MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Litige Posée par nanou, il y a 10 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 5665 vues Un avocat a t'il le droit de me reclamer de l'argent alors que j'ai l'aide juridictionnelle, il m'a pris 30 % sur 10 000 euros... Consulter la réponse de Maître FITAS

Est ce que il y a une solution pour ma demande de renouvellement vls-ts ? Posée par Hasna94, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4873 vues Je suis en france depuis 9mois, avec un vls-ts, à cause de ma santé le mois de mars j'ai dû démissionner, j'ai trouver 3 offres de travail jusqu'à aujourd'hui mais malheureusement ils n'ont pas eu... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Changement de statut Posée par Lolo, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lolo - 2871 vues Si la préfecture reste muette et ne m'envoie pas la convocation la semaine prochaine, que dois-je faire ? mon titre est périmé depuis ce 12/11. je ne travaille qu'avec mon autorisation de travail. je ne sais pas comment... Compléter

Encaisser un chèque alors que l avocat est décédé Posée par cigaleduvar, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3640 vues J ai rencontré un avocat pour la liquidation du régime matrimonial. lors de mon 1 er rdv celui ci m a demandé un chèque de 1800€pour défendre mes intérêts. cet avocat est malheureusement décédé 6 jours après notre 1ère rencontre... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Aider mois svp? Posée par sourianoo, il y a 11 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par sourianoo - 919 vues La caf m'a accusé de fraude danc elle réclame une somme de 20000 euro . j ai commencé a payé et il me restai 3000 euro sur apl et 10000 euro sur rsa . maintenant elle as transférer mon dossier au service paierie départementale... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Refus de paiement par veolia Posée par Celudo62, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître COTTO - 4097 vues Voilà 1 an que je reçois des facture veolia, avec un lien pour payer, a chaque fois paiement refuser pas veolia et frais ajouter jusqu'à la mise en demeure, car il refuse tout autre paiement sauf prélèvements, et étant au rsa... Compléter

Enlever une curatelle renforcée Posée par Delphine, il y a 5 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par BELIGHA - 880 vues Comment enlever une curatelle renforcée lors du renouvellement ?... Participer

Refus de validation de mon contrat d'engagement réciproque rsa par le départemen Posée par Lilie, il y a 2 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 890 vues Je suis artiste en situation précaire ( comme de nombreux artistes), je suis suivie par une structure qui se substitue au pôle emploi, j'ai une conseillère avec laquelle je signe un accord d'engagement réciproque pour... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Mise en etat Posée par Momo, il y a 4 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2637 vues La clôture et plaidoirie peut être faite en même temps... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Droit Posée par selenia, il y a 10 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par event21 - 8067 vues Je suis une entreprise dans l'evenementielle et nous voulons agrandir celle ci en faisant des déguisements (mascotte) pour les anniversaire ou autres ! nous voudrions faire des mascottes mickey et minnie et la reine des neiges... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Cpam Posée par Nath, il y a 2 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître NAISSEH - 2451 vues Mon fils 20 ans à une dette du à des violences commises (pas la peine de juger, le juge la déjà fait) il dois payer 6000 euros à la sécurité sociale, mais il n a pas d argent, il ne travaille pas je voulais savoir si il y avait des... Compléter

Mise en demeure par le pole emplois Posée par cedric11200, il y a 8 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par cedric11200 - 13100 vues Je fait appel a vos service le pole emplois m'avais réclamé un trop perçue dont je n'avais pas donné suite pour des problèmes personnel et financier , le 9 décembre 2017 je viens de recevoir une lettre simple sans accusé... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Je ne peux pas rembourser d'aide Posée par ShumaceR6699, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par ShumaceR6699 - 1936 vues Je m'appelle andrey, le nom de ma femme est julia, nous avons deux enfants, un fils de 11 ans, une fille de 16 ans. ma femme travaille dans un magasin , j'ai malheureusement perdu mon emploi à cause du covid19 au moment du... Consulter la réponse de BELIGHA

Caf qui communique des informations à mon ex Posée par Cathi, il y a 3 jours dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 jours - 339 vues Mon ex me demande une pension alimentaire sous prétexte que la caf lui aurait indiqué que je suis solvable et que de ce fait elle ne percevra plus l'asf pour ma fille qui va avoir 20 ans. est ce que la caf peut lui donner ce... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Problèmes d argent Posée par Greta, il y a 10 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Greta - 1072 vues Ayant divorcer depuis 2020, je versé une pension alimentaire de 750 euros pour mes 3 enfants à mon ex. elle entreprend des démarches et dépenses sans mon accord mais m envoie à chaque fois les factures en me demandant de payer la... Consulter la réponse de BELIGHA

Refere mesures utiles - demande d’admission exceptionnelle au séjour au titre de Posée par Christophe, il y a 2 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2870 vues J'ai envoyé un demande d'admission exceptionnelle au séjour vie privée et familiale a la préfecture par voie postale le 5 juillet 2022 et après et j'ai envoyé un relance le mois de novembre 2022 , après j'ai... Consulter la réponse de Maître BA

Retour en france après naturalisation : titre de séjour encore valable ? Posée par zohralakaioua@gmail.com, il y a 8 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par RGPD - 1268 vues Je me permets de vous contacter afin de savoir si ma naturalisation par décret a été publiée au journal officiel alors que je suis à l'étranger. dans l’affirmative, pourrais-je revenir en france en utilisant mon titre de... Participer

Fichier taj Posée par Mm35, il y a 4 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DUCA - 380 vues J' ai déposer une plainte pour injure pour une personne en tant que victime, et à cette évènement est ce que je suis ficher taj? merçi de vos réponses... Participer

Conseil municipal huis clos Posée par Rytco, il y a 5 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4378 vues La maire de notre commune de 759 habitants a indiqué dans l'ordre du jour que le conseil municipal serait dans la grande salle des fêtes (qui peut accueillir 400 personnes) au lieu de la mairie mais à huis clos en raison du... Consulter la réponse de Maître JAUD

Notification saisie administrative tiers détenteur sur compte bancaire Posée par Ib, il y a 6 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 745 vues J'ai reçu une notification de saisie administrative à tiers détenteur sur compte bancaire de la part du crous pour des loyers impayés. j'ai quitté le logement depuis 6 ans et je viens de recevoir le courrier après 6 ans... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Le tribunal administratif n'a pas notifie ma requete introductive Posée par Jean, il y a 2 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2101 vues Le 28 février 2023, j'ai présenté une requête devant le tribunal administratif de paris pour annuler le refus tacite de retirer un arrêté ministériel obtenu par fraude, le tribunal n'a toujours pas notifié ma requête au... Consulter la réponse de Maître KIRIMOV

Mise en etat Posée par Cnf, il y a 4 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2820 vues Combien d'années pour finir une mise en etat affaire de nationalité française... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Accord prefet expulsion locative Posée par Christ, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Christ - 2607 vues J'attends une decision du prefet dans le cadre de l'expulsion qui a été demandée à mon encontre. ai-je le droit de contester sa décision s'ii accorde l'aide de la force publique ? serai-je contacter par un... Compléter

Vie privé familiale a salarié Posée par Vegas usa, il y a 3 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DIARRA - 2517 vues Je vie au usa, mon fils vie en france avec ça mère, je m’occupe de mon fils depuis ça naissance, je suis plus avec ça mère. je veux m’installer en france j’ai mon visa long séjour qui me donne droit vpf. j’arrive normalement en france en... Compléter

Desagrement et perte de valeur de ma maison Posée par Nogenistanais, il y a 4 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3342 vues Construction d'une mosquée en face de ma maison qui est située en arrière lot pour être au calme. je suis à 70m de la route principale et mon accès ( viabilisation&enrobée) est en limite avec le grand terrain de la 2ieme... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Passeport talent , changement employeur Posée par bamoryw, il y a 10 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 1067 vues Je suis titulaire d'un passeport talent valide jusqu'au 7 octobre 2028 et j'occupe mon poste actuel depuis 7 mois. pour des raisons personnelles, je souhaite changer d'employeur et j'ai trouvé une... Participer

Titre de séjour étudiant et signature de contrat d’apprentissage Posée par Florence, il y a 7 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 711 vues J’ai commencé en initial la formation préparant au de Éducateur spécialisé. je compte continuer en apprentissage et j’ai trouvé un employeur. le contrat débute debut septembre. mon titre de séjour étudiant actuel expire fin août... Consulter la réponse de BELIGHA

Refus de prime d'activitÉ etranger en france Posée par Patrice, il y a 6 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Patrice - 1009 vues Je réside en france depuis septembre 2017, muni d'un visa vls ts Étudiant. voici le détail de mes titres de séjour : * de septembre 2017 à septembre 2021 : tds Étudiant * de janvier 2022 à octobre 2022 : tds Étudiant * de... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Remboursement anticipé de crédit Posée par Cécile, il y a 4 ans dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître COTTO - 3049 vues Ma banque a procédé au remboursement anticipé d’un crédit immobilier alors que je n’ai jamais demandé cette opération . un débit de 420000 euros a été effectué sur mon compte à mon insu. j.ai demandé au directeur de mon agence de... Compléter

Remboursement de frais de scolarité Posée par Carpediem02, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Carpediem02 - 2739 vues Ma fille est inscrite en 5e dans un collège privé. depuis janvier 2023, elle ne suit plus les cours pour raison de santé avec des dispenses régulières d'un médecin. pourtant l'établissement continue de me prélever tes... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

91 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

79 problèmes résolus*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

70 problèmes résolus*

4

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

11 problèmes résolus*

5

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

6 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer