MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Ajouter un filtre

Suivant
Interdiction de contact, enfant en commun changement adresse Posée par Nan, il y a 1 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 heures par Nan - 1269 vues Suite à une décision du procureur mon concubin n'a ni droit d approche du domicile et de moi même. j'ai déménagé le 19 mai j'ai eu les clefs . cependant je sais que son avocate a fait une demande de jaff pour notre... Participer

Vol de livres récidive Posée par Nathdusha, il y a 1 jour dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 5 heures par Nathdusha - 1612 vues En décembre 2025 j'ai volé pour 300 euros de livres . j'ai finie au postes avec menottes et convocation chez l'adjoint du préfet du tribunal. Étant à l'aah j'ai expliquée que c'était pour faire des... Compléter

Exécution des peines] contradiction entre avocat et fiche pénale Posée par Pp9, il y a 5 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 606 vues je poste ce message pour un ami actuellement incarcéré qui prépare un projet d'aménagement de peine. il fait face à une situation très floue et aurait besoin de l'éclairage de juristes ou de personnes... Répondre

Suites vol à l'arraché Posée par Lou, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 7 heures par Ines - 1209 vues J'ai été victime il y a maintenant 43 jours (le dimanche 24 mai) d'un vol à l'arraché. un collier en or d'une valeur inestimable à mes yeux (cadeau de baptême que je tiens de ma grand-mère) m'a été volé... Compléter

Faux et usage de faux Posée par Bristou3838, il y a 9 heures dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 8 heures par Maître KAYEMBE - 446 vues La police me convoque pour un verdict est-ce normal et je risque quoi... Participer

Contestation procédures faux en écriture pénal Posée par toutenkamon, il y a 9 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 8 heures par Maître DAUSSE - 315 vues Après une gav que j'ai dénoncé comme abusive avec mise en danger d'une personne invalide ... les gendarmes n'ont fait une multitude de faux pv des inexactitudes, des faux horaires, des document sans signatures ni... Participer

Casier et appel Posée par Bilel932300, il y a 11 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 11 heures - 414 vues J'aimerais avoir une précision concernant le casier judiciaire en cas d'appel. lorsqu'une personne est condamnée en première instance, qu'elle interjette appel et que certaines dispositions de la décision sont... Consulter la réponse de Maître MINARY

Aménagement de peine suite mémoire cassation Posée par Alpha69, il y a 1 jour dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 830 vues Je reviens vers vous concernant mon conjoint. j'ai reçu le mémoire ampliatif et son avocat à la cour de cassation demande la cassation et l'annulation (ce n'est pas indiqué avec ou sans renvoi). du coup, malgré que... Répondre

Conseil pour comportement lors de l'audition r v auprès du délégué du procureur Posée par Sarah, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître DAUSSE - 564 vues Je suis convoquée chez le délégué du procureur, en hiver 2025 j'ai commis une infraction en rajoutant un médicament antihistaminique sur l'ordonnance antérieurede mon médecin qui était absent au moment de ma crise... Participer

Conflit d'intérêt potentiel Posée par Soleil, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 440 vues Je voudrais savoir s'il y a un conflit d'intérêt dans la situation suivante. dans ma commune, la troisième adjointe aux travaux, à la voirie et aux grands aménagements possède une société de travaux publics. cette... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Bracelet Posée par Scamb, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître NAOURI - 380 vues J'ai le bracelet pendant 27 mois combien j'aurais de remise de peine... Participer

Main levee et modification de decision Posée par Dora, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître MINARY - 1052 vues Combien de temps à t-on de faire une main levée sur une décision du juge des enfants ? combien de temps à t-on de faire une modification de décision sur une décision du juge des enfants ? ces deux démarches le juge des enfants y... Participer

Nullité de la proces verbal Posée par dragao4932, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître NAOURI - 1460 vues Une erreur de la nationalité du mise en cause peut elle annuler la procédure?... Participer

Droit accueil Posée par Dora, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître NAOURI - 707 vues Séparé on m'autorise pour mes enfants un droit d'accueil libre. qu'est ce qu'un droit d'accueil libre ?... Participer

Ordonnance de protection Posée par Dora, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître NAOURI - 1058 vues Sur l'ordonnance de protection est mentionné " disons que la contribution alimentaire est payable entre le 1er et le 10 de chaque mois" puis est inscrit " disons que chacun des parents prendra à sa charge les frais courants... Participer

Charge de mariage Posée par Dora, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître NAOURI - 671 vues Est ce que les charges de mariage (obtenu à l'ordonnance de protection car séparation ) s'arrête dès l'ordonnance d'orientation en divorce avec mesures provisoires ? ou bien les charges de mariage s'arrête... Participer

Audition pour vitesse excessive et mise en danger de la vie d'autrui Posée par Jys47, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 575 vues Notre fille de 20ans est convoquée à la gendarmerie car une personne a porter plainte contre notre voiture (ce n'est pas notre fille la titulaire de la carte grise) pour vitesse excessive et mise en danger de la vie... Consulter la réponse de Maître NAOURI

Charge de mariage Posée par Dora, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître NAOURI - 425 vues Séparé, la contribution aux charges de mariage s'arrête au prononcé du divorce ou bien avant, dès l'ordonnance d'orientation en divorce avec mesures provisoires ?... Participer

Enfance mineurs tabassés m Posée par Mc, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours par Maître KAYEMBE - 1123 vues Madame, monsieur voilà mes trois enfants dont mon bébé pour lequel 'etais en congé parental ont étés places pas dans mon ancien logement insalubre mais en quittant mon logement et ont étés tabassés à trois reprises avec des... Participer

Y a t il vice de procédure ? Posée par dragao, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours par Maître KAYEMBE - 927 vues Lors d auditions l apj a mis une mauvaise nationalité me concernant sur les proces verbaux, est ce que cela peut etre un vice de procédure ?... Participer

Divorce Posée par Dora, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 2 jours - 968 vues Peut on faire appel d'une ordonnance d'orientation en divorce avec mesures provisoires ?... Consulter la réponse de Maître SOMMER

Plainte pour harcèlement, validé ou pas ? Posée par franck36, il y a 3 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours - 1708 vues à tous merci par avance pour vos réponses. il y a 25 ans ma mère m a envoyé en prison en mentant au procès ( je m étais battu avec elle car elle était folle et me persécutait ) à cause d'elle et de ses mensonges j ai écopé d... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Garde enfant Posée par Dora, il y a 2 jours dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 930 vues En séparation si le père ne prend pas l'enfant comment réagir pour faire constater cela ? s'il prévient de ne pas prendre l'enfant, il y a t-il une différence ?... Répondre

Libération conditionnelle probatoire Posée par Damien.84, il y a 2 semaines dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Damien.84 - 1143 vues A petit de quand une libération conditionnelle probatoire en étant en récidive légale est elle éligible ? pour une mise en écrou le 01 avril 2026 et juge le 28 mai 2026 a 5 ans ferme merci... Participer

Info Posée par Pierreeee, il y a 2 jours dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1467 vues - lorsque l’on est victime d’une ou des infractions, cela sera noté sur le casier judiciaire ou autres ? - après avoir été flashé, le contrôle technique/ assurance est vérifié ? un agent qui met des contraventions fps peut... Répondre

Sous-location + litige + tribunal correctionnel : quels risques ? Posée par Lolita112, il y a 3 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Lolita112 - 1354 vues Je cherche un avis d’avocat concernant ma situation. je suis locataire principale d’un logement et j’ai fait une sous-location sans l’accord du propriétaire. le sous-locataire m’a payé 1 600 €. quelques jours après, j’ai voulu... Compléter

Détournement de bâtiment en copropriété: civil ou pénal? Posée par Copropriétaire, il y a 4 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours par Maître KITENGE - 1842 vues S, en copropriété, mes voisins ont détourné à leur profit surfaces et bâtiment ne leur appartenant pas, comme confirmé contradictoirement par géomètre expert. cette situation peut sembler relever du doit civil (immobilier)... Participer

Rappel à la loi Posée par C, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 3 jours par Maître DAUSSE - 1114 vues Comment appel t'on un rappel à la loi de 5ans... Participer

Pourriez vous m aider sur mon cas Posée par Chris, il y a 3 jours dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Chris - 1243 vues J ai fais l acquisition d un appartement au début de l'année avec mon petit garçon et la voisine du dessus n arrête pas de se plaindre auprès du syndic parce que je fume une cigarette a la loggia ou à mon balcon de l odeur de... Participer

Rdv jap Posée par pitou, il y a 4 jours dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 4 jours - 1597 vues J ai un rdv a une convocation pour rappel des obligation du sursis probatoire .je respecte les suivi spip.les suivi medicaux et je rembourse les parties .puis je aller en prison apres le rdv avec jap cela me fait peyr merci de vos... Consulter la réponse de Maître Meurice

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

59 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

29 problèmes résolus*

3

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

19 problèmes résolus*

4

Maître Diane BENOIT

Maître Diane BENOIT

11 problèmes résolus*

5

Maître Julie NAOURI

Maître Julie NAOURI

11 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Vente de « gaz hilarant » : risquez-vous vraiment la prison ?

On en voit partout : dans les épiceries de nuit, sur les réseaux sociaux, aux abords des soirées. les cartouches de

Maître Boudinar

Par Maître Boudinar

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer