MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Ajouter un filtre

Suivant
Rdv avec le notaire Posée par bernardo, il y a 2 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 204 vues Est il obligatoire de se rendre a la réunion avec le notaire et la partie adverse pour qu il me communique l état liquidatif et ensuite entende mes contestations ? puis je lui envoyer ma contestation par email et peut il m envoyer... Répondre

Tromperie Posée par bernardo, il y a 5 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 459 vues Puis je faire annuler le partage si je peux prouver qu il y a eu tromperie ? l avocat de mon frère m a fait parvenir dans le dossier une copie d une estimation par une agence de mon bien qu il m a volée dans le bien de ma mère. son... Répondre

Refus d' exécuter un acte de service public secteur agricole Posée par savmo, il y a 10 heures dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 10 heures par Maître DAUSSE - 932 vues J' ai eu un diffèrent d' ordre financier avec le g.d.s. ( groupement de défense sanitaire) et depuis 2019 il refuse de me délivrer mes documents sanitaires de mes bovins ce qui a pour conséquence de ne pas pouvoir vendre d' animaux. ce qui... Participer

Droit d enquêter Posée par bernardo, il y a 1 jour dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 12 heures par bernardo - 2034 vues J ai une preuve que j ai reconnu deux chattes sur le site de la spa . une personne qui connaissait les agissements de cette association m a dit qu une association qui m avait confisqué avec une saisie mes chats les aurait... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Preuves de tromperie Posée par bernardo, il y a 13 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 425 vues Le fait qu un électricien ait donne un faux nom, s'est fait payer avant la fin des travaux et n' a pas apporté les factures du matériel qu il avait promises et n est pas revenu car il a été payé, ces faits frauduleux... Répondre

Action en justice Posée par bernardo, il y a 1 jour dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 17 heures par Maître KITENGE - 1382 vues Si une avocate qui m a convoqué a son cabinet m a dit qu une preuve n etait pas suffisante que mes chats avaient été transférés par une association à la spa et que je n ai pas mentionné cette preuve dans une plainte et qu elle... Compléter

Escroquerie Posée par bernardo, il y a 3 jours dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 18 heures par Maître Geffroy - 1341 vues Un électricien qui m a fait un devis oral de 350 euros et m a demandé 100 euros pour le matériel et en a profité pour me demander de payer les 350 puis je le denoncer pour escroquerie a la police de ne m avoir pas fait un devis... Compléter

Professionnel non déclaré Posée par bernardo, il y a 1 jour dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 19 heures par bernardo - 1813 vues L'électricien m a dit qu il était professionnel mais a laisse comprendre qu il etait non déclaré . devait il me faire un reçu et non une facture pour prouver que je l avais paye ? l absence de reçu preuve t il sa tromperie ? s... Compléter

Tromperie Posée par bernardo, il y a 1 jour dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 20 heures par Maître DAUSSE - 1332 vues Un électricien m a proposé un devis verbal de 350 euros pour un travail global en électricité. il m a dit qu il restait encore une demie nbjournée de travail quand il m a demandé 100 euros pour du matériel et il m a promis de m... Compléter

Escroquerie de 100000€ Posée par Co, il y a 2 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître DAUSSE - 1812 vues Mon fils bipolaire et handicapé a plus de 50% a été victime d’ une escroquerie de 100000€ par une sci de location via une personne sur leboncoin. mon fils manipulé mentalement pendant deux ans a enfin ouvert les yeux et se retrouve... Participer

Bulletin 2 Posée par Marie, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 619 vues Je crée mon entreprise et je devrais avoir mon kbis rapidement pour pouvoir travailler comme indépendant mandataire. par contre j’étais condamné à 4 mois avec sursis pour la violence conjugale . c’est la première condamnation... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Escroquerie extorsion détournement d argent Posée par bernardo, il y a 2 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par bernardo - 1170 vues Si je peux prouver que la gendarmerie a utilise la tromperie pour obtenir un bien ou mes chats et qu elle avait l intention de tromper puis je porter plainte pour escroquerie et extorsion contre les gendarmes ? les gendarmes ont... Compléter

Détournement de fonds Posée par bernardo, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours - 1004 vues Si la spa vend des animaux dont elle ne connait pas l origine ou si elle sait qu il s proviennent d u n vol ou d une autre association qui les a obtenus de manière frauduleuse ou illégale peut on porter plainte pour détournement de... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Extorsion d animaux par la spa Posée par bernardo, il y a 2 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par bernardo - 1698 vues Puis je porter plainte contre la spa pour extorsion avec des manœuvres d intimidation de la part des gendarmes qui ont ordonné une saisie afin de vendre mes chats et de nourrir leurs animaux ? je soupçonne l association qui les a... Compléter

Preuve de plaintes Posée par bernardo, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours par Maître DAUSSE - 1712 vues Le fait que mon avocate m ait demandé une copie de ma première plainte auprès du procureur et qu elle savait que deux plaintes n étaient pas caractérisées , cela a pu me porter préjudice . son refus de me rendre cette copie m a... Participer

12 mois d'emprisonnement délictuel avec sursis probatoire renforcé pendant 3 ans Posée par Tont, il y a 2 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Tont - 941 vues Pouvez-vous m'expliquer, en clair, ce que veut dire "12 mois d'emprisonnement délictuel avec sursis probatoire renforcé pendant 3 ans" ? est-ce que cela signifie que la personne va faire 12 mois de prison et qu’après ces... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Tromperie aggravée Posée par bernardo, il y a 2 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par bernardo - 861 vues Mes chats ont été saisis par des gendarmes car ils n' étaient pas tatoues . pouvais je refuser de les céder s ils ne représentait pas un danger et voyageaient dans des cages ou attaches ? avaient il le droit de me demander de... Compléter

Falsification ou dissimulation de preuves Posée par bernardo, il y a 2 jours dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 760 vues Le fait d avoir efface les photos de mes chats sur le site de la spa qui ont été mis en vente sans mon accord apres la saisie de mes animaux, peut il être considere comme dissimulation de preuves qu ils ont été saisis illégalement... Répondre

Contestation d honoraires Posée par bernardo, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours par Maître PITTAVINO - 416 vues Puis je demander au généalogiste la somme exacte qu il a perçue de la succession car il m a renvoye le papier signé du contrat de révélation avec son pourcentage de 30 %. si ce papier contient des ratures ou cache des calculs ou... Participer

Présence d'un avocat lors d'une convocation à l'hôtel de police ? Posée par Axel, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours - 404 vues Dans le cadre d'une enquête diligentée par un brigadier de police judiciaire à rouen, sous le procès-verbal n° 2024/36282, un couple d'amis normands est convoqué, courant septembre, par ledit brigadier, ayant été mis en... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Saisie illégale Posée par bernardo, il y a 3 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par bernardo - 1045 vues La gendarmerie et la police ont ils le droit de saisir des animaux domestiques sans ordre du maire ou d une réquisition du tribunal s ils n ont pas été identifiés puces ou tatoues ? ont ils le droit de demander des frais de... Compléter

Acte de vente Posée par bernardo, il y a 3 jours dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 2 jours - 1766 vues Si le notaire après avoir réglé la succession refuse de m envoyer l acte de vente du bien car je le soupçonne d' avoir 'dissimule le prix de vente, comment puis je l obliger après une mise en demeure en recommandé ou une... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Info violence conjugale classement sous condition Posée par Kelys, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours - 1853 vues Je me permets de solliciter vos conseils concernant la suite de mes démarches après avoir subi des violences conjugales à la réunion (tribunal judiciaire de saint-pierre).voici les éléments factuels de mon dossier :les faits... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Exibition sexuelle Posée par meryll 19, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours par Maître PITTAVINO - 911 vues Un ado de 17 ans. reçois une convocation a l opj pour exhibition sexuelle en 2024 sans plus d explication...( il avait donc soit 14 ans ou 15.) que risque t il? vie? Étude? comment prouver suivant l accusations que c est faux vu les années... Participer

Attestation de témoignage Posée par bernardo, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours par Maître KITENGE - 755 vues Si je peux avoir une attestation de témoignage d' une personne qu un électricien m a propose un travail d'électricité puis je porter plainte s il ne m a pas remis de facture et que je l ai payé avant la fin des travaux ?... Participer

Afd _ vol Posée par Snow, il y a 10 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours - 2273 vues Est ce que une afd pour vol simple est inscrite au b2... Consulter la réponse de Maître Meurice

Détournement d animaux Posée par bernardo, il y a 8 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 4 jours par Maître PITTAVINO - 2229 vues Le fait d avoir saisi mes chats illégalement en me demandant de l argent pour payer des frais de vétérinaires pour pouvoir les récupérer, alors que l association qui me les a enlevés pouvait les faire identifier gratuitement comme... Participer

Comment récupérer 1 ooo ooo? sur 3 plateformes frauduleuses ? Posée par Berlu, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 4 jours - 1786 vues 1) smart trade plateforme , mme béatrice vincent , pour 478293? . 2)mr marc muller , fca regulation pour environ 300000? . 3) pour 200000? je vous remercie . je n ' ai plus aucun moyen . vos frais peuvent être déduits des sommes récupérées... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Délai de prescription (autre élément important) Posée par Muriautin78, il y a 7 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 4 jours - 2843 vues J'avais posé plusieurs questions concernant le délai de prescription concernant une affaire car avant de déposer plainte et de prendre un avocat j'essaie d'avoir un maximum d'éléments en ma faveur je récapitule... Consulter la réponse de Maître PITTAVINO

Plainte pour escroquerie veolia Posée par bernardo, il y a 5 jours dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 jours par bernardo - 2157 vues J ai répondu a veolia eau me mettant en demeure de payer 2200 euros correspondant aux factures d'eau exigible a partir de 2022. j ai signalé que j avais reçu l an dernier une première facture de 1500 euros qui s est transformée... Compléter

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

48 problèmes résolus*

2

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

35 problèmes résolus*

3

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

23 problèmes résolus*

4

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

15 problèmes résolus*

5

Maître Julie NAOURI

Maître Julie NAOURI

14 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Vente de « gaz hilarant » : risquez-vous vraiment la prison ?

On en voit partout : dans les épiceries de nuit, sur les réseaux sociaux, aux abords des soirées. les cartouches de

Maître Boudinar

Par Maître Boudinar

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer