Une question en droit pénal ?

Suite à une décision du procureur mon conjoint n'a pas le droit de domicile et de m approcher pendant 2 ans et perte de l autorité parentale sur notre bébé. 8mois de surcis. ceci a était pris lors dune dispute et...

Mon fils n'a pas fait c'est 90 tig il à perdu sa convocation sa le fait stresser...

A tous . maltraitance durant l enfance quelles preuves apporter pour l emporter ? j ai finalement décider de déposer plainte auprès du procureur de la république contre mes parents suite aux maltraitance...

Que faire contre des policiers qui vous harcèlent ou s'acharnent à vous démolir??...

A tous . j ai envoyé des courriers à la doyenne cécile meyer fabre du tribunal de paris pour demander une rÉtractation sur ordonnance de désistement...elle ne me rÉpond pas, ...que faire ? ...je vous avais...

J'ai subi différentes altercations et abus particulièrement injustes, illégales et violents de la part de la gendarmerie (bavures policières) dans différents pays en europe. je n'ai rien a me reprocher dans les faits...

Ma voisine me harcèle depuis 7 mois elle ma insulter a plusieurs reprises elle m'attend des fois a 16h quand je sors hier elle a ouvert sa fenêtre et ma cracher dessus j'ai deposer plainte ce matin comment sa va se passer...

Je cherche un avocat pour me défendre contre les abus, vols de la propriété intellectuelle et autres délits faits par mon avocat. je dois faire appel de la décision du bâtonnier pour les honoraires, et déposer plainte au pénal...

Savoir quel délai y a-t-il pour la mise à exécution de l'incarcération pour non paiement du jour amende passer la date butoir...

J'ai eu une garde a vue. le policier m'a téléphoné de son portable,il a dit que c'était une plainte pour harcèlement téléphonique d'octobre 25, pour des faits commis entre le 17 et 20 octobre, sans preuve donc...

On m'indique sur internet qu'il n'est pas nécessaire que le mis en cause soit mis en examen pour saisir le fgti. mais qu'il y aurait un délai à respecter (3 ans après les faits max ou 1 an après la dernière...

J'ai eus par la préfecture 6 mois de suspension de permis pour 0,78mg/l et j'ai une convocation ordonnance pénale delictuelle après mes 6 mois .je risque quoi ?? merci de me répondre cordialement...

Le frère de mon ex me demande le livret de famille pour faire sortir le père des enfants de prison. Étant donné que je n'ai même pas la certitude qu'il soit vraiment en prison car, il a plusieurs fois appelé les enfants a...

Suite au rejet de mon pourvoi en cassation combien de temps le jap a t il pour mettre en exécution ma peine et le fait que je soit malade et ayant besoin de radiothérapie puis je éviter celle ci et avoir un bracelet, sachant que ma...

Je me suis fait agresser verbalement devant l'école de mon enfant hier par un autre parent, cette personne a insulté mon enfant de voleuse a de nombreuses reprises ,j'ai essayer de parler calmement avec cette personne...

Mon fils a été convoqué par la gendarmerie pour soit disant une dégradation après avoir été entendu cela a été classé sans suite pourquoi cela figure til tjrs dans don casier judiciaire ? mon fils a 17 ans merci cordialement merci...

Peut on refuser la liberation sous contrainte pour violence conjugal il a eu 3 mois de remise de peine sa date liberable avec ses remise de peines et au 3 juillet de base et la il a sa commision le 30 avril aidez moi svp...