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Changer de spip Posée par pitou, il y a 6 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 242 vues La spip a t elle le droit de faire un rapport d incident pour une affaire concernant pas le suivi... Répondre

Afd sans pve et intervention des forces de l’ordre Posée par Jl75, il y a 8 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 273 vues J'ai été attrapé en flagrant délit de vol à l'étalage (un t shirt à 20€). le responsable du magasin n'a pas appelé les forces de l'ordre mais m'a stipulé que je recevrais une amende forfaitaire délictuelle... Répondre

Abus de faiblesse personne vulnérable - que faire ? Posée par Shyani, il y a 9 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 8 heures - 261 vues Je viens ici car j'ai besoin de conseil concernant ma situation personnelle . l'ex copain de ma sœur a abusé de mon handicap + de mon état de santé physique et psychologique qui était alors en piteux état . À travers elle... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

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Puis je utiliser une vidéo Posée par Nanou, il y a 11 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 229 vues Je sollicite votre expertise juridique concernant un conflit de voisinage grave et persistant qui dure depuis plusieurs annees, caractérisé par des faits de harcèlement moral de la part de mes voisins du dessus. récemment une... Répondre

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Changer de spip Posée par pitou, il y a 12 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 205 vues Je respecte le suivi de soins et lrdv du spip .mais je veux si la spip a le droit de faire un rapport d incident qui n est pas lie a mon obligations de soins... Répondre

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Juge des enfants Posée par Dora, il y a 13 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 210 vues J'ai interjeté appel d'une décision, juge des enfants. entre temps, j'ai eu d'autres jugement du juge pour enfants. l'audience pour l'interjection de l'appel passé se passe après les jugements... Répondre

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Comment lutter contre des rumeurs infondées qui ont été propagées dans un lieu Posée par Jojo, il y a 1 jour dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 20 heures par Jojo - 537 vues Depuis 2022 je fais l'objet d'accusations dont je ne suis pas censé être au courant et donc non officialisées, tout se déroule dans mon dos. accusations fausses qui se sont propagées dans l'endroit ou j'exerce... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Remises de peine et cassation Posée par Alpha69, il y a 3 jours dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Alpha69 - 1254 vues Je reviens vers vous concernant mon conjoint. j'ai déjà eu une réponse mais j'ai deux questions Ça premiere peine fini en janvier 2028. il va passer prochainement en commission . si il gagne 6 mois, ça lui ferait finir sa... Consulter la réponse de Maître Quillevere

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Juge des enfants Posée par Dora, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître KAYEMBE - 571 vues J'ai un placement provisoire de ma fille chez le père car le juge a analyser que j'ai voulu soustraire ma fille à l'école alors même que mes enfants ont été séparé sur le jugement (garde alternée pour les enfants pas... Participer

Faire partir une personne de mon logement Posée par Aurore, il y a 1 jour dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître KAYEMBE - 283 vues Je suis locataire tout est à mon nom et un ami qui a un problème de diogène a commencé à envahir mon logement il occupe tout mon garage ,la parcelle de jardin derrière ma cuisine et une partie de mon salon. il a lui-même un... Participer

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