MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Question sur deontologie mairie Posée par Dav38, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Dav38 - 3013 vues J'ai une question sur les façons de faire d'une petite commune de 600 habitants dans une zone des bâtiments de france. pouvons nous nous retourner contre la mairie si des choses ont été faites sans permis de construire ou demande... Compléter

Distance batiment stockage fourrage exploitation agricole icpe Posée par carole, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2812 vues Nous avons un batiment de 2300m2 en projet chez notre voisin exploitant agricole (norme icpe) il souhaite s'installer à 75m de notre maison et 30 m de notre annexe (atelier et salle de jeu) est ce possible pour lui? merci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Documents pour recours contentieux contre un permis de construire Posée par heemmel, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par heemmel - 2660 vues Dans le cadre d'un recours contentieux contre un permis de construire , étant propriétaire d'un maison limitrophe du projet immobilier, je démontre mon intérêt à agir mais est-ce que je dois joindre mon titre de propriété... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Location d une maison Posée par Lulu, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître JAUD - 1906 vues J’ai fais bâtir une maison en zone À a côté de ma maison principale et des bâtiments de la ferme pour les vieux jours ai je le droit de la louer... Participer

Vente d un terrain par la mairie Posée par Miguel, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Miguel - 3078 vues Voila je suis en conflit avec ma mairie ainsi que certains residents de la rue en effet cela fait 23 ans que je reside au meme endroit et que le terrain en limite separative est en espace vert non declaré comme etant a ce jour le... Compléter

Chemin privé, entretien et fermeture Posée par Bylb, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1976 vues Nous sommes 3 propriétaires de maisons desservies par un chemin longeant une forêt en impasse de 600m. le chemin appartient à plusieurs autres propriétaires par bout dont la mairie, la région et une entreprise privée. en tant... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Manque informations lors de l'achat Posée par Laurence, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 1062 vues Lors de mon achat immobilier dans une copropriété, il ne m'a pas été informé du passage des réseaux eau électricité dans mon jardin ni auprès du notaire ni par le syndicat. que cela peut-il engendrer ? merci d'avance... Participer

Notification au bénéficiaire d'un recours gracieux Posée par Lolo, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Elo - 3093 vues Nous avons envoyé un recours gracieux au maire de notre commune afin d'annuler un accord de permis de construire sur une parcelle voisine. nous devons notifier ce recours au bénéficiaire de ce pc, dans les 15 jours. dans la... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Servitude réelle et perpétuelle Posée par NICO, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par juju - 5716 vues Sur l'acte d'achat de mon terrain le 31/10/2002 il est écrit concernant notre voirie commune aux 5 colotis : "a titre de servitude réelle et perpétuelle, le propriétaire du fond servant constitue au profit du fond... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Surconsommation d'eau inexpliquée Posée par cedebe83, il y a 10 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître DAHAN - 7576 vues J'ai vu ma consommation d'eau exploser en trois jours soit 136 m3, alors que c'est une résidence secondaire et qu' à cette période personne n'était présent. que faire, contrôle fuite négatif !!!! merci de... Participer

Obtention permis de construire modificatif avant achat? quels risques? Posée par anthony chatton, il y a 7 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par anthony chatton - 6272 vues Pouvez vous m'éclairer? je suis en train d'acquérir une longère de 140m², une promesse de vente est signée depuis 3 mois. en 2012 les propriétaires ont transformé une petite dépendance en "suite parentale". or juste avant... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Erreur dans courrier d'opposition à déclaration préalable Posée par MBD, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par MBD - 2703 vues J'ai déposé une déclaration préalable pour la pose de baies vitrées pour fermer un préau. le dernier jour du délai d'instruction j'ai reçu une opposition au motif principal que le poteau incendie est trop éloigné de... Compléter

Déclaration achèvement travaux impôts (augmentation surface habitable) Posée par Mélodie, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 1745 vues Nous avons acheté une maison en décembre 2022. il y a une semaine, nous avons reçu un mail des impôts pour une demande de déclaration foncière suite au dépôt d'une autorisation d'urbanisme. celle-ci concerne la... Participer

Pour changement d?affectation d'un garage en habitation Posée par jack, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par jack - 2591 vues J'ai construit il y a 25 an un garage que j'ai transformé en habitation il y a 13 an j'ai demander un changement d'affectation qui ma étais refuser que puis je faire pour éviter la remise en état garage cordialement... Participer

Notification d'un recours contentieux à l'auteur de l'acte attaqué (art600-1 cu) Posée par Lilas17, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lilas17 - 1386 vues En cas de recours pour excès de pouvoir (ici, contre la délibération d'approbation d'un plui) il est obligatoire de notifier (lrar) à l'auteur de cette délibération ce recours contentieux dans les 15 jours de son... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Critère de constructibilité Posée par patourien, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2220 vues J aimerai savoir, dans la mesure ou le terrain est constructible la communauté des communes refuse sous prétexte que le terrain n est pas dans une zone assez urbanisée c' est à dire qu'ils estiment la non faisabilité du projet car... Participer

Modification règlement de copropriété Posée par Ponpon2b, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Ponpon2b - 4645 vues Ma question concerne les règlements de copropriété, nous voudrions au seins de asl modifié les règles qui s'appliquent aux clôtures entre voisin, j'aurais voulu connaître la procédure à suivre, si une validation chez... Consulter la réponse de Maître LEBEY

Depot de permis Posée par Step, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3243 vues Mon voisin a l'attention de demander un permis de construire pour un abri, extension d'habitation, le problème c'est que son abri va servir à stocker des machines, des véhicules, liés a son activite de paysagiste. il est dans une... Consulter la réponse de Maître Terray

Déclaration d'achèvement de travaux Posée par Andréasacha, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Andréasacha - 1965 vues On me demande un certificat d'achèvement des travaux pour ma maison construite en 1983, j'ai subi une inondation depuis 20ans et j'ai perdu tous mes documents, est ce que le notaire aurait ce précieux document, merci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Achat terrain avec fosse septique du voisin dessus Posée par Anne29, il y a 9 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1300 vues Notre voisin a divisé sa parcelle en 2 lots, un lot n°1 constitué par la moitié de son jardin et le lot 2 qui contient l'autre partie du jardin avec sa maison au milieu. nous souhaitons acheter le lot 1 pour agrandir notre... Consulter la réponse de BELIGHA

Depot de declaration préalable de travaux pour construction de piscine Posée par laure, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par laure - 4553 vues La mairie de mon domicile prétexte un plu en cours de révision pour refuser de nous rencontrer en vue d'un dépôt de ce document cerfa (declaration préalable de travaux pour construction de piscine enterrée de moins de 100 m2... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Permis d amenager et modification du plu Posée par gg, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par gg - 4699 vues Je suis en litige avec mon voisin qui construit un immeuble présentant de multiples irrégularités de hauteur. cette situation m'a amené à déposer un recours contre le permis initial, contre le premier et le second modificatif?... Compléter

Comment prouver la conformite de mon terrain acquis ? Posée par SMAKVAL, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Diallo-Le Camus - 1572 vues Propriétaire depuis peu, constructeur bouygues immobiliers situé sur saint gratien le val d’oise. je souhaite être informée sur différents points. je suis à la recherche d'un avocat conseil dans un premier temps. puis-je avoir... Participer

Non respect strict du pc Posée par Rod, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Eurydice - 1101 vues Un des mes proches a fait implanter un studio de jardin de type "chalet"sur la parcelle de sa résidence principale en ville il a demandé un permis de construire qu’il a obtenu. mais finalement, le constructeur lui a livré pour le... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Durée d'occupation d'un prl en cession de parcelles Posée par Tacruz, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tacruz - 5491 vues Messieurs, mesdames, j'ai pour projet d'acheter une parcelle en plr qui comporte un chalet. le réglement de la copropriété précise qu'il s'agit d'une " terrain de vacances et de week-ends" sans autres... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Un lierre gênant Posée par Décibel, il y a 7 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par decibel - 5880 vues Je suis en villa et nous avons une voie coller a la maison qui sert de passage à la maison de derrière. nous avons un.droit de passage sur cette voie pour entretenir la façade de notre maison . mais dans cette voie qui appartient... Compléter

Distance entre stationnement du voisin et ma cloture ? Posée par Fani, il y a 7 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 1940 vues Bo jour dans le fond de mon terrain une maison a été construite..il y a un chemin de passage en.bas de chez moi pour l accès à cette maison. leur parking de la largeur d une voiture se trouve tout près de ma cloture ..quell est la distance... Consulter la réponse de BELIGHA

Décision administrative tardive Posée par azerty1234, il y a 9 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître MANCHES - 8500 vues Si une administration répond au delà du délai qui lui était imparti pour répondre (un mois en l'espèce), quelle décision est valable? la réponse implicite d'acceptation ou la décision de refus tardive? merci de vos... Participer

Câble fibre sur poteau chez le voisin Posée par Maggab24, il y a 3 semaines dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître MONESTIER - 554 vues Mon voisin a le poteau sur son terrain sur lequel est installé la fibre de notre foyer et la leur, quand il a des livraisons de grande hauteur notre câble est cassé, pas le leur, il estime que notre fibre devrait être sur un poteau... Participer

Nouveau ayant droit servitude. Posée par Alex32, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par alex32 - 3088 vues Nous sommes actuellement 3 ayant droits sur une servitude, qui se situe à la limite d'une autre propriété ( non ayant droit). les 2 autres ayant droits et les propriétaires limitrophes vendent à un même marchand de biens. ce... Compléter

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

13 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

11 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

7 problèmes résolus*

4

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

2 problèmes résolus*

5

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer