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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Classe fermée pour covid. comment gérer la garde alternée

Posée par momo, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3745 vues

On vient de me prévenir qu'un cas covid a été détecté dans la classe de ma fille. elle est actuellement chez son papa et normalement dimanche a lieu le changement de garde. mon ex mari souhaite m'adresser notre enfant. en…

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Par quel article du code je peux obtenir copie des mails de mon assitante social

Posée par DIMITRI-RENE-MAYA, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ambalarano 3611 vues

Par requête mon ex compagne, mère de mes trois enfants , demande à la juge que son domicile devienne la résidence principale des enfants. se basant sur des accusations infondées envoyées par mails, de mon assistante sociale (mr…

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Pension alimentaire

Posée par dany, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2396 vues

Ma femme a demander le divorce nous avont recu notre premier requete j'ai 3 enfants le juge me demande de donner 30euros par enfant soit total 90euros chaque mois je percois l'aah j'ai une carte d'invaliditer…

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Pension alimentaire

Posée par patcaline, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par patcaline 7584 vues

Mon fils a travaillé pendant presqu'un an et il est au chômage actuellement après avoir fait une rupture de contrat .dois-je continuer à payer la pension alimentaire sachant que je l'a paye alors qu'il travaillait…

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la réponse de Maître CISSE
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Délai audience jaf à paris

Posée par Maman inquiète, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4612 vues

Si une requête est déposée auprès du jaf à paris pour confirmer les modalités de l'autorité parentale (garde et pension), quel sera le délai pour avoir une audience? merci par avance pour votre réponse…

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Problème d'entente

Posée par Zlo, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2160 vues

Voilà je suis papa de deux filles 10 ans et 6 ans séparé de la maman depuis 5 ans, j'ai une garde classique. la grande de 10 ans je ne suis pas son père biologique nous avons fait une reconnaissance anticipé a la demande de la…

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Héberger un ami à titre gratuit

Posée par Sousou, il y a 1 an dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sousou 1894 vues

J'ai héberger un cousin chez moi à titre gratuit et mnt et vous pas quitter mon logement j'ai 2 enfants et lui il est malade vopolaire mnt j'ai peur moi et mes enfants je vous savoir comment je peux le faire sortir…

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la réponse de BELIGHA
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Dispute

Posée par brt tr, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2478 vues

Suite a une séparation en concubinage mon ex conjointe utilise une vielle video de dispute verbale ou effectivement je la menace mais cette video est faite a mon insu et très clairement prémédite de sa part car elle profite…

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Demande de garde d'enfant

Posée par Raph5410, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans 7051 vues

Voilà ma situation je suis papa d'un enfant de 5 ans et demie, qui est à garde de sa mère, je le vois donc un week-end sur deux et hier j'ai appris que sa mère ne s'en occupait plus et la laissé à ses parents et ce…

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Placement abusif

Posée par Leatif, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lilie 10517 vues

Depuis 2009 les aemo s' en chine concernant mes deux filles un premier placement en 2010 puis retour à mon domicile ensuite un placement de la plus jeune en 20 13 chez les grands parents, paternels et en 2015 de nouveau un…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Père qui ne s’occupe pas des c’est enfants

Posée par Inconnuetk, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4084 vues

Voilà je suis en couple depuis 4 ans avec mon conjoint mais voilà on a une fille de 1an et 2 mois et un garçon de 2 mois, et mr ne s’en occupe pas comme actuellement quand je vous écris ce message il est actuellement en soirée et…

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Modification plu de zone agricole en terrain de loisirs

Posée par Sandrinelarainette, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Sandrinelarainette 2925 vues

Je souhaite installer un petit chalet dans notre jardin d'environ 1000 m2 , sur lequel il y a 2 petits cabanons anciens cadastrés. justement c'est sur l'emplacement de l'un de ces cabanons cadastrés que je…

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Ex conjoint menaçant de reprendre ses cadeaux

Posée par Maylou, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par felicity 26 11836 vues

Mon ex conjoint ( nous n'étions ni mariés, ni pacsés ) est rentré dans une rage folle lorsqu'il a appri que j'avais refait ma vie et suis tombée enceinte. celui-ci m'avait offert beaucoup de cadeaux lorsque nous…

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Reconnaissance

Posée par Nanie, il y a 1 an dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 1 an 1375 vues

Le père de ma fille a reconnu mon enfant mes ne la jamais assumer n’a jamais rien fait pour elle comment lui envier c’est droit car il n’a jamais assumer ma fille depuis sa naissance…

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Pension alimentaire

Posée par Géraldine, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3511 vues

Je suis séparée de mon ex-mari depuis 2016. un enfant en commun qui a 8 ans. monsieur me verse 90€ de pa, sous estimé en 2016 car je ne voulais pas plus (normalement le double au vu de ses revenus). aujourd'hui, il gagne 3…

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Nre

Posée par Mili, il y a 1 an dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 1 an 1169 vues

Peut on m'expliquer ce qu'on risque apres une plainte pour nre (si pas classé sans suite) merci j'aimerai connaître tous les détails ( citation directe etc etc) et si celui qui fait la demande doit obligatoirement…

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Eclaircissement sur un article de loi

Posée par angeluse, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par angeluse 7977 vues

J'ai fait appel d'une décision prise le 18 mars 2016 l'audience d'appel et prévue le 6 octobre 2016 donc 6 mois entre la demande d'appel et l'appel. je suis tomber par hazard sur l'articles 1193…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Harcèlement de la part du papa des enfants

Posée par Manou, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 13313 vues

Je viens vers vous pour mon amie qui rencontre de réels problèmes avec le papa de ces enfants. je ne sais pas quoi lui conseiller puisque même 2 avocates lui ont dit qu'il n'y avait rien à faire. comment est ce possible…

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la réponse de lili77800
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Reconnaissance de paternité alors que c'est pas le sien

Posée par Cris, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2709 vues

Je voudrais savoir comment peut on faire quand une personne à reconnu un enfant alors que c'est pas le sien et que l'enfant a déjà été reconnu des la naissance par son père biologique et qu'il porte depuis son nom…

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Absence de profs et dvh

Posée par Ag, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2192 vues

Le père a un dvh du vendredi sortie des cours au lundi reprise des cours (contexte très conflictuel) vendredi les cours sont exceptionnellement annulés, le collège reste ouvert pour recevoir les enfants si besoin. quand est ce que…

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la réponse de Maître Nicolet
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Que faire lorsque l'on constate une maltraitance sur son enfant ?

Posée par carmela, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par thierry6000 17410 vues

Mon compagnon a recuperer sa fille sur la cuisse elle a un enorme bleue elle dit que cest sa mére , ce n'ai pas la 1ere fois que cela arrive mais il la ramene le dimanche et il la officiellement tout les weeck end et passe…

Consulter Maître FEITUSSI
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Information préoccupante

Posée par Jen45, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par ex de menteuse 7708 vues

Ma fille de 2ans revient du dvh de son père avec des preuves de maltraitances constatées par médecin et gendarmerie. j'ai demandé à l'assistante sociale, une information préoccupante. elle a demandé dedans un droit de…

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la réponse de de Almeida Costa
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Ai-je le droit de déménager à 900km avec mon enfant?

Posée par marielou, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 7750 vues

Séparée depuis un an du père de ma fille qui à 6 ans. je souhaiterais déménagé à 900km (dans ma région natale ou se trouve toute ma famille et mes amis et des possibilités d'emploi) ici je n'ai aucune situation…

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Hébergement a titre onéreux

Posée par Sese, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3274 vues

Je suis hébergée chez une dame et elle me fait payer la chambre , je voudrai savoir si elle a le droit de me prendre une caution c'est a dire 1 mois de loyer sans charge + un loyer avec charge?…

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Loyer impayés combien de temps peuvent ils me les réclamer ?

Posée par Brayhart, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Arielle 6598 vues

Hier, j’ai reçu un courrier de mon ancien propriétaire de logement social il me rappelle que du 6 mars 2008 au 1 juin 2016 j’ai occupé un logement leur appartenant et que je leur dois encore une somme (frais de sortie du logement)…

Consulter Maître MONESTIER
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Jour férié et dvh

Posée par Mmmo, il y a 1 an dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mmmo 1595 vues

Selon notre jugement les vacances d été sont divisées par 15 aines, 1ere moitié chez la mère 2e moitié chez le père du samedi au samedi. il est aussi écrit que les jours fériés sont automatiquement rattachés à la période de garde…

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Le domicil conjugi

Posée par samira, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par samira 6785 vues

Mon mari ma mit dehort le domicil conjugual en me menacant de mort si je quitte pas le domicil alors j ai poser plainte et je suis hebergee chez une copine le bay est sur le nom de mon mari seul est ce que j ai le droit de consrver…

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Vêtements enfants lors de l’hébergement du parent n 2

Posée par Juju31, il y a 1 an dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Juju31 2681 vues

Je souhaiterais savoir quels sont les droits de mon compagnon concernant l’hébergement de ses enfants sur ses week-ends et vacances. en effet il verse 400€ par mois pour un garçons de 7 ans et un de 2 ans et demi, la maman ne fourni…

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la réponse de BELIGHA
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