MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Augmentation du loyer suite passage bail dérogatoire en bail 3 6 9
Posée par KEVAZINGO47, il y a 3 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 3 ans par Maître Nicolet - 2798 vues

Je voudrais savoir le montant de l'augmentation pour le passage du bail dérogatoire en bail commercial compte tenue des contraintes d'un tel bail. merci pour votre réponse f.cassagneau...

Compléter
 
Carpa
Posée par Malou, il y a 5 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 3983 vues

J ai contacté un avocat pour me représenter pour retards de loyer commercial j ai payer tout les frais de justice ainsi que les frais d assignation l huissier qui m'a remis la conclusion de juste ma fait cadeau des 13€ de...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Bail commercial saisonnier 4 mois
Posée par Lolo66, il y a 5 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2527 vues

Nous sommes sur le point de signer un contrat saisonnier de 4 mois d’une guinguette ( restauration) au bord d’un lac et ma question est: le propriétaire est-il obligé de mettre son commerce aux normes avant de pouvoir le louer? ou...

Participer
 
Procédure d’expulsion en cours - vente de fonds de commerce
Posée par Nathalia94, il y a 3 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 3162 vues

J’ai une activité commerciale alimentaire dans un local que j’ai pris à bail. cependant, je ne parviens plus à régler les différents loyers depuis un petit moment. mon bailleur a donc engagé une procédure d’expulsion. ma question...

Consulter
la réponse de
Maître Nicolet
 
Immatriculation et bail commercial
Posée par Dternisien, il y a 6 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 5392 vues

Je suis en cours de création de ma société et je doit établir un bail commercial pour celle-ci. cependant pour rédiger ce bail commercial on me demande un numéro siren que je ne peut obtenir qu'à l'enregistrement /...

Participer
 
Régularisation de charges de copro suite à une cession de bail commercial
Posée par Mario, il y a 4 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître ATTALI - 2328 vues

J'ai un crédit sur mes régularisations de charges de copro concernant la période du 1/10/18 au 30/09/19. j'ai vendu mon commerce le 30/12/19. le syndic me dit que le crédit revient au nouveau locataire, car c'est une cession de bail. a-t-il...

Participer
 
Bail commercial définition de "multi service" ?
Posée par Didier, il y a 8 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 7 ans par VIEUILLE - 7559 vues

Nous avons repris une petite épicerie de village il y à 1 an. malheureusement, il n'y à aucun avenir avec la vente en "alimentation générale". nous souhaitons développé une activité de restauration rapide. ( mi-resto &...

Participer
 
Obligation assurance pour locataire de local commercial
Posée par VincentB, il y a 5 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 4408 vues

Etant propriétaire d'un local commercial, j'aurais aimé connaitre les obligations d'assurance pour le locataire, notamment en cas d'incendie (dû à un incendie de voiture devant le local). dans le bail...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Augmentation du loyer
Posée par Jean, il y a 7 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 7 ans - 4853 vues

Puis je saisir le tgi pour demander l’augmentation du loyer de mon local commercial? j’ai racheté l’immeuble avec un rdc commercial qui est d’un faible loyer depuis des années ! ( 150€ en plein centre ville ) cordialement merci de...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Vente du local où j'exerce
Posée par MS, il y a 1 an dans Bail commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître Meziti - 1441 vues

Mon bail court jusqu'au 31 août 2028. l'association propriétaire a mis en vente le local dans lequel se trouve mon cabinet. je suis seule à rester et ils me proposent 6 mois de loyer pour partir. ça me semble dérisoire. je ne trouverai pas...

Participer
 
Cession de bail - non renouvellement - indemnité d'éviction
Posée par Raphael, il y a 2 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 2361 vues

Propriétaire d’un appartement en résidence de tourisme depuis le 31 dec 2011 sous bail commercial de 9 ans avec un premier exploitant. en 2018 , le bail a été cédé à un repreneur. au 31 décembre 2020, au moment du renouvellement tacite...

Compléter
 
Accès pmr + dégâts des eaux répétitif + local impossible à chauffer
Posée par Maki, il y a 7 mois dans Bail commercial
1 réponse, il y a 7 mois - 1177 vues

Je loue un local commercial dans le cadre d'une activité de tatouage. le local fait 50 m2, n'est pas isolé (sol/plafond/mur) et à une vitrine en simple vitrage. j'ai plusieurs problèmes que je n'arrive pas à...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Vente de droit au bail
Posée par cathia, il y a 1 an dans Bail commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1639 vues

Je souhaite vendre mon droit au bail avec comme activité traiteur évènementiel, le bail n’est pas tous commerce, et la personne qui souhaite reprendre le bail aura une activité de boulanger (en laboratoire de production vente du...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Resiliation bail commercial
Posée par leolin, il y a 6 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 6 ans par Maître SALMON - 2086 vues

Je souhaiterai resilier un bail commercial , mon locataire a creer une piece sans mon accord...

Participer
 
Déplafonnement de loyers
Posée par Luigi, il y a 4 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Vanoverschelde - 2077 vues

En contrat de bail depuis 2006 avec le groupe lagrange et sa filiale resitel (en sauvegarde) nous avons perdu 50 % de nos loyers depuis 9 ans. aujourd'hui, sans réaction de notre locataire pour le bail, nous voudrions faire jouer...

Participer
 
Bonjour ,nous avons divouce depuis 4 ans nous avons rembourse le credit 2 depuis
Posée par diego, il y a 4 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître ARIOLA-LEHENAFF - 2306 vues

Nous avons rembourse le credit pendant 1o ans ensemble depuis je rembourse jeul le credit que se passe t il en cas de vente de la maison...

Participer
 
Food truck
Posée par mvs83520, il y a 5 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2609 vues

...

Participer
 
Autorisation bailleur domiciliation cessionnaire dans les locaux avant cession
Posée par GOURVILLE, il y a 6 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 3984 vues

Notre locataire,du fonds de commerce(café tabac hotel) envisage une cession de son fonds de commerce il s'agit a priori d'une cession "familiale", les deux associés de la nouvelle société étant l' épouse et la mère...

Consulter
la réponse de
Maître Guillot
 
Clause de solidarité
Posée par gecosud, il y a 1 an dans Bail commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1162 vues

Suite à la vente de mon fonds de commerce en février 2024, l'acquéreur ne paye plus les loyers depuis 2 mois et le bayeur me réclame les sommes impayés suite à la clause de solidarité. ma société est cloturée et en...

Consulter
la réponse de
Ecolabel
 
Relogé suite à un incendie dans un studio du propriétaire
Posée par mehdi delannoy, il y a 10 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 10 ans par Maître BONIXE - 3305 vues

J'ai était victime d'un incendie chez moi car la cheminer n'était pas au norme , je n'était pas assuré car c'est ma première location je n'en avez aucune idée. le propriétaire ma relogé le jour même...

Participer
 
Taxe fonciere rattrapage sur 9 ans local commercial
Posée par Davidson1340, il y a 1 an dans Bail commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1712 vues

Le propriétaire de mon local commercial me demande un rattrapage sur 9 ans de la taxe foncière et du loyer car il avait oublié..quels sont mes droits en tant que locataire ? merci pour votre réponse...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Estimation de lecture et conseils d'un bail commercial
Posée par jose, il y a 4 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Pinet - 1623 vues

Je souhaiterai savoir combien peut me coûter une lecture de bail commercial déplafonné que mon bailleur me présente, avec les conseils et commentaires, avant que je le signe...

Participer
 
Droit de bail en suisse
Posée par Angelika, il y a 2 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître Charpentier - 1442 vues

J'aimerais obtenir des informations sur la limite d'augmentation de loyer lors de la reprise de bail en suisse. de plus, j'aimerais savoir qui est responsable des frais de remise en état d'un logement locatif...

Participer
 
Fonds de commerce d'un hôtel lié à une chaîne coopérative
Posée par Hoteladd, il y a 5 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2103 vues

Je souhaiterais savoir : lorsque l'on fait l'acquisition du fonds de commerce d'un hôtel affilié à une chaîne coopérative, l'affiliation à la chaîne continue-t-elle tacitement après le rachat du fonds de...

Participer
 
Dans une sci qui peut signer un bail commercial
Posée par Cin98800, il y a 5 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 4860 vues

J'ai contracté un bail commercial avec une sci, le nom du gérant est bien noté sur mon bail sauf que les paraphes et la signature sont ceux de la femme du gérant, je précise qu'elle ne m'a jamais montré ou donner de...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Machination de mon propriétaire pour me faire perdre mon fond de commerce
Posée par Bertrand, il y a 8 mois dans Bail commercial
1 réponse, il y a 8 mois - 1025 vues

J ai mis mon fond de commerce en vente , mon propriétaire foncier a eu des contacts avant mon préavis et ne m en a pas averti , était il obligé de le faire ? sans savoir qu il me doublé j ai donné mon congé de la main à la main et...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Bonjour,
Posée par MAMILOU, il y a 6 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 3515 vues

Nous possédons une sci. les loyers commerciaux et le bail sont gérés par un administrateur de biens. est il normal que l'administrateur de biens ne nous ait pas informé du renouvellement de bail en nous l'adressant pour...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Congé sans offre de renouvellement
Posée par Dd, il y a 5 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 5 ans par Maître CAYETTE - 2517 vues

Quand le locataire reçoit un congé sans offre de renouvellement est-ce qu'il a l'obligation de partir à la date du congé c'est-à-dire le droit au bail expire le 31 mars est-ce que le locataire est obligé de partir à cette date même...

Participer
 
Mon propriétaire a t’il le droit de me couper l’eau ?
Posée par Cheick, il y a 4 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 4780 vues

J’ai un impayé d’un mois de loyer, j’ai essayer de trouver une solution de paiement avec mon propriétaire ce matin pour qu’il me laisse le mois prochain et tout payer en même temps mais il n’a pas voulu comprendre il m’a dit qu’il...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Bail commercial bureau
Posée par PARISFRIEND, il y a 5 ans dans Bail commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 3444 vues

Ma tpe dispose d 'un bail commercial pour un bureau. il n'existe pas de toilettes dans le bureau et nous devons utiliser les toilettes communes de l'immeuble voisin , est ce normal?...

Consulter
la réponse de
Maître AMANOU
 
Une question en droit des baux commerciaux ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Tommy KITENGE
Maître Tommy KITENGE
10 problèmes résolus*
2
Maître Christel BRANJONNEAU
Maître Christel BRANJONNEAU
3 problèmes résolus*
3
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
2 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
1 problème résolu*
5
Maître Mohammed Benchekroun
Maître Mohammed Benchekroun
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des baux commerciaux ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

On a recu un commandement de paye qui comporte 3points .loyer impayes mais on règle les loyers tout les mois ça ya pas de probleme.en deuxième...
Résolue par Maître de Almeida Costa
L'ancien locataire d'un restaurant a fait l'état des lieux d'entrée avec moi sans la présence du propriétaire (on ne va pas le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai signé un bail commercial en tant que premier signataire pour une pizzeria le premier février 2010, j'ai vendu ce commerce le 17...
Résolue par Maître MARLOW
Je suis syndic bénévole dans une petite copropriété où un des propriétaires à louer le rdc à une clinique vétérinaire. les clients canins de ce...
Résolue par Maître DAHAN

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des baux commerciaux

Bail commercial : qui paie quoi ? découvrez les principales règles sur les travaux
Conclure ou gérer un bail commercial implique bien plus que signer un contrat : la bonne répartition des travaux entre
Maître Leclerc
Par Maître Leclerc
Votre choix concernant les cookies
Nous et nos partenaires, dont Google, utilisons des cookies et autres technologies pour personnaliser les annonces et en mesurer leur efficacité, analyser l'audience et améliorer les performances du site et vous offrir les fonctionnalités essentielles du site.
Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment.
En savoir plus sur comment Google traite les données.
Accepter
Personnaliser
Refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
En savoir plusReddit
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer