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Viol Posée par DIARRA, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 24 minutes par Maître ROSA - 443 vues Maitre plainte mensongère... Participer

Police enquête pour vol Posée par Mu69E?2JLgQunhd, il y a 1 heure dans Pénal 1 réponse, il y a 1 heure par Maître Quillevere - 82 vues J'ai menti au vigil sur mon adresse après un vol en flagrant délit. je ne sais pas s'il a porté plainte depuis, ça fait quelques années, et j'ai jamais eu de suite à cela. il a dit qu'il le ferait en tout cas... Participer

Denonciation calomnieuse Posée par Matson, il y a 5 jours dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 heure par Matson - 1306 vues Sur son memoire en defense au ta suite a mon recours pour refus de transmettre une décision, le maire de ma commune m'accuse d'avoir exploité mon ex partenaire de pacs . je souhaite déposer plainte en dénonciation... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Remises de peine et cassation Posée par Alpha69, il y a 19 heures dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 heure par Maître Quillevere - 631 vues Je reviens vers vous concernant mon conjoint. j'ai déjà eu une réponse mais j'ai deux questions Ça premiere peine fini en janvier 2028. il va passer prochainement en commission . si il gagne 6 mois, ça lui ferait finir sa... Compléter

Suicide Posée par SRz8RXL#tt3q!4r, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 heures par Maître MALVOLTI - 1313 vues Mon fils à mis fin à ces jours suite à du harcèlement. les gendarmes n'ont fait aucune enquête .il résidait chez nous. c'est la qu'il a mis fin à ces jours et nous n'avons même pas été convoqué. merci de vos... Participer

Comportement Posée par Dora, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 heures par Maître Quillevere - 1303 vues Lorsqu'une adulte à eu un comportement inadapté répété (bain nue adulte avec une enfant nue) peut on demander une interdiction de contact entre cet adulte et l enfant du fait de ce comportement inadapté avec reconnaissance des... Participer

Plante classé sans suite Posée par Lala, il y a 3 heures dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 heures - 204 vues Ma plainte pour vif a été classé sans suite 21, j'ai récupéré la copie de dossier . aujourd'hui je suis en lien avec une journaliste qui voudrait en faire un sujet, est ce que je peut lui montrer le dossier? merci de vos... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Faux dans procès verbal Posée par Lidwine, il y a 4 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 heures par Maître BAROUKH - 1019 vues J'ai été en garde à vue pour appels malveillants auprès d'une administration. le procès verbal du policier note 7949 appels en un an. j'ai contesté ce chiffre exorbitant, j'ai les factures,il n'y a que 840... Participer

Separation Posée par Dora, il y a 3 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 3 heures par Maître Quillevere - 129 vues En separation ordonnance de protection, avec une mesure aemo, puis je transmettre aux services sociaux les documents à remettre à mon époux ?... Participer

Faux certificat par un 'médecin' en infraction d'exercisse Posée par toutenkamon, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 4 heures par Maître Quillevere - 1125 vues J'ai déposé une plainte pour un faux en écriture et falsifications sans avoir eu contact avec la victime. l'attaché associé ... usurpant le statut d'un établissement a fait un faux "certificat initial" (tromperies... Participer

Débat contradictoire pour éventuel retrait de ddse Posée par No, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 4 heures par Maître Quillevere - 977 vues Mon conjoint incarcéré depuis 20mois décembre 2024 et ayant été condamner en octobre 2024 en c.i a 6 mois aménageable ab-initio pour d autre fais différent de cela pour laquelle il est incarcéré depuis décembre 2024 sa libération... Participer

Débat contradictoire aménagements de peines Posée par Sev77, il y a 6 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 4 heures par Maître Quillevere - 1123 vues Mon mari est passé le 21mai 2026 en débat contradictoire pour sont aménagements de peines et il devait avoir la reponse le 11 juin et il na toujour rien es ce normal... Participer

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Recours avis classement malgré discrimination handicap Posée par Asker, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 5 heures par Maître Quillevere - 351 vues J'ai saisi le procureur ainsi : "je me permets de vous écrire afin de vous exposer une situation préoccupante concernant mes droits en tant que consommateur et des manquements potentiels à la législation en vigueur. je suis... Participer

Taj durée conservation Posée par Vincent, il y a 21 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 5 heures par Maître Quillevere - 338 vues Au bout de combien de temps les éléments au taj sont-ils effacés pour un vol simple ? et est-ce automatique ? j'ai vu des personnes qui se sont rendus compte que des données étaient encore présentes malgré cet effacement... Participer

Quelle poursuite a faire Posée par JeanChristophe, il y a 20 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 5 heures par Maître Quillevere - 358 vues Pour être clair et rapide suite a une plainte du conseil général pour violences dans année 2019 2020 car héberge le service caf qui ne verser pas indemnités correctement a ce jour et à c est daté la administration s amuse a changé... Participer

Pas de contact avec l'avocat commis d'office Posée par lisa61, il y a 19 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 5 heures - 499 vues Mon fils est en détention provisoire depuis 8 jours il a eu un avocat nommé d'office la gendarmerie m'a dit que l'avocat allait me contacter et je n'ai tjrs pas de nouvelles de lui, je ne sais pas qui est cet... Consulter la réponse de Maître ROSA

Rdv médicaux Posée par Sivette, il y a 6 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 5 heures - 73 vues Mon ex a la garde exclusive de notre fille et moi des jours de visite et d'hébergement mais nous avons l'autorité parentale conjointe. j' ai pris rdv avec l'ophtalmologue pour ma fille sur doctolib... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Condamnation avec mandat d arrêt Posée par Philk20, il y a 7 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 6 heures par Maître Quillevere - 134 vues J’ai été condamné hier par le tribunal correctionnel de paris à 12 mois d’emprisonnement ferme avec mandat d’arrêt pour des faits liés à une offre de jeux en ligne non autorisée en france. j’étais représenté par mon avocat à... Participer

Suspension droit visite et d'hébergement Posée par Dora, il y a 7 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 6 heures - 130 vues En séparation, j'ai réceptionné une ordonnance en suspension d'un droit de visite et d'hébergement. il n'y a pas eu d'audience . est ce normal ? la juge mentionne que je me suis présenté à l'école... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Changement Posée par Dora, il y a 8 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 6 heures - 166 vues En séparation, le père a actuellement la garde de ma fille. a t-il obligation de m'informer s'il réalise des changements concernant un arrêt du periscolaire à l'ecole de ma fille et un arrêt de la cantine pour ma... Consulter la réponse de Maître ROSA

Pour une plainte violence conjugale Posée par Manon le page 06 11., il y a 13 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 13 heures par Maître BALONGA - 290 vues J'avais déposé une plainte contre moi compagnon il était interdit de m'approcher pendant 2 ans mais tout s'est arrangé nous nous sommes redéclaré ensemble il a été contrôlé par le commissariat quel risque on est en cours tous les deux et... Participer

Menaces de mort et harcèlement sur moi et mon conjoint Posée par Salwa2204, il y a 17 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 17 heures - 422 vues Je me dirige vers vous car je traverse une période très chargée en émotions dû aux pressions exercées par des personnes tierces sur moi et mon conjoint . en effet , bien que cela puisse paraître sans aucune importance chez des gens... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

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Accusation d être client de prostituée Posée par CARRASSO, il y a 1 an dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 23 heures par Durdent - 5044 vues Je vous co tacte car il y a 2 jours j ai recu un appel d un commissariat de police qui me dit que mon numéro de telephone etait dans le téléphone dune prostituée. en effet j ai envoys des sms a une escorte que j avais vu... Participer

J'ai fais un courrier au procureur je n'ai jamais eu de nouvelles Posée par kim78, il y a 1 jour dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par kim78 - 320 vues J'ai fais plusieurs mains coura?tes sur des faits de violences et manipulations sur ma fille et mes petits enfants j'ai subi un harcèlement moral de mon gendre... Consulter la réponse de Maître ROSA

J apprends qu on me retire le droit d exercer par sms par sms Posée par Lisa 92, il y a 1 jour dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Lisa 92 - 195 vues Mon affaire est passé en delibere le 11 juin. mon avocat m envoie un sms depuis plus moyen de le joindre ni le tribunal pour mes questions qui restes tres perturbantes. a quel moment je dois appliquer ce jugement? faut il attendre... Compléter

Délais de prescription dette cpam Posée par Lauramon, il y a 1 jour dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Lauramon - 267 vues Mon compagnon a été condamné en mars 1999 à 5000 euros suite à des faits de violence sur majeur lors d'une soirée pour des raisons pécuniaires.nous avons réglé plus de 3000 euros depuis...or nous avons interrompu les paiements... Participer

Harcèlement et acharnement de la part des policiers contre une personne Posée par cattus, il y a 11 ans dans Pénal 151 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Couize - 43868 vues Que faire contre des policiers qui vous harcèlent ou s'acharnent à vous démolir??... Compléter

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