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Renouvel mant detitdecejour
Posée par Samilus, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1755 vues

Samiluscanicia...

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Travailler avec un visa passeport talent famille accompagnante type f14 vls
Posée par Souka, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1729 vues

Je me demande si je suis autorisé à travailler avec mon visa passeport talent famille accompagnante type f14 vls qui est en cours de validité. j'ai fait la demande de titre de séjour, elle est toujours en instruction et...

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Renouvellement de mon passeport
Posée par Maria_Dolores_, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1576 vues

Dans le cadre d un renouvellement de passeport il m est demandÉ de fournir la preuve que depuis l age de 13 ans a 18 ans j ai suivi ma scolaritÉ sur le territoire franÇais le problÈme est que cela remonte aux annÉes 1980 et que les...

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Taxe d’habitation
Posée par Avocat1971?&@, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1696 vues

Je suis mariée depuis le 21 décembre 2001. nous avons un fils de 26 ans , ingénieur, une fille de 21ans étudiante en 3ème année dernière de licence et une fille de 18ans en terminale scientifique. nous sommes propriétaires d’un...

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Visa conjoint francais
Posée par Lolita, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1839 vues

Pouvez-vous me renseigner svp combien de temps dure la transcription de mariage de turquie à nantes? sa fais 1 mois que j’ai déposé dossier de transcription, help please 😕😕...

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Je suis née le 25/10/1961 à firminy st etienne, actuellement je vis en algérie,
Posée par Amal, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1888 vues

Je demande la nationalité française,que puis-je faire merci...

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Sursis délivrance à ccam
Posée par cricri, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 2282 vues

Moi française demeurant en france voulant me marier en tunisie, j ai attendue 8 mois pour ccam, or j reçois une lettre de sursis de ccam décision du parquet de nantes. ds le délai de 2 mois, peut il répondre au bout d un mois j ai...

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Interrogation sur changement de préfecture suite aux aléas
Posée par Med, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1951 vues

Étant hébergé à titre gratuit dans le département de seine-saint-denis (93), j'ai transféré mon dossier de naturalisation depuis la préfecture de la seine-maritime à bobigny en juillet 2023, après l'avoir initialement...

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Aspa et la loi de 9mois/3 mois malgré résidence en france
Posée par Pmaq233, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1751 vues

J'ai une question svp , mes parents sont retraités et ils touchent aspa et ils louent un appartement d'une façon permanente en france par contre ils ont appris que ils ont pas le droit de rester plus que 3 mois à...

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Cumul contrat cdd à forfait jour pour cadre avec des jobs déclarés
Posée par Rodric, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1663 vues

Actuellement je suis étranger en contrat cdd à forfait jour pour cadre sans clause d'exclusivité. j'aimerais savoir si je peux donner des cours particuliers une dizaine d'heures par semaine déclaré en plus. si oui...

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Réclamation frais de passeport
Posée par Mej, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1737 vues

Lors du pré-enrôlement en ligne pour le renouvellement de mon passeport, j'ai payé en ligne un montant de 110000 xfa pour les frais. sauf que une fois le payement validé, la page est resté bloquée et je n'ai pas pu avoir...

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Transcription du divorce
Posée par miimi, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1708 vues

Je voudrais savoir est ce qu'on peut transcrire un divorce des époux marocains prononcé au maroc sachant que le mariage aussi a été fait là-bas et non transcris. et ils n'ont pas la nationalité française...

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Cumul salariat 50% et profession libérale.
Posée par Idir.maali, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1697 vues

Je suis psychomotricien , j'ai effectué un changement de statut de étudiant à " profession libérale" . j'ai reçu un récépissé " autorisé à travailler" , j'occupe donc un poste de psychomot a temps partiel en plus de...

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Accès à la france pour un étranger d'amérique du sud, en espagne actuellement ?
Posée par Coco rico, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1822 vues

Est-ce que le tampon france de l'aéroport est suffisant pour rester en france plusieurs semaines ?...

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Itf
Posée par Nousha18, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1728 vues

Mon mari a pris 18 mois de prison ferme et une itf j’aimerai savoir combien de temps pour supprimer une itf pour qu’il puisse faire une demande de bracelet électronique...

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Mutation interne au travail
Posée par imen, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1712 vues

Je sui en cdi et je compte changer mon lieu de travail (une autre ville ) pour la même entreprise. 1. est-ce qu'ils vont me faire signer un autre contrat en mettant le nouveau lieu d'affectation ? 2. est-ce que le titre...

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Absence mention 'réfugiée' sure titre de séjour, erreur de demande ?
Posée par Yassina, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1724 vues

Je me permets de vous écrire afin de vous faire part d'une situation préoccupante concernant ma récente demande de titre de séjour. en janvier dernier, j'ai effectué ma première demande de titre de séjour en ligne via le...

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Attestation de prolongation d'instruction indisponible depuis 5 mois,demande en
Posée par ANZOR AKH, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1612 vues

Je suis actuellement confronté à une situation délicate concernant ma demande de titre de séjour en france.j’ai adressé une demande de renouvellement de titre de séjour en date du 12 décembre 2023 à la préfecture du puy-de-dôme par...

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Decalration
Posée par Sabi, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1808 vues

Maître j'ai oublier vous dire mon ami a le passeport la caf bloquera quand même le dossier si je me declare avec...

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Heures de travail visa aps
Posée par Valentina, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1887 vues

Je suis venue en france pour obtenir un diplôme de master, et dans le cadre de mes études, j'ai effectué un premier stage. lorsque j'ai terminé, j'ai eu du mal à trouver un emploi, alors j'ai décidé...

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Parent d’enfants réfugiés
Posée par Zèle, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1880 vues

J’avais déjà fais la demande pour mon enfant alors que je t’es en recours la jetais été reconnue réfugié donc on dit ma fille a été reconnue réfugié si ma décision le nom de ma fille es mentionné en disant que les conclusions...

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Limite de séjour hors de france
Posée par Rossete, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1966 vues

Ma mère a un titre de séjour vie et famille 1 ans combien de temps peut elle passée hors de france ?...

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Transcription de mariage
Posée par Asi, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 2043 vues

Madame, monsieur je viens vers vous pour savoir ce qui fait que un transcription de mariage prend autant de temps je me suis marié depuis le 11 juin 2022 au mali j'ai fait ma demande de transcription de mariage sans ccam mais...

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Demande de titre de séjour d'étudiante
Posée par ôôôôôô, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1897 vues

Je vous présente je m'appelle honorine rosalie manantena,je suis étudiante en terminale baccalauréat professionnel assp, je suis en demande de titre de séjour mais bientôt je vais passer le bac puis j'aimerai continuer...

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Renouvellement titre de séjour 'travailleur temporaire'
Posée par Monsieur Dupont, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1752 vues

Merci par avance pour votre réponse. je suis libanais et en france depuis aout 2016, j'ai eu mon diplôme d’ingénieur à lyon en 2020. j’étais en cdd de 10 mois qui avait comme date de fin mars 2023, et on m’a délivré...

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Assurance medicale pour le visa type d
Posée par Rian, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1683 vues

Notre mere a 88 ans elle vit seule au liban apres le deces de mon pere, on veut l'amene en france, le bureau de visa nous demande une assurance medicale pour un ans, mais on arrive pas a trouver un assurance pour un ans a...

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Cdd en fonction publique
Posée par Abel1991@, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1677 vues

Est-il possible de faire un changement de statut dans une fonction publique au montant de 1500€ net ? merci...

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Travaille avec une fausse carte
Posée par Jayaigle, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 2042 vues

J’ai un problème en effet j’ai travaillé avec une fausse carte d’identité et j’ai 24 fiches de paies j’ai plus de 4 ans de présence en france et mes impôts je voulais savoir si c’est possible de faire une demande d’admission...

Répondre
 
Passeport talent créateur d’entreprise et études
Posée par Amelia, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1601 vues

Je suis titulaire d’un passeport talent créateur d’entreprise. je veux faire un master professionnel en france (je n’ai pas de diplômes français) est il possible avec mon statut?...

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Absence de délivrance de convocation démarches-simplifiées
Posée par IntSoc, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1611 vues

J'ai déposé un dossier de demande de titre de séjour le 16/05/23 sur démarches simplifiées, accepté en date du 27/07/23. il m'a été indiqué que je recevrai une convocation pour déposer mon dossier en préfecture. or, à ce jour, je...

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