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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Garde hébergement

Posée par Joojoo, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4862 vues

Séparé de mon ex depuis plus d'un an, celui-ci voit son fils le vendredi pendant 3h et idem le samedi toutes les semaines paires car celui ci n'a toujours pas trouvé de logement adéquat pour recevoir son fils un week-end…

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Déménagement et dvh élargi

Posée par Nanas014, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sacristie 6960 vues

J'aurai besoin d'un conseil juridique ,mon avocate étant pour l'instant indisponible. je suis séparée du père de mon enfant de 5 ans depuis 4 ans,j'ai obtenu la garde et monsieur a un droit de visite et…

Résolu

Semaines de garde

Posée par douille, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4268 vues

J ai un soucis de décryptage de mon jugement sur les weekend. mon jugement a eu lieu il y a 3 ans.jusque la on se mettait d'accord. mais la j ai peur de la suite et voudrais bien comprendre mon jugement. pourriez vous…

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Exécution de garde alternée

Posée par fred, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par fred 2946 vues

Le juge afin de prendre sa décision définitive a ordonné une exécution provisoire de garde alternée qui a pris fin le 24 avril ! la décision ne peut etre rendue a cause de la pandémie, l'exécution de garde alternée doit elle…

Résolu

Jugement non recu

Posée par etty71, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 7809 vues

L'audience de mon jugement a eu lieu il y a 2 mois et je n'ai toujours pas reçu la décision. que dois-je faire?…

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Garde d'enfant et mutation

Posée par nanou1003, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par nanou1003 7748 vues

Maman d'un petit garçon de 4 ans, et en garde alternée d'un accord plus ou moins commun et aucun jugement en cours, je déménage au mois de juin a 1h de chez son père pour une mutation professionnel et refaire ma vie avec…

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Trop percu pension aimentaire remboursment par jugement

Posée par JULIE, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 6413 vues

Mon mari a continué d'être prélevé de plus de 200 € par mois sur son salaire de la pension alimentaire de sa fille alors qu'elle vivait chez nous. en attendant la saisie du juge, plus d'un an et demi s'est…

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Résolu

Mon conjoint consomme du cannabis, cela peut-il impacter le mode de garde ?

Posée par MeganeQlf, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par MeganeQlf 7974 vues

Je suis actuellement séparé du papa de ma fille de 4 ans depuis presque un an, qui à quitté le domicile conjugale pour aller vivre à 600 km, celui-ci souhaite que nous passions devant le jaf , et m’indique qu’il signalera à son…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Ai-je le droit de déménager à 900km avec mon enfant?

Posée par marielou, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 7594 vues

Séparée depuis un an du père de ma fille qui à 6 ans. je souhaiterais déménagé à 900km (dans ma région natale ou se trouve toute ma famille et mes amis et des possibilités d'emploi) ici je n'ai aucune situation…

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Résolu

Récupéreration de ma fille

Posée par Jm, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jm 4913 vues

Je suis en garde alterné avec la mère depuis juillet 2017. la semaine du 13 mars, ma fille était à mon domicile. le 20mars, sa mère est venue récupérer sa fille à la gendarmerie. dans le jugement aucun lieu n'est spécifié pour…

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Résolu

Garde alternée confinement non respecté

Posée par Totof, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Totof 5236 vues

Je dois rendre mes enfants demain mais mon ex compagne n a pas respecté le confinement en faisant venir son nouveau mec chez elle pendant l absence des enfants. suis je obligé de lui rendre malgré le risque potentiel de…

Consulter Maître MONESTIER
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Confinement et garde classique

Posée par mln, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mlle 3230 vues

Suite aux mesures de confinement, déclaré par le président de la république ce soir, je voudrais savoir ce qu'il en est concernant la garde. en effet mon fils doit se rendre chez son père ce week-end. est-ce que ce déplacement…

Garde des enfants pendant le confinement

Posée par David123, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Christian 11512 vues

En garde "classique", 1 week-end sur deux et la moitié des vacances, quelles sont les mesures possible pour récupérer mes enfants pendant le confinement dû au coronavirus jusqu'aux prochaines vacances scolaires au plus tôt. ma…

Résolu

Pension alimentaire

Posée par Ly Morgan, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 2584 vues

Je voudrais savoir pour le calcul d'une pension alimentaire les primes sur salaire son compté car variable ou non si c'est que le salaire de base ?…

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Separation, peur que la maman parte loin avec notre fils

Posée par sebmay, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 2596 vues

Apres un séjour en hp, toujours la bas à ce jour, ma compagne a décidé de ne pas rentrer chez nous, mais de prendre un appartement seule, a noêl elle m'aimait encore et deux jours plus tard sa décision est prise, j'ai…

Consulter Maître delcour
la réponse de Maître delcour
Résolu

Que faire si la partie adverse ne va pas chercher son recommandé

Posée par Vince, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Emmanuelle 14948 vues

Suite à un divorce par consentement mutuel fixant la garde des enfants en garde alternée avec le versement d'une pension alimentaire, j'ai sollicité une audience chez le jaf pour révision du jugement de divorce, suite à…

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Garde alternee

Posée par Laura, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître MONESTIER 2490 vues

La garde alternee une semaine sur deux est elle acceptee facilement par les juges pour les enfants de moins de trois ans ? le juge peut il proposer une garde plus progressive meme si les patents sont daccord pour avoir les enfants…

Résolu

Petites vacances scolaires

Posée par Ludilou59, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 3894 vues

Voilà je voulais avoir des renseignements concernant là moitié des vacances scolaires. mon ex et moi n'arrivons pas à nous mettre d'accord et nos avocats ne disent pas la même chose. le miens dit que comme dans le…

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Garder mon fils pendant que la mere travail

Posée par endless03000, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par endless03000 4367 vues

Voila mon problème mon fils est en garde alterné et sa mère travail d’après midi. nous vivons a moins de 10 km l'un de l'autre. pendant que sa mère travail elle le fait garder par une amie a elle. je voudrais pouvoir…

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la réponse de DUBREUIL
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Ajout d'un deuxième prénom

Posée par Patrick75, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans 6773 vues

Je souhaiterai ajouter (et non pas changer) un prénom à mon état civil et ce pour convenance personnelle sur les forums consultés je ne trouve que des questions/réponses sur une changement de prénom en ce qui me concerne il…

Consulter Maître SALMON
la réponse de Maître SALMON
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Garde a vue enfant mineur

Posée par Echo47, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Echo47 4912 vues

Un de mes fils a parlé en rigolant, dans son école que son frère de 14 ans lui avait touché le sexe pour le mesurer, cette histoire a prie des proportions gigantesques, mon plus jeune de 11 ans a été entendu par la gendarmerie, et…

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la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Garde vacances printemps

Posée par malourym, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par malourym 4177 vues

J'ai deux filles dont j'ai la garde. leur mère a un droit de garde alterné pendant les vacances. les prochaines vacances d'avril, je dois m'absenter pendant 15 jours et leur mère a accepté oralement ( par le…

Consulter Maître MATHIAUD
la réponse de Maître MATHIAUD
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Demande de report d'audience jaf pour motif personnel

Posée par orelyn, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par orelyn 5646 vues

Je suis convoquée ce 22 février devant le jaf pour statuer de la garde de mon fils, c'est déjà un report d'audience du 7 janvier. j'avais oublié que j'avais pris un billet d'avion pour aller voir ma famille…

Consulter Maître POISSONNIER
la réponse de Maître POISSONNIER
Résolu

Stopper les suivie aemo et les ennuie qui se en suit

Posée par Sophie maroin, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par orientale 15800 vues

J' aurai besoin de votre aide et avis pour stopper définitivement cela . j' ai eu 6aemo en milieux ouvert et 6fois clôturer . le père fais de faut signalement au 119 qui génère ces suivie . en 2018 j' 'ai pu…

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la réponse de Andrea Sanchez
Résolu

Réduction dvh et autorité parentale

Posée par Adeline78, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Adeline78 5947 vues

Avec le père de mon fils, la communication est impossible. je le tiens informé du fait que mon fils va à la crèche, qu'il est accepté en maternelle. j'ai eu son refus pour l'école car j'ai osé le quitter... mon…

Consulter Maître EBERT
la réponse de Maître EBERT
Résolu

Information préoccupante

Posée par Jen45, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par ex de menteuse 7542 vues

Ma fille de 2ans revient du dvh de son père avec des preuves de maltraitances constatées par médecin et gendarmerie. j'ai demandé à l'assistante sociale, une information préoccupante. elle a demandé dedans un droit de…

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la réponse de de Almeida Costa

Plus de nouvelle de mon fils

Posée par L.Boquier, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Myla 7494 vues

J'ai un petit garçon de 4 mois, mais nous sommes séparés depuis la grossesse. j'ai reconnu mon enfant, je l'ai vu 4 fois. ça fait deux mois que la mère refuse que je le vois, et depuis une semaine plus aucune…

Rectification de procédure

Posée par PierreLauret, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître BOIREAU 5893 vues

Mon fils a demandé à arrêter la résidence alternée j'ai fait une demande au jaf, nous sommes convoqués fin septembre j'ai également demandé dans la même procédure à devenir l'allocataire principal cependant je ne…

Résolu

Vetements et dvh

Posée par chantal, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par chantal 6743 vues

J'ai donné une valise a mes enfants de 7 et 8 ans pour le séjour de 15 jours cet été chez leur papa. cette valise comprenait : deux paire de sandales, deux paires de chaussures fermées,4 tee shirts, deux pulls, deux…

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la réponse de andrel
Résolu

Demande de renvoi au jaf

Posée par dorothée54, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans 8771 vues

J'ai reçu une assignation en la forme des référé à une audience devant se tenir le 21/08/2018. je suis actuellement enceinte avec une date prévue d'accouchement le 24/08/2018. je ne souhaite pas prendre d'avocat pour…

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la réponse de ateissedre
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