MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Refus recours aimable cpam Posée par Sourimane, il y a 5 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par AIKATERINI TANGALAKIS - 3409 vues Je souhaiterai savoir comment saisir le tribunal administratif après avoir été consolider de ma maladie professionnelle et après n'avoir reçu aucune réponse de la cpam dans ma démarche aimable ( cra) au delà du délai de 2... Participer

Demande nationalité française Posée par OUJDIA11moh, il y a 4 mois dans Administratif* 5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par OUJDIA11moh* - 583 vues Je me permets de vous contacter afin d’obtenir votre avis concernant ma situation administrative et la possibilité pour moi de demander la nationalité française. je réside en france depuis 2017. toutefois, j’ai connu une... Consulter la réponse de BELIGHA

Changement de statut Posée par Ldw7, il y a 4 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Ldw7 - 1017 vues Je suis étudiante étrangère en france et j'ai suivi une formation en marketing digitale et graphisme . je souhaite créer mon entreprise dans ces secteurs d'activités. je souhaite lancer un test de mon entreprise dans une... Compléter

Titre de séjour Posée par Girls, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2274 vues J'aimerais dénoncé mon ex conjoint il ne remplis plus les conditions pour son titre de séjour. il néglige les soins de santé de notre enfant, il n'a pas pris sa fille pendant 4 mois , ne respecte pas le jugement. où... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Le tribunal administratif Posée par migrateur, il y a 10 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par forestier - 5963 vues Suite à une affaire perdue au tribunal administratif existe - t-il un recours si l'on peut apporter la preuve que le tribunal a jugé a partir d' un rapport d'expert erronée... Consulter la réponse de TANGALAKIS

Garant pour son enfant Posée par ISAJENOBRU4444@, il y a 4 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître ABECASSIS - 581 vues Je suis garant de mon fils pour son appartement depuis 10 ans .je souhaite me retirer. comment procéder ? cordialement. i.barbier... Participer

Veillez m'aider svp Posée par Ab, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître DIARRA - 1851 vues Comment rédigez une lettre au nom d'un couple adressée à un consulat : l'entête, on mets je soussigné le couple x ou nous soussignons le couple x veillez agréer monsieur, madame, nos ou notre... Participer

Rupture contrat de travail Posée par Sb, il y a 11 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1997 vues J ai adressé à mon assistante maternelle un lettre recommandée avec accusé de réception pour rompre notre contrat pendant la période d essai mais j ai oublié de la signer cela annule t il la procédure... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Changement nom sur la carte grise Posée par Seb, il y a 6 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par lali - 6026 vues Avec ma compagne nous allons mettre fin à notre pacs. je suis le seul titulaire sur les certificats d'immatriculation de nos 2 voitures.comment faire légalement pour retirer mon nom pour y mettre le sien comme seule titulaire... Participer

Ouverture compte curatelle Posée par Ytak, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 2511 vues Une fois la curatelle mise en place, quel délai a celle-ci pour ouvrir un compte pour gérer le budget de la personne mise sous curatelle ?... Compléter

Payer 1 pv en plusieurs fois Posée par Ptibouts, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ptibouts - 2494 vues En l'espace de 3 mois j'ai reçu 3 pv sur internet et comme je n'ai pas consulté mes mail ils ont bien évidemment été majorées. je ne veux pas contester les amendes mais j'aimerais savoir si je peut les payer en... Consulter la réponse de BELIGHA

Aide juridictionnelle Posée par Élisa, il y a 10 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Gutierrez - 6245 vues Je voudrais savoir si on peux avoir deux aide juridictionnelle?... Compléter

Visa conjoint français Posée par Moi, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Moi - 2413 vues J ai mon mari ki veu rentrer au maroc pour rentrer sur le territoire français légalement il et en situation irrégulière et mariée conjoint français revenir avec un visa conjoint français coment faire pour repartir ?merci de rep... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Nouvelle demande Posée par AX, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 2752 vues J'ai un recours en cours contre un refus de titre de séjour assorti d'une oqtf motif " emploi non adéquat avec les études" depuis le 31 décembre 2023, l'oqtf a été prononcé à mon encontre en août 2023, je n'ai... Participer

Implantation d'un city stade Posée par véro, il y a 7 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par véro - 11965 vues Depuis quelques mois un city stade a été érigé sur l'ancien stade municipal qui était fermé depuis 6 ans par arrété préfectoral ou municipal suite à des plaintes de riverains pour des lancers de ballons intempestifs dans leurs... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Demande d'attestation de prolongation d'instruction Posée par Lala rose, il y a 3 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître DIARRA - 3770 vues Ma mère à visa court séjour qui expire en octobre peut elle rester plus de 90 jours d'affilés? le fait est que nous avons demandé une prolongation de son visa et expliqué les raisons mais sans retour concret de la préfecture... Compléter

Déclaration d'impôts Posée par Momo, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Momo - 1709 vues Je veux déclarer mes impôts le 13 juin 2024 , ma réponse c'est combien de temps pour réussir la déclaration d'impôts... Consulter la réponse de YAZDI

Document pour naturalisation Posée par Mécha, il y a 4 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître DIARRA - 2678 vues Voilà je suis une femme de 55ans ayant vécu toute sa vie en france maman de deux grandes filles françaises et voulant devenir française. mariée deux fois et divorcée. le faite de ne pas avoir le jugement de mon deuxième divorce est... Participer

Société de recouvrement Posée par H, il y a 4 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2569 vues Un service de recouvrement peut il se présenter en tant que conseil . en effet mon artisan n'a pas fini son travail et est sous enquête judiciaire donc ne peut plus rentrer en contact avec moi... Consulter la réponse de Maître COTTO

Main levée de curatelle Posée par Idriss83@, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 1550 vues Je souhaiterais pouvoir faire une main lève de curatelle renforcée comment je puisse faire car j ai déjà rempli le dossier de renouvellement de curatelle part mon médecin traitant je l ai envoyé ma responsable elle la déjà envoyé au... Participer

Expiration cmo, avis du conseil médical en attente, quid Posée par Hrt, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1636 vues Je suis agent en cdd dans la fph dont les droits au congé maladie ordinaire arrivent à échéance en décembre. le conseil médical, très chargé, ne pourra me donner un avis qu'après décembre, lorsque mes droits à cmo seront... Compléter

Attente transcription et livret de famille ouverture dos 27 janvier 2020 Posée par Sagia, il y a 5 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Yamina - 6786 vues Je suis sans nouvelle depuis ouverture du dossier 27 janvier 2020ccm mariage franco marocain .combien de temps cela va prendre pour recevoir notre livret de famille ?... Compléter

Saisine de la cour européenne des droits de l’homme Posée par Karine, il y a 3 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Karine - 2805 vues Je souhaiterais savoir comment saisir la cedh ? doit-on la saisir une fois que toutes les voies de recours ont été épuisées (comme par exemple la cour de cassation) ? et quel est le délai de réponse suite à une requête devant la... Consulter la réponse de Maître Verrier

Droit de l'éducation: saisine du juge administratif Posée par Amélie, il y a 2 mois dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DUCA - 821 vues Cet été j'ai effectué un recours administratif préalable obligatoire à l'encontre de mon université, cependant celle-ci est restée silencieuse pendant le délai de deux mois imparti qu'elle avait pour me répondre. je... Compléter

Demande de renseignements sur refus de diplôme Posée par Babel112, il y a 2 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître DIARRA - 2198 vues Je suis étudiante en 3e année d'école d'infirmière, aujourd'hui devait être un jour de fête car j'étais censé voir enfin mon nom sur le tableau des diplômés. mais malheureusement et sans m'y attendre je... Participer

Se faire payer après une décision de justice Posée par alif, il y a 7 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par alif - 8888 vues J'aimerais savoir à quel moment je peux peux demander des dommages après que la cour d'appel m'a donnée raison.? ya t'il un temps d'attente ? quel sont les démarches... Consulter la réponse de Maître EBERT

Stagiaire et titulaire Posée par Kleenex 66, il y a 10 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par BELAIDI - 9444 vues Sa fait 8 ans que je suis dans la fonction publique normalement au bout de 3ans on passe titulaire hors je suis toujours stagiaire entre un salaire de stagiaires et celui de titulaire il y a une différence je suis en catégorie c... Participer

Recherche d'un avocat pour attaquer l'état pour un déni de justice Posée par mimil, il y a 8 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par marie - 14591 vues Maître après 2 ans de procèdures aux prud'hommes alors que le délai et de 13,5 mois en moyenne,et 2 ans de procédures en appel,je recherche désespérément un avocat.il y a eux de l'abus,selon la loi magiera de... Compléter

Attestation de prolongation d’instruction première demande Posée par Dial, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dial - 2777 vues J’ai fais une demande de titre de séjour vie privée et familiale en décembre 2023. le 26 juin 2024 j’ai reçu une attestation de prolongation d’instruction qui me permet de travailler pour 3 mois pourtant j’ai fournit tout les... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Renseignements Posée par Mamadou, il y a 7 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jp89 - 5502 vues Je voudrais savoir c quoi un avis d'audience,et inscrit rôle d'audiencem?... Consulter la réponse de Maître Radé

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

60 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

49 problèmes résolus*

3

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

32 problèmes résolus*

4

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

17 problèmes résolus*

5

Maître Morgane DUCA

Maître Morgane DUCA

7 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer