Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Retrait sur assurance vie
Posée par MARYLOU, il y a 4 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par MARYLOU - 3292 vues

Quand on a 2 assurances vie, peut -on retirer 4600 € sur chacune d'elles ?? sans payer d'impôts ?? bien cordialement...

Consulter
la réponse de
Maître Lambert
 
Plus-value immobilière - remploi sous 2 ans
Posée par David1984, il y a 1 an dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par David1984 - 3283 vues

Mon cas concerne les plus-values immobilières. il y a 2 ans, j'ai revendu un investissement locatif, en vu de réinjecter les fonds sous 2 ans, via la clause de remploi de plus-value. j'ai donc fait inscrire la...

Consulter
la réponse de
Maître GATELLIER
 
Fonctionnaire et sci
Posée par Moi, il y a 1 an dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3277 vues

S je suis fonctionnaire de l'éducation nationale, je fais l'acquisition d'un bien immobilier , c'est un immeuble de 8 logements certains sont loués et d'autres non ,et visiblement je ne peux créer une...

Consulter
la réponse de
Maître GATELLIER
 
Divorce
Posée par Chrystelle, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans - 3277 vues

Mon mari et moi avons vendue notre pavillon il y a 1 ans la somme a été partagée en deux maintenant nous divorçons à l?amiable mon avocat nous réclame une certaine somme pour les droits d enregistrements spécifié sur la convention...

Consulter
la réponse de
Maître SALMON
 
Mariage à l'étranger/impôt
Posée par SSL07, il y a 2 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 3273 vues

Je suis marié depuis 2022 à l'étranger, mon épouse réside à l'étranger et m'a rejoint cette année 2024. en 2023, j'ai essayé de signaler le changement de situation dans une déclaration papier (je ne peux pas la...

Répondre
 
Eurl bic royalties allemagne ir france
Posée par Sonia, il y a 5 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 3270 vues

Je suis en eurl bic ir situé en france. j'ai vendu à une chaine allemande un reportage vidéo. ils ont déduit du paiement une taxe sur les revenus de royalties (income tax on royalties) de 15.825%. savez vous comment je...

Répondre
 
Pacte dutreil
Posée par jpaul, il y a 6 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 6 ans - 3268 vues

Je voudrai savoir si une scea qui a donne a bail ses vignes et qui a le statut d ecouleuse de stock dont les bebefices rentrenr dans les ba conserve le benefice du pacye dutreil bien a vous j p martin...

Consulter
la réponse de
Maître botella
 
Deux contrats
Posée par Annabelita, il y a 3 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Annabelita - 3265 vues

Je travaille en cdi dans le service relation internationale de bnp à nanterre. en parallèle une branche des nations unies me propose via un contrat à durée déterminée de quelques jours d’intervenir en tanzanie. concernant les...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Comptabilité pour bic
Posée par Ema, il y a 4 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ema - 3263 vues

Comptable pour bic est obligatoire ?...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Impôt sur le revenu via urssaf ?
Posée par Martin, il y a 2 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3263 vues

Je suis assez inquiet car je fais ma déclaration en ligne via l'urssaf trimestriellement (je suis auto-entrepreneur, traducteur) et je me demande si je dois faire à côté de ça une déclaration de revenus sur impotsgouvfr. je...

Consulter
la réponse de
Maître PAREDES
 
Fraude revenu de solidarité
Posée par Dylan, il y a 4 ans dans Fiscal
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Dylan - 3260 vues

Suite à la mise en place du fond de solidarité, j’ai fait une demande pour les deux premiers mois de sa mise en service (car j’y étais éligible) sauf qu’après ça j’ai fait l’erreur d’avoir été stupide en prolongeant ces demandes...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Plan epargne retraite (perp/per) - liquidation en capital
Posée par whoe, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans - 3258 vues

Je souhaite retirer mon per en capital en invoquant la force majeure ("accidents de la vie") afin que le versement ne soit pas imposé. je suis un citoyen allemand résidant et imposable en france et j'avais 62 ans en mars 2021...

Consulter
la réponse de
Maître Lambert
 
Fond de solidarite refus et demande de restitution
Posée par EMMA MMMMM, il y a 5 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3256 vues

Je suis présidente d'un sasu dont je détiens l intégralité du capital social. la sasu est crée en février 2020, j en suis salariée depuis le 24 février 2020. déclaration d'embauche et fiches de paie gérée par service paie...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Achat de un apartement pur resider en france
Posée par ana esther, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans - 3252 vues

Je viens de acheter un studio en france ca sera ma residence principale jusca maintenant je tous mes revenus en espagne et je declare mais impots en espagne apartir de mentenant au je dois faire ma declaracion des impots de revenus...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Le comptable du trésor peut il saisirune part indivis pourles dettes de l'indivi
Posée par MIROITE, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans - 3251 vues

Le comptable du trésor peut il prendre une sureté sur un bien indivis...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Taxe foncière après décès de ma mère exonérée.
Posée par Fanfan, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître BAUCHE - 3249 vues

Ma mère décédée le 27 octobre 2021 était exonérée de taxe foncière. je suis sa seule héritière. suis je assujettie à la taxe foncière pour 2021 ?...

Consulter
la réponse de
Maître RASOAVELOSON
 
Revenus d'une fondation à l'étranger
Posée par pseudo74, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans - 3246 vues

Dans quelle case / quelle catégorie sur la déclaration d'impôts 2019 doit-on déclarer des revenus (distribution annuelle) en tant que bénéficiaire discrétionnaire d'une fondation située au liechtenstein ? merci par avance...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Gain de procès contre assurance décennale (malfaçon travaux), soumis à is ?
Posée par Dju, il y a 2 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Dju - 3241 vues

Notre sci a eu gain de cause contre une assurance décennale (malfaçons travaux), et avons reçu un règlement de environ 100 000 euros. voici les détails : principal (devis réparations) : 87 883.45 euros article 700 code de procédure...

Consulter
la réponse de
Maître Arame-Sophie Loum
 
Fiscalité indemnité transactionnelle suite conciliation
Posée par Amelie, il y a 2 ans dans Fiscal
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3238 vues

J' ai obtenu en 2023, dans le cadre d'une conciliation devant les prud' hommes, une indemnité transactionnelle pour dommage et intérets (suite arrêt pour burnout de 8 mois dû à une surcharge chronique de travail)...

Consulter
la réponse de
Diogene11
 
Résidence fiscale et mobil home
Posée par Jeannie, il y a 2 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3237 vues

Je suis français et actuellement résident fiscal en espagne car j'y séjourne plus de 6 mois par an. je souhaiterais résider à nouveau plus fréquemment en france qu'en espagne et j'envisage pour ce faire...

Consulter
la réponse de
Maître GATELLIER
 
Dispense csg et crds sur plus value immobilière pour un retraité non résident
Posée par Monica, il y a 11 mois dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Monica - 3231 vues

Je suis retraitée non résidente suisse et je suis affiliée à l'assurance maladie suisse. malgré cela, la sécurité sociale me dit qu'elle ne peut pas me radier et que mes droits restent ouverts pour mes séjours en france...

Consulter
la réponse de
Maître Berthier
 
Taxe fonciere
Posée par mounette, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3219 vues

Veuve 2 enfants je suis usufruitiere de ma maison dois je payer la taxe fonciere j ai 71 ans remerciements pour votre reponse cdt...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Compte paypal et divorce
Posée par Fred, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 3217 vues

Mon épouse a un compte paypal sur le compte joint. des dépenses sont faites jamais trop importantes mais comme elle a entamée une procédure de divorce à mon encontre, je considère que ces dépenses ne sont pas essentielles dans la...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Revenu net catégoriel et plus value taxée du pfu
Posée par Oscar200, il y a 1 an dans Fiscal
9 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3216 vues

Les plus values taxées du pfu, donc non soumises au prélèvement libératoire ou au barème progressif de l'ir sont ils pris en compte par l'art r532-3 de la sécurité sociale au titre du revenu net catégoriel merci de vos...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Prélèvement à la source après divorce
Posée par Patrick 38, il y a 4 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3214 vues

Nous allons divorcer en 2022. mariés, nous avions opté pour des taux individualisés et, ma retraite étant supérieure à celle de mon épouse, mon taux était lui aussi bien supérieur. après le divorce, nous devrons faire chacun une...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Montant imposable (droits de mutation)
Posée par Josiane, il y a 4 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Josiane - 3213 vues

Merci de vos réponse, j'ai benéficié de dons d'argents suite à l'aide et l'assistance apportée à ma mère avant son décès.comment faire reconnaitre cet investisment physique et financier auprès des impôts, qui...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Succession de l'étranger
Posée par Fleur, il y a 2 ans dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fleur - 3209 vues

Je travaille et réside en france depuis des années mais j'ai la nationalité autrichienne. mon père autrichien vient de décédé ayant vécu toujours en autriche. en autriche il y a pas d'impôts sur la succession. est-ce que...

Consulter
la réponse de
Maître GATELLIER
 
Reçois plein de courrier des impôts
Posée par Francisco, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Francis - 3208 vues

Je n' arrête pas de recevoir des courriers des impôts qui ne sont pas à mon nom que même mon propriétaire ne connais pas je me suis déplacée à chaque fois pour leur ramener les courrier une vingtaine de lettres leur disant que...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Demande d'exonération de la taxe foncière
Posée par Christal, il y a 4 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Christal - 3208 vues

Je vous serais reconnaissante si vous m'aidez à éclaircir certaines questions au sujet de l'exonération de la taxe foncière. mon époux est décédé il y a six ans, étant la donataire, (usufruit et 1/4 de pleine...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Est-il illégal de demander à mon client de payer mon propriétaire?
Posée par man, il y a 4 ans dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3207 vues

Est-il illégal pour moi de demander à mon client de payer sur le compte de mon propriétaire, afin que je puisse économiser de l'argent sur les charges sociales et les impôts ?cela semble illégal...

Consulter
la réponse de
Maître Criniere
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Pierre Gombert
Maître Pierre Gombert
8 problèmes résolus*
3
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
4 problèmes résolus*
4
Maître Alex Quach
Maître Alex Quach
3 problèmes résolus*
5
Maître Loïc PIPAUD
Maître Loïc PIPAUD
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer