Une question en droit de la famille et des personnes ?

Mon mari viens d être accuseréalisée à tort de attouchements que faire les faits serais arrivée il y a 5 ou 6 ans...

Je suis le père je voulais savoir étant séparé de mon ex copine , et ayant toujours les enfants depuis 2 mois "lui donne un par un une nuit par semaine car elle fait tapage nocturne tout les jours et boit . a peur pour mes enfants...

Mes enfants sont scolarisés dans des écoles différentes : mon fils en ce2 et ma fille en ms de maternelles. À la rentrée de septembre il se trouve qu'ils devaient changer d'établissements scolaire. l'école...

Lorsque nous étions en couple, mon ex-concubin m’a offert un ordinateur et un téléphone. il m’a présenté ces biens comme étant des cadeaux, mais je ne dispose d’aucune preuve à ce jour des messages dans lesquels il me l’affirmait...

Mon concubin va peut être être condamner à payer une pension alimentaire, seulement il ne gagne que 700 euros il ne pourra donc pas s’acquitter de cette pension alimentaire. vu que moi je gagne 1200 euros par mois, est ce qu’on...

Est-ce qu'un mail a la même valeur juridique qu'un recommandé ? peut-on répondre à un courrier d'un avocat par mail ?...

Le père de mon fils me verse une pension alimentaire qui est prélevé directement sur son salaire, je n'ai reçu aucun courrier de sa part et son employeur ne me verse plus la pension .ai-je le droit de contacté son employeur...

Dois-je passer par le jaf pour arrêter la pension alimentaire ?...

Je souhaiterais connaître les délais de prescription pour une facture eau si on n'a pas payé . merci pour vos réponses...

Lors du jugement rendu pour mon fils, le père n'avait pas de domicile fixe et c'est encore le cas aujourd'hui. il veut prendre notre fils pour le week end. est ce que je peux refuser et si je lui dis non et...

Mon ex conjoint et moi avons la garde alternée de notre fille, une semaine sur deux du vendredi au vendredi 19h. par accord écrit (sms), il a accepter que je la récupère le vendredi a midi comme nous partons en vacances le soir. il...

Mon père ne verse plus, depuis déjà plusieurs années, notre pension alimentaire à ma mère qui, harcelée moralement par ce dernier, n'ose plus agir. Étant majeure mais étudiante, ai-je des droits ?...

Mon ancien mari et moi-même avons opté pour un mode de garde alternée concernant nos deux enfants, qui ont aujourd'hui 9 et 11 ans. je n'ai demandé aucune pension, car j'ai estimé que nous avions les mêmes frais.il a...

Mon épouse veux demandée la séparation de notre couple.qu elles  demarches doit-elle effectuée et auprès de qui.et moi puis-je resté dans notre appartement le temps de trouver une location.nous sommes mariés avec un contrat...

J'ai déposé fin septembre, un dossier auprès du jaf pour modifier le mode de garde de mes enfants . j'aurais aimé connaitre le delai pour obtenir une date de convocation auprès de celui ci. les enfants, peuvent ils etre...

Je m'appelle mélissa mouvet, mon conjoint a eu un rendez vous au tribunal ce jour ci avec son ex conjointe concernant leur enfant sauf que celle-ci se sert des réseaux sociaux (facebook) me concernant donc tous mes...

Sur mon jugement il y a écrit les 15 derniers jours de juillet . parle t on en jours ou é semaines ? quand une semaine est a cheval ? sur deux mois ? comment fait on ? les vacances commencent t elle pas un week end? merci par...

Je souhaite déménager suite à mon ex mari qui m harcèle . sauf que l ecole me demande l autorisation d inscription du pere divorcée . et un enfant 6ans . il y a til une solution metci bcp de votre aide...

Il y a 5 mois que je quitter marseille pour violence conjugale ainsi que mon fils se resevais des gifles j ai pris la décision de partir car sa faisait 3 ans que sa durée aujourd'hui il m incine a comparaitre le 20 juillet...

Notre fille a un enfant de 5 ans de son premier mariage. actuellement en ga. elle a un deuxième enfant avec son nouveau compagnon et elle est malheureusement complètement sous l’emprise de ce dernier. mon mari et moi avons élevé...

Je suis le papa d'un petit garcon de 2 ans et demi et j' ai obtenu la garde exclusive avec autorite parentale sur le suivi psychologique. la mere de mon fils me menace de faire appel de la decision. je voudrais savoir...

J'ai un fils qui a fini ses études. il va commencer à travailler le mois prochain. je compte arrêter de lui verser la pension alimentaire dès qu'il aura touché son premier salaire. dois-je simplement me mettre en accord...

Je viens d avoir mon certificat de non appel est ce que dans un ans la partie adverse peut refaire une procédure pour la garde des enfants cordialement...

Étant en séparation avec mon ex conjointe elle me fais la misere sur mes droits de visite de notre enfant. elle me met énormément de pressions sur beaucoup choses. je cherche des réponses sur certains points mais mon avocate...

Ma belle fille de 13 ans,14 en janviér, est en vacançes de noël avec nous (père) au luxembourg et elle ne veut pas repartir chez la mère au portugal. aussi cela fait quelques temps qu’elle demande a venir vivre avec nous mais la...

Je suis en garde alternée, semaine paire chez le père et impaire chez la mère. le jugement dit : "durant les vacances, une semaine sur 2 dès le vendredi soir, les semaines paires chez le père et impaire pour la mère" concernant les...

Voilà je suis séparée du père de mes 2 garçons depuis un an. nous ne sommes pas passés devant le tribunal car arrangement amiable. j'avais les garçons en semaine impaire toute l'année depuis septembre, maintenant pour...

Je me permets de vous consulter car mon ex compagne change le mode de calcul des vacances tous les ans et je m'y perds ! le jugement indique : "pendant les vacances d'été, les 1er et 3ème quarts des vacances durant les...

Le père de mon fils 18 mois doit le prendre 1 week end sur deux le samedi et le dimanche de 9h à 17h... cela doit il également avoir lieu durant les vacances scolaires ? il doit également l’avoir à compter de ses 2 ans la première...

La compagne de mon fils l'a quitté emmenant avec elle leurs deux enfants depuis le mois de juillet. je voudrais savoir pour les visites et pour fixer une pension alimentaire (en ce moment il lui donne 200 euro par mois)...