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Contrôle positif stup, 120h passées, pas de nouvelles, que faire ?
Posée par Luc, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1657 vues

J'ai malheureusement été contrôlé positif au cannabis dimanche 11 août par la gendarmerie. j'ai avoué en avoir consommé récemment. j'ai donc eu un avis de retention de permis, demain ça fera 120h que je n'ai pas...

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Ref7
Posée par Abdel, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1657 vues

Je voudrais savoir comment se passe le retrait des points ? est ce que avant de retirer des point on me fait signe la ref7 ou les points sont retirer avant et ensuite on me fait signer la réf 7 car comme j ai 12 points sur...

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Test positif au thc sans rétention
Posée par Vena, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1657 vues

Voilà j’ai fait un accident ou jetait responsable mais seul dans cette accident. le test salivaire était positif au thc mais les gendarme ne m’on pas fait de rétention. il m’a dit de le rappeler quand je...

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Quand doit avoir lieu la visite médicale devant la commission médicale
Posée par Enz, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1657 vues

J'ai eu une suspension de mon permis de 8 mois pour conduite sous stupéfiant depuis le 26/12/2022. la suspension m' été notifié par la préfecture de vaucluse. sur le document 3f, il est stipulé qu'il...

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Suspension 4 mois après excès de vitesse 40km/h de plus
Posée par chafik, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1657 vues

J ai roule a 120km/h je devrais rouler à 80km suspension immédiate du permis 4 point 4 mois de suspension.j ai envoyé une lettre gracieuse au préfet par mel et aussi en recommandé. je besoin de mon permis pour travailler et pour prendre...

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Exces vitesse
Posée par Bob972, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1657 vues

Je voudrais savoir suite a un radar mobile surnommé tete hibou je voudrais bien savoir parce que javais plus de gps telephone decharge je chercher ma route du coup je suis passe a cote de ce radar 5 fois je voudrais savoir...

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Jugement
Posée par francois, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1657 vues

Lors d'un jugement (en appel, correctionnelle récidive alcoolémie) la juridiction peut elle écarter les documents du dossier ne respectant pas les lois du cpp(nom, dates, pas de notification des taux) et se baser uniquement...

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Vidéo verbalisation perte points alors que contrôler par un agent ?
Posée par Nico95, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1657 vues

Hier soir à paris j'ai voulu déplacer ma moto car des gens traînaient autour pour la déplacer de moins de 50 mètres je me suis mis dessus je l'ai pousse mais j'ai fini par mettre le contact pour passer un trottoir...

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Validation de permis bientôt terminée
Posée par Benvillanch, il y a 7 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1657 vues

Je voulais savoir ou prendre mon rendez vous pour ma deuxième prise de sang? car mon permis arrive à la fin de ça validité. je voulais savoir qu’elle papier fournir ? et si il faut refaire une visite médicale ? je me suis fait...

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Que dit la loi exactement ?
Posée par Balouche, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1656 vues

J ai vraiment besoin d un éclaircissement car j' ai vue sur le net et j entend différent sons de cloche . mon dossier a été valider par ants pour récupérer mon permis suite à une suspension judiciaire . je...

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Svp aidez moi svp pour ma visite médicale..
Posée par Lucas, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1656 vues

A tous, en gros je me suis fait arrêter en 2019 conduite sans permis sous l'emprise de l'alcool (0,44 part air expirée) , j ai étais juger j'ai eu comme sanctions passer un stage de sensibilisation à la sécurité...

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Delai de notification des resultats du second test salivaire
Posée par bio aral, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1656 vues

J ai ete controlé il y a plus de deux mois avec test salivaire positif aux stupefiants.le gendarme devait m appeler au bout de 5 jours et je suis convoquée aujourdhui c est a dire plus de deux mois apres le jour du test, à la...

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Conduite après suspension de permis
Posée par Maxime, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1656 vues

Après une suspension administrative de 6 mois j'ai effectué toutes les démarches, test psychotechnique, analyses biologiques, et commission médicale qui ont tous été validés. j'ai donc effectué une demande de nouveau...

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Permis de construire refuser mairie absente pour information complémentaire
Posée par Syl, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1656 vues

La mairie de charmes sur rhône 07 a eu un contentieux depuis 2006 avec la propriétaire du terrain a cause d’un écoulement de boue . après être allé en justice la mairie a dû faire des travaux (mairie pas content): mettre des buses...

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Test psychotechnique
Posée par Kly, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1656 vues

J’ai une suspension de permis de 6 mois. devant la commission médicale, ils ont validé mon permis (avec test psychotechnique et prise de sang) mais provisoire de 6 mois. je dois repartir devant la commission au bout des 6mois pour...

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Permis de conduire
Posée par Yah, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1656 vues

Lorsqu on rend son permis de conduire à la préfecture que ce que se passe après ?...

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Difficulté de prendre un rendez-vous
Posée par Khouloud, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

Je peux faire un avoct pour prendre un rendez-vous pour échanger de permis...

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Svp aidez moi svp pour ma visite médicale..
Posée par Lucas, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

A vous maître, je peut vous poser une petite question svp? en gros je me suis fait arrêter en 2019 conduite sans permis sous l'emprise de l'alcool (0,44 part air expirée) , j ai étais juger j'ai eu comme sanctions...

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Es que ma carte pro vas être suspendu ou retirer ? pour combien de temps ?
Posée par Nounou13052002, il y a 2 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

Je suis actuellement agent de sécurité je vien de me faire flache à 81 au lieux de 50 km en ville et un délit je pensse que ma carte pro va etre suspendu ou retiré mais si elle est suspendu je ne sais pas pour combien de temps je...

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Appel pour inaptitude à la conduite
Posée par Angel, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

Suite à une suspension de 6 mois pour alcoolémie, j'ai récupéré mon permis pendant un an. la seconde visite médicale donne lieu à un courrier de la préfecture envisageant de me considérer comme inapte à la conduite. a qui...

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Rétention de permis
Posée par Guigui, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

Je me suis fait contrôler le jeudi 27octobre à 15h35 au stupéfiants, j'ai eu une rétention de permis de 120h ,mais les gendarmes mon notifier que ce matin à 8h que j'étais positif au deuxième test salivaire, de plus ils se...

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L'article r. 412- 6-1 du code de la route
Posée par Lili, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

J'ai eu une contravention autitre de l'article r. 412- 6-1 du code de la route. or mon téléphone était sur un support suspendu sur le pare brise de ma voiture. est-ce qu'il y a un vice pour annuler le pv et retrait de 3 points ?...

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Suspension permis
Posée par Tisma1699, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

Je dois passer ma visite médical pour une suspension de permis, j’ai pris un rdv avec un médecin agréé mais est ce que je dois aussi prendre rdv pour la commission médicale ?...

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Refus de priorité piéton ou pas?
Posée par rida01r, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

J'ai traversé a un passage piéton et au moment de passer je vois du coins de l'œil gauche qu'une personne traverse la voie sur ma gauche ,la voie de l'autre sens ,donc le piéton n'était pas sur le trottoir...

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Suspension
Posée par Titan65, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

J’ai mon permis qui à été suspendu 3 mois pour excès de vitesse de plus 40km/h et inférieur à 50km/h, j’ai toujours pas eux la carte du permis de conduire depuis, mais j’ai fais ma demande à l’ants. est-ce que j’ai le droit de...

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Vice de forme sur avis de rétention de permis de conduire
Posée par Cédric, il y a 4 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

Ma compagne c'est fait arrêter pour conduite sous l'emprise de stupéfiant. sur l'avis de rétention il ne figure pas le numéro du procès verbal, ni même le numéro de la pièce, dans l'encart "autorité décidant de...

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Analyse d'urine
Posée par Guizi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

Alors voilà je dois faire une analyse d'urine demain suite à la suspensions de mon permis pour avoir étais tester positif au thc , la sous-préfecture ma fournie un papier à fournir au laboratoire , sur celui-ci il y a écrit...

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Mon avocat ne s'est pas présenté à l'audience du tribunal
Posée par Jean marc, il y a 6 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1654 vues

Suite à un retrait de permis pour excès de vitesse, mon défenseur ne sait pas presente à l'audience du tribunal. il refuse de me rembourser les honoraires. que dois-je. faire?...

Répondre
 
Comission médicale
Posée par Michel, il y a 5 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1654 vues

Je devais me faire juger devant le tribunal suite à mon opposition sur l'ordonnance pénale dont j'ai fait appel et j'arrive à la barre devant la juge et on m'annonce qu'on ne pourra pas me juger...

Répondre
 
2eme visite médicale
Posée par Nanie, il y a 3 ans dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1654 vues

Bonjo ur, est-ce que je dois repasser un test psychotechnique pour la 2eme visite médicale merci...

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