Une question en droit pénal ?

J’ai récemment été verbalisé pour usage de stupéfiant alors que je consommais du cbd en sortant d’un festival, j’étais à pied et je ne prenais pas le volant par la suite, j’ai informé les gendarmes tout de suite que c’était du cbd...

Mon fils à garder sur lui son téléphone lors d’une épreuve de spécialité au bac. du coup , il doit passer devant la commission de discipline le pv mentionne la présence de 30 fichiers présents dans le téléphone, concernant la...

Un collègue est en cours de divorces. sa femme et les enfants accuse de faire du mal et de les insulter alors qu'il est super généreux avec eux. donc il cherché des témoignages en sa faveur. j'ai fais un témoignage en mai...

Mon , je comprends pas. mon employeur fait traîner la procédure suite à mon inaptitude du 24 juin. ai-je droit à l'aidejuridictionnelle cordialement...

Puis-je vendre une voiture pour pièces, sans contrôle technique ?...

Quand j'ai emménagé dans mon nouvel appartement, j'ai eu une mauvaise surprise : une pièce entièrement remplie de déchets accumulés depuis au moins 5 ans. les noms des anciens propriétaires sont affichés sur facebook...

J'aimerais savoir ce qu'il va ce passer pour moi. je suis auxiliaire de vie depuis 13ans je précise j'ai aucun souci avec la justice et casier vierge. on m'accuse d'avoir volé un bracelet. j'ai trouvé...

Quel recour quand votre ex demande à sa famille, amis de retranscrire des faits inexact, et que cela est mis sur des attestations fournies pour le jaf...

Mon copain à eu un refus de permission de sortie pour aller voir son père à l'hôpital qui a un cancer..... ça m'énerve vraiment pour lui, il n'est pas bien du tout.... est ce que ça sert à quelque chose que...

Plusieurs personnes ont été victime d'arnaque qui promettait de rendement intéressant depuis plus de 4 ans. ces derniers continuent d'agir et refuse de rembourser les gens. que faire ?...

N’étant pas présente à l’audience passée concernant mon agression, j’aimerai obtenir une copie de ce qui s’est dit. j’aimerai savoir si mon futur avocat y aura accès. il y a beaucoup de mensonges et de la diffamation. j’aimerai...

Peut on porter plainte contre mme, qui par le biais de ses écritures d'avocat fait des déclarations mensongère, fournie des attestations mensongère et "fabrique" des sms pour me discréditer ou m'accuser de faits inexact...

Je me permets d’écrire sur ce forum pour connaître vos avis concernant la situation d’une proche à moi. je vais donc essayer de résumer au mieux les faits. cette femme, appelons la sabine, a été victime d’une escroquerie basé sur...

Quel est le délai pour porter plainte pour attestation mensongère fournie par partie adverse dans le cadre d'une procédure avec le jaf...

J' ai eu une saisie bancaire il y a 8 ans qui n pas été comptabilisée et déduite de ma dette . je m en suis aperçu récemment et je voudrais savoir si je peux encore porter plainte car le syndic ne veut pas me répondre et...

Mon ex a la garde exclusive de notre fille et déclare vivre seul avec elle. sa nouvelle compagne déclare vivre seule dans un autre logement. je viens de recevoir de la part d'un docteur de ma fille une nouvelle situation...

A tous , " penses a toi si tant es que tu veuill6t en sortir " ( en parloir ) , devant le juge de la voyes d assises " j ai hâte que mon fils sorte de prison " ...que pensez-vous des fausses déclarations de ma...