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Un homme que je penser sympathique, ma montrer lors de ma pause repas (et sans mon consentement) des photos de son sexe, des vidéos de penetrations de sca femme et de lui ainsi que ça femme en train de ce toucher. Étant choquer et... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Convocation au trubinual Posée par Hjp, il y a 17 heures dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 heures par Hjp - 1288 vues Je me suis embrouillée avec mon mari, il m’a frappé. les gendarmes ont intervenu, m’ont auditionné et ensuite ils sont venu à notre domicile pour chercher mon mari. je n’ai pas porté plainte. pas d’itt. néanmoins j’ai dis à la... Compléter |
Contestation d'un rapport psy des umj Posée par sab92, il y a 16 heures dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1465 vues Je suis en instance de divorce. j'ai déposé plainte à l'encontre de mon mari pour faits graves en juin 2023. j'ai vu le médecin des umj qui ne pouvait rien constater (étant alors séparée de fait depuis 5 mois) puis... Répondre |
Plainte contre un numéro de téléphone Posée par Marie, il y a 19 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 18 heures par Maître DE BOISVILLIERS - 910 vues Je souhaite porter plainte contre une personne à partir de son numéro de téléphone. je ne connais pas l'identité de cette personne. celle-ci me sera-t-elle révélée grâce à ma plainte ?... Participer |
Rejet de demande de récusation, quels recours ? Posée par Moi, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 18 heures par Maître DAHAN - 751 vues Quelles sont les recours possibles contre une ordonnance de refus de récusation d'un j.i. ? (ordonnance du premier président de la cour d'appel.) si recours il y a, devant quelle instance et quelles sont les modalités de... Compléter |
Remise de peine bracelet électronique Posée par Delta74, il y a 21 heures dans Pénal 1 réponse, il y a 19 heures par Maître CASSé - 804 vues Le 12 octobre 2023 jai été condamné a 1 an de prison je suis rentrer en détention le 11 octobre z023 je suis sorti le 14 mars sous bracelet électronique jai deja eu 70 jours de remise de peine ce qui ramene mon bracelet au 2 août... Participer |
Harcèlement et acharnement de la part des policiers contre une personne Posée par cattus, il y a 9 ans dans Pénal 124 réponses dont la dernière il y a 21 heures par Cerf - 30346 vues Que faire contre des policiers qui vous harcèlent ou s'acharnent à vous démolir??... Compléter |
Bracelet électronique Posée par Sar29, il y a 1 jour dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Sar29 - 1070 vues J’avais une question concernant la mise en place du bracelet électronique. en effet mon copain a été juger au mois de mars et a rdv’ au tribunal le 7 mai mais je comprend pas pourquoi il a rdv là-bas et n’a pas eue la mise en place... Consulter la réponse deMaître FARRAJ |
Accusé à tort de violences conjugales Posée par Justement, il y a 2 jours dans Pénal 10 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Justement - 1091 vues Le 7 novembre 2023, mon épouse avait entrepris depuis le mois de septembre des travaux de détapissage , de peinture primaire et de tapisserie au moment où mes deux fils 21 et 25 ans allait aider leur mère pour commencer à tapisser... Consulter la réponse deMaître FAJON |
Peine après placement judiciaire pour violence conjugale Posée par Anonyme, il y a 4 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Ninojr - 1861 vues J ai été victime de violence conjugale, nous avons deux enfants en bas âges.. mon conjoint est en placement judiciaire avec interdiction de me voir et d’entrer en contact avec moi.. il a le droit de voir les enfants avec... Compléter |
Risque incarceration violences conjugales ? Posée par Anonyme, il y a 1 jour dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 jour - 1235 vues Mon ami passe cette après midi en comparution immédiate, il me donne des coup de poing , coup de pied depuis 6 ans ,menaces de mort , insultes , il violentent aussi mes enfants alcoolique et consomme beaucoup de... Consulter la réponse deMaître FARRAJ |
Faux témoignage Posée par Nanard, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître FARRAJ - 1315 vues La gendarmerie a convoqué mon témoin pour faux témoignage car j ai fait appel. si elle se remanifeste pour un faux témoignage avec une autre plainte et que mon témoin est décédé le faux témoignage est.il crédible ? merci de vos... Participer |
Aménagement de peine Posée par Naomie, il y a 1 jour dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître FARRAJ - 1734 vues J’aimerai savoir à partir de combien de temps/mois peut-on demander l’aménagement de peine. avec une peine d’emprisonnement ferme de 2 ans... Consulter la réponse deMaître CASSé |
Dernière modification tig Posée par Rowena1981**, il y a 3 jours dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître BENOIT - 1148 vues On m'a dit qu'il y a eu une modification au niveau du tig est-ce quelqu'un pourrait m'aider svp. apparemment, le nombre d'heure aurait changé et pourrait peut-être couvrir 9 mois d'emprisonnement vu... Participer |
Preuve avec photo Posée par Nanard, il y a 1 jour dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître BENOIT - 1271 vues Si une photo est la seule preuve que mon chat a été vendu par une association la police est elle obligée de faire une enquête si une plainte est lancée ou c est la gendarmerie qui peut le faire?... Participer |
Si mes chats sont nés avant la loi d obligation d identification de 2012 est il vrai qu ils ne sont pas concernés par cette loi et qu ils n auraient pas dus être saisis par une association sur l ordre de la gendarmerie ? et qu ils... Répondre |
Mentir sur son client Posée par Cathy91, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître CASSé - 932 vues Que faire quand un avocat ment au batonnier sur son client pour ne pas assumer son laxisme en accusant le client de ne pas lui avoir fourni les pieces.. merci... Participer |
Preuve avec photo Posée par Nanard, il y a 1 jour dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 554 vues Si une photo est la seule preuve que mon chat a été vendu par une association la police est elle obligée de faire une enquête si une plainte est lancée ou c est la gendarmerie qui peut le faire?... Répondre |
Preuve pour citation Posée par Nanard, il y a 7 jours dans Pénal 10 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Nanard - 1646 vues J aimerais savoir si la référence d une photo peut être suffisante pour prouver l'identité d un chat vendu sur un site ? je n ai pas fait de capture d écran et la photo a disparu quand le chat a été vendu ? est ce possible de... Compléter |
Abus de confiance Posée par Benneji_si, il y a 2 semaines dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 762 vues J’ai ouvert, une société dans la collecte et la revente des palettes, «commerce de gros et de revente de matériel » j’ai ouvert un compte pro « qonto » une banque en ligne en nouvembre 2022 l’argent qui est entré et sorti de ce... Consulter la réponse deMaître FARRAJ |
Saisie illégale Posée par Nanard, il y a 5 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître FARRAJ - 697 vues Mon chat m a été enlevé par une association puis a été vendu par la spa. comme il n était pas tatoué on me l a volé avec le chantage de payer des frais de veterinaire pour me l'enlever illégalement mais je n ai jamais été... Participer |
Schizophrénie et trafic de stupéfiants Posée par Lola 13013, il y a 3 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître FARRAJ - 641 vues Svp mon fils 17ans atteint de schizophrénie un dealer trafic et consommation je lui déjà dennoncer à la police...aujourd'hui il ne vie plus chez moi ...il va être jugé suite à des trafics de stupéfiants...svp est ce que un... Participer |
Fin de mesure d’éloignement et interdiction de rentrer en contact Posée par Chacha, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 589 vues La mesure d’éloignement et l’interdiction de rentrer en contact du père de mes enfants est finie depuis avril 2024. j’ai appris qu’il était incarcéré depuis novembre pour autre chose qui n’a rien à voir avec moi dont je n’ai pas... Consulter la réponse deMaître FARRAJ |
Vol a l’étalage Posée par Sara, il y a 2 jours dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître FARRAJ - 644 vues J’ai volé des boucle d’oreille dans un magasin d’une valeur de 13€ , une fois les portiques dépasser je n’ai pas sonner et la vigile m’a poursuivi car elle me suspecter de vol elle m’a ensuite avec son collègue amener dans une piece... Participer |
Usage de faux sans le savoir Posée par Aieaieaie, il y a 1 jour dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Maître FARRAJ - 767 vues Je vous explique la situation. j'ai eu une gastro avec beaucoup de fièvre. je n'ai pas pu avoir un rendez vous chez le médecin. j'ai eu une teleconsultation avec un médecin traitant qui m'a fournit une... Participer |
Travail forcé enfants mineurs Posée par Ines, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 144 vues Je vous contacte car j’ai mon conjoint qui fait travailler mes fils (16 et 14 ans)dans des chantiers de force les vacances scolaires et souvent les week-ends . je lui explique que c’est interdit et que je refuse mais il ne m’écoute... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Filmer à son insu Posée par Fleurs30, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour par Maître DE VILLELE - 122 vues Le mari de mon conjoint m'a filmé sans mon consentement lors d'une dispute avec mon conjoint. il affirme qu'il filme pour éviter les malentendus. il m'a informé dès le début qu'il filmait, et je lui ai... Participer |
Es que si un patron a le tribunal du commerce sur le dos il peut quand même faire une promesse d'embauche a quel qun ?... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Question sur une éventuelle réussite ou défaite Posée par Em.btn, il y a 1 jour dans Pénal 1 réponse, il y a 1 jour - 452 vues Je suis un petit peu perdu à ce niveau-là et je suis inquiète sur l'arrivé d'un procès. je ne sais pas si j'ai des chances de gagner le procès. je suis mineur et j'ai été victime de viol il y a 1 mois, cette... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Vol étalage belgique Posée par Didi57, il y a 1 jour dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Didi57 - 301 vues Aujourd'hui j'ai fait une grosse bêtises dont j'ai extrêmement honte. je me suis fait prendre pour vol a l'étalage dans un magasin pour un préjudice de 250€. cela c'est passé en belgique et je suis français... Participer |
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