MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Ajouter un filtre

Suivant
Violences conjugales Posée par Nao, il y a 7 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 6 heures par Maître PETSOKO - 649 vues Que se passe-t-il après un dépôt de plainte pour violences conjugales passées, menaces, intimidations, harcèlement contre un ex-conjoint bénéficiaire d’un dvh ?... Participer

Dépôt de main courante Posée par Stéphanie, il y a 8 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 7 heures - 793 vues Pour résumer, pour le moment j'habite la même ville que la personne contre laquelle j'ai déposé plainte pour viol. je sais qu'il a été placé en garde à vue en avril. j'attends l'avis du magistrat. ce matin... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Separation garde Posée par Dora, il y a 8 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 7 heures par Maître PETSOKO - 767 vues En séparation, le père de mon fils n'a pas pris sa garde en m' informant au préalable par écrit. on m'a évoqué de faire un constat. est ce la démarche à réalisée ? dans le positif, comment faire ? merci de vos... Participer

Temps homologation après acceptation d'une offre de la civi Posée par Anaisb, il y a 8 ans dans Pénal 301 réponses dont la dernière il y a 10 heures par didi69 - 93772 vues Il y a une semaine j'ai signer un document de la civi qui stipulé qu'il accordait une offre d'indemnisation de 15000€, j'ai signer ce document pour acceptation. ma question est combien de temps en générale met... Compléter

Demander de l'argent en plus de l'aide juridictionnelle Posée par ldle, il y a 11 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 11 heures par Maître BAROUKH - 678 vues Un avocat me demande 150? pour écrire une lettre recommandée accusé réception alors que je bénéficie d'une aide juridictionnelle totale... Participer

Injure Posée par Ds, il y a 16 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 355 vues Je me suis fais insulter injurier par une personne... Répondre

Avis google Posée par Soleil, il y a 21 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 425 vues J'ai mis un mauvais avis google à un plombier que j'avais fait travailler : prix élevé, devis payant par ruse. il m'a appelé au téléphone pour me dire que je voulais lui nuire, qu'il ne pourrait plus... Répondre

Suite jugement pour notification de stage citoyenneté Posée par YAKOKO, il y a 1 jour dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 767 vues J'ai été jugée coupable en juin 2025 pour des faits de rebellions, et relaxée pour violences sur fonctionnaires. on m'a ordonné, à titre de peine complémentaire, l'obligation d'accomplir un stage de citoyenneté... Répondre

Passage cpu Posée par Damien.84, il y a 1 jour dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1135 vues Mon mari passe en cpu (commission pour être classer/inscrit au travail) durant le mois de juillet, il a eu un rapport en mai pour 1 téléphone, mais n’a pas eter convoquer ou signer le fameux rapport, cela peux il coincer pour être... Répondre

J ai perdue mon dépôt de plainte es qu au commissariat on peut me donner un doub Posée par Marcelle d, il y a 1 jour dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 678 vues ... Répondre

Violence conjugale sans itt et sans plainte Posée par Anonyme jj, il y a 2 ans dans Pénal 131 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Pouffe - 51656 vues Je ne suis pas une victime de violences conjugales loin de là. suite à des échanges houleux avec mon conjoint le ton est monté et il m’apporter des coups. l’heure de l’audition je ne mesurais pas la portée de ce que je disais à... Compléter

Convocation tribunal correctionnel Posée par DA17pda, il y a 2 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 jours par DA17pda - 781 vues Je suis convoqué à la chambre numéro 28 du tribunal correctionnel du tj de paris. pourriez-vous me dire comment se déroule l'audience s'il vous plait ? afin que je puisse me préparer. ce sera ma première fois. merci de... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Droit de la presse Posée par sasou, il y a 2 jours dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 704 vues Je souhaite exercer mon droit de réponse suite à un article à charge publié dans un quotidien national, et je m'interroge sur le formalisme exact de la procédure (loi du 29 juillet 1881). on me parle de l'obligation... Répondre

Juge des enfants Posée par Dora, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours - 687 vues J'ai un jugement juge des enfants auquel je conteste et j'ai réalisé un appel de décision (on m'a informé que les appels sont longs environ 6 mois) . il y a t-il une autre démarche plus rapide à réalisé et sans... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Citation directe - quel délai pour judiciariser Posée par jo, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours - 644 vues J'ai déposé une plainte en ligne contre un monsieur qui m'a menacée voire séquestrée puisqu'il a bloqué ma voiture m'empêchant de partir. en réponse la gendarmerie dit rejeter cette plainte. après ce rejet, puis... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Délai demande d’aménagement de peine Posée par Chocolat 7373, il y a 2 jours dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 785 vues Je souhaiterais savoir si les délais de réponse d’une demande d’un aménagement de peine est dépasser, y a t’il un vice de procédure !? je sais qu’il faut 4 moi pour avoir une date, si dans les 4 moi nous n’avons pas ressus de date... Répondre

Atteinte a la vie privée Posée par pry68, il y a 9 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par pry68 - 1060 vues L'ex conjointe à mon mari a divulguer au tribunal des messages personnels que je lui ai envoyé qui n'avais aucun lieu d'être sortie devant le juge . surtout que je n'étais même pas au courant qu'elle avais... Participer

Proposition de loi sante et impacts Posée par matthieuW, il y a 3 jours dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1543 vues La proposition de loi intégrale sur les vss débattue actuellement au parlement comporte l'article 52 suivant : article 52 le chapitre iii du titre vi du livre ier de la quatrième partie du code de la santé publique est... Répondre

Une mention au taj Posée par vsh07, il y a 3 jours dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1504 vues J’aimerais savoir si une mention au taj pour une conduite sans permis suite à un accident de la route hors voie publique en 2024 est éliminatoire d’office pour devenir gardien de la paix en 2026 ? merci... Répondre

Juge des enfants Posée par Dora, il y a 3 jours dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1396 vues Il y a t-il un délai pour demander une main levée sur un jugement juge des enfants ? peut on le faire soi même ou bien il y a t-il une obligation d'être représenté par un avocat ?... Répondre

Vehicule confisqué par la justice Posée par Ganesha, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours - 593 vues Une personne s'est vu confisqué son vehicule il y a un 1 an par la justice suite à des soupçons de vente de shit .la personne ne trafique pas je le précise.. un avocat à écrit au procureur afin que le vehicule lui soit... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Exécution de peine Posée par Damien.84, il y a 5 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Damien.84 - 1758 vues Mon mari étant incarcérer le 01 avril 2026 et juge a 5 ans ferme en récidive légale (passeur de drogue), a partir de quand est il aménageable avec bracelet svp ? Éligible a la libération probatoire et conditionnelle svp et dernière... Participer

Aide juridictionnelle Posée par Dora, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours - 482 vues En ayant l'aide juridictionnelle, l'avocate me demande 400 euros par envoi courrier auprès du juge pour défendre mon dossier. seul sa plaidoirie à l'audience est gratuite . est ce normal ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Plainte Posée par Dora, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours - 344 vues J'ai déposé plainte en lettre recommandé au procureur . je n'ai eu aucun retour. question 1: quel document dois je recevoir ? question 2: combien de temps le procureur a t-il pour répondre ? la plainte concerne des bains... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Violence conjugale -dommage Posée par LauraD, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours - 371 vues J'ai été victime de violences conjugales de la part de mon ex conjoint et j'ai déposé une plainte il y a 3 mois. il a été en garde à vue et j'ai eu 3 jours d'itt. dans ce rapport de l'umj, c'est... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Désaccord familial autour d'une sépulture Posée par Jackie, il y a 3 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 3 jours - 513 vues Suite au décès de mon mari sa soeur avec qui il était faché est venu aux obsèques avec mon accord or elle ne cesse de colporter des horreurs à son sujet je lui ai donc demandé de retirer la plaque funéraire posée sur la tombe pour... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Compte rendu correctionnelle Posée par Bichou, il y a 3 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Bichou - 463 vues Je suis passé en correctionnelle le 6 novembre 2025 en temps que victime. l'accusé était absent. a ce jour le 29 juin 2026 je n'ai toujours pas reçu le compte rendu pour pouvoir me faire dédommager. mail sans réponse de... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Vol dans un magasin Posée par Ammoun82, il y a 13 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Maître Quillevere - 1126 vues Je me permets de vous écrire pour m'aider j'ai volé dans un magasin un vêtements de 45 euros je me suis fait attraper par l agent de sécurité et le responsable de magasin appelle les gendarme (police nationale) le... Compléter

Conséquences d'une amende forfaitaire majorée Posée par nika, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours par Maître Quillevere - 327 vues Je suis une étudiante étrangère et, le 11 novembre 2025, la police municipale m'a dressé une amende forfaitaire de 135 euros pour avoir jeté un mégot de cigarette par terre. cependant, je n'ai jamais reçu l'avis... Participer

Menaces de violences Posée par Aryio, il y a 6 jours dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Aryio - 2353 vues J'ai tenu des propos qui disent que si une personne x vient me parler, ou m'emmerder, je lui mettrais une droite j'ai également dit que j'avais voulu envoyer des copains à moi à son adresse il y a plusieurs mois... Participer

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

73 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

32 problèmes résolus*

3

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

19 problèmes résolus*

4

Maître Diane BENOIT

Maître Diane BENOIT

11 problèmes résolus*

5

Maître Julie NAOURI

Maître Julie NAOURI

10 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Vente de « gaz hilarant » : risquez-vous vraiment la prison ?

On en voit partout : dans les épiceries de nuit, sur les réseaux sociaux, aux abords des soirées. les cartouches de

Maître Boudinar

Par Maître Boudinar

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer