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Bornage sur terrain dega cloturer

Posée par butterfly, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2800 vues

Je me retrouve dans une situation embrassent ,je m'occupe une parcelle de terrain depuis 35 ans , et devenir propriétaire depuis 11ans ou j'ai construit ma maison .depuis 6mois le voisin à fait délimité sont terrain lors…

Partage de terrain

Posée par mounette, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2798 vues

Boinjoiur maitre j ai pose une question sur le forum sucession il y a 2heure mais cecela ne devait pas etre le bon forum merci de me repondre cdt…

Transformation atelier en buanderie

Posée par JP, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2795 vues

J'ai une maison qui a fait l'objet d'un pc en 2006 avec un atelier de 7 m2 communicant par une ouverture avec le garage. la surface de l' atelier n'était pas comptée dans la shon. aujourd'hui, je vais…

Arbres mitoyens ou pas si 10cm de ligne séparative

Posée par Jio, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2783 vues

Madame/ mr, mon question est concernant les deux arbres qui se trouvent sur notre limite mitoyenne ( terrain est bien borné) s'il vous plait. notre voisin après plusieurs essaies à l'amiable a accepté de abattre les arbres…

Nuissances sonores devants mon allées de personnes extérieur a l immeuble

Posée par Maman d enfant en bas ages d espérées !!!, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2777 vues

Je suis locataire depuis 6 mois d un appartements aux premiers étage d un immeuble qui en compte trois,dans un quartier ou il y a une dizaines d entrées. nous sommes victimes de nuisance sonores la nuit (( 21h- 5h )…

Poubelle

Posée par Fomi, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2771 vues

J’habite une copropriete de maisons façon jardin américain. mes poubelles sont dans mon jardin et donc directement visible dans la rue de la copropriété on me dit que j’ai l’obligation de les cacher et de ne les sortir au ras de ma…

Terrain agricole , électricité

Posée par Lola, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2769 vues

On me prête un terrain pour l'exploité, pour planter des légumes,et récolter des fruits sur les arbres qu'il y a sur place, j'aurais besoin absolument de l'électricité pour chambre froide, lampe chauffante pour…

Gfa lotissement

Posée par Pit73, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2766 vues

Je réalise un lotissement de 5 lots à destination de commerces achat et viabilisation vente des lots viabilisés sans bâtiment pour commerce et entreprises . pas d habitation j ai un crédit couvrant l achat et les travaux... sans…

Injonction de remise en l'état sans plan d'origine

Posée par JeanDemontel, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2756 vues

Nous sommes une association loi 1905 et disposons d'un bâtiment dans lequel nous pratiquons nos activités (cafétéria, conférence, soutien scolaire…). en 2006, des travaux d’aménagement intérieur ont été effectués malgré le…

Problème de trottoir

Posée par DenisB49, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2751 vues

Nous avons fait construire notre maison en 2014 dans un lotissement privé. un chemin piétonnier passe entre notre terrain et celui de mon voisin. ce chemin devait être traité comme le reste du lotissement avec des trottoirs et un…

Décision de justice de remise en état et autorisation d'urbanisme

Posée par lelustucru, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2747 vues

Lors de travaux sur un bâtiment communal, le toit de ma maison a été découpé sans accord et sans que la découpe ne soit mentionnée sur le pc. le tgi a condamné la commune a remettre en état notre toit dans son état initial…

Remise en état de la clôture mitoyenne

Posée par nana, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2746 vues

Nous souhaitons faire poser une clôture occultante sur notre propriété à 15 cm de la clôture déjà existante qui elle est en grillage et poteaux, car nous désirons la conserver à des fins de limite séparative entre notre terrain et…

Infiltration d’eau

Posée par Helene, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2743 vues

Mon voisin pharmacien à petit local grillage et bac acier ou il stocke son oxygene. le bac acier est fixé sur mon mur en parpaings et j’ai des soucis l’eau s’infiltre et ça ruisselle de mon côté qui est un chenil couvert À t’il le…

Stationnement privé longitudinal (créneau)

Posée par MarineDam, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2739 vues

Je souhaite faire ma place de stationnement (couvert) en créneau dans mon habitation. la voiture devra donc passer par une porte de garage sectionnelle de 3.5m de large et aura une place de stationnement de 2.5*5.9m (parallèle à la…

Suppression d'un passage maison désenclavée creation de servitude

Posée par maia, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2730 vues

Mon mari vient de décéder et je dois faire un acte de succession pour une maison accolée avec un droit de passage de 4 mètres ;mon beau frère a fait un courrier stipulant le renoncement au passage compte tenu d'un nouvel…

Réfection du sol sur chemin privé devant entrée d'une résidence

Posée par Ramses2, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2727 vues

La copropriété où nous habitons depuis presque 36 ans, veut faire effectuer des travaux de réfection des sols (trous) sur un chemin privé( accès pompiers ou déménagement etc.. 2ème accès de la résidence), mais qui concerne la…

Demande de courant

Posée par Claude, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2726 vues

Je suis sur un terrain de loisir et j'y vie, je paye des impôts locaux et foncier mais sur le bail je n'ai pas le droit de faire une demande pour avoir le courant, est-ce légal merci de votre réponse…

Vente d’objet puériculture

Posée par Diablesse, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2724 vues

En juin j’ai vendu une poussette double et de chaise haute à une personne sur internet. elle m’a dit qu’elle payer en plusieurs fois et elle m’a jamais payé elle ne m’a pas donné d’adresse à part juste la ville où elle habiter…

Surface de plancher atelier

Posée par Rose, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2712 vues

J'ai une maison qui a fait l'objet d'un pc en 2006 avec un atelier de 7 m2 communicant par une ouverture avec le garage. la surface de l' atelier n'était pas comptée dans la shon. aujourd'hui je vais…

Hauteur terrain / cloture / mur

Posée par nana, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2699 vues

Nous souhaitons faire poser une clôture sur notre propriété au plus près de la clôture déjà existante qui elle est en grillage et poteaux, car nous désirons la conserver à des fins de limite séparative entre notre terrain et celui de nos…

Bonjour maître,

Posée par Fred, il y a 5 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2694 vues

Mon père paire la tête et on est en train de le mettre sous tutelle entre-temps j'avais vendu un terrain enclavé de cette propriété à une personne pour cause mon père voulait pas me donner un droit de passage par contre l'acheteur…

Bail pour terrain avec mobile home

Posée par Nanard, il y a 2 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2679 vues

Le proprietaire d un terrain avec mobile home me demande de chercher un bail pour terrain et mobile home. existe t'il ou puis je utiliser un bail pour une maison ?…

Servitude privée et passage sur jardin public

Posée par Pietro, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2674 vues

Je suis propriétaire dans une résidence rattachée au domaine public. cependant, à l'intérieur de celle ci il existe une servitude de passage privée dont moi et 2 autres voisins sommes propriétaires à 1/3 . celle ci est…

Déversement d'eaux pluviales sur parties communes privées

Posée par Providence18, il y a 7 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2672 vues

étant président de a.s.l d'un lotissement privé, j'aimerai bénéficier de vos conseils pour le problème suivant. lors d'orages, les eaux pluviales qui s'écoulent sur la rue communale jouxtant notre lotissement se…

Absence déclaration fin de travaux

Posée par Seb, il y a 6 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2670 vues

Je souhaiterais acquérir une maison qui a ce jour ne dispose pas de déclarations de fin de travaux. c’est une grange qui a été modifiée en habitation en 2006 jusqu’à 2008ou la h1 a été modifiée car les travaux étaient fini mais le…

Qui doit entretenir le talus?

Posée par YOURI, il y a 4 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 2669 vues

J ai un talus derrière ma cloture qui surplombe la rue sans trottoir et qui a de plus un panneau de signalisation planté dans ce talus? la mairie l'a toujours entretenu ce talus et ne veut plus le faire. qui doit l'entretenir ce…

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