Mon fils a reçu une amende pour usage illicite de stupéfiants . celui affirme que les gendarmes n'ont rien trouvé dans sa sacoche . il n'a pas été fouillé au corps et pas de test salivaire. ils lui ont fait signé sur leur…
Depuis quelques temps, je constate sur les réseaux sociaux, que beaucoup d'avis de classement sans suite de plainte sont publiés. je comprends, plus que personne, le besoin d'hurler sa détresse. cependant, souvent, les…
Combien temps peut prendre je suis en désistement depuis plus de 4 mois mtn sur une peine de 8mois…
J'ai était condamné en mon absence à trois mois ferme non aménagéble mon jugement a était notifier par huissier que va t'il se passer maintenant ?j'ai un enfant à charge est ce que je vais être convoquer au jap pour…
Faut t'il un document pour faire une prise de sang avant de faire une prise de sang…
Résolu J’ai fait appel d’une condamnation il y a maintenant 8 mois et je cherche à obtenir une copie du jugement de première instance. mon spip dispose bien d’une copie du jugement, mais je ne l’ai jamais reçue personnellement. mon…
50 appels masqués en un mois, plus un message vocal inconnu qui laisse supposer que c’est du démarchage si je dépose une plainte une enquête va être lancée ou pas ? pour vraiment identifier l’appelant sa s’est produit le mois…
Résolu Mon ex‑mari a porté plainte contre moi pour escroquerie concernant une voiture qu’il a achetée avec l’argent de sa sci et qu’il a volontairement mise à mon nom (carte grise et certificat de cession). lors de ma convocation à…
J’ai besoin d’un avocat pour une citation directe concernant le non paiement d’une pension alimentaire depuis un an. toutes les démarches amiables puis auprès d’un commissaire de justice puis dépôt de plainte à la gendarmerie sont…
Résolu Mon fils bipolaire et handicapé a plus de 50% a été victime d’ une escroquerie de 100000€ par une sci de location via une personne sur leboncoin. mon fils manipulé mentalement pendant deux ans a enfin ouvert les yeux et se retrouve…
Puis je demander au généalogiste la somme exacte qu il a perçue de la succession car il m a renvoye le papier signé du contrat de révélation avec son pourcentage de 30 %. si ce papier contient des ratures ou cache des calculs ou…
Un ado de 17 ans. reçois une convocation a l opj pour exhibition sexuelle en 2024 sans plus d explication...( il avait donc soit 14 ans ou 15.) que risque t il? vie? Étude? comment prouver suivant l accusations que c est faux vu les années…
Le fait d avoir saisi mes chats illégalement en me demandant de l argent pour payer des frais de vétérinaires pour pouvoir les récupérer, alors que l association qui me les a enlevés pouvait les faire identifier gratuitement comme…
Résolu J'anticipe un peu mais je préfère. suite à la réception de l'avis de classement sans suite de ma plainte pour vi*l et violences aggravées, j'ai demandé l'accès à la procédure pénale par courrier rar en me…
A tous la sideration traumatique, six ans ! après m avoir balancer une poussette a deux places non repliée " ( sic ) dans la gueule " quand je sortais de l ascenseur, ma voisine de palier poussait des…
Résolu Mon conjoint passe en cap pour sortie anticipée il aura le bracelet il a demandé le bracelet à mon domicile sa spip demande une deuxième adresse au cas où car elle me dit que comme j’ai une mesure de suivie et de bracelet en…
Le fait d avoir efface les photos de mes chats sur le site de la spa qui ont été mis en vente sans mon accord apres la saisie de mes animaux, peut il être considere comme dissimulation de preuves qu ils ont été saisis illégalement…
Le fait qu un électricien ait donne un faux nom, s'est fait payer avant la fin des travaux et n' a pas apporté les factures du matériel qu il avait promises et n est pas revenu car il a été payé, ces faits frauduleux…
Puis je faire annuler le partage si je peux prouver qu il y a eu tromperie ? l avocat de mon frère m a fait parvenir dans le dossier une copie d une estimation par une agence de mon bien qu il m a volée dans le bien de ma mère. son…
Si après avoir porté plainte avant 6 ans auprès du procureur je n' ai pas reçu un classement sans suite et n' ai pas pu écrire au doyen comment puis je savoir s il m a répondu ? aurais je pu demander une enquête et écrire…
Le fait que mon avocate m ait demandé une copie de ma première plainte auprès du procureur et qu elle savait que deux plaintes n étaient pas caractérisées , cela a pu me porter préjudice . son refus de me rendre cette copie m a…
Si le fait que mon frère n ait pas répondu a mon notaire n' a pas bloque la succession pourquoi ne m a t elle pas contacte pour m informer qu elle n avait pas pu commence les démarches ? pourquoi 4 ans plus tard après l avoir…
Merci par avance pour vos réponses. j avais déposer deux plaintes...8 ans de discrimination homophobe contre un gardien d immeuble et violence sur personne vulnérable avec injures homophobe.....la juge d instruction a instruit…
J' ai eu un diffèrent d' ordre financier avec le g.d.s. ( groupement de défense sanitaire) et depuis 2019 il refuse de me délivrer mes documents sanitaires de mes bovins ce qui a pour conséquence de ne pas pouvoir vendre d' animaux. ce qui…
Si en acceptant de choisir le notaire de mon frère je n aurais pas du payer le complément, pourquoi n' a t il pas accepté que je choisisse mon notaire ? s il avait accepté mon notaire aurais je eu le droit de lui faire payer…
Est il obligatoire de se rendre a la réunion avec le notaire et la partie adverse pour qu il me communique l état liquidatif et ensuite entende mes contestations ? puis je lui envoyer ma contestation par email et peut il m envoyer…
Résolu Est il possible de négocier chez un avocat des honoraires de bases et de résultats pour 2 affaires différentes, une affaire de dénonciation calomnieuse avec faux et usage de faux et une affaire d'escroquerie avec faux et usage…
Résolu J avais ecrit une reconnaissance d e prêt financier à une amie qui me le réclame et je suis dans l incapacité totale de la rembourser.j avais acheté un studio et m avait proposé de m aider j ai une petite retraite de 1300? et le viager…
Résolu J ai une preuve que j ai reconnu deux chattes sur le site de la spa . une personne qui connaissait les agissements de cette association m a dit qu une association qui m avait confisqué avec une saisie mes chats les aurait…
Si une avocate qui m a convoqué a son cabinet m a dit qu une preuve n etait pas suffisante que mes chats avaient été transférés par une association à la spa et que je n ai pas mentionné cette preuve dans une plainte et qu elle…