MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Ajouter un filtre

Suivant
Première convocatoin devant le juge de la partie civile Posée par Zayith, il y a 9 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 9 heures - 147 vues Je suis convoqué par le juge pour une première audition en tant que partie civile. je stress un peu et m'interroge sur les questions qu'il va me poser. est-ce qu'il va m'interroger sur le contenu de ma plainte... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Diffamation sur internet et Posée par Gerer, il y a 11 heures dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 10 heures - 188 vues J ai été accusé de diffamation sur internet et injures publiques. mais ce n'est pas moi qui ai publié ces propos. après avoir été entendu par la police j ai reçu un avis de classement à auteur. je voudrai savoir au bout de... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Rib de règlement d' honoraire Posée par al17TH//, il y a 11 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 11 heures - 117 vues Je veut savoir si un huissier de justice peut demander un virement sur le compte de sa sécretaire pour réglé ses honoraire... Consulter la réponse de Maître BAROUKH

Délibérer pour bracelet Posée par Eddy, il y a 13 heures dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 12 heures - 195 vues Mon fiancée et incarcérer en maison d’arrêt depuis 23 mois il effectue une peine de 3 ans et demis il a bénéficier de grâce exceptionnelle plus remise de peine , il et aménageable ,le 17 mars il et passer en débat contradictoire... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Tiktok Posée par GD-1333, il y a 16 heures dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 14 heures par Maître MINARY - 201 vues Je souhaite obtenir des conseils juridiques concernant une situation complexe. je reconnais avoir eu un comportement répréhensible en ligne, notamment en me faisant passer pour un professionnel de santé et en ayant des... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Citation directe ? Posée par jo, il y a 16 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 14 heures - 214 vues En qualité de partie civile, puis je opter pour la citation directe du malfaiteur si le juge d'instruction a ordonné le non lieu ???... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Convocation mise en cause escroquerie Posée par kelia8637., il y a 18 heures dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 16 heures par kelia8637. - 244 vues J ai été appelé ce jour pour me demander mes disponibilités pour être entendu pour mise en cause pour escroquerie en effet il y a environ 9 mois j' ai répondu à une annonce pour gagner de l argent en ligne la personne... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Suivie de procédure harcèlement moral Posée par Joe, il y a 3 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 17 heures par Joe - 499 vues J'ai déposé une plainte pour harcèlement moral debut août 2025 contre un voisin qui s'acharne sporadiquementc sur ma famille depuis plus de 40 ans. en octobre 2025 la gendarmerie m'a indiqué que ma plainte avait été... Consulter la réponse de Maître MINARY

Levee d interdiction de contact Posée par Elo2707, il y a 1 jour dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître MINARY - 262 vues Pouvez vous me dire comment se deroule une requete avec un avocat pour une levee d interdiction de contact pour violence conjugal auras t il une audience et si oui qui est convoquer svp ? le juge peut il convoquer le detenue et la... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Classement sans suite ou pas Posée par Ilonadu90200, il y a 1 jour dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Ilonadu90200 - 335 vues Mon ex copain m'a recontacté récemment en m'envoyant un premier message privé "salut !" sur instagram n'ayant pas répondu il a liker/déliker/liker a de nombreuses reprises pendant 2 jours mes photos publiées et a... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Puis-je porter plainte pour diffusion de conversations privées Posée par Berte69, il y a 9 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Kumiko - 4872 vues Une personne avec qui je discutais a divulgué des conversations intimes à caractère un peu sexy à un ami à lui et j’en ai la preuve, puis je porter plainte et quel est la qualification exacte de l’infraction si il y’en a une ?... Participer

Amende penale-surendettement -dysfonctionnement judiciaire Posée par KamRol, il y a 3 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître Quillevere - 602 vues Apres avoir demandé reparation suite destruction dossier + refus assistance en a.j , reconnu et signé par l'auteure avocate, je suis condamné . cette (creanciere) apres m'avoir mis en difficultées bloque mon compte... Compléter

Temps de garde Posée par Sivette, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 419 vues Mon ex a la garde exclusive de notre fille, il a la semaine scolaire et moitié des vacances, il a les weekends pairs. j' ai ma fille la moitié des vacances et les weekends impair. le jugement précise que mes jours de... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Plainte ou pas et comment ? merci de vos réponses Posée par franck36, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître Quillevere - 336 vues A tous . le procureur de la république vient de me répondre..je demandais une rétractation sur une ordonnance de désistement qu on m avais fait signer ( par la doyenne cécile meyer fabre et que je n ai ni... Participer

Consignation Posée par Electron, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 88 vues Il y a t'il des cas où la consignation en cas de constitution de partie civile est exonérée ? que prévoit laloi pour les personnages vulnérables ? doit on renoncer à la partie civile, même pour un crime ? des cas où... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Prescription crimes Posée par Emilie, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 319 vues Pourriez-vous m’expliquer au delà du principe du du droit à l’oubli, la justification du délai de 30 ans (prescription) pour porter plainte contre des crimes commis (notamment à caractère sexuels) ? même si l’on peut les dénoncer... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Dans quel délai le doyen des juges doit-il répondre lorsqu'on le saisit ? Posée par Mr31, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 320 vues Suite à la disparation à plusieurs reprises de mes plaintes contre un gendarme et adressées à monsieur le procureur de la république de toulouse, j’ai déposé plainte (par courrier rar) avec constitution de partie civile auprès du... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Peine de bracelet de 5mois avec aucune remise de peine Posée par Sim, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître DAUSSE - 165 vues Jais un bracelet pour 5 mois fermer il mon dit aucune remise de peine alor que jais respecté tous et aucune mauvaise conduite aucun problème je comprend pas a qui demander et quoi faire... Participer

Jour de promenade Posée par Cathy.1977, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître DAUSSE - 366 vues Je voulais juste demander si à la prison de villeneuve les maguelonne les détenus ont le droit même le dimanche a leur promenade merci... Participer

Enregistrement de conversation privée Posée par Antoinette, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître DAUSSE - 169 vues Mon concubin a enregistré les conversations téléphoniques que j'ai eu avec mes amies et les a envoyé à sa famille ainsi que la mienne. je ne sais pas s'il a posé un micro ou autre. dois-je porter plainte? merci de vos... Participer

Lettre manuscrite quelle valeur ? Posée par nootka44, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours - 401 vues Je suis pacsée à un homme plus âgé que moi qui a eu 3 enfants d'une première union ( nous n'avons pas d'enfant en commun ) ; il était propriétaire de la maison dans laquelle nous vivons depuis 15 ans mais il en a... Consulter la réponse de Maître MINARY

Emménagement s'annonçant un peu difficile Posée par Naoshirne71234956, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours - 374 vues J'ai fait acquisition de ma maison sur une jolie commune méridionale dans laquelle mes parents ont vécu dans le passé . cependant , dans cette petite commune périurbaine , habite une amie , dame de 64 ans , de mon ex avec qui... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Harcelée dans les transports en commun par un homme Posée par Shyani, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours - 194 vues Je viens ici car je souhaite savoir ce que je dois faire dans ma situation personnelle. depuis plus d'un mois , lorsque je prends le bus pour aller à l'université ( j'ai 22 ans et je suis étudiante ) , je croise très... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Une personne mise en examen en juillet 2025 pour plusieurs faits commis en août Posée par X, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours par Maître MINARY - 297 vues Personne mise en examen pour dégradations par arme à feu, tentative de destruction par incendie d’un véhicule, vol aggravé avec violences en réunion et participation à un groupement en vue de délits. placée en détention provisoire... Participer

Une affaire classé sans suite peut-il être consulté l? Posée par vsh07, il y a 3 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 3 jours - 400 vues Je me permets de poser une question qui m’intrigue. ayant était mise en cause pour une infraction dont l’affaire à été classé sans suite, j’ai lu sur un site que dans le cadre d’une enquête administrative, les informations du taj... Consulter la réponse de Maître MINARY

Surendettement -recours gracieux penale Posée par KamRol, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours - 409 vues En surendettement, un recours hierarchique gracieux sur amende penale est bien possible? dans l'incapacité de payer quoi que ce soit. la tresorerie ne reponds pas... Consulter la réponse de Maître MINARY

Recours hierarchique Posée par KamRol, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours - 249 vues Un jugement est prononcé le 27/01/2026, l'amende penale est connue mais pour la partie civile , dommages et interets, je la recois le30 avril par courrier "exemplaire certifié conforme a la version numerique" !!!! est il... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Enquête bâclée Posée par Matéo, il y a 3 ans dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Mat - 3471 vues J'ai été victime d'une agression il y a 3ans. je viens seulement de recevoir le dossier pénal et j'ai pu observer que l'enquête à totalement été bâclée. j'avais mentionné le fait... Consulter la réponse de AIKATERINI TANGALAKIS

Audience levee controle judiciaire Posée par Lucie, il y a 2 ans dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 4 jours par Elo2707 - 3280 vues Mon beau frère est convoqué milieu de semaine au tribunal pour une main levée de controle judiciaire : interdiction d'entrer en contact + paraître au domicile , il souhaiterais savoir comment se déroule cette audience svp... Compléter

Refus de la mairie de renommer des rues en doublon Posée par John Doe 57, il y a 4 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 4 jours par John Doe 57 - 229 vues Suite à la fusion de notre commune avec la commune voisine, il y a maintenant deux rue principale dans la nouvelle commune et 70 adresses en doublon. le courrier est donc parfois mis à une mauvaise adresse (fiches de paie... Consulter la réponse de Maître Quillevere

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

82 problèmes résolus*

2

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

56 problèmes résolus*

3

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

34 problèmes résolus*

4

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

28 problèmes résolus*

5

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

21 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

L'usurpation d'identité : que faire si quelqu'un se fait passer pour vous ?

L'usurpation d'identité est une infraction de plus en plus fréquente, notamment avec le développement des

Maître BEN SALEM

Par Maître BEN SALEM

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer