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Conduite après expiration de la suspension : arrestation, conséquences?
Posée par Simon, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1142 vues

Le délai de suspension de mon permis de conduire a expiré le 20/10/2023. le 21/10/2023, j'ai refait une demande de permis de conduire auprès de l'ants. j'ai envoyé l’avis médical favorable et l’arrêt de suspension et...

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2ème test salivaire négatif au thc négatif, qui paye la fourrière ?
Posée par Marie, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1138 vues

Mon fils a été testé positif au thc à un test salivaire, il avait fumé une "taf" 48h avant le contrôle. sa voiture est parti à la fourrière. le test envoyé au labo est négatif. les poursuites sont donc annulées. il doit récupérer...

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Procés verbal de convocation en audience d'ordonnance pénale délictuelle
Posée par benoitm59, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1464 vues

Le commissariat de police m'a établi un procès verbal de convocation en audience pénale délictuelle à la fin de ce document là ou je dois apposé ma signature il se trouve que mon nom a mal été orthographié (lire marquengies au...

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2 eme visite medicale
Posée par michmich, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1182 vues

Pour la 2 eme visite medicale y a t il besoin des tests psychotechnique comme la 1 er visite merci pour votre retour...

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Permis de conduire
Posée par Karine, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Bailly - 898 vues

Mon fils viens de obtenir son permis de conduire pour la première fois nous avons donc demandé la fabrication de son permis sur ants après plis d 7n mois il nous ont envoyé un message en nous disant qu'on fils avait une...

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Suite condamnation 6 mois de suspension
Posée par Fab, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1153 vues

Mon fils viens de prendre 6 mois de suspension suis conduite sous stupéfiant il peut recupererer celui-ci depuis le 4 octobre 2023 mais il lui restais que 3 points car jeune permis risque t'il 6 mois pour faute de points car...

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Ma peine est elle juste
Posée par Fruity, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fruity - 1080 vues

J’ai été pris pour alcoolémie après un accident sans dommage corporel ni sur un tiers, seul mon véhicule a été endommagé. conduis a l’hôpital j’ai juste fais une prise de sang, après les 5 jours de rétention, pas de nouvelles donc...

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Suspension de permis
Posée par Kev, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kev - 1640 vues

Maître ma question est simple mais personne ne sait me donner de réponse concrète j'ai écopé qu'une suspension de permis pour excès de vitesse le 22.05.2022 pour une durée de 5 mois avec visite médicale j'ai bien...

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Annulation judiciaire
Posée par Elow, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 1095 vues

J'ai eu un accident sous alcool et stupéfiant qui a entraîner un blesser grâve mon permis à été pris par les force de l ordre le jour de l'accident le 18/03 j'ai eu une suspension administratif de 1 ans j'ai été...

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Prise de rdv a la commission medicale
Posée par sacha, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1134 vues

J'aurais pu recupere mon permis au mois octobre mais il est impossible de prendre un rendezvous car la sous perfecture et la prefecture n'ont plus de creneaux...

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Délai de 72 heures dépassé
Posée par Guillian, il y a 2 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maria - 4576 vues

J’ai était en rétention de permis un vendredi, le lundi je n’est pas de notification ni rien. le délai de 72 heures comprend le week-end ? si c’est le cas j’aurais du recevoir une lettre aujourd’hui ? je n’est toujours rien reçu…...

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Conduite après expiration de la suspension : arrestation, conséquences?
Posée par Lebon, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par El - 1214 vues

Le délai de suspension de mon permis de conduire a expiré le 20/10/2023. le 21/10/2023, j'ai refait une demande de permis de conduire auprès de l'ants. j'ai envoyé l’avis médical favorable et l’arrêt de suspension et...

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Conduire après une suspension sans carte car délai ants long
Posée par El, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1210 vues

J ai fini ma suspension de 3 mois. désormais j aimerai conduire ..sauf que pas encore ma carte de permis. la sous préfecture m a dit que je pouvais conduire avec mon justificatif de demande de permis, mais pas sûre ..donc appeler l...

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Circulation d'un véhicule à moteur avec une plaque d'immatriculation illisible
Posée par Mia, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1250 vues

J'ai été notifié de deux contraventions d'un montant de 135 € chacune en raison de la circulation d'un véhicule à moteur avec une plaque d'immatriculation illisible. est-ce possible de contester ces amendes ?...

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Excès de vitesse
Posée par Als, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître La Torre - 850 vues

Je reviens vers vous est-ce que après ma lettre préfectorale annonçant 5mois de suspension et 10jours pour faire mes observations. en étant en excès de 54,5 au-dessus de la vitesse autorisée.. 50 ( 104,50)est -que je récupère mon...

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Droit fixe de propriété ?
Posée par Lucas, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1142 vues

J’aimerai en savoir plus sur le droit fixe de procédure concernant une conduite sous stupéfiant, j’ai reçu mon procès verbal avec une somme concernant le droit fixe de procédure de : 241€ simplement on m’explique après que je...

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Cdt 1,3 et second visite a 1,3 doit je m'inquièté
Posée par Melvyn, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1087 vues

J'ai fait une première visite médicale avec un taux de cdt a 1,3 et le médecin m'a dit de baisser a 1,2 le taux mes malheureusement j'ai refait une prise de sang pour ma deuxième visite mes je suis toujours à 1,3...

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Fin de suspension que faire ?
Posée par Théo cordelier, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1218 vues

Je vous présente mon dossiers car j'ai besoin de quelques conseils.. voilà j'ai perdu mon permis il y a 1ans le 13/11/2022 a cause du stupéfiants (cannabis) je l'ai obtenue le 09/11/2022 (je vous l'accorde je...

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Permis et annulation
Posée par Lebrown976, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1368 vues

Septembre 2021 j'ai été arrêté par la police municipal et au volant pour alcoolémie pendant une contrôle de routine. (jeune conducteur). etant à l'école de police à l'époque j'ai dû démissionner, mon affaire a...

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Suspension de permis
Posée par Yo44, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1324 vues

J'ai été arrêté sur une route hors agglomération à 120km/h retenu 114 pour une vitesse autorisée à 70km/h. c'est une énorme bêtise de ma part, et je m'en excuse complètement, mais cela ne m'aidera pas... le...

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Annulation de permis
Posée par Karim, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1276 vues

Je me suis fais jugé le 28 avril 2021 le tribunal ma annulé le permis avec avec interdiction de conduire un véhicule sans dispositif ead. en me réinscrivant sur ants la préfecture me dis que mon permis et valide la condamnation...

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Perte permis administrative, vice de procédure, poursuites pénales abandonnées
Posée par Périgueux, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1250 vues

J'ai été arrêté en état d'ivresse dans la nuit du dimanche 29 au lundi 30 octobre, mon taux d'alcoolémie était de 0.86 mg/l. suite à quoi j'ai été placé en dégrisement jusqu'au lundi matin pour voir...

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Annulation de permis avec obligation ead
Posée par Fabrice, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1230 vues

Le 20/04/2033 le tribunal me condamnait a une annulation de permis avec interdiction de conduire un véhicule sans dispositif aed.. le 10/05/2023 le service d exécution des peines m adressait un courrier avec la même sanction mais...

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Droit à la conduite
Posée par Moi moi, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1505 vues

Voilà j’avais une petite question, ça fait maintenant un mois que je subis une suspension de permis pour une durée de six mois. j’ai rendu mon permis il y a maintenant plus de 30 jours et quand je regarde sur le site de télé point...

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Permis non validé depuis 3 mois
Posée par cyssou, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1388 vues

Le 19 juillet dernier après réussite de la passerelle bva vers boite manuelle une demande de permis est effectué sur le site de l'ants. 22 jours plus tard à cause d'un problème informatique la photo est refusée. le...

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Première infraction pour alcoolémie.
Posée par Sebastien, il y a 7 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vincent - 18383 vues

Je me permet de vous contacter suite a une première infraction au volant pour alcoolémie. j ai été contrôlé positif a 0.41 , j ai mes 12 points, casier vierge, jamais d infraction. j ai 21 ans de permis. j ai pu'lire sur...

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Besoin d'aide pour contester la décision de rejet de mon recours contentieux
Posée par ReduB3, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1229 vues

Chers membres du forum, je me permets de solliciter votre aide et vos conseils concernant ma situation juridique. j'ai récemment déposé une demande de recours contentieux devant le tribunal administratif pour contester la décision du...

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Puis-je conduire après ma suspension, mon titre est valide mais pas de permis ?
Posée par Baptiste, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1240 vues

Suite à ma suspension administrative de 4 mois (cause excès de vitesse 41km/h), je pensais pourvoir reprendre mon droit a conduire, mais il s'avère qu'apparemment non ! mon dossier est encore en attente en justice mais ma...

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Nouveau permis
Posée par barbara, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par catoche21 - 1970 vues

Voit ton sur le nouveau permis que c'est un nouveau suite annulation...

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Test stup positif
Posée par fm, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fm - 2183 vues

Je me suis fait contrôler positif hier pour la thc et je souhaiterais savoir si j’ai un risque de perquisition à mon domicile ? sachant que je n’avait rien sur moi et négatif en alcoolémie et que j’ai reconnu l’infraction...

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