MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Comment puis-je modifier le nom de famille de mes enfants ? Posée par Aline, il y a 9 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 9 ans par Maître Bonnardel - 3708 vues Mes enfants portent tous les deux le nom de leur père duquel je suis séparée depuis 4 ans. comment puis-je faire pour ajouter mon nom de famille au leur ?... Participer

Signaler un travailleur au noir Posée par Sabrina, il y a 10 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 10 ans par de Almeida Costa - 3707 vues Actuellement en instance de divorce, monsieur me menace de démissionner pour ne plus avoir de pension alimentaire a donner aux enfants. je sais qu'il travail au noir depuis que nous sommes mariés et j'aimerais pouvoir en... Participer

Disparition d'un lieu dit Posée par kinou, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3701 vues J'ai acheté en1982 une propriete ou existait un petit moulin ,qui a donne le nom au ruisseau( guette s'il pleut) commune de guitres 33230 .depuis ce lieu dit a migre vers la commune voisine notamment chez le maire de la commune... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Chantage Posée par Min's, il y a 6 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Min's - 3698 vues Je suis associé minoritaire. mon grand frère qui est l'associé majoritaire et gérant de l'entreprise ne me verse plus mon salaire depuis deux mois afin que j'accepte les modifications de l'entreprise à la... Participer

Vie de couple et caf Posée par GLOUPS95, il y a 8 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 8 ans par Maître Moutoussamy - 3697 vues Pourquoi la caf a t elle le drois de declaré que 2 personnes qui son sous le meme toi sont un couple la loi ne dis pas ca- il faut etre marié ou pacses pour etre concidere en couple c'est tout. alors comment contre attaqué... Participer

Compte paypal Posée par Sourimane, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3693 vues Je voudrais savoir si un compte paypal est-il saisissable pour une dette de loyers ? en sachant que les comptes paypal sont relier à un compte bancaire je vous remercie. cordialement... Répondre

Quel est le recours devant la caf concernant l'apl Posée par venzy, il y a 7 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 7 ans par Maître Moutoussamy - 3692 vues J'ai versé a mon fils la somme de 5000 euros en plusieurs versement irréguliers sur une période de deux ans. il vient de faire l'objet d'un contrôle de la caf ,il a dut fournir ses relevés bancaires ou sont apparu... Participer

Ouverture de droit sécu Posée par anais, il y a 9 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 9 ans par anais - 3692 vues Je suis ayant droit sur la sécu de mon conjoint mon visa vpf long séjour conjoint francais a expiré il y a 2 mois non renouvelé car en procédure de divorce est ce que je peux quand meme faire le changement de situation avec un visa... Participer

Nationalité française Posée par kenza, il y a 5 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par kenza - 3691 vues Je suis une étudiante en france de nationalité algérienne . j 'ai une carte de séjour d'un an . mon grand père est un ancien combattant .en effet , j'aimerai bien savoir est ce que j'ai la droit à la... Consulter la réponse de Maître CISSE

Encaisser un chèque alors que l avocat est décédé Posée par cigaleduvar, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3690 vues J ai rencontré un avocat pour la liquidation du régime matrimonial. lors de mon 1 er rdv celui ci m a demandé un chèque de 1800€pour défendre mes intérêts. cet avocat est malheureusement décédé 6 jours après notre 1ère rencontre... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Le maire insulte et menace ses concitoyens Posée par Jean marié, il y a 4 ans dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nadine - 3687 vues Le maire lors d’une soirée très arrosée a commis une violation de domicile, à l’aide d’une bouteille de gaz qu’il a violemment projeté sur une porte vitrée il a ensuite pénétré dans le domicile d’un de ses concitoyen et s’est acharné sur du... Consulter la réponse de Maître Horeau

Annulation d'un bureau de vote Posée par Serge, il y a 10 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 10 ans par VIEUILLE - 3685 vues Lors de l'élection de ce jour la mairie de beuvron en auge dans le calvados une commune de 242 habitants n'as pas demandé de pièce d'identité aux votants. comment faire pour faire annuler ces votes ? selon la loi... Participer

Interdire une manifestation dans la ville : elle ne figure pas dans les statuts Posée par Granique, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CHABANE - 3684 vues L'association des commerçants de notre ville a accepté de prendre en charge toute l'organisation de la fête des voisins (sécurité, organisation, personnel, attractivité pour la ville, évènement communication, financement... Participer

Mon avocat parti à la retraite, Posée par Nathnath11, il y a 4 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître RASOAVELOSON - 3684 vues L'avocat que j'avais choisi et qui a suivi mon dossier de divorce pendant 2 ans est parti à la retraite, une de ses collègues et associées a repris mon dossier, je ne suis pas satisfaite de ses services, elle me présente... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Reintegration a la nationalite francaise Posée par zinou13, il y a 8 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 8 ans par Maître BARA CARRE - 3683 vues Ma mere algerienne est morte en 1961 en franceet enterrer en france autant que francaise puiqu l4algerie etait francaise a l'epoque avant l'independance et moi je suis ne en france en 1953 de pere algerien qui a... Participer

Contester une saisi attribution Posée par samta, il y a 6 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par samta - 3676 vues Suite à une décision, je étais condamné a payer l(article 701. j'ai reçus un act de lhuissier, j'ai fais un courrier pour demander un échéancier, entre temps des négociation ont été entamer avec la partie adverse pour une... Consulter la réponse de Maître Maury

Saisie sur compte luxembourgeois créance française Posée par Cali, il y a 1 an dans Administratif 7 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3673 vues Je dois plus de 8000 euros à un huissier français du à une créance pôle emploi , je suis actuellement résident luxembourgeois, peux t’il me saisir sur mes compte luxembourgeois ? ou dois je dis avoir un jugement ? merci merci de... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande de nationalité Posée par Linda, il y a 9 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 9 ans par TANGALAKIS - 3671 vues J'aimerais déposer une demande de nationalité mais je suis toujours dans l'attente de mon titre de séjour étudiant. pourrais je le faire avec mon récépissé valide, accompagné de mon titre de séjour ? merci de votre aide... Participer

Derogation Posée par valentino, il y a 5 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3671 vues Nous avons un terrain avec un certificat urbanisme opérationnel ,une demande de prolongation d'un an valable jusqu'en mars 2021,en zone ag2 moyen ,accepté, pour construire une maison aujourd'hui nous avons un éventuel acheteur il s'est... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Prix de vente de terrain comunaux Posée par Zebul0n, il y a 6 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 6 ans - 3669 vues Je voudrais savoir si une marie a le droit de vendre entre 10 et 20 fois moins cher que le prix du marché, des terrains à une personne privé pour qu'elle construise un camping,une entreprise ou un bar ? si c'est illégal... Consulter la réponse de Maître PERREY

Demande d'élargissement Posée par Papa, il y a 7 ans dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Papa - 3668 vues Je suis rentré en france sans visa (c'est à dire clendestin ) depuis 01 décembre 2016 .je me suis marié avec une française , depuis 1 décembre 2018.je n'ai jamais fait des démarches administratives.est ce que je peux... Participer

Pv pour buit a tapâge nocturne ni controler, ni identifier Posée par Brian, il y a 10 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 3667 vues En date du 16 juin 2014 j'ai reçu dans ma boite au lettre un pv pour "bruit à tapage nocturne troublant la tranquillité d’autrui" constaté dans une rue de la ville ou je réside, je n'est jamais été contrôlé et... Participer

Demande nationalité Posée par Taza 1951, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3665 vues ... Répondre

Petite d un ancien combattant et victime de guerr Posée par Izemouren, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 3665 vues Guerre je viens de terminer mes etude de medecin generaliste à alger je veux travailler en france et continuer une specialite est ce le statut de mon grand pere me facilitera ce que je veux?... Participer

Titre de séjour parent d’enfant français Posée par Dial, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dial - 3665 vues J'ai une demande de titre de séjour en cours en tant que parents d'enfants français depuis décembre 2023 toujours pas de réponse. actuellement je suis en apprentissage pour cap 2 ans, mon contrat qui avait débuté... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Recherche avocat ou action procedure delai raisonable Posée par meljou84, il y a 3 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 3664 vues Je cherche un avocat ou un groupe d'action dans le vaucluse pour une procédure de délai raisonnable la tentative de conciliation étant rester sous silence... Compléter

Qui doit indemniser ? Posée par JANOU1946, il y a 10 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par janou1946 - 3662 vues J'ai pris un appartement en août 2013 en location. dès l'année 2014 j'ai signalé au syndic que l'eau qui coulait de la salle de bain, était de couleur orange. leur réponse a été de faire couler l'eau chaude... Participer

Sens et légalité des conclusions du rapporteur public sur sagace Posée par Citoyen, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3660 vues En tant qu électeur nous avons demandé au ta l annulation du scrutin du 15 mars dernier en raisons de multiples irrégularités et entorses au code électoral et autres éléments mettant en doute la sincérité du scrutin et tendant à... Consulter la réponse de TANGALAKIS

Voiture immobilisée au garage Posée par llaglaude, il y a 11 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 11 ans par Maître PAGEOT - 3659 vues Ma voiture est au garage depuis deux ans et demi sans être réparée j'ai moi même acheté plusieurs pièces mal montés le moteur a cassé et toujours pas de solutions du garagiste quel recours ai je merci... Participer

Demande de remboursement de rsa et jurisprudence du ta Posée par Maxime, il y a 2 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Zoro - 3659 vues Je viens de recevoir un courriel assez peu détaillé de la caf m'informant qu'en raison d'une de leur erreur (pas la mienne), je dois rembourser un trop-perçu de la caf, somme de plusieurs milliers d'euros. cette... Participer

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

100 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

86 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

70 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

14 problèmes résolus*

5

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

11 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer