prendre l'arrêté qui…

Consulter Maître GENIES
la réponse de Maître GENIES
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