Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit des étrangers ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Renouvellement titre de séjour étudiant /année sabbatique

Posée par Elena, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 2342 vues

Je suis étudiante et j'ai fait une année sabbatique après un refus d'admission en master l'année dernière. la préfecture m'a délivré des attestations de prolongation, mais la dernière a expiré en juin. cette…

Enfant née en france père sans papier tunisien et mère française

Posée par @Tunisfrance, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1642 vues

Comment seront calculer mes droits si je me déclare a la caf en couple avec le sans papier qui est le père de mon bébé de 1 mois ? je suis a la recherche d'un logement et je me demande comment cela va se passer une fois le logement trouver…

Demande. réintégration. de. cnf

Posée par Missaoui1961, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1223 vues

J'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir accepter ma demande pour l'aide à. l'intégration. de. la. cnf. je. suis. 1961. en. algerie. mes. salutations…

Droit à la pension de réversion

Posée par Boby, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1377 vues

En quelque mots, je vous présente le contexte et ma question sur mes droits contexte : je suis de nationalité marocaine, je vis en france mariée sous le régime de la communauté et je suis titulaire d'un titre de séjour…

Droit à la pension de réversion

Posée par Boby, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1376 vues

En quelque mots, je vous présente le contexte et ma question sur mes droits contexte : je suis de nationalité marocaine, je vis en france mariée sous le régime de la communauté et je suis titulaire d'un titre de séjour…

L'erreur d'état civil

Posée par Ibrahim, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1376 vues

J'ai fait mon passeport et ma carte consulaire à l'ambassade du cameroun le 23 juillet 2024, 2 jours après j'ai constaté que j'ai fait une erreur au niveau du nom et prénom , j'ai mis le nom à la place du…

Changement de statut

Posée par othmane, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1359 vues

Je suis actuellement étudiant en france en master 2. j'obtiendrai mon diplôme de master 2 public cette année, dans le domaine de la finance. l'année dernière, j'envisage suivre une formation dans le même domaine (la finance). ma…

Demande de renseignement - passeport talent famille

Posée par Dalzon, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1377 vues

Je réside légalement en france depuis un mois avec un titre de séjour étudiant. ma conjointe, également étrangere, que je connais depuis plusieurs années, et moi-même allons nous pacser très bientôt. elle possède déjà un passeport…

Il retient mon mari

Posée par Éternel., il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1317 vues

Je souhaite savoir comment libérer mon mari de son contrat de travail en italie parce que il commence à déprimer et ça direction me réclame 18000€ pour qu'il soit libéré et qu'il vienne en france…

Demande clôturé avec motif « demande en cours dans agdref »

Posée par Ventfrais, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1320 vues

J'ai une 1ere demande de vpf a été clôturé automatiquement par ants car nous ne pouvons pas fournir le document "autorisation de regroupement familiale de l'ofii" ma deuxième demande de titre de séjour passeport talent a…

Contrat de professionnalisation

Posée par Meld, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1761 vues

Étudiant inscrit à pôle emploi en tant que demandeur d’emploi depuis février 2024, j’ai trouvé une alternance en contrat pro mais mon employeur m’informe qu’il hésite à faire le demande d’autorisation d’emploi car on lui aurait dit…

Changement de statut étudiant -> scientifique

Posée par Mercury2024, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1304 vues

Je suis venu en france en septembre 2023 avec un visa étudiant. j'ai demandé sur le site de l'anef un premier titre de séjour mention passeport-talent (chercheur) car j'ai décroché un contrat doctoral européen…

Suite première demande

Posée par nass, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1467 vues

J'avais écrit sa ya deux mois , je voulais savoir avec mon futur ex mari on a eu rdv a la préfecture ce matin il lui ont poser 5 6 questions simples et après ils nous ont dis réponse d'ici 1 an en tout cas entre 6…

Demande d'informations pour le renouvellement de titre de séjour

Posée par WAB10, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1334 vues

à toutes et à tous, je me présente, je suis un étudiant algérien arrivé en france en 2021 pour effectuer un master, que j’ai obtenu l’année dernière en 2023. cette année, j’ai renouvelé mon titre de séjour en poursuivant un master 2…

Question droits de l'aps pour soin et condition de renouvellement?

Posée par BenM2024, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1365 vues

Je voudrais savoir si un étranger ayant obtenue un aps pour soin de 6 mois , est en droit d'éffectuer un aller-retour hors france pour environ 2 semaines (en raison de besoin psychologique). estce-que cela risque; 1 -…

Titre de séjour

Posée par Moumni Ouahiba, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1325 vues

…

Etudiant irregulier

Posée par Kan22n, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1382 vues

Est ce qu'on a le droit au logement au crous après avoir reçu un oqtf? donc quand on est sans papiers mais toujours inscrit dans l'établissement supperieur? j'ai lu aussi qu'on peut solliciter des travaux…

Contrat républicain

Posée par Redwane, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1396 vues

J’ai envoyé une lettre recommandée à ofii pour signé le contrat républicain ça fait 4 mois j’ai rien reçu de leur part . j’ai encore envoyé un e-mail sans réponse . que je doit faire . merci…

Petite fils d’un ancien combattant

Posée par Mohamed28, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1851 vues

Je suis petit fils d’un ancien combattant de la deuxième guerre mondiale j’ai viens de voir la carte de mon grand père qui était français , il y a une carte qui était écrire aof africain occidentale française j’aimerais savoir si…

Changement de statut étudiant - salarié

Posée par mcmarty16, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 2203 vues

Mesdames, messieurs, je me permets de vous écrire afin de solliciter vos précieux conseils concernant ma situation administrative. etudiante de nationalité malgache, arrivée en france en octobre 2021 avec un visa long séjour…

Clôture 360 pour traitement agdref

Posée par Enfant, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1420 vues

J’ai reçu une notification de clôture de ma demande en ligne . clôture 360 traitement agdref je voudrais savoir si cela signifie un refus et si je dois commencer une nouvelle procédure…

Licenciement économique, passeport talent, et demande de nationalité

Posée par T'pol, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 2258 vues

Je suis ressortissant étranger (américain) demeurant en france depuis nov 2019. je suis porteur de passeport talent de 4 ans («passeport talent, salarié qualifié / entreprise innovante» qui a pris fin de validité le 30/1/2024. le…

Changement en cours de rf

Posée par moha, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 2008 vues

1/ je veux savoir si un changement de bailleur au cours d'une procédure rf peut provoquer un retard de l'étude du dossier ? 2/ délai moyen de traitement des dossiers rf à nice ?…

Attestation décision favorable

Posée par drakeopm, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 1522 vues

J’ai reçu une attesation favorable auprès de la préfecture pour une première demande de titre de séjour vie privée et famillial , ou c’est mentionné dessus que ça permet de circuler hors espace shengen , en sachant que ma carte est…

Une question en droit des étrangers ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.