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Maison ancienne sur zone ui Posée par mikael, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par mikael - 2803 vues J'aurais voulut des réponses suite a l'achat d'une maison en zone ui cette maison ne dispose pas d'un assainissement au norme (maison des années 60). le soucis c'est que cette maison est en zone ui et... Participer |
Local extérieur poubelle nuisance Posée par stephane, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par stephane - 4811 vues Je suis en copropriété en maison mais le soucis est que je me retrouve a 05/10m de chez moi a un local poubelle pour tous seulement abrité et non muré ,mais c'est très vite devenu un manque d'hygiène total... Participer |
Pendant la construction voisine de la mienne, faire modifier certain éléments Posée par mini, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par mini - 2724 vues La maison en construction voisine de la notre va nous apporter des prejudices, une de ces fenêtres de chambre et sa terrasse ont une vue directe sur les fenêtres de notre séjour et notre terrasse. peut on faire modifier certains éléments... Compléter |
Extension de bâtiment / adaptation mineure Posée par Nam, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1677 vues Je souhaite réaliser une extension en limite de propriété d'un bâtiment qui est déjà construit en limite de propriété, en fermant une terrasse existante. le local sera exploité par une pharmacie. problème: le plui... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Puis je cloturer un terrain qui ne m'appartient pas Posée par maylolalex, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par maylolalex - 6648 vues Nous avons acheté une maison en 2016, c'est uniquement lors de la signature chez le notaire que l'ancien propriétaire nous a informé qu'un bout de terrain jouxtant notre maison ne lui appartenait pas, nous parlons... Compléter |
Terrain entièrement viabilisé ou non ? Posée par Sabrina, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3072 vues J'ai acheté un terrain viabilisé, la construction a commencé et au moment de faire le raccordement au tout à l'égout, l'artisan s'est étonné de ne pas trouvé de tabouret de raccordement en limite de propriété... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Rénovation interdite par plu Posée par Robert Laval, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par RobertLaval - 2238 vues Pour une maison à destination d'habitation, régulièrement édifiée en zone "agricole non constructible", il nous a été signifié que : - concernant les huisseries : vous pouvez les modifier mais en conservant les matériaux et... Participer |
Clôture Posée par Nadia, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Nadia - 2198 vues L’entrée de notre maison donne sur une cour. il n’y a pas de portail (espace vide) mais de chaque côté de cet espace il y a un mur. quand vous faites face à la maison, le mur de droite donne sur un petit jardin public, le mur de... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Voisin a collé une dalle sur mur privatif pour faire une terasse Posée par estelle95, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par estelle95 - 2998 vues Nous sommes proprietaire d une maison, notre voisin a collée une dalle de beton (collee sur tout le long de notre maison pour en faire une terasse , nous sommes dans une coproprieté et il veulent passer leurs travaux en demandant une... Compléter |
Assainissement à refaire et servitude de passage Posée par Seb37, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Seb37 - 2209 vues Je suis propriétaire d'une maison ou je suis le fonds servant.. la servitude de passage et de trefonds sert 2 fonds dominant.. nous avons eu un contrôle assainissement et personne n'est conforme car tout le monde est... Participer |
Permis de construire Posée par Maguy, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maguy - 1795 vues J ai un terrain en zone agricole et j ai l eau le courant ainsi que le tout à l égout er j aimerais qu il passe constructible... Participer |
Recours contre décision plui Posée par Gef, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gef - 2800 vues Ayant acheté il y a 10 ans pour 120000€ (hors frais notaire) un terrain à bâtir, voulant le revendre , j'ai appris suite à nouveau plui qu'il n'était plus à bâtir, ce qui bien sûr lui fait perdre toute sa valeur... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Comment faire déplacer un conteneur situé devant une propriété ? Posée par Lou, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BÉCUE - 2014 vues J’ai fait l’acquisition d’un terrain constructible devant lequel se trouve un double conteneur le relais, à quelques centimètres de la clôture mais aussi de l’accès au terrain (portail). je tiens à vous préciser que ce... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Paiement de la declaration prealable de travaux Posée par pierre de passenans, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par pierre de passenans - 1465 vues J'ai deposé à la mairie une demande prealable de travaux pour changer la porte de garage. elle me demande 10 euros pour étudier le dossier. est ce légal? merci pour votre reponse. bien cordialement pierre meyer merci de vos... Consulter la réponse deMaître JAUD |
Stationnement et inondation Posée par G-j monier, il y a 9 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par G-j monier - 4493 vues Stationnement et inondations sujet initié par g-j monier, il y a 22 heures , a tous, j aimerais savoir si possible mes droits concernant des stationnements abusifs au raz de ma façade. ma maison est en contre bas de... Participer |
Contractualiser le caractère agricole d'une terre Posée par Saveursvivaces, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2489 vues Je cherche un terrain agricole pour créer une activité. j'ai trouvé un terrain, aujourd'hui agricole au plu, qui d'après la propriétaire a été constructible. elle aimerait contractualiser le fait que ce terrain reste... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Zone tampon Posée par transparence, il y a 3 semaines dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître BELIGHA - 569 vues A quelle distance doit construire un lotisseur par rapport à mon immeuble à proximité immédiate et qui est inscrit ? le plu parle des abords et non de la zone tampon. j'ai contesté l'accord des abf et j'ai contesté... Participer |
Sécurité voirie Posée par Marie, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Zoé - 2112 vues Nous avons acheté une maison à la campagne ( en bord de petite route ).nous pensions que peu de véhicules passeraient devant chez nous mais il en est autrement...en effet, toutes les minutes il y a un véhicule qui passe à vive... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Changement de statut de mon terrain Posée par lupian, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 2489 vues Ce terrain n’est pas en zone urbanisée et les règles d’urbanismes applicables dépendent d’un rÈglement national d’urbanisme (absence de plu dans cette commune). question : est il possible de demander... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Location de meublé Posée par michel, il y a 7 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par michel - 6682 vues Notre voisin dans sa résidence secondaire loue une location de meublé alors que notre lotissement en 1980 dit qu'il est interdit de le faire. le locataire stationne devant chez nous et provoque des nuisances, en a t’il le... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Cloture faite sur mon terrain Posée par Martine, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Martine - 1608 vues Mon voisin peut il contester une cloture faite il y a 7 ans sur mon terrain. le maçon qui l'a posée a laissé des débords de béton sur la propriété voisine en profondeur... Consulter la réponse deMaître PROVOST |
Travaux sans déclaration en 2015 Posée par Karim, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Karim - 1814 vues J’ai fait un permis de construire qu’il m’est revenu refusé au mois de juin 2023,pour une extension ,surélev ation ( je dépasse 1m08 pour la hauteur et entre moi et la voisine il faut 4m alors que j’ai que 2m15 il y a pas de vis a... Compléter |
Nouvelle dp de division sans retrait de la première ? c.urb. l.424-5 Posée par UrbaCap, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par UrbaCap - 2963 vues Question d'interprétation de l'article l.424-5 du code de l'urbanisme. je cite : « la délivrance antérieure d'une autorisation d'urbanisme sur un terrain donné ne fait pas obstacle au dépôt par le même... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Déclaration d’achèvement des travaux non déposée Posée par Delarose, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Delarose - 1935 vues Et merci d’avance pour les réponses que vous pourrez m’apporter. nous avons obtenu un permis pour la construction de notre maison en 2012. après les travaux qui ont durer plus de temps que prévu nous avons achevé la construction en... Participer |
Pompe de relevage dans lotissement et création asl Posée par cawito, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par cawito - 4840 vues Crée en 2016, notre lotissement est équipé d'une pompe de relevage. etant le dernier à avoir acheté la maison en septembre dernier et devant exécuter quelques travaux, la cession de voirie (espaces communs et vrd) a... Compléter |
Création terrain de camping Posée par Scaphedu38, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2920 vues Je souhaiterais créer un terrain de camping sur un terrain qui m’appartient devant mon habitation principal. ce terrain est classé non constructible superficie totale 3500m2 . ce terrain n’est pas viabilisé mais tout est à moins de... Consulter la réponse deROCHER-THOMAS |
Remplacement porte sectionnelle par une baie Posée par orgone24, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par orgone24 - 3725 vues Je souhaite créer un bureau dans mon garage. je souhaite remplacer la porte sectionnelle par une baie de 2m de large + mur+ porte est-ce considéré comme un percement selon le plu ?... Consulter la réponse deJoshRandall |
Pose de plots antistationnement sur voie privée avec servitude de passage Posée par Claudette16, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Claudette16 - 1294 vues Je souhaiterai savoir mes possibilités d'installer des plots anti stationnement sur une voie privée mais avec servitude de passage. ces plots sont installés le long de deux propriétés faisant partie du lotissement et donc sur... Participer |
Hauteur de plaque de cloture Posée par Frédéric, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Frédéric - 4265 vues Mon terrain est 60 cm plus bas que la hauteur du trottoir. au service d'urbanisme de ma commune, il m'ont dit de me tenir à 2,50m d'hauteur, mais par rapport au niveau de mon terrain est pas celui du trottoir. est-il... Participer |
Qui doit payer la mise aux normes eaux usées et eaux pluviales Posée par Fanfan49, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 1961 vues Dernièrement j'ai été contacté par la mairie pour un problème concernant les eaux usées se déversant dans les eaux pluviales. j'ai acheté le bien en mai 2013. je précise que je suis en assainissement collectif. qui prend... Participer |
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